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Pour "dossier d'enquête publique modification n°11" : 267 résultats ont été trouvés.

Délibération n° CP-2024-3913 de la Commission Permanente du 18 novembre 2024 prescrivant l’extension du site patrimonial remarquable (SPR) du Vieux Lyon situé à Lyon 5ème en vue de la création d’un nouveau SPR au sein du site UNESCO de Lyon (120 Ko)

M. R. Debû, Mme N. Dehan, Mme H. Duvivier, Mme R-F. Fournillon, Mme L. Fréty, Mme N. Frier, M. G. Gascon [...] Délibération n° CP-2024-3913 2 Commission permanente du 18 novembre 2024 Délibération n° CP-2024-3913 [...] délibérations du Conseil n° 2021-0711 du 27 septembre 2021 et de la Commission permanente n° CP-2023-2254 du

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La concertation sur le projet de la rue Garibaldi

2011- Compte-rendu (pdf - 43 Ko) L'enquête publique L'enquête publique sur le réaménagement de la rue Garibaldi [...] Ko ) Dossier d'enquête publique (pdf - 71 Mo) En application du code de l'environnement, le dossier d'étude [...] novembre 2011. Arrêté n° 2011-08-01-R-0303 fixant les dates de l'enquête publique pour le réaménagement

/actions/concertation-rue-garibaldi

Guide pour la conception des aménagements cyclables (3 Mo)

haut niveau de service R11 R11 R11 R11 R19 R11 R11 R11 R11 R19 R11 R11 R11 R11 R19 Cédez-le-passage cycliste [...] cyclables R12R12 R12 R12 R11 R11 R11 R11 M4d1 B27a R12R12 R12 R12 R11 R11 R11 R11 M4d1 B27a Couloir mixte [...] cyclables R12R12 R12 R12 R11 R11 R11 R11 M4d1 B27a R12R12 R12 R12 R11 R11 R11 R11 M4d1 B27a Couloir mixte

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