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Pour "dossier d'enquête publique modification n°11" : 267 résultats ont été trouvés.

Dossier réglementaire de la concertation sur le projet de réaménagement du cours Émile Zola à Villeurbanne (2 Mo)

12h00 Des réunions publiques seront organisées. Une réunion publique est programmée le 11 mai à 19h à la [...] Zola à Villeurbanne Dossier de concertation à compter du 1er avril 2010 Dossier de concertation préalable [...] ci-après. Dossier de concertation préalable du réaménagement du cours Emile Zola à Villeurbanne Page 11 / 14

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PLU-H modification n°3 - Bilan de la concertation préalable (2 Mo)

d’évolution du PLU-H à l’occasion de l’enquête publique de la modification n°3, porteront notamment sur : - [...] CONCERTATION Le contexte de la modification n°3 du PLUH Une démarche de modification qui porte sur 4 grands défis [...] d’environnement La modification n°3 fait suite aux deux premières procédures de modification. Celles- ci étaient

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Règlement Local de Publicité (RLP)

local de publicité de la Métropole de Lyon (pdf - 140 Ko) L’enquête publique Rapport sur l'enquête publique [...] Règlement local de publicité (RLP) (pdf - 3 Mo) Conclusions sur l'enquête publique relative au projet [...] du Règlement local de publicité (RLP) (pdf - 1 Mo) Rapport sur l'enquête publique relative au projet d

/actions/reglement-local-de-publicite

Le livre blanc de l'habitat (décembre 2022) (1 Mo)

politique métropolitaine de l’habitat PROPOSITION n°2 - p. 11 Associer les habitants à l’évolution de leur [...] souhaite PROPOSITION n°5 - p. 17 Pouvoir choisir son lieu de vie PROPOSITION n°6 - p. 19 Mieux lutter [...] mieux PROPOSITION n°13 - p. 36 Pour une maîtrise du prix du foncier PROPOSITION n°14 - p. 37 Favoriser

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Le livre blanc de l'habitat (décembre 2022) (1 Mo)

politique métropolitaine de l’habitat PROPOSITION n°2 - p. 11 Associer les habitants à l’évolution de leur [...] souhaite PROPOSITION n°5 - p. 17 Pouvoir choisir son lieu de vie PROPOSITION n°6 - p. 19 Mieux lutter [...] mieux PROPOSITION n°13 - p. 36 Pour une maîtrise du prix du foncier PROPOSITION n°14 - p. 37 Favoriser

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Dossier d’approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H – Projet de renaturation de la Compagnie Nationale du Rhône (CNR) dans le cadre de la réactivation de la dynamique fluviale sur les marges alluviales du Rhône - Feyzin, Irigny et Vernaison (53 Mo)

compris dans le zonage N2. Cette modification peut se traduire par une modification des perceptions paysagères [...] AU2 15,11 UEp AU3 TOTAL 18,32 UEc 2,15 UEl Zones naturelles et agricoles MC8 USP 9,42 N1 13,05 N2 197,71 [...] DU PLU-H DOSSIER D'APPROBATION 2024 FEYZIN, IRIGNY, VERNAISON 2 / 123 MISE EN COMPATIBILITÉ N°8 DÉCLARATION

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Modification n°2 du PLU-H - Rapport de présentation : Exposé général des motifs des changements apportés (502 Ko)

PLU-H – PROJET DE MODIFICATION N° 2 – DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE Présentation du dossier du projet de la [...] code de l’urbanisme) PROJET DE MODIFICATION N°2 Dossier d’enquête publique 2020 Rapport de présentation [...] la modification n° 2 Le présent dossier du projet de la modification n° 2 du Plan Local d'Urbanisme et

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Modification simplifiée n°4, Lyon 7e - Arrêté n° 2025-03-03-R-154 du Président de la Métropole de Lyon du 3 mars 2025 prescrivant l’engagement de la modification simplifiée n° 4 (91 Ko)

de Lyon - Modification simplifiée n° 4 - Réservations pour programme de logements n° 20 et n° 21 situées [...] du Conseil de la Métropole n° 2024-2596 du 16 décembre 2024 de modification n° 4 du PLU-H de la Métropole [...] ente ; Considérant que dans le cadre de la modification n° 4 du PLU-H, approuvé par délibération du Conseil

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Août 2013 - Dossier de presse Rives de Saône (3 Mo)

études d’impacts, les enquêtes publiques ou encore les dossiers de dérogation à l’interdiction de destruction [...] ENVIRONNEMENT F L Â N E RR Ê V E R R I V E R M O V I E D O S S I E R P R E S S E Dossier de presse -août [...] maîtres d’œuvre et le maître d’ouvrage Dossier de presse -août 2013 11 8 équipes de concepteurs composées

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