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Séance du Conseil de la Métropole

REPUBLIQUE FRANCAISE



Conseil du 23 mars 2015

 



·         Les procès-verbaux des séances publiques des 15 décembre 2014 et 16 janvier 2015 ont été approuvés.

 

·         Les délibérations n° 2015-0185 à 2015-0193, 2015-0195 à 2015-0236, 2015-0238, 2015-0239, 2015-0241 à 2015-0248, 2015-0250 à 2015-0259, 2015-0261 à 2015-0267 et 2015-0269 à 2015‑0274 ont été reçues au contrôle de légalité de 26 mars 2015.

 

·         Les délibérations n° 2015-0194, 2015-0237, 2015-0240, 2015-0249, 2015-0260, 2015-0268 ont été retirées de l'ordre du jour.




DELIBERATIONS





N° 2015-0185

Compte rendu des décisions prises par M. le Président en matière de marchés publics, accords-cadres et marchés subséquents à des accords-cadres passés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2014 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2008-0005 du 25 avril 2008 modifiée et par la délibération n° 2014-0005 du 23 avril 2014  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0186

Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération du Conseil de la Communauté urbaine de Lyon n° 2014-0463 du 15 décembre 2014 - Signature des avenants de transfert partiel du Département du Rhône à la Métropole de Lyon au 1er janvier 2015 de marchés publics, accords-cadres et marchés subséquents à des accords cadres  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0187

Compte rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0003 du 16 janvier 2015 - Période du 1er au 31 janvier 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0188

Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 2 février 2015 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0004 du 16 janvier 2015 - Délibération - (sans annexe)


commission déplacements et voirie

N° 2015-0189

Commission d'appel d'offres (CAO) du groupement de commande pour les études liées aux procédures administratives du projet de pôle d'échanges multimodales (PEM) Part-Dieu, Two Lyon et voie L - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0190

Fourniture de contrôleurs de feux sur le territoire de la Métropole de Lyon - Marchés annuels à bons de commande -  Autorisation de signer les marchés à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0191

Fourniture de mobilier urbain - Marchés annuels à bons de commande - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0192

Transport des élèves domiciliés sur le territoire de la Métropole de Lyon et sortant de celui-ci pour rejoindre leurs établissements scolaires - Convention avec le syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0193

Albigny sur Saône - Aménagement de la rue Armand Zipfel et du chemin Notre Dame - Travaux de mise en sécurité - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0194

Accessibilité au Grand stade - Convention relative à la réalisation d'études préliminaires avec l'Etat - Dossier retiré

N° 2015-0195

Décines Charpieu, Chassieu, Meyzieu - Cofinancement de l'aménagement du complément de l'échangeur n° 7 sur la RN 346 - Avenant n° 1 à la convention quadripartite du 1er août 2012 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0196

Développement des modes de déplacement doux - Attribution d'une subvention à l'association Pignon sur rue pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)


commission développement économique, numérique, insertion et emploi

N° 2015-0197

Conseil départemental de l'insertion par l'activité économique (CDIAE) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0198

Attribution d'une subvention à l'Association pour la formation des ruraux aux activités du tourisme (AFRAT) pour son programme d'actions - Année 2015  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0199

Réseau Rhône-Alpes d'appui à la coopération internationale (RESACOOP) - Approbation de la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public (GIP) - Attribution d'une subvention pour le programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0200

Attribution d'une subvention à l'Association Espace numérique entreprises (ENE) pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0201

Attribution d'une subvention à l'Association Le Village des créateurs du passage Thiaffait pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0202

Filières cleantech - Attribution de subventions aux pôles de compétitivité et cluster lumière pour leur programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0203

Attribution d'une subvention à la Fondation pour l'Université de Lyon pour l'organisation du forum mondial des sciences de la vie - Biovision - Edition 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0204

Opération plan campus  - Projet de construction de la plateforme d'innovation Axel'One Campus  - Convention de maîtrise d'ouvrage confiée par l'Etat - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme. - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0205

5ème édition de la plateforme European Lab du 13 au 15 mai 2015 - Attribution d'une subvention à l'association Arty Farty - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0206

Bron - Contrat de projet Etat - Région 2007-2013 - Restructuration du Bâtiment K - Individualisation totale d'autorisation de programme - Attribution d'une subvention d'équipement à l'Université Lumière Lyon 2 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0207

Pôles de compétitivité Lyonbiopole - Techtera - Tenerrdis - Attribution de subventions à la société FIBROLINE et aux Hospices civils de Lyon pour leur programme de recherche et de développement (R&D) Smart Bandage, à la société DIATEX pour son programme de R&D Sealcoat, à la société SUN'R pour son programme de R&D SUNAGRI II - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0208

Pôle de compétitivité Lyonbiopôle - Attribution d'une subvention à l'association Lyonbiopôle pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0209

Attribution de subventions au profit des associations Espace Carco, Pépinière Cap Nord, San Priote pour l'insertion par l'emploi (ASPIE), Techlid ainsi qu'à la Commune de Saint Fons et au Syndicat de communes du territoire Saône Mont d'Or (SSMO) pour leurs programmes d'animation économique territoriale et de services aux entreprises 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0210

Convention de partenariat entre Lyon Tourisme et Congrès, le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL), Keolis et la Métropole de Lyon concernant la fourniture de titres de transport à prix réduit, à l'occasion des congrès associatifs internationaux - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0211

Attribution d'une subvention à la Chambre de commerce et d'industrie de Lyon (CCIL) et à la Chambre des métiers et de l'artisanat du Rhône (CMAR) pour leurs dispositifs d'accompagnement dédiés aux petites et moyennes entreprises - Année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0212

Attribution d'une subvention à la Chambre de commerce et d'industrie de Lyon (CCIL) et à la Fondation pour l'Université de Lyon (FPUL) pour leurs programmes en faveur de l'entrepreneuriat à potentiel : Campus Création, Lyon StartUp, Novacité et Pépites - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0213

Modification du périmètre du dispositif conventionnel Proxi-Cités - Sortie du dispositif de l'application Droit de Cités (DDC) - Abrogation de la délibération n° 2011-2312 du 27 juin 2011 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0214

Programme métropolitain d'insertion - Dispositifs de soutien - Partenariat avec Pôle emploi - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0215

Lyon 8° - Abandon du projet Etoile par le groupement de coopération sanitaire (GCS) - Approbation du protocole d'accord, remboursement de la subvention d'investissement à la Métropole, rétrocession du foncier à la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0216

Systèmes d'information - Convention entre le Département du Rhône et la Métropole de Lyon pour la création et le fonctionnement d'une équipe temporaire mutualisée et le décroisement des systèmes d'information - Délibération - (sans annexe)


commission développement solidaire et action sociale

N° 2015-0217

Association départementale d'éducation pour la santé (ADES) du Rhône - Attribution d'une subvention pour son programme d'action 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0218

Aide sociale aux personnes handicapées accueillies dans des établissement en Belgique - Conventions individuelles d'habilitation - Autorisation de signature de 2 conventions individuelles d'habilitation au titre de l'aide sociale aux personnes handicapées pour 2 personnes accueillies dans 2 établissements en Belgique - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0219

Modernisation et professionnalisation des services d'aide à domicile intervenant auprès des personnes âgées et handicapées - Avenant n°1 à l'accord-cadre 2014-2015 signé entre la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) et le Département du Rhône, définissant les conditions de la poursuite des actions par la Métropole de Lyon, pour l'année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0220

Centres de planification et d'éducation familiale (CPEF) associatifs et hopitaliers - Attribution de subventions - Programmes d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0221

Rillieux la Pape, Vénissieux, Craponne, Saint Priest, Lyon, Caluire et Cuire, Feyzin, Sainte Foy lès Lyon, Francheville, Dardilly, Vaulx en Velin, Villeurbanne, Meyzieu, Chassieu, Saint Genis Laval, Grigny, Bron, Neuville sur Saône, Lyon 9°, Ecully, Corbas - Actions de médiation sociale et d'aide à la gestion des aires d'accueil et actions d'insertion par le logement au titre de l'accompagnement social lié au logement - Attribution de subventions à l'Association régionale des Tsiganes et de leurs amis Gadgés (ARTAG) pour l'année 2015  - Délibération - (sans annexe)


commission éducation, culture, patrimoine et sport

N° 2015-0222

Etablissement public de coopération culturelle (EPCC) Musée des Confluences - Approbation des statuts - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0223

Conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) Musée des Confluences - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0224

Etablissement public de coopération culturelle (EPCC) Musée des Confluences - Versement de la participation financière 2015 - Approbation de la convention   - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0225

Attribution d'une subvention à l'association Ligue d'athlétisme Rhône-Alpes pour l'organisation des championnats du Monde d'athlétisme vétérans du 4 au 16 août 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0226

Bron - Fête du livre de Bron - Edition 2015 - Attribution d'une subvention à l'association Lire à Bron - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0227

Fonctionnement des collèges publics et des collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Dotations pour le transports d'élèves vers des demi-pensions extérieures - Délibération - (sans annexe)


commission finances, institutions, ressources et organisation territoriale

N° 2015-0228

Commission départementale des impôts directs et des taxes sur le chiffre d'affaires du Département du Rhône et de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0229

Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels du Département du Rhône et de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0230

Commission départementale des impôts directs locaux du Département du Rhône et de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0231

Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0232

Commission spéciale chargée du suivi de la création de la Métropole de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0233

Conseil du Pôle métropolitain - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0234

Pôle métropolitain - Approbation des modifications statutaires - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0235

Contrôles périodiques et réglementaires des machines, équipements et installations de la Métropole de Lyon - Lot n° 1 à 4 - Autorisation de signer le marché de prestations à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0236

Dépollution des sols et sous-sols des biens gérés par la Métropole de Lyon - Autorisation de signer le marché de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0237

Mission d'inspection en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail -  Convention avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et convention avec l'Education nationale pour l'inspection des agents de la Métropole de Lyon dans les collèges publics - Dossier retiré

N° 2015-0238

Fourniture de carburants par cartes accréditives pour les véhicules de services du Grand Lyon - Lot n° 1 : Essence et Gazole - Lot n° 2 : GPL et essence - Autorisation de signer les marchés de fournitures à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0239

Lyon 3° - Part-Dieu - Déconstruction de l'immeuble B10 place Charles Béraudier - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0240

Service départemental métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS) - Convention pluriannuelle relative aux contributions financières - Convention de mutualisation - Années 2015-2017 - Dossier retiré

N° 2015-0241

Société publique locale (SPL) Part Dieu - Mise à disposition d'un agent - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0242

Comité social du personnel de la Métropole de Lyon - Mise à disposition de personnels  - Délibération - (sans annexe)


commission proximité, environnement et agriculture

N° 2015-0243

Adhésion au Syndicat mixte d'hydraulique agricole du Rhône (SMHAR) - Désignation d'un représentant du Conseil de la Métropole - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0244

Commission consultative des services publics locaux de la Métropole de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0245

Association - Acoucité - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0246

Association Agence locale de l'énergie (ALE) - Attribution d'une subvention exceptionnelle dans le cadre de la plateforme locale de rénovation énergétique - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0247

Association Agence locale de l'énergie (ALE) - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0248

Plan d'éducation au développpement durable - Actions et mise en valeur des politiques métropolitaines - Attribution de subventions aux partenaires pour l'année 2015 - Délibération - Annexe

N° 2015-0249

Lyon 2° - Dispositif de propreté Confluence - Avenant n° 1 à la convention avec la Ville de Lyon - 2014-2017 - Dossier retiré

N° 2015-0250

Dispositif de propreté berges du Rhône - Avenant n° 1 à la convention conclue avec la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0251

Contrat de reprise option fédération des papiers cartons non complexés issus des déchèteries - Avenant n° 1 au contrat conclu avec la société ONYX Auvergne Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0252

Collecte séparée des déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers - Convention avec OCAD3E - 2015-2020 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0253

Conversion du plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux du Rhône en plan interdépartemental pour le Département du Rhône et la Métropole de Lyon  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0254

Reprise des métaux collectés en déchèteries - Autorisation de signer un marché de recettes à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0255

Site de captage de Crépieux Charmy - Gestion du domaine public fluvial autour des iles de Crépieux Charmy à signer avec l'Etat - Retrait de la délibération n° 2014-4474 du 13 janvier 2014 - Convention avec l'Etat - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0256

Actions et travaux menés sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole dans le domaine de la gestion des eaux pluviales et des ruissellements, l'eau potable et l'assainissement - Demandes de subventions auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0257

Renouvellement de la convention passée avec le Groupe de recherche Rhône-Alpes sur les infrastructures et l'eau (GRAIE) - Participation financière pour l'année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0258

Sathonay Village - Convention tripartite sur la gestion des ruissellements dans le quartier des Eglantines à signer avec la Commune de Sathonay Village et la société GRTGaz   - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0259

Coopération décentralisée avec Madagascar - Attribution d'une subvention à la Commune de Sahambavy pour le projet d'adductions d'eau potable pour le Nord de la Commune de Sahambavy à Madagascar - Délibération - (sans annexe)


commission urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

N° 2015-0260

Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Dossier retiré

N° 2015-0261

Assemblée générale, conseil d'administration et bureau de l'association de gestion du fichier commun de la demande locative sociale du Rhône - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0262

Commission locale de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) des Gratte-Ciel - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0263

Assemblées générales et conseils d'administration des entreprises sociales de l'habitat (ESH) Alliade habitat et Immobilière Rhône-Alpes - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0264

Modalités d'exercice du pouvoir de police spéciale des immeubles menaçant ruine, de la sécurité des équipements communs des immeubles collectifs à usage principal d'habitation et de la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) à usage partiel ou total d'hébergement sur le territoire de la Métropole de Lyon à partir du 1er janvier 2015 - Convention type avec les Communes  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0265

Etudes sur la stratégie métropolitaine : parcs relais REAL et jardins collectifs dans le cadre des projets collectifs du Master Altervilles - Convention avec l'Université Jean Monnet de Saint Etienne - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0266

Saint Priest - Opération de renouvellement urbain (ORU) du centre-ville - Résidentialisation et requalification des espaces exterieurs de l'ensemble 3A - Attribution d'une subvention à l'ensemble en copropriété Alpes/Alpe-Azur (3A) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0267

Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0268

Ecully - Mise en sécurité du boulevard périphérique nord de Lyon (BPNL) - Réalisation d'une station de désenfumage du tunnel de La Duchère - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU) - Dossier retiré

N° 2015-0269

Plan local d'urbanisme (PLU) - Documents d'urbanisme - Dépenses afférentes aux procédures courantes - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0270

Application de gestion des autorisations du droit des sols (ADS) dans la Métropole de Lyon : "Pack ADS" - Convention à passer avec les Communes - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0271

Villeurbanne - ZAC Gratte Ciel Nord - Acquisitions foncières - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0272

Saint Priest - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Feuilly - Suppression de la ZAC et arrêt des comptes de l'opération - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0273

Vénissieux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Parilly - Suppression de la ZAC - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0274

Décines Charpieu - Zone Aménagement Concerté (ZAC) de la Fraternité - Bilan de clôture de l'opération - Quitus donné à la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Suppression de la ZAC - Délibération - (sans annexe)