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Séance du Conseil de la Métropole

REPUBLIQUE FRANCAISE



Conseil du 27 juin 2016

 



·         les procès-verbaux des séances publiques des 21 mars et 2 mai 2016 ont été adoptés.

 

·         les délibérations n° 2016-1260 à 2016-1285 et 2016-1287 à 2016-1339 ont été reçues au contrôle de légalité le 29 juin 2016.

 

·         la délibération n° 2016-1286 a été retirée de l'ordre du jour.




 

DELIBERATIONS



N° 2016-1260

Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 23 mai 2016 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0004 du 16 janvier 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1261

Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation de principe accordée par délibération n° 2015-0003 du 16 janvier 2015 - Période du 1er au 30 avril 2016 - Délibération - (sans annexe)


commission finances, institutions, ressources et organisation territoriale

N° 2016-1262

Compte de gestion 2015 - Tous budgets - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1263

Compte administratif 2015 - Tous budgets - Délibération - Annexe

N° 2016-1264

Autorisations de programme et autorisations d'engagement 2015-2020 - Compte administratif 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1265

Décision modificative n° 1 - Budget supplémentaire 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1266

Décision modificative n° 1 - Budget supplémentaire 2016 - Révision des autorisations de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1267

Aide du fonds de soutien - Autorisation de signer la convention avec le Département du Rhône - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1268

Fin de la dette mutualisée avec le Département du Rhône - Autorisation de signer la convention de reprise partielle de prêt avec le Département du Rhône et Dexia Crédit local - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1269

Conseil d'administration du Service départemental-métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1270

Pôle métropolitain - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1271

Commission locale pour l'évaluation des charges et des ressources transférées prévue au V de l'article 133 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1272

Plan de déplacements d'administration (PDA) - Convention de partenariat avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) et Kéolis pour le financement d'une partie de l'abonnement City Pass PDA des agents de la Métropole - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1273

Lyon 3° - Hôtel de la Métropole - Modernisation du système sécurité et incendie - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1274

Détermination des ratios d'avancement de grades applicables aux agents de la Métropole de Lyon - Délibération - Annexe

N° 2016-1275

Modernisation et professionnalisation des services d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD) intervenant auprès des personnes âgées et en situation de handicap - Convention avec la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)


commission déplacements et voirie

N° 2016-1276

Lyon 2° - Délégation de service public pour le parc de stationnement Gare Perrache - La Confluence - Avenant n° 7 au contrat - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1277

Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre de la convention de fonctions d'agglomération et de centralité (CFAC) pour l'action Onlymoov - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1278

Plan de déplacements de la zone inter-entreprises (PDIE) de l'est-lyonnais - Attribution d'une subvention à la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1279

Bron, Lyon, Vénissieux - Tramway T6 - Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et la région lyonnaise (SYTRAL) concernant la réalisation des travaux de tramway - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1280

Craponne, Francheville - Lignes express pour l'ouest lyonnais (LEOL) - Réalisation de la ligne de bus en site propre LEOL - Adoption d'une convention de gestion et de rétrocession avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1281

Albigny sur Saône - Aménagement de la rue Armand Zipfel et du chemin Notre-Dame - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1282

Bron - Prolongement de l'avenue Albert Camus - Individualisation totale de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1283

Charly - Voie nouvelle Louis Vignon / montée de l'église - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1284

Craponne, Dardilly, La Tour de Salvagny, Quincieux, Saint Cyr au Mont d'Or, Saint Genis Laval, Saint Priest - Petits travaux de voirie - Versement de fonds de concours par les Communes - Approbation des conventions - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1285

Givors - Les Hauts de Givors et Plateau de Montrond (chemin de Fortunon/route de Drevet) - Travaux de sécurisation de talus - Individualisation totale d'autorisation de programme   - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1286

Lyon 4°, Lyon 9° - Requalification des voiries du quai Gillet et du quai Gare d'eau - Mise en place et financement de travaux de protections acoustiques - Adoption d'une convention de subvention avec le propriétaire riverain - Dossier retiré

N° 2016-1287

Lyon 4° - Travaux d'aménagement du cours d'Herbouville - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)


commission développement économique, numérique, insertion et emploi

N° 2016-1288

Pôle de compétitivité Lyonbiopôle - Attribution d'une subvention à la société Fab'Entech pour le projet de recherche et de développement EMERFAB - Avenant n° 3 à la convention d'application financière 2011-2014 du 13 avril 2011 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1289

Attribution d'une subvention à l'association Pôle Pixel, pour son action en faveur du développement du quartier Pixel à Villeurbanne sur les industries créatives et innovantes et pour son programme d'actions 2016 - Attribution d'une subvention d'équipement pour l'aménagement de l'Hôtel d'entreprise Pixel Entreprises - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1290

Attribution d'une subvention à la Fondation pour l'Université de Lyon (FPUL) pour le projet Big Booster, dispositif international de sélection et d'accélération de start-ups à fort potentiel  - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1291

Attribution d'une subvention à la Fondation pour l'Université de Lyon pour l'organisation de la 9° édition des Journées de l'économie du 8 au 10 novembre 2016 à Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1292

Schéma d'accueil des entreprises (SAE) - Réalisation de la 10ème enquête sur les comportements d'achat des ménages - Convention avec la Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne 2016-2017 - Attribution d'une subvention au titre de l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1293

Fonds de soutien aux colloques et événements scientifiques - Attribution de subventions aux établissements d'enseignement supérieur et aux associations mettant en oeuvre des manifestations scientifiques pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1294

Attribution d'une subvention à l'association Clust'R Numérique pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1295

Politique d'achat socialement responsable - Observatoire d'agglomération des clauses d'insertion - Attribution d'une subvention à l'association Sud-Ouest emploi pour son programme d'action 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1296

Attribution de subventions en nature et de fonctionnement à l'Organisation mondiale de la santé (OMS) pour le développement du Bureau de Lyon pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1297

Insertion par l'activité économique - Attribution de financement et subvention à l'association Médialys - Année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1298

Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) : emploi-innovation et entreprises : attributions de subventions pour 4 projets portés par ARAPHAO, CREPI, ALLIES et Mode d'emploi Rhône et soutien à un projet innovant visant à développer l'insertion par l'activité porté par Envie sud-est - Année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1299

Attribution d'une subvention à la Communauté d'universités et établissements (COMUE) Université de Lyon pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1300

Dispositif Pass culture étudiants et Invitations de Lyoncampus pour la saison 2016/2017 - Approbation d'une convention avec les structures et établissements culturels partenaires et d'une convention pour le festival des Nuits Sonores 2017 avec l'association Arty Farty - Délibération - Annexe

N° 2016-1301

Villeurbanne - Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 - Convention relative à la restructuration du pôle matériau du campus LyonTech-la Doua - Tranche 2 - Individualisation totale d'autorisation de programme - Attribution d'une subvention d'équipement à l'INSA de Lyon - Délibération - (sans annexe)


commission proximité, environnement et agriculture

N° 2016-1302

Commission consultative d'élaboration et de suivi du plan de prévention et de gestion des déchets issus de chantiers du bâtiment et des travaux publics du bassin économique lyonnais - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1303

Assemblée générale de l'association Sylv'ACCTES Rhône-Alpes, des forêts pour demain - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1304

Métropole respirable - Démarche d'amélioration de la qualité de l'air de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1305

Attribution d'une subvention à l'association Air Rhône-Alpes (ARA) pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1306

Rillieux la Pape - Exploitation du service public de chauffage urbain - Avenant n° 3 au contrat de délégation de service public - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1307

Part délégant des tarifs du service public d'eau potable à compter du 1er janvier 2017  - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1308

La Tour de Salvagny, Dardilly, Marcy l'Etoile, Craponne, Saint Genis les Ollières, Charbonnières les Bains, Francheville, Oullins, Sainte Foy lès Lyon, Tassin la Demi Lune - Aménagement hydraulique du bassin versant de l'Yzeron et de ses affluents - Individualisation totale d'autorisation de programme - Attribution d'une subvention au Syndicat d'aménagement et de gestion de l'Yzeron, du Ratier et du Charbonnières (SAGYRC) - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1309

Meyzieu - Cycle de l'eau - Attribution d'une subvention au Conservatoire d'espaces naturels Rhône-Alpes pour son programme de gestion nature de la pelouse sèche sur le captage d'eau potable - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1310

Plan climat énergie territorial (PCET) - Accompagner le développement de la filière bâtiment durable - Attribution d'une subvention à la Maison de l'emploi et de la formation (MdEF) de Lyon - Année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1311

Association nationale des collectivités, des associations et des entreprises pour la gestion des déchets, de l'énergie et des réseaux de chaleur (AMORCE) - Participation exceptionnelle de la Métropole de Lyon pour la tenue de son 30° congrès à Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1312

Appel à manifestation d'intérêt Ecologie industrielle et territoriale sur le territoire de la Vallée de la chimie - Demande de subvention auprès de l'ADEME - Attribution d'une subvention à l'Association des industriels de la région de Meyzieu (AIRM) - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1313

Opérations globalisées 2016 - Préservation et mise en valeur de la Trame verte - Individualisations totales d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1314

Charbonnières les Bains, Chassieu, Corbas, Craponne, Dardilly, Décines Charpieu, Fleurieu sur Saône, Ecully, Feyzin, Fontaines Saint Martin, Francheville, Genay, La Mulatière, Montanay, Neuville sur Saône, Oullins, Rillieux la Pape, Rochetaillée sur Saône, Saint Genis Laval, Saint Genis les Ollières, Sainte Foy lès Lyon, Tassin la Demi Lune, Vénissieux - Projets nature : Grandes Terres, Vallon du ruisseau des Echets, Vallons de Serres et Planches, Vallon de l'Yzeron, Hautes-Barolles, Plateau du Méginand, Sermenaz, Vallon des Torrières, Biézin nature et Yzeron aval - Espaces naturels sensibles (ENS) 2016 - Conventions de délégation de gestion avec les Communes  - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1315

Reprise des huiles usagées minérales ou synthétiques collectées dans les déchèteries ou issues des services de la Métropole de Lyon - Convention avec la société FAURE pour les années 2016 à 2019 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1316

Développement du compostage domestique - Attribution d'une subvention à l'association Les Compostiers pour son programme d'actions 2016 - Avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1317

Givors - Projet de plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation (PPRNPi) du Gier - Avis de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1318

Acquisition de corbeilles et de bornes de propreté métalliques - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1319

Chassieu, Corbas, Jonage, Meyzieu, Mions, Solaize, Givors - Extension du périmètre du Syndicat intercommunal de gestion des énergies de la région lyonnaise (SIGERLY) - Transfert de la compétence concession de distribution publique de gaz sur le territoire de 7 Communes - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1320

Fonds de solidarité eau - Attribution de subventions pour 3 projets de solidarité internationale - Délibération - Annexe

N° 2016-1321

Lyon 1er - Réhabilitation du collecteur Quai de la Pêcherie - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1322

Soutien à l'agriculture - Attribution de subventions à la Chambre départementale d'agriculture du Rhône pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)


commission urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

N° 2016-1323

Conseil d'administration de la Société publique locale (SPL) Lyon Part Dieu - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1324

Lyon 3° - Projet Lyon Part-Dieu - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Part-Dieu ouest - Participations des constructeurs au financement des équipements publics - Délégation à la Commission permanente pour l'approbation des conventions - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1325

Vénissieux - Puisoz - Opération d'accessibilité - Approbation du programme définitif de maîtrise d'oeuvre - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1326

Vénissieux - Puisoz - Opération d'aménagement - Désignation de l'aménageur - Approbation du traité de concession - Instauration d'un périmètre élargi de participations - Approbation de la convention de projet urbain partenarial (PUP) avec le groupement représenté par la société Lionheart - Approbation du montant de la participation pour équipements publics exceptionnels - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1327

Vénissieux - Puisoz - 27-29, boulevard Marcel Sembat - Approbation de la convention de projet urbain partenarial (PUP) avec la société Bouygues immobilier - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1328

Elaboration de projets de territoire et d'études urbaines sur le territoire de la Métropole de Lyon - Autorisation de signer le marché de prestations intellectuelles à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1329

Bron - Terraillon - Acquisitions foncières - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1330

Villeurbanne - Impasse Amblard - Convention de projet urbain partenarial (PUP) avec la Société civile immobilière (SCI) Rhône - Programme des équipements publics (PEP) - Périmètre élargi de participation - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1331

Délégation des aides à la pierre de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) - Avenant n° 2 à la convention de gestion 2016 et programme d'action territorial 2016 - Plateforme Ecorénov' - Evolution du règlement des aides parc privé - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1332

Contrat de ville métropolitain 2015 - 2020 - Attribution de subventions à des Communes ou associations oeuvrant sur les territoires en politique de la ville - Année 2016 - Délibération - Annexe

N° 2016-1333

Bron, Décines Charpieu, Ecully, Feyzin, Grigny, Lyon 1er, Lyon 3°, Lyon 5°, Lyon 7°, Lyon 8°, Lyon 9°, Meyzieu, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Fons, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vaulx en Velin, Vénissieux, Villeurbanne - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Définition du cadre d'intervention de la Métropole de Lyon pour le financement des programmes d'actions annuels - Délégation à la Commission permanente pour la mise en oeuvre du dispositif - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1334

Révision du plan local d'urbanisme tenant lieu de programme local de l'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1335

Lyon 6° - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Thiers valant programme d'aménagement d'ensemble (PAE) - Modification du programme des équipements publics (PEP) de superstructure - Quitus donné à la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Suppression de la ZAC - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1336

Lyon 7° - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Ilot Bon Lait - Bilan de clôture de l'opération - Quitus donné à la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1337

Lyon 7° - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Ilot Bon Lait - Modification de la convention de participation des constructeurs au coût des équipements publics - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1338

Lyon 7° - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Ilot Bon Lait - Travaux primaires rues Félix Brun et Clément Marot - Bilan de clôture du mandat de travaux - Quitus donné à la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1339

Lyon 8° - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Mermoz nord - Procédure de choix du concepteur pour le lot n° 27 - Indemnités de consultation des candidats - Délibération - (sans annexe)