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Séance du Conseil de la Métropole

REPUBLIQUE FRANCAISE



Conseil du 22 janvier 2018

 



·         les délibérations n° 2018-2534 à 2018-2556, 2018-2558 à 2018-2564, 2018-2566 à 2018-2571 et 2018-2573 à 2018-2593 ont été reçues au contrôle de légalité le 24 janvier 2018.

 

·         la délibération n° 2018-2557 a été reçue au contrôle de légalité le 26 janvier 2018.

 

·         les délibérations n° 2018-2565 et 2018-2572 ont été retirées de l'ordre du jour.




DELIBERATIONS





N° 2018-2534

Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 4 décembre 2017 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2017-1976 du 10 juillet 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2535

Compte-rendu des décisions prises par M. le Président en vertu de la délégation de principe accordée par les délibérations n° 2017-1710 du 30 janvier 2017, n° 2017-1975 du 10 juillet 2017 et n° 2017-2369 du 6 novembre 2017 - Période du 1er au 30 novembre 2017 - Délibération - (sans annexe)


commission déplacements et voirie

N° 2018-2536

Liaison autoroutière A89/A6 - Rétablissement des voies de l'axe ex-A6 reclassées dans le domaine public routier métropolitain et impactées par le projet de construction et d'aménagement de la liaison autoroutière A89/A6 - Approbation de la convention avec la société concessionnaire des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR) - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2537

Anneau des Sciences - Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Autorisation de signer l'accord-cadre de services à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2538

Neuville sur Saône - Prolongement de la rue Jacques - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire - Approbation du programme - Demande de participation de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2539

Oullins - Requalification du boulevard de l'Yzeron - Convention avec l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Individualisation de recettes - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2540

Villeurbanne - Réaménagement du cours Emile Zola - 2° tranche tronçon A-Thiers/Kahn - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Approbation de l'avenant n° 2 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2541

Lyon 7° - Création d'une voie nouvelle ER 86 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2542

Lyon 5° - Mise à disposition de la Ville de Lyon de la rue de Sainte Croix - Convention de transfert de gestion  - Délibération - Annexe

N° 2018-2583

Givors - Requalification de la rue du Moulin Tranche 2 - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2584

Meyzieu - Desserte du secteur de Peyssilieu - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2585

Fontaines sur Saône - Rue Pierre Carbon - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2586

Poleymieux au Mont d'Or - Sécurisation de la RD73 - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2587

Saint Genis Laval - Aménagement des voies de desserte du Vallon des hôpitaux et du métro B - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2588

Décines Charpieu - Voiries annexes au Grand stade - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2589

Collonges au Mont d'Or - Création d'une voie nouvelle (VN5) dans le prolongement du chemin des Ecoliers - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)


commission développement économique, numérique, insertion et emploi

N° 2018-2543

Convention de coopération décentralisée entre le Comité populaire d'Hô Chi Minh Ville (Vietnam), la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon pour la période 2018-2020 - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2544

Office de tourisme de la Métropole de Lyon - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2545

Agence pour le développement économique de la région lyonnaise (ADERLY) - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2546

Groupement de commande AMPLIVIA 2016 - Marché de services de communications électroniques pour la fourniture, la mise en oeuvre et l'administration du réseau régional haut débit et très haut débit AMPLIVIA - Lot n° 1 : volet ADSL-FTTX, volet Box IP, volet liaisons haut et très haut débit et volet routeur virtuel - Autorisation de signer l'avenant n° 2 - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2547

Achat de prestations liées aux déplacements de délégations avec la Ville de Lyon à l'étranger - Convention de groupement de commandes - Délibération - (sans annexe)


commission développement solidaire et action sociale

N° 2018-2548

Modalités de paiement direct entre la Métropole de Lyon et les services d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD) - Conventions types - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2549

Renouvellement de la convention avec le groupement d'assurance maladie composé des organismes de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) et de la Mutualité sociale agricole (MSA) - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2550

Maison des adolescents (MDA) du Rhône - Approbation de la convention de collaboration  - Délibération - (sans annexe)


commission éducation, culture, patrimoine et sport

N° 2018-2551

Conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) des collèges Alice Guy et Simone Lagrange - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2552

Projet classes culturelles numériques - Individualisation d'autorisation de programme en recettes - Demande de subvention Fonds européen de développement régional (FEDER) à la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2553

Collèges publics - Dotations pour le transport des élèves vers les demi-pensions extérieures - 2018 - Délibération - Annexe

N° 2018-2554

Syndicats mixtes de gestion du Conservatoire à rayonnement régional (CRR) de Lyon et de l'École nationale de musique, de danse et d'art dramatique (ENMDAD) de Villeurbanne - Versement de participations et signature de protocoles financiers pour l'année 2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2555

Bron - Edition 2018 de Fête du livre de Bron et l'organisation du prix des lecteurs - Attribution d'une subvention à l'association Lire à Bron - Approbation de la convention - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2556

Musée des Confluences - Attribution d'une subvention - Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2018-2020 - Délibération - (sans annexe)


commission finances, institutions, ressources et organisation territoriale

N° 2018-2557

Budget primitif 2018 - Tous budgets - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2558

Budget primitif 2018 - Révision des autorisations de programme et d'engagement - Délibération - Annexe

N° 2018-2559

Taux 2018 de la taxe d'habitation - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2560

Taux 2018 de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2561

Taux 2018 de la cotisation foncière des entreprises (CFE) - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2562

Taux 2018 des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2563

Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe

N° 2018-2564

Association Lyon sport Métropole (LSM) - Attribution d'une subvention - Approbation de la convention 2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2565

Association la Gourguillonnaise - Attribution de subventions de fonctionnement et approbation d'une convention 2018 - Dossier retiré

N° 2018-2566

Bron - Démolition de l'ancienne pouponnière de l'Institut départemental de l'enfance et de la famille (IDEF) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2567

Bron - Cimetière communautaire - Extension du cimetière et rénovation du parking - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2568

Lyon 5° - Rénovation des loges des Nuits de Fourvière - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2569

Prestations de télésurveillance et interventions sur les bâtiments et immeubles inoccupés de la Métropole de Lyon - Autorisation de signer l'accord-cadre de services à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)


commission proximité, environnement et agriculture

N° 2018-2570

Lyon - Contrat de délégation de service public de distribution d'électricité et de vente aux tarifs réglementés - Avenant de prolongation - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2571

Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) - Programme de résorption des points noirs du bruit - Convention tripartite entre l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), le Département du Rhône et la Métropole de Lyon - Règlement des aides pour les propriétaires de logements le long des voiries métropolitaines et issues du Département du Rhône - Prolongation - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2572

Lyon 2° - Dispositif de propreté Confluence - Convention avec la Ville de Lyon 2017-2022 - Modification de la délibération n° 2017-2220 du 18 septembre 2017 - Dossier retiré

N° 2018-2573

Lyon 3°, Lyon 6° - Rue Garibaldi - Dispositif de propreté - Convention avec la Ville de Lyon - Années 2018 à 2021 - Délibération - (sans annexe)


commission urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

N° 2018-2574

Conseil d'administration de l'établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2575

Lyon 1er, Lyon 2° - Rives de Saône - Ventilation des autorisations de programme - Aménagement des Terrasses de la Presqu'île - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Avenant à la convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2576

Lyon 1er, Lyon 2°, Lyon 4°, Lyon 5° - Rives de Saône -  Aménagement du débouché de la passerelle du Palais de Justice - Aménagement de la promenade du Défilé de la Saône - Avenants n° 1 aux conventions de maîtrise d'ouvrage unique avec la Ville de Lyon  - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2577

Lyon 1er, Lyon 2° - Rives de Saône - Projet d'art public - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2578

Saint Fons - Projet directeur Vallée de la chimie - Secteur Aulagne - Aménagement - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2579

Cailloux sur Fontaines - Le Favret - Aménagement - Bilan de la concertation préalable à la création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - Approbation du dossier de création de la ZAC - Mode de réalisation - Lancement de la consultation d'aménageurs - Délibération - Annexe

N° 2018-2580

Lyon 2° - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Lyon Confluence 1ère phase - Convention de participation des constructeurs relative à la parcelle cadastrée BD 210, située au 100 cours Charlemagne avec la société anonyme sportive professionnelle (SASP) Lyon Hockey Club (LHC) Les Lions - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2581

Lyon 8° - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Mermoz sud - Approbation du projet d'aménagement des espaces publics en vue des études de maîtrise d'oeuvre, des acquisitions foncières et des frais de maîtrise d'ouvrage - Individualisation complémentaire d'autorisation d'engagement - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2582

Lyon 9° - Duchère - Bilan de la concertation préalable unique portant sur la réduction du périmètre de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Duchère et sur le lancement de l'opération d'aménagement de la Sauvegarde - Mode de réalisation -  Lancement de la consultation d'aménageurs sur le quartier de la Sauvegarde - Délibération - Annexe

N° 2018-2590

Décines Charpieu - Projet urbain partenarial (PUP) Mutualité - Travaux d'infrastructures et d'éclairage public - Reversement à la Commune - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2591

Rillieux la Pape - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Opérations urgentes de démolition du protocole de préfiguration - Subventions d'équipement à Dynacité et à la SEMCODA - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2592

Lyon 8° - Site Patay - Projet urbain partenarial (PUP) - Acquisitions foncières - Travaux d'aménagement - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2593

Limonest - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Bruyères - Rachat d'ouvrages et rétrocession du foncier des équipements publics - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)