EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 27 mars 2023 Délibération n° 2023-1659 Commission [...] du 27 mars 2023 - Délibération n° 2023-1659 2 Conseil du 27 mars 2023 Délibération n° 2023-1659 Commission [...] la modification Le PLU-H a été approuvé, par délibération du Conseil n° 2019-3507 du 13 mai 2019. Sa version
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 27 mars 2023 Délibération n° 2023-1660 Commission [...] du 27 mars 2023 - Délibération n° 2023-1660 2 Conseil du 27 mars 2023 Délibération n° 2023-1660 Commission [...] exposant ce qui suit : Le présent projet de délibération a pour objet d’arrêter le bilan de la concertation
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 23 janvier 2023 Délibération n° 2023-1505 Commission [...] 23 janvier 2023 - Délibération n° 2023-1505 2 Conseil du 23 janvier 2023 Délibération n° 2023-1505 Commission [...] des orientations budgétaires présentées par délibération du Conseil n° 2022-1379 du 12 décembre 2022
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CFU permet de mieux éclairer les assemblées délibérantes et peut ainsi contribuer à enrichir le débat [...] sur les finances locales. Le Conseil va donc délibérer, pour la 1ère fois, sur ce nouveau document qui [...] s d’un rapport de présentation, annexé à la délibération. I - Le budget principal L’exécution du budget
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CFU permet de mieux éclairer les assemblées délibérantes et peut ainsi contribuer à enrichir le débat [...] sur les finances locales. Le Conseil va donc délibérer, pour la 1ère fois, sur ce nouveau document qui [...] s d’un rapport de présentation, annexé à la délibération. I - Le budget principal L’exécution du budget
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 25 septembre 2023 Délibération n° 2023-1884 Commission [...] septembre 2023 - Délibération n° 2023-1884 2 Conseil du 25 septembre 2023 Délibération n° 2023-1884 Commission [...] document joint à la présente délibération. 3° - Précise que : a) - cette délibération et le dossier correspondant
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 25 septembre 2023 Délibération n° 2023-1885 Commission [...] septembre 2023 - Délibération n° 2023-1885 2 Conseil du 25 septembre 2023 Délibération n° 2023-1885 Commission [...] : I - Contexte général du projet La présente délibération a pour objet d’approuver la déclaration de projet
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 12 décembre 2022 Délibération n° 2022-1442 Commission [...] décembre 2022 - Délibération n° 2022-1442 2 Conseil du 12 décembre 2022 Délibération n° 2022-1442 Commission [...] Président expose ce qui suit : Le présent projet de délibération a pour objet d’arrêter le bilan de la concertation
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juillet 2023 - Délibération n° CP-2023-2557 2 Commission permanente du 10 juillet 2023 Délibération n° CP-2023-2557 [...] permanente du 10 juillet 2023 - Délibération n° CP-2023-2557 4 Par délibération de la Commission permanente [...] juillet 2023 - Délibération n° CP-2023-2557 8 2° - Précise que la présente délibération : a) - sera transmise
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 29 janvier 2024 Délibération n° 2024-2120 Commission [...] 29 janvier 2024 - Délibération n° 2024-2120 2 Conseil du 29 janvier 2024 Délibération n° 2024-2120 Commission [...] des orientations budgétaires présentées par délibération du Conseil n° 2023-1997 du 11 décembre 2023
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