assemblée délibérante appelée " Conseil de la Métropole " qui règle, par ses "délibérations", les affaires [...] examinés plus d'une centaine de dossiers. Chaque délibération est prise à la majorité des suffrages exprimés
/metropole/organisation-politique
Métropole est l’organe délibérant de la Métropole de Lyon. Il règle, par ses délibérations, les affaires de [...] de Lyon. Il ou elle prépare et exécute les délibérations du conseil de la Métropole ainsi que les décisions
/metropole/le-conseil-de-la-metropole
accès, téléchargeables au format pdf : aux délibérations prises par le Conseil de la Métropole aux décisions [...] recueil des actes administratifs qui regroupe les délibérations du Conseil, les décisions de la Commission
/metropole/actes-et-seances
pour délibérations, les documents sont alors classés par services demandeurs des délibérations et non [...] décembre 1969. Délibérations n°1969-0484, 1969-0483, 1969-0531, 1969-0586. 013 1970 Délibérations n°1970-0676 [...] 014 1971 Délibérations n°1971-1778, 1971-0137, 1971-0554, 1971-0530. 015 1972 Délibérations n°1972-0748
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f : délibérations des conseils d’arrondissement, délibération du Conseil municipal, délibération du Conseil [...] f : délibération des conseils d’arrondissements, délibération du Conseil municipal, délibération du Conseil [...] qui devra comporter deux délibérations du Conseil municipal, l'une pour délibérer sur les objectifs poursuivis
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Conseil du 2 juillet 2020 - Délibération n° 2020-0003 2 Par délibération du Conseil n° 2020-0002 du 2 [...] consultée pour avis par l'assemblée délibérante ou par l'organe délibérant sur : 1° Tout projet de délégation [...] service public, ava nt que l'assemblée délibérante ou l'organe délibérant se prononce dans les conditions prévues
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derniers mois Pour en savoir plus A télécharger Délibération n° 2021-0600 du 21 juin 2021 - Politique agricole [...] alimentaire plus durable, inclusif et résilient Délibération n° 2019-3625 du 24 juin 2019 - Stratégie alimentaire
/actions/projet-alimentaire-du-territoire-lyonnais
détaillées : délibération communautaire, convention. 1974 137 Acquisitions d’opportunité : délibération communautaire [...] terrains : délibération municipale, cahier des charges. 1965 192 Traité de concession : délibération municipale [...] André Gibelin : délibération communautaire, convention. 1971 221 Pierre Phily : délibération communautaire
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accordée par la délibération du Conseil n° 2017-1976 du 10 juillet 2017 Délibération du Conseil (Page [...] accordée par la délibération du Conseil n° 2017-1976 du 10 juillet 2017 Délibération du Conseil (Page [...] principe accordée par la délibération n° 2018-2735 du 27 avril 2018 Délibération du Conseil (Page 29 - 29)
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Processus décisionnel : délibérations du Conseil de communauté, délibérations du Conseil municipal (1986-2001) [...] WM 003 Suivi du projet : délibérations du Conseil de communauté, délibérations du Conseil municipal, tableau [...] Concertation préalable : délibération du Conseil de communauté, délibération du Conseil municipal, note
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