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NATIONALE POUR L’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT DIX GRANDS PRINCIPES POUR GRANDIR EN TOUTE CONFIANCE En application [...] s’agit de l’extrait du bulletin n°2 du casier judiciaire. Conformément à l’art. L.133-6 du CASF : nul ne peut [...] Dans le cadre du CAP AEPE, les conditions d’accueil du.de la stagiaire et le rôle du tuteur.trice sont
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par arrêté du Président du Grand Lyon le 19 janvier 2010. Comme l’indique la délibération du 11 mai 2015 [...] par arrêté du Président du Grand Lyon le 19 janvier 2010. Comme l’indique la délibération du 11 mai 2015 [...] r-Saône a été créée par arrêté du Président du Grand Lyon, en date du 19 janvier 2010. La Zone de Présomption
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L’ensemble des eaux usées de l’habitation (eaux-vannes = eaux des W.C. ; eaux ménagères = eaux de cuisine [...] signature de l’acte de vente. Le SPANC du Grand Lyon DD La loi sur l’eau de 1992 a imposé aux collectivités [...] urbaine de Lyon, le spaNC a été mis en place au 1er janvier 2006. DD Le spaNC du grand Lyon a exclusivement
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