Aller au contenu Aller au menu principal Aller à la recherche Aller au menu contextuel

Séance du Conseil de la Métropole

REPUBLIQUE FRANCAISE



Conseil du 30 mai 2016

 



·         Les délibérations n° 2016-1189 à 2016-1192, 2016-1194 à 2016-1218 et 2016-1220 à 2016-1259 ont été reçues au contrôle de légalité le 1er juin 2016.

 

·         Les délibérations n° 2016-1193 et 2016-1219 ont été retirées de l'ordre du jour.




DELIBERATIONS





N° 2016-1189

Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 11 avril 2016 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0004 du 16 janvier 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1190

Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation de principe accordée par délibération n° 2015-0003 du 16 janvier 2015 - Période du 1er au 31 mars 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1191

Compte-rendu des décisions prises par M. le Président en matière d'actions en justice intentées entre le 1er janvier et le 31 décembre 2015 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0003 du 16 janvier 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1192

Compte-rendu des décisions prises par M. le Président en matière de marchés publics, accords-cadres et marchés subséquents à des accords-cadres passés selon une procédure adaptée entre le 1er janvier et le 31 décembre 2015 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0003 du 16 janvier 2015 - Délibération - (sans annexe)


commission déplacements et voirie

N° 2016-1193

Services innovants aux usagers - Attribution d'une subvention à la SNCF pour le développement de 2 prototypes de services en gare  - Dossier retiré

N° 2016-1194

Développement des modes actifs - Attribution d'une subvention à l'association Pignon sur rue pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1195

Boulevard périphérique nord de Lyon - Gestion du péage - Modification des tarifs des abonnements mensualisés pendant la période des travaux de mise en sécurité prévue par la délibération n° 2015-0861 du Conseil du 10 décembre 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1196

Aménagements de carrefours pour la mise en place d'un système de priorité aux feux pour les lignes de trolleybus C13 et C18 - Approbation d'une convention avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1197

Caluire et Cuire, Lyon 4° - Rue Henri Chevalier - Aménagement de voirie - Création de trottoirs et stationnement - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1198

Poleymieux au Mont d'Or - Aménagement des voies de la Tour Risler (chemin du Robiat/chemin du Pavillon/rue de l'ancienne église) - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1199

Meyzieu - Rue Mélina Mercouri - Aménagement de voirie - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1200

Lyon 3° - Requalification de la rue Garibaldi - 2ème tronçon de la rue Bouchut à la rue d'Arménie - Travaux préparatoires de déviation du réseau d'eau - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1201

Travaux de réfection définitive des tranchées en enrobé sur chaussées, trottoirs, promenades - Accords-cadres à bons de commande - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer 7 marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1202

Vernaison - Extension du parking de la gare - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1203

Travaux de gros entretien, renouvellement et déploiement des équipements de sécurité pour les voies rapides et les tunnels de la Métropole de Lyon - Accord-cadre à bons de commande - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1204

Interfaçage entre les systèmes vidéo des flux routiers pour la réalisation du déport des images vers la police nationale - Autorisation de signer la convention - Attribution d'une subvention - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)


commission développement économique, numérique, insertion et emploi

N° 2016-1205

Attribution d'une subvention à l'association Université populaire de Lyon (UNIPOP) pour l'organisation de sa saison 2015-2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1206

Attribution d'une subvention à l'association La cuisine du Web pour l'organisation de la 4° édition de l'événement BlendWebMix à Lyon les 2 et 3 novembre 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1207

Pôle de compétitivité Lyonbiopôle - Attribution d'une subvention à la société BliNk Biomédical pour le programme de recherche et de développement (R&D) Humaxis - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1208

Filières sécurité - Attribution d'une subvention à l'association European defense economic network (EDEN) pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1209

Prestations d'assistance technique, juridique et financière en matière d'usages et de services numériques - Autorisation de signer le marché de prestations à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1210

Entrepreneuriat social et solidaire - Attribution de subventions aux structures porteuses de dispositifs d'amorçage de projets, coopératives d'activité et d'emploi et incubateurs d'innovation sociale - Attribution de subventions au GRAP, aux associations URSCOP et RDI au titre de leurs programmes d'actions pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1211

Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) - Partenariats pour la gestion de l'allocation de revenu de solidarité active - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1212

Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) - Accompagnement des publics en souffrance psychique - Attribution de subventions pour 3 projets portés par ALYNEA, Innovation et développement et ARHM Pôle Lyade/Mairie de Feyzin et ALIS - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1213

Dispositifs en faveur de l'insertion professionnelle des jeunes adultes : Fonds d'aide aux jeunes 2016 - Attribution de subventions dans le cadre des fonds locaux d'aide aux jeunes et des actions de portée métropolitaine - Approbation des modèles de conventions - Attribution d'une subvention à l'association Ecole de la deuxième chance Vaulx Agglo (E2C) - Délibération - (sans annexe)


commission développement solidaire et action sociale

N° 2016-1214

Fonds départemental-métropolitain de compensation du handicap (FDMCH) - Approbation de la convention pour la période 2016-2018 et versement de la dotation pour l'exercice 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1215

Règlement métropolitain du transport des élèves et étudiants en situation de handicap - Délibération - Annexe

N° 2016-1216

Transport des élèves et étudiants en situation de handicap - Avenant n° 1 de prolongation de la convention de service unifié de gestion du dispositif pour l'année scolaire 2016-2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1217

Personnes en situation de handicap - Structures adaptées situées en Belgique - Convention type d'habilitation à l'aide sociale - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1218

Foyer Notre-Dame des sans-abri et Association Rhône-Alpes pour le logement et l'insertion sociale (ARALIS) - Convention cadre 2016-2018 - Attribution de subventions pour 2016 - Délibération - (sans annexe)


commission éducation, culture, patrimoine et sport

N° 2016-1219

Politique sportive métropolitaine - Orientations stratégiques - Dossier retiré

N° 2016-1220

Attribution d'une subvention à l'Institut Lumière pour l'organisation de la 8° édition du Festival Lumière du 8 au 16 octobre 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1221

Lyon - Régie personnalisée Les Nuits de Fourvière - Attribution d'une subvention et modification des statuts - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1222

Lyon 5° - Rénovation des loges mises à disposition des Nuits de Fourvière - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1223

Dardilly - Travaux sur la passerelle et le mur de soutènement du boulodrome - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1224

Diffusion de la culture numérique et des transformations contemporaines - Attribution d'une subvention à l'association Doc Forum pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)


commission finances, institutions, ressources et organisation territoriale

N° 2016-1225

Rapport sur la désensibilisation de la dette toxique - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1226

Conseil de discipline de recours (CDR) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1227

Assemblée générale de l'Agence France locale - Société territoriale - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1228

Lyon 2° - Désamiantage et reprise de la structure béton des têtes de trémies du Centre d'échanges de Lyon-Perrache (CELP) - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1229

Lyon 2° - Centre d'échanges de Lyon-Perrache (CELP) - Mise en accessibilité - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1230

Equipement en matériels et outillages des services techniques des territoires et de l'Institut départemental de l'enfance et de la famille (IDEF) - Programmation 2016 des investissements - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1231

Institut départemental de l'enfance et de la famille (IDEF) - Mission d'assistance à la prévention des risques professionnels - Convention avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1232

Assurance tout risque exposition - Lot n° 6 - Autorisation de signer le marché de prestation de service à la suite d'une procédure négociée avec mise en concurrence - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1233

Tableau des effectifs - Maintien d'une activité accessoire - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1234

Répartition du fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits de mutation 2016 - Délibération - (sans annexe)


commission proximité, environnement et agriculture

N° 2016-1235

Conseil d'administration de la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Rhône-Alpes - Désignation d'un représentant du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1236

Bron, Vénissieux, Marcy l'Etoile - Travaux de mise en conformité des blocs sanitaires des parcs de Lacroix-Laval et Parilly - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1237

Bron, Vénissieux, Marcy l'Etoile - Installation d'un système de vidéo-protection au sein des parcs de Lacroix-Laval et Parilly - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1238

Agenda 21 Vallée de la Chimie - Programme d'actions 2016 - Attribution de subventions à l'Association pour le développement durable de la Vallée de la Chimie (ADDVC) et à l'association Service compris pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1239

Politique de soutien de la trame verte - Agriculture - Convention de partenariat avec l'Agence de services et de paiement (ASP) et la Région Auvergne Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1240

Préservation et valorisation de la trame verte - Echanges de données avec le SYMALIM - Subventions à Arthropologia, CDRP du Rhône, CEN Rhône-Alpes, Fédération du Rhône pour la pêche et la protection du milieu aquatique, Fédération départementale des chasseurs du Rhône, FRAPNA du Rhône, LPO du Rhône et CBNMC - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1241

Sentier et plan départemental-métropolitain des itinéraires de promenade et de randonnée - Révision et valorisation - Conventions types - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1242

Projet stratégique agricole et de développement rural (PSADER) 2010-2016 - Attribution de subventions à l'association Le Bol, au Syndicat mixte des Monts d'Or, au Syndicat d'apiculture de la région lyonnaise, à l'association Bioconvergence et au Réseau des AMAP Auvergne Rhône-Alpes - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1243

Bron, Chassieu, Corbas, Décines Charpieu, Feyzin, Lyon, Meyzieu, Mions, Saint Fons, Saint Priest, Solaize, Vaulx en Velin, Vénissieux, Villeurbanne, Jonage - Mise en oeuvre du plan de sauvegarde de l'oedicnème criard sur la plaine de l'Est lyonnais - Avenant n° 1 à la convention-cadre de partenariat 2015-2017 - Convention avec la Ligue de protection des oiseaux (LPO) du Rhône et l'Association Porte de l'Isère environnement pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1244

Vaulx en Velin - Projet de réalisation d'une chaufferie biomasse - Avenant à la convention de participation financière de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)


commission urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

N° 2016-1245

Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) Est métropole habitat - Désignation d'une personne qualifiée - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1246

Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat - Désignation d'une personne qualifiée - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1247

Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) de Lyon Métropole habitat  - Désignation d'une personne qualifiée - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1248

Mions - Plan local d'urbanisme (PLU) de la Métropole de Lyon - Réhabilitation du stade des Tilleuls - Procédure de modification n° 12 - Approbation - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1249

Saint Fons, Vénissieux - Quartier prioritaire de la politique de la ville Minguettes-Clochettes - Contrat de ville métropolitain - Projet de renouvellement urbain - Ouverture de la concertation préalable - Définition des objectifs poursuivis et modalités - Délibération - Annexe

N° 2016-1250

Villeurbanne - Projet urbain partenarial (PUP) Gervais Bussière - Aménagement des voiries et espaces publics - Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Commune - Lancement de la consultation pour l'attribution des marchés de maîtrise d'œuvre - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1251

Vaulx en Velin - Projet urbain partenarial (PUP) Gimenez - Réalisation des travaux d'espaces publics - Versement des participations à la Commune pour la période 2016-2018 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1252

Villeurbanne - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Gratte-Ciel Nord - Approbation du dossier de réalisation, du programme des équipements publics (PEP) et des modalités prévisionnelles de financement - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1253

Lyon 3° - Opération Lyon Part-Dieu - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Part-Dieu Ouest - Secteur Béraudier - Acquisitions foncières - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1254

Vaulx en Velin - Carré de Soie - Secteur Tase - Acquisitions foncières - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1255

Pierre Bénite - Haute Roche - Quartier prioritaire de la politique de la ville -  Restructuration urbaine - Aménagement des espaces publics et extérieurs du secteur Haute Roche 2 - Approbation du bilan de clôture définitif de la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) pour le mandat de travaux et versement du quitus - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1256

Bron, Caluire et Cuire - Gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Approbation de la convention 2016 d'aide à la gestion des aires d'accueil (AGAA) fixant la participation annuelle de l'Etat à leur fonctionnement - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1257

Actions favorisant l'accès et le maintien dans le logement - Attribution de subventions 2016 aux associations - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1258

Parc privé existant - Actions favorisant l'information, l'accompagnement des ménages et le développement d'une offre de logements abordables et de qualité - Attribution de subventions 2016 aux associations - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1259

Lyon 3° - Projets pôle d'échanges multimodal (PEM) Part-Dieu, Two Lyon et voie L - Etudes liées aux procédures administratives - Avenant à la convention de groupement de commandes - Délibération - (sans annexe)