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Séance du Conseil de la Métropole
REPUBLIQUE FRANCAISE
Conseil du 27 juillet 2020
le procès-verbal de la séance publique du 23 avril 2020 a été approuvé.
les délibérations n° 2020-0006 à n° 2020-0128 et n° 2020-0130 à n° 2020-0140 ont été reçues au contrôle de légalité le 29 juillet 2020.
la délibération n° 2020-0129 a été retirée de l'ordre du jour.
DELIBERATIONS
N° 2020-0006
Commission permanente d'appel d'offres (CPAO) de la Métropole de Lyon - Modalités de dépôt des listes concernant la désignation des membres - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0007
Commission permanente d'appel d'offres (CPAO) de la Métropole de Lyon - Election des membres titulaires et suppléants - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0008
Commission permanente de délégation de service public (CPDSP) de la Métropole de Lyon - Modalités de dépôt des listes - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0009
Commission permanente de délégation de service public (CDSP) de la Métropole de Lyon - Election des représentants titulaires et suppléants - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0010
Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) de la Métropole de Lyon - Désignation des représentants du Conseil et des représentants des associations - Délibération - Annexe
N° 2020-0011
Commission de sélection des concessionnaires d'aménagement - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0012
Conseil d'exploitation de la régie à autonomie financière relative à la prévention et à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0013
Conseil du Pôle métropolitain - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0014
Comité syndical du Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0015
Assemblée générale et conseil d'administration de la société d'économie mixte (SEM) Lyon parc auto (LPA) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0016
Conseil d'administration et assemblée générale de la société d'économie mixte (SEM) patrimoniale du Grand Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0017
Conseil d'administration et assemblée générale de la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Désignation des représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0018
Conseil d'administration et assemblée générale de la société anonyme immobilière d'économie mixte (SAIEM) de Vaulx en Velin - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0019
Conseil d'administration, assemblée générale et comité d'engagement de la société publique locale (SPL) Lyon Part-Dieu - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0020
Conseil d'administration et assemblée générale de la société publique locale (SPL) Lyon Confluence - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0021
Conseil d'administration et assemblées générales de la société publique locale (SPL) gestion des espaces publics du Rhône Amont (SEGAPAL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0022
Comité syndical du Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de l'île de Miribel-Jonage (SYMALIM) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0023
Comité syndical de l'Etablissement public territorial de bassin (EPTB) Saône et Doubs - Désignation des représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0024
Assemblée générale de l'association Programme solidarité Eau (pS-Eau) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0025
Commission locale de l'eau (CLE) du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l'est lyonnais - Désignation des représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0026
Conseil syndical du Syndicat mixte ouvert d'aménagement et de gestion de l'Yzeron, du Ratier et du Charbonnières (SAGYRC) - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0027
Charly, Saint Genis Laval - Conseil syndical du Syndicat de mise en valeur, d'aménagement et de gestion du bassin versant du Garon (SMAGGA) - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0028
Conseil syndical du Syndicat du Gier Rhodanien (SYGR) - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Désignation des représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0029
Comité syndical du Syndicat mixte d'aménagement et d'assainissement de la vallée de l'Ozon (SMAAVO) - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0030
Comité syndical du Syndicat mixte du bassin versant de l'Azergues (SMBVA) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0031
Assemblée générale ordinaire de l'association France digues - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0032
Conseil d'orientation du groupe de recherche Rhône-Alpes sur les infrastructures et l'eau (GRAIE) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0033
Comité de gestion de l'Observatoire de terrain en hydrologie urbaine (OTHU) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0034
Assemblée générale de l'association Partenariat français pour l'eau (PFE) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0035
Feyzin, Grigny, Irigny, Vernaison - Comité syndical du Syndicat mixte du Rhône, des îles et des lônes (SMIRIL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0036
Comité syndical du Syndicat mixte d'hydraulique agricole du Rhône (SMHAR) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0037
Conseil d'administration de l'Entente interdépartementale Rhône-Alpes pour la démoustication (EIRAD) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0038
Conseil d'administration et assemblée générale de l'association Acoucité - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0039
Assemblée générale et comité territorial Ain Isère Rhône (AIR) de l'association ATMO Auvergne-Rhône-Alpes (ATMO AuRA) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0040
Conseil d'administration et assemblée générale de l'Agence locale de l'énergie et du climat (ALEC) de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0041
Assemblée générale de l'Association nationale des collectivités territoriales et des professionnels pour la gestion de l'énergie, des déchets, de l'eau et de l'assainissement en faveur de la transition écologique et de la protection du climat (AMORCE) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0042
Assemblée générale de l'association Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0043
Comité syndical et commission consultative paritaire du Syndicat intercommunal de gestion des énergies de la région lyonnaise (SIGERLY) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0044
Lyon Rhône solaire - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0045
Assemblée générale de l'association Energie-Cités - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0046
Commission locale d'information (CLI) auprès du Centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) du Bugey - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0047
Assemblée générale de l'Association nationale des communes pour la maîtrise des risques technologiques majeurs (AMARIS) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0048
Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST) du Département du Rhône et de la Métropole de Lyon - Formation plénière et formation spécialisée habitat insalubre - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0049
Secrétariat permanent pour la prévention des risques dans l'agglomération lyonnaise (SPIRAL) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0050
Feyzin, Solaize - Comité de suivi du site de la gare de triage de Sibelin - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0051
Conseil d'administration de l'association Maison de l'environnement de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0052
Commission consultative d'élaboration et de suivi (CCES) du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0053
Assemblée générale de l'Association des villes pour la propreté urbaine (AVPU) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0054
Comité syndical du syndicat mixte d'études et de promotion de l'axe européen Toulouse-Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0055
Assemblée générale de l'association Vélo et territoires - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0056
Commission départementale de sécurité routière du Rhône - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0057
Conseil d'administration du Service départemental-métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0058
Conseil départemental de sécurité civile (CDSC) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0059
Commission consultative de l'environnement (CCE) de l'aéroport de Lyon-Saint Exupéry - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0060
Corbas - Commission consultative de l'environnement (CCE) de l'aérodrome de Lyon-Corbas - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0061
Bron - Commission consultative de l'environnement (CCE) de l'aérodrome de Lyon-Bron - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0062
Assemblées générales et conseil de surveillance de la société des Aéroports de Lyon (ADL) - Désignation d'un représentant au Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0063
Assemblée générale de l'association AFILOG - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0064
Conseil d'administration et assemblée générale de l'Agence d'urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0065
Comité syndical du Syndicat mixte d'études et de programmation de l'agglomération lyonnaise (SEPAL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0066
Conseil d'administration et assemblée générale du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement du Rhône et de la Métropole (CAUE) - Désignation de représentants du conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0067
Conseil d'administration de l'association Labo cités - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0068
Conseil d'administration du Centre d'échange et de ressources foncières (CERF) Auvergne-Rhône-Alpes - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0069
Conseil d'administration de la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Auvergne-Rhône-Alpes - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0070
Comité syndical du syndicat mixte du Bordelan - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0071
Commission métropolitaine d'aménagement foncier (CMAF) de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0072
Comité syndical du Syndicat mixte Plaines Monts d'Or - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0073
Conseil d'administration de l'Etablissement public de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0074
Assemblée générale de l'association Sylv'ACCTES, des forêts pour demain - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0075
Conseil d'administration du Conservatoire des espaces naturels (CEN) Rhône-Alpes - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0076
Comité syndical du Syndicat mixte du parc naturel régional (PNR) du Pilat - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0077
Conseil d'administration de l'Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (Vet Agro Sup) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0078
Conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0079
Assemblée générale de l'Agence France locale (AFL) - Société territoriale - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0080
Centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon - Désignation des représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0081
Conseil d'administration et assemblée générale de l'association Comité social du personnel (COS) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0082
Conseil d'administration et assemblée générale de l'association France Urbaine - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0083
Comité directeur de l'Association des Maires du Rhône et de la Métropole de Lyon et des Présidents d'intercommunalités (AMF69) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0084
Assemblée générale de l'association des Maires Ville et Banlieue de France - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0085
Conseil de gestion de la société par actions simplifiée (SAS) Un Deux Toits Soleil - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0086
Conseil d'administration de l'Organisme de foncier solidaire (OFS) de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0087
Assemblée générale et conseil d'administration de l'Association départementale-métropolitaine d'information sur le logement (ADIL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0088
Assemblée générale, conseil d'administration et bureau de l'Association de gestion du fichier commun de la demande locative sociale du Rhône - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0089
Offices publics de l'habitat (OPH) - Conseil d'administration de Lyon Métropole habitat (LMH) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0090
Offices publics pour l'habitat (OPH) - Conseil d'administration d'Est Métropole habitat (EMH) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0091
Offices publics pour l'habitat (OPH) - Conseil d'administration de Grand Lyon habitat (GLH) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0092
Conseil d'administration du groupement d'intérêt public (GIP) Maison de la veille sociale du Rhône - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0093
Commission départementale-métropolitaine consultative des gens du voyage - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0094
Comité de gestion du Fonds départemental-métropolitain de compensation du handicap (FDMCH) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0095
Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0096
Commission d'étude des demandes de remise gracieuse concernant l'allocation personnalisée d'autonomie (APA), la prestation de compensation de handicap (PCH) et l'allocation compensatrice (AC) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0097
Conseil d'administration de l'association Mobilisation nationale contre l'isolement des personnes âgées (MONALISA) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0098
Meyzieu - Conseil d'administration de la maison de retraite publique Jean Courjon à Meyzieu - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0099
Conseil d'administration de la Résidence intercommunale Jean Villard à Pollionnay - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0100
Saint Genis Laval - Conseil d'administration de la Fondation Champagnat à Saint Genis Laval - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0101
Conseil d'administration de la Fondation de la Cité Rambaud - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0102
Lyon - Conseil d'administration du groupement d'intérêt public (GIP) Maison métropolitaine d'insertion pour l'emploi (MMI'e) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0103
Lyon - Bureau stratégique du pacte territorial d'insertion pour l'emploi (PTI'e) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0104
Saint Priest - Assemblée générale de la société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) Iloé - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0105
Lyon - Comité exécutif et comité des fondateurs de la Fondation BigBooster - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0106
Lyon 8° - Comité stratégique de la Fondation pour la médiation industrielle - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0107
Comité syndical de l'Etalissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0108
Assemblées d'actionnaires de la société Euronews - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0109
Conseil d'administration de l'Association pour le développement économique de la région lyonnaise (ADERLY) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0110
Conseil d'administration de l'Office de tourisme de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0111
Assemblée générale du Comité fondateur du parc des expositions de Lyon (COFIL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0112
Lyon - Conseil d'administration du fonds de dotation La Cité internationale de la gastronomie de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0113
Lyon - Comité syndical du syndicat mixte de gestion du Conservatoire à rayonnement régional de Lyon (CRRL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0114
Villeurbanne - Comité syndical du Syndicat mixte de gestion de l'Ecole nationale de musique, de danse et art dramatique de Villeurbanne (ENMDAD) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0115
Conseil d'administration de la régie personnalisée Les Nuits de Fourvière - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0116
Conseil d'administration du Musée des Confluences - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0117
Lyon 1er - Assemblée générale et conseil d'administration de l'association Opéra national de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0118
Lyon - Conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure (ENS) de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0119
Lyon - Conseil d'administration de la Communauté d'universités et établissements (COMUE) Université de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0120
Villeurbanne - Conseil d'administration de l'Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0121
Villeurbanne - Conseil de l'Ecole polytechnique de l'Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0122
Lyon - Conseil d'administration de l'Université Jean Moulin Lyon 3 - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0123
Compte-rendu des décisions prises par M. le Président en vertu de la délégation de principe accordée par les délibérations du Conseil n° 2017-1975 du 10 juillet 2017, n° 2018-2735 du 27 avril 2018, n° 2020-4119 du 20 janvier 2020 et l'ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020 - Période du 1er avril au 30 juin 2020 - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0124
Règlement intérieur du Conseil - Adoption - Constitution d'une commission ad hoc pour son élaboration - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0125
Délégation d'attributions accordées par le Conseil de la Métropole de Lyon à la Commission permanente - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0126
Commissions thématiques du Conseil de la Métropole de Lyon - Création de 7 commissions à titre permanent - Délibération - Annexe
N° 2020-0127
Gestion des instances métropolitaines - Dématérialisation des dossiers de séances et des convocations - Mise à disposition, aux membres du Conseil de la Métropole de Lyon, de moyens informatiques - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0128
Conseil de la Métropole de Lyon - Fixation des indemnités de fonction des élus - Délibération - Annexe
N° 2020-0129
Déplacements accomplis par les membres du Conseil de la Métropole de Lyon dans l'exercice de leurs fonctions - Modalités de prise en charge - Dossier retiré
N° 2020-0130
Conseil de la Métropole - Modalités d'exercice du droit à la formation des élus - Orientations et crédits ouverts à ce titre - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0131
Crédits des groupes politiques - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0132
Emplois fonctionnels de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0133
Plan Oxygène - Zone à faible émission (ZFE) de la Métropole de Lyon - Attribution de subventions d'investissement aux petites et moyennes entreprises (PME) dans le cadre du dispositif d'aide à l'achat de véhicules propres de transports de marchandises - Approbation de conventions - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0134
Dispositif d'incitation financière à l'acquisition de vélos renforcé dans le contexte de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 - Attribution d'aides pour la période comprise entre le 17 mars et le 31 décembre 2020 - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0135
Mesures d'accompagnement du tissu économique et social de la Métropole de Lyon pour favoriser la reprise d'activité, en lien avec la crise sanitaire Covid-19 - Cotisation foncière des entreprises (CFE) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - Annexe
N° 2020-0136
Personnes âgées personnes handicapées - Plan de soutien exceptionnel suite à la crise sanitaire aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) métropolitains - Attribution de subventions de fonctionnement - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0137
Cité internationale de la gastronomie de Lyon (CIGL) - Résiliation de la convention de délégation de service public (DSP) - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0138
Conseil d'administration des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) et des établissements privés - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0139
Conseil départemental de l'Education nationale (CDEN) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2020-0140
Conseil académique de l'Education nationale (CAEN) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)