Auvergne-Rhône-Alpes Avis délibéré le 27 février 2024 Avis délibéré de la mission régionale d’autorité [...] vellement urbain des anciennes halles Nexans. Ont délibéré : Pierre Baena, Marc Ezerzer, Jeanne Garric, Igor [...] règlement intérieur de la MRAe, chacun des membres délibérants cités ci-dessus atteste qu’aucun intérêt particulier
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octobre 2021 - Délibération n° CP-2021-0886 2 Commission permanente du 18 octobre 2021 Délibération n° CP-2021-0886 [...] permanente du 18 octobre 2021 - Délibération n° CP-2021-0886 3 Par délibération du Conseil n° 2019-3520 du [...] REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE Commission permanente
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3/43 4/43 PROJET DE DELIBERATION DU CONSEIL DE LA METROPOLE • Projet de délibération n°2019-3812 du Conseil [...] septembre 2019 - Délibération n'2019-3812 Conseil du 30 septembre 2019 Délibération n" 2019-381 2 Le [...] - Conseil du 30 septembre 2019 - Délibération n" 2019-3812 DELIBERE Précise que a| - du 24 octobre 2019
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et de Neuville-sur-Saône Conformément à la délibération n° 2019-3647 du conseil de la Métropole du 8 [...] Projet urbain partenarial (PUP) Conformément à la délibération n° 2019-3427 du conseil de la Métropole du 18 [...] d'aménagement (périmètre d’étude) Conformément à la délibération n° 2019-3811 du conseil de la Métropole du 30
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3/24 4/24 PROJET DE DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE • Projet de Délibération n°2020-2-15702-V01 [...] d'accepter le projet de délibération qui suit : Le présent projet de délibération a pour objet d'approuver [...] CHARLY DOSSIER D’APPROBATION SOMMAIRE • Projet de Délibération n°2020-2-15702-V01 du Consei l de la Métropole
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la délibération du conseil municipal de Lyon en date du 14 décembre 1992 ; ... VU la délibération du [...] VU la délibération du conseil municipal de Lyon en date du 17 janvier 1994 : _ Vu la délibération du conseil [...] valeur du secteur sauvegardé de Lyon: Vu la délibération du conseil de la communauté urbaine de Lyon
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Métropole est l’organe délibérant de la Métropole de Lyon. Il règle, par ses délibérations, les affaires de [...] périmètre approuvé par délibération du Conseil de Métropole. La délibération du 5 octobre 2020 a ajusté [...] conseil où cette délibération est inscrite. Il est alors cité dans la délibération. Les Conseils municipaux
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Métropole est l’organe délibérant de la Métropole de Lyon. Il règle, par ses délibérations, les affaires de [...] périmètre approuvé par délibération du Conseil de Métropole. La délibération du 5 octobre 2020 a ajusté [...] conseil où cette délibération est inscrite. Il est alors cité dans la délibération. Les Conseils municipaux
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le Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session A , le Les membres de l’assemblée délibérante (2) [...] le Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session A , le Les membres de l’assemblée délibérante (2) [...] le Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session A , le Les membres de l’assemblée délibérante (2)
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le Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session A , le Les membres de l’assemblée délibérante (2) [...] le Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session A , le Les membres de l’assemblée délibérante (2) [...] le Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session A , le Les membres de l’assemblée délibérante (2)
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