Séance du Conseil de la Métropole

REPUBLIQUE FRANCAISE



Conseil du 27 juillet 2020

 



le procès-verbal de la séance publique du 23 avril 2020 a été approuvé.

les délibérations n° 2020-0006 à n° 2020-0128 et n° 2020-0130 à n° 2020-0140 ont été reçues au contrôle de légalité le 29 juillet 2020.

la délibération n° 2020-0129 a été retirée de l'ordre du jour.




DELIBERATIONS





N° 2020-0006

Commission permanente d'appel d'offres (CPAO) de la Métropole de Lyon - Modalités de dépôt des listes concernant la désignation des membres - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0007

Commission permanente d'appel d'offres (CPAO) de la Métropole de Lyon - Election des membres titulaires et suppléants - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0008

Commission permanente de délégation de service public (CPDSP) de la Métropole de Lyon - Modalités de dépôt des listes  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0009

Commission permanente de délégation de service public (CDSP) de la Métropole de Lyon - Election des représentants titulaires et suppléants - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0010

Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) de la Métropole de Lyon - Désignation des représentants du Conseil et des représentants des associations - Délibération - Annexe

N° 2020-0011

Commission de sélection des concessionnaires d'aménagement - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0012

Conseil d'exploitation de la régie à autonomie financière relative à la prévention et à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0013

Conseil du Pôle métropolitain - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0014

Comité syndical du Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0015

Assemblée générale et conseil d'administration de la société d'économie mixte (SEM) Lyon parc auto (LPA) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0016

Conseil d'administration et assemblée générale de la société d'économie mixte (SEM) patrimoniale du Grand Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0017

Conseil d'administration et assemblée générale de la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Désignation des représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0018

Conseil d'administration et assemblée générale de la société anonyme immobilière d'économie mixte (SAIEM) de Vaulx en Velin - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0019

Conseil d'administration, assemblée générale et comité d'engagement de la société publique locale (SPL) Lyon Part-Dieu - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0020

Conseil d'administration et assemblée générale de la société publique locale (SPL) Lyon Confluence - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0021

Conseil d'administration et assemblées générales de la société publique locale (SPL) gestion des espaces publics du Rhône Amont (SEGAPAL) - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0022

Comité syndical du Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de l'île de Miribel-Jonage (SYMALIM) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0023

Comité syndical de l'Etablissement public territorial de bassin (EPTB) Saône et Doubs - Désignation des représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0024

Assemblée générale de l'association Programme solidarité Eau (pS-Eau) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0025

Commission locale de l'eau (CLE) du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l'est lyonnais - Désignation des représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0026

Conseil syndical du Syndicat mixte ouvert d'aménagement et de gestion de l'Yzeron, du Ratier et du Charbonnières (SAGYRC) - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0027

Charly, Saint Genis Laval - Conseil syndical du Syndicat de mise en valeur, d'aménagement et de gestion du bassin versant du Garon (SMAGGA) - Gestion des milieux aquatiques et prévention des  inondations (GEMAPI) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0028

Conseil syndical du Syndicat du Gier Rhodanien (SYGR) - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Désignation des représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0029

Comité syndical du Syndicat mixte d'aménagement et d'assainissement de la vallée de l'Ozon (SMAAVO) - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0030

Comité syndical du Syndicat mixte du bassin versant de l'Azergues (SMBVA) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0031

Assemblée générale ordinaire de l'association France digues - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0032

Conseil d'orientation du groupe de recherche Rhône-Alpes sur les infrastructures et l'eau (GRAIE) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0033

Comité de gestion de l'Observatoire de terrain en hydrologie urbaine (OTHU) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0034

Assemblée générale de l'association Partenariat français pour l'eau (PFE) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0035

Feyzin, Grigny, Irigny, Vernaison - Comité syndical du Syndicat mixte du Rhône, des îles et des lônes (SMIRIL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0036

Comité syndical du Syndicat mixte d'hydraulique agricole du Rhône (SMHAR) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0037

Conseil d'administration de l'Entente interdépartementale Rhône-Alpes pour la démoustication (EIRAD) - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0038

Conseil d'administration et assemblée générale de l'association Acoucité - Désignation d'un représentant du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0039

Assemblée générale et comité territorial Ain Isère Rhône (AIR) de l'association ATMO Auvergne-Rhône-Alpes (ATMO AuRA) - Désignation d'un représentant du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0040

Conseil d'administration et assemblée générale de l'Agence locale de l'énergie et du climat (ALEC) de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil   - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0041

Assemblée générale de l'Association nationale des collectivités territoriales et des professionnels pour la gestion de l'énergie, des déchets, de l'eau et de l'assainissement en faveur de la transition écologique et de la protection du climat (AMORCE) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0042

Assemblée générale de l'association Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0043

Comité syndical et commission consultative paritaire du Syndicat intercommunal de gestion des énergies de la région lyonnaise (SIGERLY) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0044

Lyon Rhône solaire - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0045

Assemblée générale de l'association Energie-Cités - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0046

Commission locale d'information (CLI) auprès du Centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) du Bugey - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0047

Assemblée générale de l'Association nationale des communes pour la maîtrise des risques technologiques majeurs (AMARIS) - Désignation d'un représentant du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0048

Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST) du Département du Rhône et de la Métropole de Lyon - Formation plénière et formation spécialisée habitat insalubre - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0049

Secrétariat permanent pour la prévention des risques dans l'agglomération lyonnaise (SPIRAL) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0050

Feyzin, Solaize - Comité de suivi du site de la gare de triage de Sibelin - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0051

Conseil d'administration de l'association Maison de l'environnement de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0052

Commission consultative d'élaboration et de suivi (CCES) du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0053

Assemblée générale de l'Association des villes pour la propreté urbaine (AVPU) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0054

Comité syndical du syndicat mixte d'études et de promotion de l'axe européen Toulouse-Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0055

Assemblée générale de l'association Vélo et territoires - Désignation de représentants du Conseil   - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0056

Commission départementale de sécurité routière du Rhône - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0057

Conseil d'administration du Service départemental-métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0058

Conseil départemental de sécurité civile (CDSC) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0059

Commission consultative de l'environnement (CCE) de l'aéroport de Lyon-Saint Exupéry - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0060

Corbas - Commission consultative de l'environnement (CCE) de l'aérodrome de Lyon-Corbas - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0061

Bron - Commission consultative de l'environnement (CCE) de l'aérodrome de Lyon-Bron - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0062

Assemblées générales et conseil de surveillance de la société des Aéroports de Lyon (ADL) - Désignation d'un représentant au Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0063

Assemblée générale de l'association AFILOG - Désignation d'un représentant du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0064

Conseil d'administration et assemblée générale de l'Agence d'urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0065

Comité syndical du Syndicat mixte d'études et de programmation de l'agglomération lyonnaise (SEPAL) - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0066

Conseil d'administration et assemblée générale du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement du Rhône et de la Métropole (CAUE) - Désignation de représentants du conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0067

Conseil d'administration de l'association Labo cités - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0068

Conseil d'administration du Centre d'échange et de ressources foncières (CERF) Auvergne-Rhône-Alpes - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0069

Conseil d'administration de la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Auvergne-Rhône-Alpes - Désignation d'un représentant du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0070

Comité syndical du syndicat mixte du Bordelan - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0071

Commission métropolitaine d'aménagement foncier (CMAF) de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0072

Comité syndical du Syndicat mixte Plaines Monts d'Or - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0073

Conseil d'administration de l'Etablissement public de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0074

Assemblée générale de l'association Sylv'ACCTES, des forêts pour demain - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0075

Conseil d'administration du Conservatoire des espaces naturels (CEN) Rhône-Alpes - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0076

Comité syndical du Syndicat mixte du parc naturel régional (PNR) du Pilat - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0077

Conseil d'administration de l'Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (Vet Agro Sup) - Désignation de représentants du Conseil   - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0078

Conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA) - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0079

Assemblée générale de l'Agence France locale (AFL) - Société territoriale - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0080

Centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon - Désignation des représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0081

Conseil d'administration et assemblée générale de l'association Comité social du personnel (COS) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0082

Conseil d'administration et assemblée générale de l'association France Urbaine - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0083

Comité directeur de l'Association des Maires du Rhône et de la Métropole de Lyon et des Présidents d'intercommunalités (AMF69) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0084

Assemblée générale de l'association des Maires Ville et Banlieue de France - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0085

Conseil de gestion de la société par actions simplifiée (SAS) Un Deux Toits Soleil - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0086

Conseil d'administration de l'Organisme de foncier solidaire (OFS) de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0087

Assemblée générale et conseil d'administration de l'Association départementale-métropolitaine d'information sur le logement (ADIL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0088

Assemblée générale, conseil d'administration et bureau de l'Association de gestion du fichier commun de la demande locative sociale du Rhône - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0089

Offices publics de l'habitat (OPH) - Conseil d'administration de Lyon Métropole habitat (LMH) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0090

Offices publics pour l'habitat (OPH) - Conseil d'administration d'Est Métropole habitat (EMH) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0091

Offices publics pour l'habitat (OPH) - Conseil d'administration de Grand Lyon habitat (GLH) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0092

Conseil d'administration du groupement d'intérêt public (GIP) Maison de la veille sociale du Rhône - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0093

Commission départementale-métropolitaine consultative des gens du voyage - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0094

Comité de gestion du Fonds départemental-métropolitain de compensation du handicap (FDMCH) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0095

Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0096

Commission d'étude des demandes de remise gracieuse concernant l'allocation personnalisée d'autonomie (APA), la prestation de compensation de handicap (PCH) et l'allocation compensatrice (AC) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0097

Conseil d'administration de l'association Mobilisation nationale contre l'isolement des personnes âgées (MONALISA) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0098

Meyzieu - Conseil d'administration de la maison de retraite publique Jean Courjon à Meyzieu - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0099

Conseil d'administration de la Résidence intercommunale Jean Villard à Pollionnay - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0100

Saint Genis Laval - Conseil d'administration de la Fondation Champagnat à Saint Genis Laval - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0101

Conseil d'administration de la Fondation de la Cité Rambaud - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0102

Lyon - Conseil d'administration du groupement d'intérêt public (GIP) Maison métropolitaine d'insertion pour l'emploi (MMI'e) - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0103

Lyon - Bureau stratégique du pacte territorial d'insertion pour l'emploi (PTI'e) - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0104

Saint Priest - Assemblée générale de la société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) Iloé - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0105

Lyon - Comité exécutif et comité des fondateurs de la Fondation BigBooster - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0106

Lyon 8° - Comité stratégique de la Fondation pour la médiation industrielle - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0107

Comité syndical de l'Etalissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0108

Assemblées d'actionnaires de la société Euronews - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0109

Conseil d'administration de l'Association pour le développement économique de la région lyonnaise (ADERLY) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0110

Conseil d'administration de l'Office de tourisme de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0111

Assemblée générale du Comité fondateur du parc des expositions de Lyon (COFIL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0112

Lyon - Conseil d'administration du fonds de dotation La Cité internationale de la gastronomie de Lyon - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0113

Lyon - Comité syndical du syndicat mixte de gestion du Conservatoire à rayonnement régional de Lyon (CRRL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0114

Villeurbanne - Comité syndical du Syndicat mixte de gestion de l'Ecole nationale de musique, de danse et art dramatique de Villeurbanne (ENMDAD) - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0115

Conseil d'administration de la régie personnalisée Les Nuits de Fourvière - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0116

Conseil d'administration du Musée des Confluences - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0117

Lyon 1er - Assemblée générale et conseil d'administration de l'association Opéra national de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0118

Lyon - Conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure (ENS) de Lyon - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0119

Lyon - Conseil d'administration de la Communauté d'universités et établissements (COMUE) Université de Lyon - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0120

Villeurbanne - Conseil d'administration de l'Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0121

Villeurbanne - Conseil de l'Ecole polytechnique de l'Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0122

Lyon - Conseil d'administration de l'Université Jean Moulin Lyon 3 - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0123

Compte-rendu des décisions prises par M. le Président en vertu de la délégation de principe accordée par les délibérations du Conseil n° 2017-1975 du 10 juillet 2017, n° 2018-2735 du 27 avril 2018, n° 2020-4119 du 20 janvier 2020 et l'ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020 - Période du 1er avril au 30 juin 2020 - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0124

Règlement intérieur du Conseil - Adoption - Constitution d'une commission ad hoc pour son élaboration - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0125

Délégation d'attributions accordées par le Conseil de la Métropole de Lyon à la Commission permanente - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0126

Commissions thématiques du Conseil de la Métropole de Lyon - Création de 7 commissions à titre permanent  - Délibération - Annexe

N° 2020-0127

Gestion des instances métropolitaines - Dématérialisation des dossiers de séances et des convocations - Mise à disposition, aux membres du Conseil de la Métropole de Lyon, de moyens informatiques - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0128

Conseil de la Métropole de Lyon - Fixation des indemnités de fonction des élus - Délibération - Annexe

N° 2020-0129

Déplacements accomplis par les membres du Conseil de la Métropole de Lyon dans l'exercice de leurs fonctions - Modalités de prise en charge - Dossier retiré

N° 2020-0130

Conseil de la Métropole - Modalités d'exercice du droit à la formation des élus - Orientations et crédits ouverts à ce titre - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0131

Crédits des groupes politiques - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0132

Emplois fonctionnels de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0133

Plan Oxygène - Zone à faible émission (ZFE) de la Métropole de Lyon - Attribution de subventions d'investissement aux petites et moyennes entreprises (PME) dans le cadre du dispositif d'aide à l'achat de véhicules propres de transports de marchandises - Approbation de conventions - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0134

Dispositif d'incitation financière à l'acquisition de vélos renforcé dans le contexte de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 - Attribution d'aides pour la période comprise entre le 17 mars et le 31 décembre 2020 - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0135

Mesures d'accompagnement du tissu économique et social de la Métropole de Lyon pour favoriser la reprise d'activité, en lien avec la crise sanitaire Covid-19 - Cotisation foncière des entreprises (CFE) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - Annexe

N° 2020-0136

Personnes âgées personnes handicapées - Plan de soutien exceptionnel suite à la crise sanitaire aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) métropolitains - Attribution de subventions de fonctionnement - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0137

Cité internationale de la gastronomie de Lyon (CIGL) - Résiliation de la convention de délégation de service public (DSP) - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0138

Conseil d'administration des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) et des établissements privés - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0139

Conseil départemental de l'Education nationale (CDEN) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-0140

Conseil académique de l'Education nationale (CAEN) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)