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Pour "délibération" : 358 résultats ont été trouvés.

Projet Alimentaire du Territoire Lyonnais

alimentaire plus durable, inclusif et résilient Délibération n° 2021-0600 du 21 juin 2021 - Politique agricole [...] complémentaire d'autorisation de programme Délibération n° 2019-3625 du 24 juin 2019 - Stratégie alimentaire

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Agriculture et alimentation

proximité Pour en savoir plus À télécharger Délibération n° 2021-0600 du 21 juin 2021 - Politique agricole [...] complémentaire d'autorisation de programme Délibération n° 2019-3625 du 24 juin 2019 - Stratégie alimentaire

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La concertation sur le projet Villeurbanne Cours Emile-Zola

: ouverture de la concertation préalable par délibération du conseil de communauté urbaine du 22 mars [...] (pdf - 3 Mo) Fin de la concertation préalable Délibération 2010-1827 du 29 novembre 2010 : Bilan de la

/actions/concertation-villeurbanne-cours-emile-zola

Personnes handicapées

victimes de lésions cérébrales À télécharger Délibération n° 2022-0921 du 24 janvier 2022 - Accord pour [...] vie partagée (AVP) (pdf - 121 Ko) Annexe à la délibération n° 2022-0921 du 24 janvier 2022 - Accord pour

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Les sites patrimoniaux remarquables

Permanente de la Métropole de Lyon a prescrit, par délibération en date du 18 novembre 2024, l’extension du [...] au sein du site UNESCO de Lyon. À télécharger Délibération n° CP-2024-3913 de la Commission Permanente

/services/sites-patrimoniaux-remarquables

Personnes âgées

)grandlyon.com En savoir plus À télécharger Délibération n° 2022-0921 du 24 janvier 2022 - Accord pour [...] vie partagée (AVP) (pdf - 121 Ko) Annexe à la délibération n° 2022-0921 du 24 janvier 2022 - Accord pour

/metropole/personnes-agees

Annexe de l'arrêté n°2020-06-15-R-0408 - Procédure de mise à jour n°2 du Plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) (172 Ko)

d'aménagement concerté (ZAC) Conformément à la délibération n° 2019-4043 du Conseil de la Métropole du 16 [...] Projet urbain partenarial (PUP) Conformément à la délibération n° 2020-4218 du Conseil de la Métropole du 29 [...] DARDILLY Périmètre PENAP Conformément à la délibération n° 016 du Conseil Général du Département du

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Projet de modification simplifiée du PLU-H n°3 à Lyon 8e - Dossier d'approbation (5 Mo)

l'échelle 1/5000» 3/33 4/33 DELIBERATION DU CONSEIL DE LA METROPOLE • Délibération n° 2020-4285 du Conseil [...] EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 8 juin 2020 Délibération n° 2020-4285 commission [...] Conseil du 8 juin 2020 - Délibération n° 2020-4285 2 Conseil du 8 juin 2020 Délibération n° 2020-4285 commission

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H