Recherche

Filtres de résultats

2064 résultats ont été trouvés.

Rapport d’enquête et conclusions motivées du commissaire enquêteur – Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H – Projet urbain de renouvellement des anciennes halles Nexans – Lyon 7ème (3 Mo)

Référence Tribunal Administratif E23000151/69 Enquête publique relative à la déclaration de projet relative au projet urbain de renouvellement des anciennes halles Nexans à Gerland - Mise en compatibi

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Avis administratif de la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU-H - Projet de réalisation de la ligne de Tramway Express de l’Ouest Lyonnais (TEOL) - Francheville, Tassin-la-Demi-Lune, Lyon 5ème, Sainte-Foy-lès-Lyon, La Mulatière et Lyon 2ème – Concertation préalable (138 Ko)

METROPOLE DE LYON AVIS ADMINISTRATIF Plan Local d'Urbanisme et de l'Habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon Déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU-H Projet de réalisatio

Référencé par : Les procédures en cours sur le PLU-H

Délibération n° CP 2024-3391 de la commission permanente du 27 mai 2024 - Projet de réalisation de la ligne de Tramway Express de l’Ouest Lyonnais (TEOL) - Francheville, Tassin-la-Demi-Lune, Lyon 5ème, Sainte-Foy-lès-Lyon, La Mulatière et Lyon 2ème - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation préalable (108 Ko)

REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE Commission permanente du 27 mai 2024 Délibération n° CP-2024-3391 Commission pour avis : urbanisme, habitat, loge

Référencé par : Les procédures en cours sur le PLU-H

Dossier de concertation relatif à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU-H - Projet de réalisation de la ligne de Tramway Express de l’Ouest Lyonnais (TEOL) - Francheville, Tassin-la-Demi-Lune, Lyon 5ème, Sainte-Foy-lès-Lyon, La Mulatière et Lyon 2ème (33 Mo)

Tramway Express de l’Ouest Lyonnais - Mise en compatibilité des documents d’urbanisme - Dossier de concertation préalable 1 TRAMWAY EXPRESS DE L’OUEST LYONNAIS- CONCERTATION PRÉALABLE POUR LA MISE EN

Référencé par : Les procédures en cours sur le PLU-H

Délibération n°CP-2024-3424 du 27 mai 2024 de la commission permanente de la Métropole de Lyon - avis sur la mise en compatibilité du PLU-H sur le territoire de la commune de Villeurbanne dans le cadre de la DUP nécessaire à la réalisation de la ligne de tramway T9 (107 Ko)

REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE Commission permanente du 27 mai 2024 Délibération n° CP-2024-3424 Commission pour avis : Commission(s) consultée(

Référencé par : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Addendum au dossier de concertation relatif à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU-H - Projet de réalisation de la ligne de Tramway Express de l’Ouest Lyonnais (TEOL) - Francheville, Tassin-la-Demi-Lune, Lyon 5ème, Sainte-Foy-lès-Lyon, La Mulatière et Lyon 2ème (801 Ko)

Tramway Express de l’Ouest Lyonnais - Mise en compatibilité des documents d’urbanisme - Addendum au Dossier de concertation préalable 1 TRAMWAY EXPRESS DE L’OUEST LYONNAIS- CONCERTATION PRÉALABLE POUR

Référencé par : Les procédures en cours sur le PLU-H