PROJET DE MODIFICATION N°2 Dossier d’enquête publique 2020 L'Y zero n L'Yzeron L'Y zero n L'Yzeron L'Yze [...] L'Yze ron L'Y ze ro n L e R h ô n e Le R h ô n e L a S a ô n e La M ou ch e L e N a n t Le Nant Le s R az [...] l’urbanisme) PLU-H – PROJET DE MODIFICATION N° 2 – DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE Point 3 : Objectif : Prendre
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Règlement PROJET DE MODIFICATION N°2 Dossier d’enquête publique 2020 2/6 REGLEMENT Rapport de présentation [...] l’urbanisme) PLU-H – PROJET DE MODIFICATION N° 2 – DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE Point 1 Objectif : Prendre [...] REGLEMENT – PARTIE I PLU-H _ PROJET DE MODIFICATION_N°2_ENQUETE PUBLIQUE_2020 61 Un ERP difficilement évacuable
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l’occasion de la modification n°3 du Rapport d’enquête publique unique relative à la modification n°3 du PLU-H [...] projet de modification n°3 du PLU-H : Rapport d’enquête publique unique relative à la modification n°3 du [...] ion de la modification n°3. Rapport d’enquête publique unique relative à la modification n°3 du PLU-H
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d e L y o n - L a u re n ce D a n iè re @ M é tr o p o le d e L y o n - L a u re n ce D a n iè re Données [...] tr o p o le d e L y o n - L a u re n ce D a n iè re 04 M O D I F I CATI O N N °4 Habitat , urbani sme [...] é tr o p o le d e L y o n - L a u re n ce D a n iè re M O D I F I CATI O N N °4 Habitat , urbani sme
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proposée dans le cadre de la modification n°3 du PLU-H dont l’enquête publique est prévue du 28 février au [...] au dossier d'enquête publique dans le cadre de la procédure de la déclaration d’utilité publique (DUP) [...] Déclaration d’Utilité Publique (DUP) du projet nécessite l’organisation d’une enquête publique conjointe relative
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Page 1 sur 22 Dossier n° E21000153/69 Conclusions Enquête publique du lundi 19/09/2022 au mercredi 19/10/2022 [...] sur 22 Dossier n° E22000056/69 1.4 Le RLP en quelques chiffres Conclusions de l’enquête publique relative [...] local de publicité de Lyon Métropole Conclusions motivées sur la forme de l'enquête Dossier n° E22000056/69
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Page 1 sur 67 Dossier n° E21000153/69 Annexe 3 - Observations PPA Enquête publique du lundi 19/09/2022 [...] communes : Collonges au Mont d'Or Dossier n° E22000056/69 Page 11 sur 67 N°Obs Contributeur Synthèse de [...] et des sites - formation publicité Dossier n° E22000056/69 Page 53 sur 67 N°Obs Contributeur Synthèse
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joint au dossier d’enquête publique préalable à la Déclaration d’Utilité Publique (DUP). 7.2. DOSSIER DE [...] avis émis. Il est joint au dossier d'enquête publique. 7.4. L’ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE À LA DUP L’autorité [...] organiser l’enquête est la Préfète du Rhône. La future enquête publique portera sur l’utilité publique du projet
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pièces du dossier soumis à enquête publique ; Arrêté Métropole de Lyon N° 2024-07-25-R-0616 Dossier n° E24000066/69 [...] METROPOLE de LYON Dossier n°E24000066/69 Arrêté Métropole de Lyon N° 2024-07-25-R-0616 Dossier n° E24000066/69 [...] d’organisation de l’enquête publique 5 pages 21 Avis de publicité de l’enquête publique 1 page 22 Notice
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Participation du public
y o n - L a u re n ce D a n iè re 10 @ M é tr o p o le d e L y o n - L a u re n ce D a n iè re 11 M O [...] d e L y o n - L a u re n ce D a n iè re @ M é tr o p o le d e L y o n - L a u re n ce D a n iè re 7 Le [...] é tr o p o le d e L y o n - L a u re n ce D a n iè re 5 M O D I F I CATI O N N ° 3 Habitat , urbani sme
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