Aller au contenu Aller au menu principal Aller à la recherche Aller au menu contextuel

Séance du Conseil de la Métropole

REPUBLIQUE FRANCAISE



Conseil du 26 janvier 2015

 



·         les délibérations n° 2015-0010 à 2015-0031, 2015-0033, 2015-0034, 2015-0037 à 2015-0043, 2015-0045 à 2015-0122, 2015-0126 à 2015-0128 et 2015-0130 à 2015-0141 ont été reçues au contrôle de légalité le 2 février 2015.

 

·         les délibérations n° 2015-0032, 2015-0035, 2015-0036, 2015-0044, 2015-0123, 2015-0124, 2015‑0125 et 2015-0129 ont été retirées de l'ordre du jour.




DELIBERATIONS





N° 2015-0010

Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en matière de mandats spéciaux sur la période du 1er janvier au 31 décembre 2014 en vertu de la délégation de principe accordée par les délibérations n° 2009-0468 du 12 janvier 2009 et n° 2014-0005 du 23 avril 2014 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0011

Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en matière de droit de préemption urbain et de droit de propriété sur la période du 1er janvier au 31 décembre 2014 en vertu de la délégation de principe accordée par les délibérations n° 2008-0005 du 25 avril 2008 modifiée et n° 2014-0005 du 23 avril 2014 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0012

Compte-rendu des décisions prises par le Bureau du 8 décembre 2014 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2014-0006 du 23 avril 2014 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0013

Commission d'appel d'offres du groupement de commandes constitué avec le Syndicat mixte d'eau potable Saône-Turdine portant sur la détermination des potentialités en eau potable des secteurs de la Sarandière à Ambérieux d'Azergues et des Hautes Combes à Quincieux - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0014

Commission d'appel d'offres du groupement de commandes constitué avec le Syndicat intercommunal d'eau potable de l'Est lyonnais (SIEPEL) et l'Association syndicale du lotissement industriel de Corbas, Vénissieux, Saint Priest (ASLI) portant sur l'animation du programme d'actions agricoles sur les zones d'action efficace des aires d'alimentation - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0015

Commission locale de l'eau du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l'est lyonnais - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0016

Conseil d'orientation du Groupe de recherche Rhône-Alpes sur les infrastructures et l'eau (GRAIE) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0017

Observatoire de terrain en hydrologie urbaine (OTHU) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0018

Conseil d'administration de l'association Partenariat français pour l'eau (PFE) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0019

Conseil d'administration de l'association Programme solidarité - Eau (pS-Eau) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0020

Comité syndical du Syndicat intercommunal de distribution d'eau du sud-ouest lyonnais (SIDESOL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0021

Assemblée générale de l'association Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0022

Comité syndical du Syndicat intercommunal des eaux de Communay et région - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0023

Conférence de gestion patrimoniale du Syndicat mixte pour la station d'épuration de Givors (SYSEG) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0024

Conseil d'administration de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon (INSA) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0025

Conseil de l'Ecole supérieure du professorat et de l'éducation (ESPE) de l'académie de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0026

Conseil d'administration de l'Ecole centrale de Lyon (ECL) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0027

Conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure (ENS) de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0028

Conseil d'administration de l'Ecole supérieure de chimie physique électronique de Lyon (CPE Lyon) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0029

Conseil d'administration de l'Université Claude Bernard Lyon 1 - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0030

Conseil d'administration du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Lyon - Saint Etienne - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0031

Conseil d'administration de l'Université de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0032

Conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) et des établissements privés - Désignation de représentants du Conseil - Dossier retiré

N° 2015-0033

Conseil d'administration de l'institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et  de l'environnement - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0034

Conseil d'administration et assemblée générale de l'Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0035

Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) Est métropole habitat - Désignation de représentants de la Métropole de Lyon  - Dossier retiré

N° 2015-0036

Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat - Désignation de représentants de la Metropole de Lyon - Dossier retiré

N° 2015-0037

Assemblées générales et conseils d'administration des entreprises sociales de l'habitat (ESH) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0038

Association de gestion du fichier commun de la demande locative sociale du Rhône - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0039

Conseil d'administration de l'association MEDIALYS - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0040

Conseil d'administration du Centre de ressources et d'échanges pour le développement social urbain (CR-DSU) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0041

Conseil d'administration et Assemblée générale de l'Association lyonnaise pour la tranquillité et la médiation (ALTM) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0042

Commission de sélection des concessionnaires d'aménagement  - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0043

Assemblée générale de la Fondation internet nouvelle génération (FING) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0044

Conseil d'administration de la Maison de l'emploi et des services publics Rhône sud - Désignation d'un représentant du Conseil - Dossier retiré

N° 2015-0045

Assemblée générale de l'association Fonds pour la promotion des études préalables, des études transversales et des évaluations (F3E) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0046

Assemblée générale de l'association France BIOTECH - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0047

Assemblée générale de l'Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0048

Assemblée générale de l'association Village des créateurs du Passage Thiaffait - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0049

Assemblée générale de l'association Réseau national de l'innovation (RETIS) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0050

Assemblée générale de l'association Lyon place financière et tertiaire - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0051

Assemblée générale de l'association Eurocités - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0052

Comité exécutif du réseau Citynet - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0053

Conseil d'administration de l'Association pour le développement économique de la région lyonnaise (ADERLY) - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0054

Conseil d'administration de l'Office du tourisme intercommunal du Grand Lyon - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0055

Conseil d'administration de l'association Les festivals internationaux de Lyon et Rhône-Alpes - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0056

Comité syndical du Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0057

Création d'une commission spéciale chargée du suivi de la création de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0058

Conseil d'administration et assemblées générales de la Société publique locale (SPL) gestion des espaces publics du Rhône Amont - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0059

Assemblée d'actionnaires de la société Euronews - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0060

Assemblée générale et conseil d'administration de la Société publique locale (SPL) Lyon Part-Dieu - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0061

Conseil d'administration et assemblée générale de la société publique locale (SPL) Lyon-Confluence - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0062

Assemblée générale et conseil d'administration de la société d'économie mixte (SEM) Lyon Parc Auto - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0063

Conseil d'administration et assemblée générale de la Société anonyme immobilière d'économie mixte (SAIEM) de Vaulx en Velin - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0064

Conseil d'administration et assemblée générale de la Société d'économie mixte (SEM) Patrimoniale du Grand Lyon - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0065

Conseil d'administration et assemblée générale de la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Désignation de représentant du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0066

Assemblées générales et Conseil de surveillance de la société des Aéroports de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0067

Assemblée générale du Comité de la foire internationale de Lyon (COFIL) - Désignation des représentants du Conseil métropolitain - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0068

Commission permanente de délégation de service public et de contrats de partenariat de la Métropole de Lyon - Election des membres titulaires et suppléants - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0069

Assemblée générale de l'Association nationale des collectivités, des associations et des entreprises pour la gestion des déchets, de l'énergie et des réseaux de chaleur (AMORCE) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0070

Assemblée générale de l'association Le Club des villes cyclables - Désignation d'un représentant du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0071

Assemblée générale et comité territorial Rhône de l'association Air Rhône-Alpes (ARA) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0072

Assemblée générale de l'association Comité pour la liaison européenne transalpine Lyon-Turin - Désignation d'un représentant au Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0073

Commission locale du secteur sauvegardé du Vieux Lyon (quartiers Saint Jean, Saint Georges et Saint Paul), de l'Aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) de la Croix-Rousse et du site historique de Lyon - Désignation de représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0074

Conseil d'administration et assemblée générale de l'association Acoucité - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0075

Conseil d'administration et assemblée générale de l'Association Agence locale de l'énergie de l'agglomération lyonnaise - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0076

Assemblée générale et conseil d'administration de l'association de gestion de la Maison rhodanienne de l'environnement (MRE) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0077

Assemblée générale de l'Association nationale des communes pour la maîtrise des risques technologiques majeurs (AMARIS) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0078

Villeurbanne - Commission locale de l'Aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) des Gratte-Ciel - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0079

Commission d'appel d'offres du groupement de commande pour l'élaboration d'un modèle de déplacements multimodal partenarial avec l'Etat, le Département du Rhône, la Région Rhône-Alpes et le SYTRAL - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0080

Assemblée générale de l'association Energie-Cités - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0081

Assemblée générale de l'association Terres en Ville - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0082

Commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées du Département du Rhône à la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0083

Assemblée générale de l'association Réseau tempo territorial - Désignation d'un représentant du Conseil   - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0084

Assemblée générale de l'association syndicale libre de la Cité internationale de Lyon I - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0085

Assemblée générale de l'association syndicale libre des propriétaires du lot n° 8 du lotissement de la Cité internationale de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0086

Conseil d'administration et assemblée générale de l'Association des Communautés urbaines de France (ACUF) - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0087

Comité directeur de l'Association des Maires du Rhône (AMR) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0088

Conseil d'administration de l'association Centre d'échanges et de ressources foncières Rhône-Alpes (CERF-RA) - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0089

Commission consultative des services publics locaux de la Métropole de Lyon - Désignation des représentants du Conseil et des associations - Délibération - Annexe

N° 2015-0090

Assemblée générale de l'Association d'études pour l'agence de financement des collectivités locales - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0091

Assemblée générale de l'Agence France locale - Société territoriale - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0092

Conseil d'administration et assemblée générale de l'association Comité social du personnel (COS) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0093

Commissions administratives paritaires locales de l'Institut départemental de l'enfance et de la famille (IDEF) - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0094

Commission départementale-métropolitaine de la coopération intercommunale du Rhône - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)


commission finances, institutions, ressources et organisation territoriale

N° 2015-0095

Budget primitif 2015 - Budget principal - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0096

Budget primitif 2015 - Budget annexe des eaux - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0097

Budget primitif 2015 - Budget annexe de l'assainissement - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0098

Budget primitif 2015 - Budget annexe du restaurant administratif - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0099

Budget primitif 2015 - Budget annexe du réseau de chaleur - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0100

Budget primitif 2015 - Budget annexe des opérations d'urbanisme en régie directe - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0101

Budget primitif 2015 - Révision des autorisations de programme et d'engagement - Délibération - Annexe

N° 2015-0102

Taux 2015 de la taxe d'habitation - Délibération - Annexe

N° 2015-0103

Taux 2015 des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties - Délibération - Annexe

N° 2015-0104

Taux 2015 de la cotisation foncière des entreprises - Délibération - Annexe

N° 2015-0105

Taux 2015 de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0106

Gestion active de la dette - recours aux instruments de couverture du risque de taux - Exercice 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0107

Réaménagement, remboursement anticipé et refinancement d'emprunts - Exercice 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0108

Création de la Métropole de Lyon - Convention d'ajustement et de solidarité financière de la dette transférée - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0109

Inventaire comptable et règles d'amortissements - Délibération - Annexe

N° 2015-0110

Révision de divers tarifs, de prix ou redevances à compter du 1er février 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0111

Opérations globalisées 2015 de la direction du foncier et de l'immobilier - Individualisation d'autorisations de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0112

Opération globalisée 2015 de la direction de la logistique, patrimoine et bâtiments - Travaux sur le patrimoine immobilier privé 2015 - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0113

Individualisations d'autorisation de programme - Opérations globalisées 2015 - Bâtiments, véhicules mobiliers et matériels, haltes fluviales et énergie - Développement durable  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0114

Opérations globalisées 2015 de la direction de l'innovation numérique et des systèmes d'information - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0115

Opérations globalisées 2015 liées aux actions à mener dans le cadre du budget principal : galeries drainantes,  de maîtrise des eaux pluviales et réseaux hydrauliques de défense incendie - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0116

Opérations globalisées 2015 liées aux actions à mener dans le cadre du budget annexe de l'assainissement - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0117

Opérations globalisées 2015 liées aux actions à mener dans le cadre du budget annexe des eaux - Intervention sur les réseaux d'eau potable, sécurité de la ressource, sécurité de la distribution - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0118

Opérations globalisées de la direction de la propreté 2015 - Individualisation d'autorisations de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0119

Opérations globalisées de voirie 2015 - Individualisation d'autorisation de programme  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0120

Lyon 3°, Lyon 7° - Création de la Métropole de Lyon - Installation des services - Phase II - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0121

Bron - Subvention pour le ramassage des encombrants au titre de l'année 2006 - Autorisation de lever la prescription quadriennale - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0122

Création de la Métropole de Lyon - Convention avec le Département du Rhône relative aux agents transférés - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0123

Création de la Métropole de Lyon - Création des emplois - Tableau des emplois de la Métropole - Dossier retiré

N° 2015-0124

Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la Métropole de Lyon - Dossier retiré

N° 2015-0125

Dispositions tarifaires pour les titres restaurant - Dossier retiré

N° 2015-0126

Travaux de reprises ponctuelles sur chaussées et trottoirs - Marché à bons de commande - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0127

Travaux de reprise surfacique sur chaussées et trottoirs (lots n° 1 et n° 2) - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer les marchés à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0128

Travaux de génie civil et maintenance sur ouvrages d'art terrestres et fluviaux de grande et moyenne importance (lots n° 1 et n° 2) - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer les marchés à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0129

Fourniture de contrôleurs de feux sur le territoire de la Métropole de Lyon - Marchés annuels à bons de commande - Autorisation de signer les marchés à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert  - Dossier retiré

N° 2015-0130

Coopération décentralisée - Convention avec la région Haute-Matsiatra à Madagascar pour la mise en oeuvre du projet CAP'EAU pour l'année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0131

Coopération décentralisée entre la Métropole de Lyon et la région Haute-Matsiatra à Madagascar - Renouvellement de la présence d'un représentant permanent de la Métropole à Madagascar - Convention avec l'association Trans-Mad-Développement (TMD) - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0132

Protection de l'enfance - Actions de prévention spécialisées - Avenant à la convention à passer avec la Fondation AJD Maurice Gounon, le Département du Rhône et la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0133

Pôle de compétitivité Lyonbiopôle - Attribution d'une avance remboursable à la SAS ACCINOV pour le soutien au déploiement de la plateforme d'innovation ACCINOV - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0134

Indemnité de participation des membres libéraux des commissions et jurys créés dans le cadre des procédures de mise en concurrence des marchés publics - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0135

Commission locale d'évaluation des transferts de charges entre les Communes et la Métropole de Lyon - Composition - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0136

Création de l'Office public de l'habitat (OPH) de la Métropole de Lyon  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0137

Transmission de certains actes de la Métropole de Lyon au contrôle de légalité par voie électronique - Convention avec les services préfectoraux - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0138

Déplacements accomplis par les membres du Conseil de la Métropole de Lyon dans l'exercice de leurs fonctions -  Modalités de prise en charge - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0139

Conseil de la Métropole de Lyon - Fixation des indemnités de fonction des élus - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0140

Conseil de la Métropole de Lyon - Modalités d'exercice du droit à la formation des élus - Orientations et crédits ouverts à ce titre - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0141

Conseil de la Métropole de Lyon - Groupes d'élus - Moyens de fonctionnement - Année 2015 - Délibération - (sans annexe)