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Pour "délibération" : 358 résultats ont été trouvés.

Annexe à la délibération n° 2022-0921 du 24 janvier 2022 - Accord pour l'habitat inclusif 2022-2029 - Convention entre la Métropole de Lyon, la Préfecture du Rhône et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide à la vie partagée (AVP) (752 Ko)

N° du projet Nom du projet Existant / en projet Porteur du projet (conventionné avant le 31 décembre 2022) Forfait Habitat (oui/non) Nombre de bénéficiaires AVP Dont nombre de PA Dont nombre de PH Mon

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Délibération n° CP-2022-1297 du Conseil de la Métropole de Lyon du 26 septembre 2022 arrêtant le bilan de la concertation préalable à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) relatif au projet urbain de renouvellement du site industriel ACI à Villeurbanne (119 Ko)

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 26 septembre 2022 Délibération n° 2022-1297 Commission [...] septembre 2022 - Délibération n° 2022-1297 2 Conseil du 26 septembre 2022 Délibération n° 2022-1297 Commission [...] Président expose ce qui suit : Le présent projet de délibération a pour objet d’arrêter le bilan de la concertation

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Délibération n°2023-1884 approuvant le bilan de concertation (138 Ko)

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 25 septembre 2023 Délibération n° 2023-1884 Commission [...] septembre 2023 - Délibération n° 2023-1884 2 Conseil du 25 septembre 2023 Délibération n° 2023-1884 Commission [...] document joint à la présente délibération. 3° - Précise que : a) - cette délibération et le dossier correspondant

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Délibération n°CP-2023-12 / 02-19-7888 du 15 décembre 2023 – Projet de BHNS Ligne Trévoux-Lyon – Concertation préalable (85 Ko)

REGIONAL AUVERGNE-RHONE-ALPES Délibération n°CP-2023-12 / 02-19-7888 DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE [...] débat ni au vote sur la délibération : -M. NANCHI Alexandre Après en avoir délibéré. DÉCIDE PROJET DE BUS [...] territoriales, Vu le budget régional, Vu la délibération du Conseil régional n° AP-2021-07 / 08-6-5694

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Délibération n° 2023-1885 du 25 septembre 2023 approuvant la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H – Centrale photovoltaïque – Saint-Priest (114 Ko)

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 25 septembre 2023 Délibération n° 2023-1885 Commission [...] septembre 2023 - Délibération n° 2023-1885 2 Conseil du 25 septembre 2023 Délibération n° 2023-1885 Commission [...] : I - Contexte général du projet La présente délibération a pour objet d’approuver la déclaration de projet

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Projet d’aménagement de la zone d’aménagement concerté (ZAC) du Vallon des Hôpitaux - Saint-Genis-Laval - Délibération n°2021-0533 du conseil métropolitain approuvant la mise en compatibilité du PLU-H - 15 mars 2021 (99 Ko)

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 15 mars 2021 Délibération n° 2021-0533 commission [...] du 15 mars 2021 - Délibération n° 2021-0533 2 Conseil du 15 mars 2021 Délibération n° 2021-0533 commission [...] Président expose ce qui suit : I - Contexte Par délibération du Conseil n° 2017-2351 du 6 novembre 2017,

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Délibération n°2021-0709 du 27 septembre 2021 approuvant la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H – Salle ARENA – Décines-Charpieu (132 Ko)

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 27 septembre 2021 Délibération n° 2021-0709 Commission [...] septembre 2021 - Délibération n° 2021-0709 2 Conseil du 27 septembre 2021 Délibération n° 2021-0709 Commission [...] qui suit : I - Contexte général La présente délibération a pour objet d'approuver la déclaration de projet

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Délibération n°2022-0943 du 24 janvier 2022 définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation préalable sur le projet de tramway T9 (111 Ko)

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 24 janvier 2022 Délibération n° 2022-0943 Commission [...] 24 janvier 2022 - Délibération n° 2022-0943 2 Conseil du 24 janvier 2022 Délibération n° 2022-0943 Commission [...] té et régularité des temps de parcours. Par délibération n° 21.008 de son comité syndical en date du

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Délibération n° CP-2022-1180 - Projet d'aménagement du secteur de la Sauvegarde - La Duchère - Déclaration d'utilité publique (DUP) (106 Ko)

DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE Commission permanente du 7 février 2022 Délibération n° [...] février 2022 - Délibération n° CP-2022-1180 2 Commission permanente du 7 février 2022 Délibération n° CP-2022-1180 [...] permanente du 7 février 2022 - Délibération n° CP-2022-1180 4 DELIBERE 1° - Constate que la procédure

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Délibération n° CP-2022-1321 - Projet urbain de renouvellement du site industriel Auto Chassis International (ACI) - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Définition des objectifs p (115 Ko)

DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE Commission permanente du 11 avril 2022 Délibération n° [...] avril 2022 - Délibération n° CP-2022-1321 2 Commission permanente du 11 avril 2022 Délibération n° CP-2022-1321 [...] Président expose ce qui suit : Le Conseil, par délibération n° 2020-0125 du 27 juillet 2020, a délégué une

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