approuvé par délibération. Une ZAC serait illégale si la personne publique ne délibérait pas au stade [...] de l'opération Commune Dates (délibération de création - délibération de suppression) État d'avancement [...] de l'opération Commune Dates (délibération de création - délibération de suppression) État d'avancement
Référencé à : Archives et ressources documentaires
553 Chapitre 6 A l'ordre du jour du Conseil ❍ délibérations du Conseil de la Métropole du 23 mars 2015 (n° [...] grandlyon.com - La Métropole de Lyon - Rubrique Délibérations et décisions - Un moteur de recherche par date [...] alinéa du code des mar- chés publics ; Vu la délibération de la Métropole de Lyon n° 2015-0007 du 16 janvier
Référencé à : Le recueil des actes administratifs de la Métropole de Lyon
et de Neuville-sur-Saône Conformément à la délibération n° 2019-3647 du conseil de la Métropole du 8 [...] Projet urbain partenarial (PUP) Conformément à la délibération n° 2019-3427 du conseil de la Métropole du 18 [...] d'aménagement (périmètre d’étude) Conformément à la délibération n° 2019-3811 du conseil de la Métropole du 30
Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
titulaires de l’organe délibérant Représentants suppléants de l’organe délibérant - Michèle Vullien - Yves [...] titulaires de l’organe délibérant Représentants suppléants de l’organe délibérant - Michèle Vullien - Zorah [...] titulaires de l’organe délibérant Représentants sup- pléants de l’organe délibérant - Annie Guillemot (
Référencé à : Le recueil des actes administratifs de la Métropole de Lyon
)grandlyon.com En savoir plus A télécharger Délibération n° 2022-0921 du 24 janvier 2022 - Accord pour [...] vie partagée (AVP) (pdf - 121 Ko) Annexe à la délibération n° 2022-0921 du 24 janvier 2022 - Accord pour
/metropole/personnes-agees
décisionnel : décision du bureau, projet de délibération, délibérations, rapport de présentation, arrêté du président [...] rapport d'analyse de la proposition Marguerit, délibérations, rapports d'étude, relevé de décisions, note [...] réunions, ordres du jour, relevés de décisions, délibérations, notes, correspondance (2005-2008). 6436 WM
Référencé à : Archives et ressources documentaires
Conseil du 8 juin 2020 - Délibération n° 2020-4285 2 Conseil du 8 juin 2020 Délibération n° 2020-4285 commission [...] Lyon - Conseil du 8 juin 2020 - Délibération n° 2020-4285 3 Par délibération n° 2019-4053 du 16 décembre [...] DOSSIER DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC SOMMAIRE o Délibération n° 2020-4285 du Conseil de la Métropole du 8
Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
29 janvier 2020 - Délibération n° 2020-4233 2 Conseil du 29 janvier 2020 Délibération n° 2020-4233 commission [...] 9ème DOSSIER D'APPROBATION SOMMAIRE o Projet de Délibération n°2020-4233 du Conseil de la Métropole du 29 [...] DELIBERATION DU CONSEIL DE LA METROPOLE • Projet de Délibération n°2020-4233 du Conseil de la Métropole approuvant
Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
accordée par la délibération du Conseil n° 2017-1976 du 10 juillet 2017 Délibération du Conseil (Page [...] à la délibération du Conseil général du Rhône n° 003-03 du 13 juin 2014 et à la délibération du Conseil [...] 2019 - Délibération n° 2019-3554 2 II - Compte-rendu des programmes d’actions 2018 Par délibération du Conseil
Référencé à : Le recueil des actes administratifs de la Métropole de Lyon
la délibération du conseil municipal de Lyon en date du 14 décembre 1992 ; ... VU la délibération du [...] VU la délibération du conseil municipal de Lyon en date du 17 janvier 1994 : _ Vu la délibération du conseil [...] valeur du secteur sauvegardé de Lyon: Vu la délibération du conseil de la communauté urbaine de Lyon
Référencé à : Les sites patrimoniaux remarquables