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Pour "marchés publics" : 735 résultats ont été trouvés.

Rapport de la commission d'enquête sur les projets de modification n°3 du PLU-H et de création des périmètres délimités des abords (PDA) de monuments historiques (5 Mo)

par le public ........................................................... 39 2.4.6 Accès du public aux [...] destination du public, l’autre à destination des élus des communes ; 3 ateliers ouverts au public, consacrés [...] principalement au public, le registre numérique retenu offre une interface, non accessible au public, entre la

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Rapport de la commission d'enquête sur le projet de révision du PLU-H - Partie Règlement (953 Ko)

pourvoyeur de services publics sur son territoire : Ensemble de services publics proposés par (la Métropole [...] et services publics (p. 151) Le maintien et le développement d'une offre en services publics adaptée aux [...] é de créer un bassin public pour une gestion des eaux issues du domaine public et/ou privé. Partage les

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Compte administratif 2021 de la Métropole de Lyon (11 Mo)

espaces publics du secteur Lyautey Velette 4581107 Dep.tvx.cpte.tiers lyon 7° améngt espaces publics projet [...] bâtiments publics 281321 Immeubles de rapport 281328 Autres bâtiments privés 281351 Bâtiments publics 281352 [...] 511 Espaces verts urbains 512 Eclairage public 513 Art public 514 Electrification 515 Opérations d'aménagement

Référencé à : Financement de la Métropole

Compte administratif 2021 de la Métropole de Lyon (11 Mo)

espaces publics du secteur Lyautey Velette 4581107 Dep.tvx.cpte.tiers lyon 7° améngt espaces publics projet [...] bâtiments publics 281321 Immeubles de rapport 281328 Autres bâtiments privés 281351 Bâtiments publics 281352 [...] 511 Espaces verts urbains 512 Eclairage public 513 Art public 514 Electrification 515 Opérations d'aménagement

Référencé à : Publications sur l'institution

Recueil des actes administratifs de la Métropole de Lyon - Octobre 2016 (24 Mo)

collèges publics hébergés figurant en annexe. Les reversements à demander aux 2 collèges publics hébergés [...] eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement - Etablissement Bron auto - (p [...] N° 2016-10-05-R-0681 Demi-pensions des collèges publics hébergés - Exécution des compensations - Trimestre

Référencé à : Le recueil des actes administratifs de la Métropole de Lyon