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Pour "délibération" : 304 résultats ont été trouvés.

Délibération n° CP-2022-1180 - Projet d'aménagement du secteur de la Sauvegarde - La Duchère - Déclaration d'utilité publique (DUP) (106 Ko)

DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE Commission permanente du 7 février 2022 Délibération n° [...] février 2022 - Délibération n° CP-2022-1180 2 Commission permanente du 7 février 2022 Délibération n° CP-2022-1180 [...] permanente du 7 février 2022 - Délibération n° CP-2022-1180 4 DELIBERE 1° - Constate que la procédure

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Projet de délibération au conseil (771 Ko)

annexes (BA) selon les modalités approuvées par délibération n°2019-3884 du Conseil métropolitain du 4 novembre [...] ent (Conseil métropolitain du 8 juin 2020 – délibération n°2020-4257). Les cofinancements de l'État pour [...] remboursable pour un montant global de 2,8 M€ (délibération n°2020-4320 du Conseil métropolitain du 8 juin

Référencé à : Le budget de la Métropole de Lyon

Délibération n° 2020-0365 du 14 décembre 2020 - Approbation du bilan des garants - Enseignements tirés de la concertation préalable au titre du code de l'environnement (78 Ko)

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 14 décembre 2020 Délibération n° 2020-0365 commission [...] décembre 2020 - Délibération n° 2020-0365 2 Conseil du 14 décembre 2020 Délibération n° 2020-0365 commission [...] la concertation préalable. Conformément à la délibération du Conseil n° 2020-4284 du 8 juin 2020, et en

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Projet d’aménagement de la zone d’aménagement concerté (ZAC) du Vallon des Hôpitaux - Saint-Genis-Laval - Délibération n°2021-0533 du conseil métropolitain approuvant la mise en compatibilité du PLU-H - 15 mars 2021 (99 Ko)

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 15 mars 2021 Délibération n° 2021-0533 commission [...] du 15 mars 2021 - Délibération n° 2021-0533 2 Conseil du 15 mars 2021 Délibération n° 2021-0533 commission [...] Président expose ce qui suit : I - Contexte Par délibération du Conseil n° 2017-2351 du 6 novembre 2017,

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Délibération n°2021-0709 du 27 septembre 2021 approuvant la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H – Salle ARENA – Décines-Charpieu (132 Ko)

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 27 septembre 2021 Délibération n° 2021-0709 Commission [...] septembre 2021 - Délibération n° 2021-0709 2 Conseil du 27 septembre 2021 Délibération n° 2021-0709 Commission [...] qui suit : I - Contexte général La présente délibération a pour objet d'approuver la déclaration de projet

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Délibération n°CP-2023-12 / 02-19-7888 du 15 décembre 2023 – Projet de BHNS Ligne Trévoux-Lyon – Concertation préalable (85 Ko)

REGIONAL AUVERGNE-RHONE-ALPES Délibération n°CP-2023-12 / 02-19-7888 DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE [...] débat ni au vote sur la délibération : -M. NANCHI Alexandre Après en avoir délibéré. DÉCIDE PROJET DE BUS [...] territoriales, Vu le budget régional, Vu la délibération du Conseil régional n° AP-2021-07 / 08-6-5694

Référencé à : Les procédures en cours sur le PLU-H