.......................................... 11 OBJECTIF N°1 : RENFORCER LA PRÉVENTION DE LA PERTE D’AUTONOMIE [...] loi n°2004-809 relative aux libertés et responsabilités locales du 13 août 2004, puis de la loi n°2009-879 [...] aidants ➢ Objectif n°1 : Renforcer la prévention de la perte d’autonomie ➢ Objectif n°2 : Sensibiliser
Référencé à : Projet métropolitain des solidarités
.......................................... 11 OBJECTIF N°1 : RENFORCER LA PRÉVENTION DE LA PERTE D’AUTONOMIE [...] loi n°2004-809 relative aux libertés et responsabilités locales du 13 août 2004, puis de la loi n°2009-879 [...] aidants ➢ Objectif n°1 : Renforcer la prévention de la perte d’autonomie ➢ Objectif n°2 : Sensibiliser
Référencé à : Personnes handicapées
.......................................... 11 OBJECTIF N°1 : RENFORCER LA PRÉVENTION DE LA PERTE D’AUTONOMIE [...] loi n°2004-809 relative aux libertés et responsabilités locales du 13 août 2004, puis de la loi n°2009-879 [...] aidants ➢ Objectif n°1 : Renforcer la prévention de la perte d’autonomie ➢ Objectif n°2 : Sensibiliser
Référencé à : Personnes âgées
d'asso ciatio ns présentes To tal co ntributio ns Réunio ns publiques To tal co ntributio ns écrites Do [...] 2017 : L’enquête publique Une première version du projet de PLU-H sera soumise à enquête publique, ce qui [...] avril 2012 (GLM n°37), juin 2012 (GLM n°38), octobre 2012 (GLM n°39), décembre 2012 (GLM n°40), avril 2013
Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
il devra être inséré dans le dossier du projet soumis à enquête publique ou à une autre procédure de [...] par le dossier en regard de la taille du site et de son ancienneté 6 Il s’agit des numéros : n°SSP4072779 [...] n°SSP4072779, n°SSP4062610, n°SSP4063618 Mission régionale d’autorité environnementale Auvergne-Rhône-Alpes mise
Référencé à : Les procédures en cours sur le PLU-H
toutefois sur sa surface. Lors de l’enquête publique de la modification n° 3 du PLU-H, le parc faisait l’objet [...] sera, par la suite, annexée au dossier d’enquête publique ; Vu ledit dossier ; Ouï l'avis de sa commission [...] septembre 2022 - Délibération n° 2022-1297 2 Conseil du 26 septembre 2022 Délibération n° 2022-1297 Commission
Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
CERTIFIEE CONFORME A l'ORmGHNAl ominique MASSO Chef n11 ':'-11r!'."~v rtc~ ,,.rteur.; sauvcg. rdés Sur Je rapport [...] secteur sauvegardé de Lyon ; VU le dossier de l'enquête publique à laquelle il a été procédé du 1er juin [...] Rhône. en date du l 0 mai 1993 prescrivant une enquête publique sur le projet de révision du plan de sauvegarde
Référencé à : Les sites patrimoniaux remarquables
au dossier d'enquête publique dans le cadre de la procédure de la déclaration d’utilité publique emportant [...] Délibération n° CP-2021-0886 2 Commission permanente du 18 octobre 2021 Délibération n° CP-2021-0886 [...] octobre 2021 - Délibération n° CP-2021-0886 3 Par délibération du Conseil n° 2019-3520 du 13 mai 2019,
Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
B IL A N D E L A C O N C E R TA T IO N SE PT EM BR E 20 23 Modification n°4 du PLU-H Bilan de la concertation [...] ambitions de la modification n°4 du PLU-H 5 La concertation réalisée pour la modification n°4 5 Une concertation [...] territoriale). LES aMBitionS dE La Modification n°4 du PLu-H La modification n°4 du PLU-H concerne le territoire
Référencé à : Les procédures en cours sur le PLU-H
1 E N F A N T 1 E N F A N T 2 E N F A N T S 2 E N F A N T S 3 E N F A N T S 3 E N F A N T S 4 E N F A [...] A N T S 4 E N F A N T S 5 E N F A N T S 5 E N F A N T S (R e v e n u s- l o y e r) B u d g e t m in im [...] Lyon 105 P e rs o n n e s e n s it u a ti o n d e h a n d ic a p • Article 3-3-A11: Droit d’option entre
Référencé à : Personnes handicapées