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Pour "délibération" : 358 résultats ont été trouvés.

Projet de délibération au conseil (771 Ko)

annexes (BA) selon les modalités approuvées par délibération n°2019-3884 du Conseil métropolitain du 4 novembre [...] ent (Conseil métropolitain du 8 juin 2020 – délibération n°2020-4257). Les cofinancements de l'État pour [...] remboursable pour un montant global de 2,8 M€ (délibération n°2020-4320 du Conseil métropolitain du 8 juin

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Délibération n°2023-2047 - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Lyon Confluence 2ème phase - Participation du public par voie électronique sur la base de l'évaluation environnementale - Actualisation de l'étude d'impact (112 Ko)

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 11 décembre 2023 Délibération n° 2023-2047 Commission [...] décembre 2023 - Délibération n° 2023-2047 2 Conseil du 11 décembre 2023 Délibération n° 2023-2047 Commission [...] disposition au public. La délibération intègre en pièce jointe la délibération de la Ville de Lyon du 16

Référencé par : Participation du public

Ville de Lyon - Délibération n° D_23_0568 - Avis de la Ville de Lyon sur le dossier de réalisation de l'opération "ZAC Confluence Phase 2" (164 Ko)

DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2023 Délibération n° D_23_0568 Conseil(s) [...] municipal du 16 novembre 2023 – Délibération n° D_23_0568 – Page 2 Délibération n° D_23_0568 Avis de la Ville [...] conseillers en exercice au jour de la séance : 73 Délibération publiée le : PRESIDENT : Monsieur Grégory DOUCET

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