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Pour "plu lissieu" : 48 résultats ont été trouvés.

Dossier d'enquête publique sur la modification n°4 du PLU-H et la création des périmètres délimités des abords (PDA) de monuments historiques

modification n° 4 du PLU-H (pdf - 139 Ko) Bilan de concertation de la modification n° 4 du PLU-H (pdf - 6 Mo) [...] Mo) Limonest - Plan (pdf - 6 Mo) Lissieu - Fascicule (pdf - 9 Mo) Lissieu - Plan (pdf - 3 Mo) Lyon_fascicule [...] Lyon du 15 mars 2024 - Annexe Modification n° 4 du PLU-H (pdf - 482 Ko) Arrêté d'enquête publique du Président

/services/procedures-plu-h/dossier-denquete-publique-sur-la-modification-n4-du-plu-h-et-la-creation-des-perimetres-delimites-des-abords-pda-de-monuments-historiques

Annexe de l'arrêté n°2020-06-15-R-0408 - Procédure de mise à jour n°2 du Plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) (172 Ko)

Annexe de l'arrêté de la mise à jour n°2 du PLU-H BRON Servitudes d'utilité publique (SUP) Servitude [...] modifiée en conséquence sur la commune de Jonage. LISSIEU Périmètre PENAP Conformément à la délibération [...] est modifié en conséquence sur la commune de Lissieu. page 2 sur 6 LYON 1er Servitudes d'utilité publique

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Annexe n° 4 – Tableau des observations du public sur le projet de modification n° 3 du PLU-H (4 Mo)

évolution du PLU-H 1295- 2 ASSOCIATION LISSIEU ENVI- RONNEMENT ET PATRI- MOINE Lissieu Autre demande [...] évolution du PLU-H. 1295- 5 ASSOCIATION LISSIEU ENVI- RONNEMENT ET PATRI- MOINE Lissieu Autre demande [...] géné- rale du PLU-H n'est donc en aucun cas re- mise en cause. Une procédure de révision du PLU-H n'est donc

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Arrêté n°2023-07-03-R-0502 - Procédure de mise à jour n°7 du Plan Local d’Urbanisme et de l’Habitat (PLU-H) (87 Ko)

Objet : Plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon - Procédure de mise à [...] ; Vu le plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLU-H) en vigueur ; Vu la délibération du Conseil de [...] Vessiller, Vice-Présidente ; arrête Article 1 - Le PLU-H de la Métropole est mis à jour à la date du présent

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Les secteurs de mixité sociale et le PLU du Grand Lyon - Guide à l'attention des porteurs de projet (2 Mo)

PORTEURS DE PROJET LES SECTEURS DE MIXITÉ SOCIALE ET LE PLU DU GRAND LYON Mars 2012 3 Mars 2012 TEP - DHDSU Les [...] FONTAINES- SUR-SAONE ROCHETAILLEE- SUR-SAONE GENAY LISSIEU IRIGNY JONAGE LA MULATIERE LA TOUR-DE-SALVAGNY [...] configurée. 1 6 Les secteurs de mixité sociale et le PLU du Grand Lyon - Guide à l’attention des des porteurs

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Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

l'habitat (PLU-H) (pdf - 195 Ko) La révision générale du PLU-H Déroulé de la révision générale du PLU-H La [...] du PLU-H, et a organisé une concertation préalable relative à cette mise en compatibilité du PLU-H, en [...] modification n° 3 du PLU-H a pour objectifs : de renforcer l’intégration dans le PLU-H des enjeux sociaux

/services/procedures-approuvees-plu-h

Rapport de la commission d'enquête sur les projets de modification n°3 du PLU-H et de création des périmètres délimités des abords (PDA) de monuments historiques (5 Mo)

matière de PLU-H. Rapport d’enquête publique unique relative à la modification n°3 du PLU-H de Lyon Métropole [...] modification n° 3 du PLU-H ; Bilan de concertation de la modification n° 3 du PLU-H ; Délibération n° [...] modification du PLU-H car relevant d’une procédure de révision, soit étaient hors champ du PLU-H. Environ

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Annexe n° 2 – Tableau des points sans observations sur le projet de modification n° 3 du PLU-H (2 Mo)

5/04/2022 relative aux projets de Modification n°3 du PLU-H Plan local d’urbanisme et de l’habitat et des PDA [...] publique unique relative à la modification n°3 du PLU-H de Lyon métropole et PDA Tableau des points sans [...] .......................................... 70 Lissieu ..............................................

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