champ du PLU-H et ne peuvent donc être traduites règlementairement dans le document du PLU-H. Pour les [...] Concertation préalable Modification n°3 du PLU-H Bilan de la concertation 27 septembre 2021 Table des [...] une procédure dite « générale » pour adapter le PLU-H… .... 4 et qui donne lieu à une concertation avec
Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
qu’un PLU-H ? 4 Pourquoi doit-il être modifié ? 4 Les ambitions de la modification n°4 du PLU-H 5 La [...] Contexte de la concertation Qu’ESt-cE Qu’un PLu-H ? Le PLU-H (Plan local de l’urbanisme et de l’habitat) [...] aMBitionS dE La Modification n°4 du PLu-H La modification n°4 du PLU-H concerne le territoire de toutes
Référencé à : Les procédures en cours sur le PLU-H
tion du PLU-H Annexe 3 au rapport d’enquête publique unique relative à la modification n°3 du PLU-H de Lyon [...] N°3 du PLU-H. Annexe 3 au rapport d’enquête publique unique relative à la modification n°3 du PLU-H de [...] n du PLU-H. Annexe 3 au rapport d’enquête publique unique relative à la modification n°3 du PLU-H de
Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
tome 7 I 33 LISSIEU Coteaux oueSt/ oueSt Nord Le contexte communal La commune de Lissieu est située à [...] ECULLY 1 5 LA TOUR DE SALVAGNY 2 1 LIMONEST 2 7 LISSIEU 3 3 SAINT CYR AU MONT D’OR 3 9 SAINT DIDIER 4 5 [...] non, dans les zones classées comme suit dans le PLU en vigueur : ■■ Les zones urbaines à vocation habitat
Référencé à : Publications sur l'habitat
eaux usées de Lissieu compte deux systèmes d’assainissement : Lissieu Bourg et Lissieu Sémanet. DonnéES [...] stations de traitement des eaux usées à Lissieu Bourg et Lissieu Sémanet 09 Schéma général d’assainissement [...] stations de traitement des eaux usées à Lissieu Bourg et Lissieu Sémanet 2 Villette-d’Anthon Jonage St
Référencé à : Publications sur l'eau
traduites dans la révision du PLU-H. En outre, le PLH est intégré dans le PLU-H. Ainsi, au-delà des règles [...] DU PLU-H Au regard des éléments de contexte, les objectifs poursuivis pour cette révision du PLU–H sont [...] 4.3 LETTRES D'INFORMATION INFO PLU-H Les lettres d'information Info PLU-H, documents de quatre pages,
Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H
directeur d’as- sainissement de Lissieu 2005 et mise à jour 2010 (BV Lissieu) CONTRIBUTEURS La direction [...] les documents de la planification urbaine (SCOT, PLU-H) sont rédigés en étroite cohérence. Le Code général [...] de délégation de service public (Le Sémanet à Lissieu et Quincieux intégrée en juin 2014), – la station
Référencé à : Eau et assainissement
directeur d’as- sainissement de Lissieu 2005 et mise à jour 2010 (BV Lissieu) CONTRIBUTEURS La direction [...] les documents de la planification urbaine (SCOT, PLU-H) sont rédigés en étroite cohérence. Le Code général [...] de délégation de service public (Le Sémanet à Lissieu et Quincieux intégrée en juin 2014), – la station
Référencé à : Publications sur l'eau
n° 4 du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon - Arrêt du bilan de la [...] n° 4 du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon - Arrêt du bilan de la [...] concertation préalable à la modification n° 4 du PLU-H de la Métropole. Conformément aux articles L 103-2
Référencé à : Les procédures en cours sur le PLU-H
futur PLU du Grand Lyon intègre pour la première fois la politique de l’habitat, et devient le PLU-H. Le [...] projet de PLU-H et son résumé non technique figurent dans le rapport de présentation du PLU-H (tome 2) [...] d’Urbanisme tenant lieu de programme local de l’Habitat (PLU-H) AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Du mercredi 18 avril 2018
Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H