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Séance du Conseil de la Métropole

REPUBLIQUE FRANCAISE



Conseil du 23 février 2015

 



·         Le procès-verbal de la séance publique du 3 novembre 2014 a été adopté.

·         Les délibérations n° 2015-0142 à 2015-0170 et 2015-0172 à 2015-0184 ont été reçues au contôle de légalité le 25 février 2015.

·         La délibération n° 2015-0171 a été retirée de l'ordre du jour.




DELIBERATIONS


commission déplacements et voirie



N° 2015-0142

Projet d'Anneau des sciences - Candidature de la Métropole de Lyon à l'appel à propositions intitulé Mécanisme pour l'interconnexion en Europe (MIE) ou Connecting Europe facility (CEF) - Demande de subvention auprès de l'Union européenne - Délibération - (sans annexe)


commission développement économique, numérique, insertion et emploi

N° 2015-0143

Dispositifs relatifs aux contrats aidés - Convention annuelle d'objectifs et de moyens avec l'Etat pour le cofinancement, pour les bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA), des contrats aidés et des aides au poste pour les chantiers d'insertion - Année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0144

Office du tourisme intercommunal du Grand Lyon - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2015 - Convention 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0145

Agence pour le développement économique de la région lyonnaise (ADERLY) - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2015 - Convention 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0146

Attribution d'une subvention à l'Association européenne du film d'animation Cartoon pour l'organisation de la 17° édition du Forum Cartoon movie à Lyon du 4 au 6 mars 2015 - Délibération - (sans annexe)


commission éducation, culture, patrimoine et sport

N° 2015-0175

Assemblée générale de l'Opéra national de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0176

Conseil d'administration de la régie personnalisée des Nuits de Fourvière - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0177

Conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) et des établissements privés - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0178

Service d'archives du Département du Rhône et de la Métropole de Lyon - Convention entre le Département du Rhône et la Métropole de Lyon  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0179

Lecture publique - Délégation de gestion du service de la Médiathèque départementale du Rhône - Convention entre la Métropole de Lyon et le Département du Rhône - Années 2015 et 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0180

Prise en compte des bénéficiaires et performance de l'action publique métropolitaine - Ecole de management de Lyon (EMLYON) - Attribution d'une subvention  pour le programme d'actions 2014-2015 de la chaire services publics - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0181

Attribution d'une subvention à La Gourguillonnaise - Convention 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0182

Attribution d'une subvention à Lyon sport métropole (LSM) - Convention 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0183

Attribution d'une subvention à l'Union française des associations sportives des employés des Communautés urbaines et Métropoles (UFASECM) - Convention 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0184

Diffusion de la culture numérique et des transformations contemporaines - Attribution d'une subvention à l'association Doc Forum - Délibération - (sans annexe)


commission finances, institutions, ressources et organisation territoriale

N° 2015-0147

Fonds départemental-métropolitain de compensation du handicap (FDMCH) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0148

Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) Est métropole habitat - Désignation de représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0149

Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat - Désignation de représentants de la Metropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0150

Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0151

Conseil d'administration du Service départemental-métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS) du Rhône - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0152

Gestion des assemblées délibérantes - Dématérialisation des dossiers de séances - Mise à disposition, aux membres du Conseil de la Métropole de Lyon, de moyens informatiques et de télécommunications - Demande de subvention à l'Agence pour la maîtrise de la demande en énergie (ADEME) - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0153

Déplacements accomplis par les membres du Conseil de la Métropole de Lyon et le personnel de la Métropole de Lyon dans l'exercice de leurs fonctions - Adhésion au contrat de fidélité BlueBiz - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0154

Autorisation de signer des marchés pour l'assistance technique et économique de la construction pour les ouvrages de bâtiments et réalisés directement par la Métropole (maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre publique) à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - 3 lots - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0155

Attribution d'une subvention à l'association Amitié des personnels métropolitains et municipaux - Année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0156

Attribution d'une subvention à l'Association des retraités de la Ville de Lyon et de la Métropole (ARLYMET) - Année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0157

Comité social (COS) - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2015 - Convention 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0158

Régime indemnitaire des agents de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0159

Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la Métropole de Lyon - Délibération - Annexe

N° 2015-0160

Création de la Métropole de Lyon - Création des emplois - Tableau des effectifs - Délibération - Annexe

N° 2015-0161

Personnel de la Métropole de Lyon - Dispositions tarifaires pour les titres restaurant - Délibération - (sans annexe)


commission proximité, environnement et agriculture

N° 2015-0162

Commission départementale d'orientation de l'agriculture (CDOA) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0163

Comité d'orientation agricole (COA) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0164

Commission régionale de l'économie agricole et du monde rural (COREAMR) - Désignation d'un représentant du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0165

Commission départementale de la consommation des espaces agricoles (CDCEA) / Commission départementale de protection des espaces naturels agricoles et forestiers (CDPENAF) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0166

Quincieux - Commission intercommunale d'aménagement foncier sur les Communes de Les Chères, Quincieux et Amberieux d'Azergues dans le cadre de la réalisation du barreau autoroutier A466(A6/A46 nord) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0167

Commission départementale de la nature, des paysages et des sites (CDNPS) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0168

Fonds de solidarité eau - Attribution d'une subvention à l'association Partenaires Rhône-Alpes pour le projet Gondar - Ethiopie - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0169

Fonds de solidarité eau - Attribution d'une subvention à l'association Energies sans frontières pour le projet d'accès à l'eau et à l'assainissement des villages de Talong et Houana, province de Khammouane au Laos - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0170

Hébergement, maintenance informatique, gestion des données et animation du réseau partenaire du Système d'information déchets de la région Rhône-Alpes (SINDRA) - Participation financière - Convention avec l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) pour l'année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0171

Programme de développement du compostage domestique - Attribution de subventions pour l'année 2015 - Définition du cadre applicable - Dossier retiré

N° 2015-0172

Bron - Chantiers jeunes Ville Vie Vacances - Accueil des jeunes au parc de Parilly - Convention avec la Ville - 2015/2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0173

Accueil des jeunes en situation de handicap pour la réalisation de travaux - Parc de Parilly - Convention avec l'Institut médico-éducatif (IME) Jean-Jacques Rousseau de Vénissieux - 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0174

Préservation et mise en valeur de la trame verte - Projets nature, jardins et soutien aux agriculteurs - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)