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Pour "délibération" : 304 résultats ont été trouvés.

Délibération n°2022-1804 du 17 octobre 2022 - Projet de création d'un parc photovoltaique au sol - Commune de Rillieux-La-Pape - Lieu-dit Grand Montchara - Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du PLU-H - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable (167 Ko)

énergies renouvelables sur le territoire. Par délibération du Conseil n° 2022-1165 du 27 juin 2022, la [...] et N2 au PLU-H de la Métropole approuvé par délibération du Conseil n° 2019 3507 du 13 mai 2019. Ces [...] l'objet d'un bilan qui sera approuvé par l’organe délibérant de la Métropole. Ce bilan sera joint au dossier

Référencé à : Les procédures en cours sur le PLU-H

Délibération n° CP-2022-1641 - Projet de renaturation de la Compagnie nationale du Rhône (CNR) dans le cadre de la réactivation de la dynamique fluviale sur les marges alluviales du Rhône - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable. (118 Ko)

juillet 2022 - Délibération n° CP-2022-1641 2 Commission permanente du 11 juillet 2022 Délibération n° CP-2022-1641 [...] REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE LA COMMISSION PERMANENTE Commission permanente [...] permanente du 11 juillet 2022 Délibération n° CP-2022-1641 Commission pour avis : urbanisme, habitat, logement

Référencé à : Les procédures en cours sur le PLU-H

Délibération n° 2022-0921 du 24 janvier 2022 - Accord pour l'habitat inclusif 2022-2029 - Convention entre la Métropole de Lyon, la Préfecture du Rhône et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide à la vie partagée (AVP) (121 Ko)

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 24 janvier 2022 Délibération n° 2022-0921 Commission [...] 24 janvier 2022 - Délibération n° 2022-0921 2 Conseil du 24 janvier 2022 Délibération n° 2022-0921 Commission [...] Métropole de Lyon - Conseil du 24 janvier 2022 - Délibération n° 2022-0921 3 La convention pour l’habitat

Référencé à : Personnes handicapées

Délibération n° 2022-0921 du 24 janvier 2022 - Accord pour l'habitat inclusif 2022-2029 - Convention entre la Métropole de Lyon, la Préfecture du Rhône et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide à la vie partagée (AVP) (121 Ko)

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 24 janvier 2022 Délibération n° 2022-0921 Commission [...] 24 janvier 2022 - Délibération n° 2022-0921 2 Conseil du 24 janvier 2022 Délibération n° 2022-0921 Commission [...] Métropole de Lyon - Conseil du 24 janvier 2022 - Délibération n° 2022-0921 3 La convention pour l’habitat

Référencé à : Personnes âgées

Annexe à la délibération n° 2022-0921 du 24 janvier 2022 - Accord pour l'habitat inclusif 2022-2029 - Convention entre la Métropole de Lyon, la Préfecture du Rhône et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide à la vie partagée (AVP) (752 Ko)

N° du projet Nom du projet Existant / en projet Porteur du projet (conventionné avant le 31 décembre 2022) Forfait Habitat (oui/non) Nombre de bénéficiaires AVP Dont nombre de PA Dont nombre de PH Mon

Référencé à : Personnes handicapées

Annexe à la délibération n° 2022-0921 du 24 janvier 2022 - Accord pour l'habitat inclusif 2022-2029 - Convention entre la Métropole de Lyon, la Préfecture du Rhône et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide à la vie partagée (AVP) (752 Ko)

N° du projet Nom du projet Existant / en projet Porteur du projet (conventionné avant le 31 décembre 2022) Forfait Habitat (oui/non) Nombre de bénéficiaires AVP Dont nombre de PA Dont nombre de PH Mon

Référencé à : Personnes âgées

Délibération n° 2023-1885 du 25 septembre 2023 approuvant la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H – Centrale photovoltaïque – Saint-Priest (114 Ko)

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 25 septembre 2023 Délibération n° 2023-1885 Commission [...] septembre 2023 - Délibération n° 2023-1885 2 Conseil du 25 septembre 2023 Délibération n° 2023-1885 Commission [...] : I - Contexte général du projet La présente délibération a pour objet d’approuver la déclaration de projet

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Délibération n° CP-2023-2557 du 10 juillet 2023 approuvant la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H – ACI – Villeurbanne) (139 Ko)

juillet 2023 - Délibération n° CP-2023-2557 2 Commission permanente du 10 juillet 2023 Délibération n° CP-2023-2557 [...] permanente du 10 juillet 2023 - Délibération n° CP-2023-2557 4 Par délibération de la Commission permanente [...] juillet 2023 - Délibération n° CP-2023-2557 8 2° - Précise que la présente délibération : a) - sera transmise

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Délibération n°2022-0943 du 24 janvier 2022 définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation préalable sur le projet de tramway T9 (111 Ko)

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 24 janvier 2022 Délibération n° 2022-0943 Commission [...] 24 janvier 2022 - Délibération n° 2022-0943 2 Conseil du 24 janvier 2022 Délibération n° 2022-0943 Commission [...] té et régularité des temps de parcours. Par délibération n° 21.008 de son comité syndical en date du

Référencé à : Les procédures en cours sur le PLU-H