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Pour "délibération" : 586 résultats ont été trouvés.

Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

concertation (pdf - 2 Mo) Avis et délibérations Avis administratif Délibération n° 2020-4284 du 8 juin 2020 [...] l’adresse pluh.grandlyon.com . Délibération de l’approbation du PLU-H Délibération n°2019-3507 du 13 mai 2019 [...] 41 Ko) Délibération n°2018-2679 du 16 mars 2018 – Arrêt de projet n°2 (pdf - 40 Ko) Délibération n°2017-2009

/services/procedures-approuvees-plu-h

Le budget de la Métropole de Lyon

Mo) Délibération n°2021-0396 sur le budget primitif 2021 ( pdf - 52 Ko ) Annexe à la délibération n°2021-0396 [...] 2020 (pdf - 6 Mo) Projet de délibération au conseil (pdf - 771 Ko) Délibération n° 2021-0588 sur le Compte [...] Mo) Délibération n°2019-3292 sur le budget primitif 2019 ( pdf - 247Ko ) Annexe à la délibération n°2019-3292

/metropole/budget

Les procédures en cours sur le PLU-H

a été délibéré lors du Conseil de la Métropole du 27 septembre 2021. A télécharger Délibération n°2021-0702 [...] PLU-H de la Métropole de Lyon, approuvé par délibération du Conseil n° 2019-3507 du 13 mai 2019. Les [...] pour permettre la réalisation du projet. Par délibération n° CP-2022-1641 du 11 juillet 2022, la commission

/services/procedures-plu-h

Financement de la Métropole

primitif 2022 Délibération n°2022-0927 sur le budget primitif 2022 Annexe de la délibération n°2022-0927 [...] primitif 2021 Délibération n°2021-0396 sur le budget primitif 2021 Annexe de la délibération n°2021-0396 [...] Compte administratif 2021 - Rapport budgétaire Délibération n° 2022-1141 sur le Compte administratif 2021

/metropole/financement

Participation du public

les communes, cet avis prend la forme d’une délibération du conseil municipal (et des conseils d’arr [...] d’enquête publique, le bilan de la concertation, la délibération d’arrêt de projet du RLP du 13/12/2021, la [...] émis sur le projet de RLP arrêté, la seconde délibération d’arrêt de projet du 27/06/2022, le projet de

/actions/participation-du-public

La Commission consultative des services publics locaux de la Métropole de Lyon

Sur le web Pour accéder aux délibérations relatives à la CCSPL : Délibérations et décisions Retrouvez les [...] délégation de service public , avant que l’assemblée délibérante ne se prononce sur le principe de cette délégation [...] contrat de partenariat , avant que l’assemblée délibérante ne se prononce ; création d’une régie dotée de

/metropole/la-commission-consultative-des-services-publics-locaux

La concertation sur le projet Villeurbanne - Gratte-Ciel centre-ville

déroulée du 3 décembre 2010 au 6 janvier 2011. Délibération 2010-1883 d'ouverture de la concertation ré [...] - 2 Mo) Approbation de la création de la ZAC Délibération n° 2011-2058 du 7 février 2011 qui approuve [...] de la concertation préalable ( pdf - 81 Ko ) Délibération n° 2011-2059 du 7 février 2011 qui approuve

/actions/concertation-villeurbanne-gratte-ciel

Publications sur l'institution

primitif 2021 de la Métropole de Lyon (pdf - 1 Mo) Délibération n° 2021-0588 sur le Compte administratif 2020 [...] compte administratif 2020 (pdf - 6 Mo) Projet de délibération au conseil (pdf - 771 Ko) Synthèse du compte [...] budgétaire 2022 de la Métropole de Lyon (pdf - 2 Mo) Délibération n° 2022-0927 sur le budget primitif 2022 (pdf

/pratique/publications-institution

Organisation politique

assemblée délibérante appelée " Conseil de la Métropole " qui règle, par ses "délibérations", les affaires [...] examinés plus d'une centaine de dossiers. Chaque délibération est prise à la majorité des suffrages exprimés

/metropole/organisation-politique