Recherche

Trier par

Filtres de résultats

Résultats par page
Pour "délibération" : 304 résultats ont été trouvés.

Dossier d'enquête publique sur la modification n°4 du PLU-H et la création des périmètres délimités des abords (PDA) de monuments historiques

nt-d'Or - délibération du 13 février 2024 (pdf - 136 Ko) Ville de Chassieu – délibérations du 04 avril [...] -Mont-d'Or – délibération du 13 mars 2024 (pdf - 82 Ko) Ville de Corbas – délibération du 28 mars 2024 [...] Craponne – délibération du 26 mars 2024 (pdf - 9 Mo) Ville de Curis-au-Mont-d'Or – délibération du 13 mars

/services/procedures-plu-h/dossier-denquete-publique-sur-la-modification-n4-du-plu-h-et-la-creation-des-perimetres-delimites-des-abords-pda-de-monuments-historiques

Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

décembre 2022. À télécharger Délibération n° 2022-1334 Annexe à la délibération n° 2022-1334 Déclaration [...] a été délibéré lors du Conseil de la Métropole du 27 septembre 2021. À télécharger Délibération n°2021-0702 [...] concertation (pdf - 2 Mo) Avis et délibérations Avis administratif Délibération n° 2020-4284 du 8 juin 2020

/services/procedures-approuvees-plu-h

Le budget de la Métropole de Lyon

Mo) Délibération n°2021-0396 sur le budget primitif 2021 ( pdf - 52 Ko ) Annexe à la délibération n°2021-0396 [...] 2020 (pdf - 6 Mo) Projet de délibération au conseil (pdf - 771 Ko) Délibération n° 2021-0588 sur le Compte [...] Mo) Délibération n°2019-3292 sur le budget primitif 2019 ( pdf - 247Ko ) Annexe à la délibération n°2019-3292

/metropole/budget

Les procédures en cours sur le PLU-H

a été délibéré lors du Conseil de la Métropole du 25 septembre 2023. À télécharger Délibération n°2023-1884 [...] - 138 Ko) Bilan de concertation (pdf - 6 Mo) Délibération n°2023-1659 du 27 mars 2023 définissant les [...] 103-2 et L 103-3 du code de l'urbanisme. Par délibération n° 2023-2118 du 27 février 2023, la commission

/services/procedures-plu-h

Financement de la Métropole

Mo) Délibération n°2022-0927 sur le budget primitif 2022 (pdf - 127 Ko) Annexe de la délibération n°2022-0927 [...] Mo) Délibération n°2021-0396 sur le budget primitif 2021 ( pdf - 52 Ko ) Annexe de la délibération n°2021-0396 [...] Synthèse du budget primitif 2023 (pdf - 5 289 Ko) Délibération n° 2023-1505 sur le budget primitif 2023 (pdf

/metropole/financement

Publications sur l'institution

primitif 2021 de la Métropole de Lyon (pdf - 1 Mo) Délibération n° 2021-0588 sur le Compte administratif 2020 [...] compte administratif 2020 (pdf - 6 Mo) Projet de délibération au conseil (pdf - 771 Ko) Synthèse du compte [...] budgétaire 2022 de la Métropole de Lyon (pdf - 2 Mo) Délibération n° 2022-0927 sur le budget primitif 2022 (pdf

/pratique/publications-institution

Règlement Local de Publicité (RLP)

Mo) La procédure d’élaboration du RLP Délibération Délibération n° 2023-1763 du 26 juin 2023 portant sur [...] publicité de la Métropole de Lyon (pdf - 20 Mo) Délibération n° 2021-0866 du 13 décembre 2021 sur l'arrêt [...] (RLP) de la Métropole de Lyon (pdf - 132 Ko) Délibération n° 2021-0867 du 13 décembre 2021 sur l'arrêt

/actions/reglement-local-de-publicite

La Commission consultative des services publics locaux de la Métropole de Lyon

délégation de service public , avant que l’assemblée délibérante ne se prononce sur le principe de cette délégation [...] contrat de partenariat , avant que l’assemblée délibérante ne se prononce ; création d’une régie dotée de [...] Enfin, la CCSPL doit présenter à l’assemblée délibérante avant le 1er juillet de chaque année un état

/metropole/la-commission-consultative-des-services-publics-locaux

Le Schéma de promotion des achats responsables (SPAR)

responsables (délibération n° 2023-1837) Le Schéma de promotion des achats responsables (délibération n° 2021-080) [...] programme d'actions des achats publics, fixés par délibération du 13 décembre 2021 : permettre une meilleure [...] à jour du programme d’actions, réalisée par délibération du 25 septembre 2023, a déterminé de nouvelles

/actions/le-schema-de-promotion-des-achats-responsables-spar

Organisation politique

assemblée délibérante appelée " Conseil de la Métropole " qui règle, par ses "délibérations", les affaires [...] examinés plus d'une centaine de dossiers. Chaque délibération est prise à la majorité des suffrages exprimés

/metropole/organisation-politique