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Logement à 1 pièce : Logement à 2 pièces : Logement à 3 pièces : Logement à 4 pièces : Logement à 5 pièces [...] supérieure à 35 mètres ? Le traitement doit être situé à plus de 35 m de tou point d’eau destiné à la consommation [...] protection ! ● Égout à proximité Si oui fournir la dérogation au raccordement Partie réservé à l’agent du
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rejeté directement à l’égout public. Signature (si envoi par courrier ou fax ) Fait à : le poursuites dans [...] vue de la vente d’un bien immobilier à usage d’habitation Document à remplir par le propriétaire vendeur [...] Collectif)? Si ou à quelle date (jj/mm/aaaa). Vous devez préparer pour le jour de la visite tout élément probant
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admise, à titre exceptionnel, dès lors qu’elle ne porte pas atteinte à l’intérêt patri- monial et à l’ar [...] participent toutefois à la qualité du paysage urbain et sont à ce titre soumis à cer- taines prescriptions [...] d’une part à l’aménage- ment et à la mise en valeur paysagère du site et d’autre part, à la qualité ainsi
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urbanistes a i r e d e m i s e e n v a l e u r d e l ' a r c h i t e c t u r e e t d u p a t r i m o i [...] nuira tout à la fois aux objectifs généreux, à l’innovation en matière de doctrine urbanistique, à la [...] e", inférieure à 65 dB(A) de jour et 60 dB(A) la nuit Exposition au bruit, de jour, à Villeurbanne,
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a i r e d e m i s e e n v a l e u r d e l ' a r c h i t e c t u r e e t d u p a t r i m o i n e d e s [...] tel dossier s’il a été transmis à tort à l’ABF par le maire est immédiatement renvoyé à l’autorité compétente [...] Espaces stratégiques à aménager ou à requalifier Les espaces stratégiques à aménager ou à requalifier, identifiés
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On pense à un théâtre, à un Palais des Arts et du Commerce, à un Palais de la Bourse, et à d’autres [...] . Il a donc tout intérêt à soigner l’immeuble (modénature, qualité de l’édifice) de ma- nière à ce qu’il [...] ment | A.V.A.P. | Diagnostic | Approbation - Janvier 2020 semaine. Payés à la pièce et non à la journée
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50 à 75m 50 à 75m 50 à 75m F i c h e n ° 1 : l e s o u v r a g e s d ' a c c è s a u r é s e a u - m [...] ovoïde (jusqu'à 6m) F i c h e n ° 1 : l e s o u v r a g e s d ' a c c è s a u r é s e a u - m a r s 2 0 1 [...] c h e n ° 1 : l e s o u v r a g e s d ' a c c è s a u r é s e a u - m a r s 2 0 1 74 Les tampons qui
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50 à 75m 50 à 75m 50 à 75m F i c h e n ° 1 : l e s o u v r a g e s d ' a c c è s a u r é s e a u - m [...] ovoïde (jusqu'à 6m) F i c h e n ° 1 : l e s o u v r a g e s d ' a c c è s a u r é s e a u - m a r s 2 0 1 [...] c h e n ° 1 : l e s o u v r a g e s d ' a c c è s a u r é s e a u - m a r s 2 0 1 74 Les tampons qui
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communication avec les égouts, et notamment leurs joints, sont établis de manière à résister à la pression co [...] ce niveau critique, toutes dispositions doivent être prises pour s'opposer à tout reflux d'eaux usées [...] habitations sont étendues à toutes catégories d'immeubles ou d'établissements ainsi qu'à leurs dépen- dances
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