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Pour "délibération" : 314 résultats ont été trouvés.

Délibération n°2021-0709 du 27 septembre 2021 approuvant la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H – Salle ARENA – Décines-Charpieu (132 Ko)

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 27 septembre 2021 Délibération n° 2021-0709 Commission [...] septembre 2021 - Délibération n° 2021-0709 2 Conseil du 27 septembre 2021 Délibération n° 2021-0709 Commission [...] qui suit : I - Contexte général La présente délibération a pour objet d'approuver la déclaration de projet

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Délibération n° CP-2022-1297 du Conseil de la Métropole de Lyon du 26 septembre 2022 arrêtant le bilan de la concertation préalable à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) relatif au projet urbain de renouvellement du site industriel ACI à Villeurbanne (119 Ko)

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 26 septembre 2022 Délibération n° 2022-1297 Commission [...] septembre 2022 - Délibération n° 2022-1297 2 Conseil du 26 septembre 2022 Délibération n° 2022-1297 Commission [...] Président expose ce qui suit : Le présent projet de délibération a pour objet d’arrêter le bilan de la concertation

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Délibération n° CP-2022-1641 - Projet de renaturation de la Compagnie nationale du Rhône (CNR) dans le cadre de la réactivation de la dynamique fluviale sur les marges alluviales du Rhône - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable. (118 Ko)

juillet 2022 - Délibération n° CP-2022-1641 2 Commission permanente du 11 juillet 2022 Délibération n° CP-2022-1641 [...] REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE Commission permanente [...] permanente du 11 juillet 2022 Délibération n° CP-2022-1641 Commission pour avis : urbanisme, habitat, logement

Référencé à : Les procédures en cours sur le PLU-H

Délibération n° 2022-0921 du 24 janvier 2022 - Accord pour l'habitat inclusif 2022-2029 - Convention entre la Métropole de Lyon, la Préfecture du Rhône et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide à la vie partagée (AVP) (121 Ko)

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 24 janvier 2022 Délibération n° 2022-0921 Commission [...] 24 janvier 2022 - Délibération n° 2022-0921 2 Conseil du 24 janvier 2022 Délibération n° 2022-0921 Commission [...] Métropole de Lyon - Conseil du 24 janvier 2022 - Délibération n° 2022-0921 3 La convention pour l’habitat

Référencé à : Personnes handicapées

Délibération n° 2022-0921 du 24 janvier 2022 - Accord pour l'habitat inclusif 2022-2029 - Convention entre la Métropole de Lyon, la Préfecture du Rhône et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide à la vie partagée (AVP) (121 Ko)

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 24 janvier 2022 Délibération n° 2022-0921 Commission [...] 24 janvier 2022 - Délibération n° 2022-0921 2 Conseil du 24 janvier 2022 Délibération n° 2022-0921 Commission [...] Métropole de Lyon - Conseil du 24 janvier 2022 - Délibération n° 2022-0921 3 La convention pour l’habitat

Référencé à : Personnes âgées

Annexe à la délibération n° 2022-0921 du 24 janvier 2022 - Accord pour l'habitat inclusif 2022-2029 - Convention entre la Métropole de Lyon, la Préfecture du Rhône et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide à la vie partagée (AVP) (752 Ko)

N° du projet Nom du projet Existant / en projet Porteur du projet (conventionné avant le 31 décembre 2022) Forfait Habitat (oui/non) Nombre de bénéficiaires AVP Dont nombre de PA Dont nombre de PH Mon

Référencé à : Personnes handicapées

Annexe à la délibération n° 2022-0921 du 24 janvier 2022 - Accord pour l'habitat inclusif 2022-2029 - Convention entre la Métropole de Lyon, la Préfecture du Rhône et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide à la vie partagée (AVP) (752 Ko)

N° du projet Nom du projet Existant / en projet Porteur du projet (conventionné avant le 31 décembre 2022) Forfait Habitat (oui/non) Nombre de bénéficiaires AVP Dont nombre de PA Dont nombre de PH Mon

Référencé à : Personnes âgées

Délibération n°2022-1804 du 17 octobre 2022 - Projet de création d'un parc photovoltaique au sol - Commune de Rillieux-La-Pape - Lieu-dit Grand Montchara - Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du PLU-H - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable (167 Ko)

énergies renouvelables sur le territoire. Par délibération du Conseil n° 2022-1165 du 27 juin 2022, la [...] et N2 au PLU-H de la Métropole approuvé par délibération du Conseil n° 2019 3507 du 13 mai 2019. Ces [...] l'objet d'un bilan qui sera approuvé par l’organe délibérant de la Métropole. Ce bilan sera joint au dossier

Référencé à : Les procédures en cours sur le PLU-H

Délibération n° 2022-1169 du 27 juin 2022 sur le projet de centrale photovoltaïque au sol - Lieu-dit La Fouillouse - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable (117 Ko)

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 27 juin 2022 Délibération n° 2022-1169 Commission [...] du 27 juin 2022 - Délibération n° 2022-1169 2 Conseil du 27 juin 2022 Délibération n° 2022-1169 Commission [...] Métropole de Lyon - Conseil du 27 juin 2022 - Délibération n° 2022-1169 3 Globalement, l’installation solaire

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H