Aller au contenu Aller au menu principal Aller à la recherche Aller au menu contextuel

Séance du Conseil de la Métropole

REPUBLIQUE FRANCAISE



Conseil du 30 janvier 2017

 



  • M. le Président a présenté le rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de l'association La Biennale de Lyon (69) au cours des exercices 2008 à 2014.

 

·         les délibérations n° 2017-1711 à 2017-1731 ont été reçues au contrôle de légalité le 1er février 2017.

 

·         la délibération n° 2017-1710 a été reçue au contrôle de légalité le 23 février 2017.




DELIBERATIONS


commission finances, institutions, ressources et organisation territoriale



N° 2017-1710

Budget primitif 2017 - Tous budgets - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1711

Budget primitif 2017 - Révision des autorisations de programme et d'engagement - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1712

Opérations globalisées 2017 - Maintenance et renouvellement informatique - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1713

Opérations globalisées 2017 - Bâtiments, véhicules, mobiliers et matériels, haltes fluviales et énergie  - Développement durable - Individualisation totale d'autorisations de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1714

Caducité de la garantie d'emprunt apportée par le Département du Rhône -reprise par la Métropole de Lyon- à la société SOC 55 - Approbation des actes matérialisant la levée définitive de cette garantie et de ses contreparties - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1715

Pacte métropolitain d'innovation de la Métropole de Lyon - Approbation - Demandes de subventions - Délibération - (sans annexe)


commission déplacements et voirie

N° 2017-1716

Opérations globalisées 2017 - Voirie - Individualisations totales d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1717

Dardilly, Limonest, Champagne au Mont d'Or, Ecully, Tassin la Demi Lune, Lyon, La Mulatière, Oullins, Pierre Bénite - Autoroutes A6 et A7 entre Limonest et Pierre Bénite - Déclassement du statut autoroutier et avis de la Métropole de Lyon préalable au classement en route à grande circulation - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)


commission éducation, culture, patrimoine et sport

N° 2017-1718

Opérations globalisées 2017 - Culture - Individualisation totale d'autorisation de programmes - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1719

Opérations globalisées 2017 - Petits et moyens travaux dans les collèges - Cités scolaires - Etudes techniques - Mobilier et équipement - Equipements spécifiques - Subvention d'équipement aux collèges privés - Individualisation totale d'autorisations de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1720

Lyon 8° - Construction d'un collège situé rue Cazeneuve - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Autorisation de signer le marché subséquent de travaux à la suite de l'accord-cadre - Délibération - (sans annexe)


commission proximité, environnement et agriculture

N° 2017-1721

Opérations globalisées 2017 - Préservation et mise en valeur de la trame verte - Individualisations totales d'autorisations de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1722

Opérations globalisées 2017 - Intervention sur les réseaux d'eau potable, sécurité de la ressource, sécurité de la distribution - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1723

Opérations globalisées 2017 - Assainissement - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1724

Opérations globalisées 2017 - Galeries drainantes, maîtrise des eaux pluviales et réseaux hydrauliques de défense incendie - Individualisation totale d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1725

Opérations globalisées 2017 - Propreté - Individualisations totales d'autorisations de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1726

Valorisation des déchets ménagers - Avenant de prolongation avec les repreneurs des matériaux issus de la collecte séparée - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1727

Reprise des déchets d'emballage en papier-carton en provenance des centres de tri - Contrat avec Suez RV Centre Est pour l'année 2017 - Délibération - (sans annexe)


commission urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

N° 2017-1728

Opérations globalisées 2017 - Foncier - Individualisations totales d'autorisations de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1729

Lyon 3° - Opération Lyon Part-Dieu - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Part-Dieu Ouest - Dossier de réalisation de la ZAC - Mise à disposition de l'étude d'impact mise à jour - Délibération - (sans annexe)


commission développement solidaire et action sociale

N° 2017-1730

Accompagnement des personnes âgées - Établissements pour personnes âgées - Enveloppe de tarification 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1731

Accompagnement des personnes âgées et des personnes en situation de handicap à domicile - Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens 2017-2019 entre la Métropole de Lyon et l'association GIHP Rhône-Alpes pour le financement du dispositif de mutualisation de la prestation de compensation du handicap (PCH) DOMIGIHP - Délibération - (sans annexe)