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Séance du Conseil de la Métropole

REPUBLIQUE FRANCAISE



Conseil du 21 septembre 2015

 



·         Le procès-verbal de la séance publique du 29 juin 2015 a été adopté.

 

·         Les délibérations n° 2015-0521 à 2015-0528 et 2015-0530 à 2015-0664 ont été reçues au contrôle de légalité le 23 septembre 2015.

 

·         La délibération n° 2015-0529 a été reçue au contrôle de légalité le 25 septembre 2015.




DELIBERATIONS





N° 2015-0521

Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 18 juin 2015 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0004 du 16 janvier 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0522

Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation de principe accordée par délibérations n° 2015-0003 du 16 janvier 2015 et n° 2015-0095 du 26 janvier 2015 - Période du 1er mai au 31 juillet 2015 - Délibération - (sans annexe)


commission déplacements et voirie

N° 2015-0523

Anneau bleu - Réalisation d'appontements - Individualisation totale d'autorisation de programme - Attribution d'une subvention au Syndicat intercommunal d'aménagement du canal de Jonage - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0524

Etudes de faisabilité technique, juridique et financière portant sur les itinéraires de grand contournement de Lyon et sur les dispositifs d'incitation à leur usage - Convention financière avec l'Etat - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0525

Expérimentation de covoiturage dynamique - Convention de subvention avec l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0526

Plateforme de covoiturage de la Métropole de Lyon - Convention de partenariat avec la Région Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0527

Bron - Travaux de réalisation d'un accès sécurisé au parc relais de Bron Mermoz - Individualisation totale d'autorisation de programme - Approbation d'une convention avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Délibération - (sans annexe)


commission développement économique, numérique, insertion et emploi

N° 2015-0528

Adhésion à l'association Nouvel institut franco-chinois - Désignation d'un représentant du Conseil - Attribution d'une subvention pour le programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0529

Convention de coopération décentralisée entre la Métropole de Lyon et la Wilaya de Sétif (Algérie) - Années 2016 à 2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0530

Programme mutualisé Tunisie - Attribution d'une subvention à l'association CItés Unies France (CUF) pour la mise en place d'un programme mutualisé Tunisie 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0531

Attribution d'une subvention à l'association Collectif des associations de développement en Rhône-Alpes (CADR) pour son programme d'actions relatif à la Semaine de la solidarité internationale 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0532

Attribution d'une subvention à l'association Agence régionale de développement des entreprises en Afrique (ADEA) pour l'organisation de la 15ème édition du forum économique Europe-Afrique à Lyon du 17 au 20 novembre 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0533

Soutien à la vie associative relative à l'action internationale - Attribution de subventions de fonctionnement pour les programmes d'actions pour l'année 2015 - Délibération - Annexe

N° 2015-0534

Pôles de compétitivité AXELERA et LUTB TMS - Soutien aux projets de recherche et de développement (R&D) BIONICOMP et CLIC - Avenants n°1 aux conventions d'application financière avec la société Bluestar silicones international et la société Altran Technologies - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0535

Pôles de compétitivité Lyonbiopole - Techtera - Axelera - LUTB TMS - Imaginove - Individualisation d'autorisation de programme - Attribution de subventions à la société Sciences et surface, à l'institut IFSTTAR, aux sociétés FOXTREAM, LOTUS SYNTHESIS, à l'IFPEN, aux sociétés BIOMUP, VOXCAN et SYDO - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0536

Attribution d'une subvention à la société par actions simplifiées Transpolis pour l'animation de la plate-forme d'innovation - Programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0537

Schéma d'urbanisme commercial (SDUC) - Soutien à la politique de management de centre ville - Attribution d'une subvention aux associations Centre Neuville - Tendance Presqu'île - Oullins centre ville - Association Lyon 7 Rive Gauche et à la Société villeurbannaise d'urbanisme pour leur programme d'actions 2015 - Année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0538

Attribution d'une subvention à la Chambre de commerce et d'industrie de Lyon (CCI) pour son programme d'actions 2015 - Volets commerce : schéma directeur d'urbanisme commercial (SDUC) et hôtellerie : schéma de développement de l'hébergement touristique (SDHT) - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0539

Tourisme - Taxe de séjour - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0540

Attribution d'une subvention à l'association Cluster Edit pour l'animation et le soutien à la pépinière Rives Numériques en 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0541

Attribution d'une subvention à la Fédération française de carrosserie - Industrie et services (FFC) pour l'organisation de la 13ème édition du salon Solutrans - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0542

Attribution d'une subvention à l'association Inter-soie France pour l'organisation de la 11ème édition du Marché des soies du 19 au 22 novembre 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0543

Attribution d'une subvention à la Fondation pour l'Université de Lyon (FPUL) pour le projet Big Booster, dispositif international de sélection et d'accélération de start-up à fort potentiel - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0544

Attribution d'une subvention à l'association Uni-Est pour son programme d'actions plateforme mobilité emploi insertion pour l'année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0545

Politique d'achat socialement responsable - Observatoire d'agglomération des clauses d'insertion : attribution d'une subvention aux associations Sud-Ouest Emploi et Uni-Est - Journée de sensibilisation sur l'achat socialement responsable : attribution d'une subvention à la SCOP La Péniche - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0546

Attribution d'une subvention à la Communauté d'universités et établissements (COMUE) Université de Lyon pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0547

Attribution de subventions aux dispositifs d'amorçage de projets (CitéLab), aux coopératives d'activité et d'emploi (CAE), aux incubateurs d'innovation sociale et au groupement régional alimentaire de proximité - Programmes d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0548

Convention de délégation de service public relative à l'aménagement numérique à très haut débit sur le territoire de la Métropole de Lyon - Désignation du délégataire et autorisation de signature du contrat - Individualisation globale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0549

Lyon - Convention type relative à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité aériens pour l'établissement et l'exploitation de réseaux de communications électroniques sur la Ville de Lyon avec Electricité réseau distribution France (ERDF) et les opérateurs de télécommunications  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0550

Expertise technico-économique, juridique et financière (spécialisation télécoms stratégique et opérationnelle) en matière de territoire intelligent et d'aménagement numérique du territoire par les réseaux de communication électroniques de la Métropole de Lyon (3 lots) - Autorisation de signer le marché de prestations à la suite d'une procédure d'appels d'offres avec mise en concurrence - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0551

Réalisation d'une étude sur la démographie des entreprises dans la Métropole de Lyon - Convention de partenariat avec l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0552

Syndicat mixte du parc industriel de la Plaine de l'Ain (SMPIPA) - Modification des statuts - Délibération - (sans annexe)


commission développement solidaire et action sociale

N° 2015-0553

Missions de santé et d'accueil du jeune enfant de moins de 6 ans - Renouvellement des conventions partenariales - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0554

Accueil des enfants et des jeunes majeurs dans le cadre de la politique Protection de l'Enfance - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0555

Protection de l'enfance - Attribution de subventions aux associations et structures développant des actions spécifiques et conventions de partenariat - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0556

Parrainage et adoption - Attribution de subventions aux associations Horizon Parrainage, Association départementale d'entraide des personnes accueillies en protection de l'enfance (ADEPAPE) et Enfance et famille d'adoption (EFA) pour leur programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0557

Bron - Institut départemental de l'enfance et de la famille (IDEF) - Démolition de l'ancienne pouponnière, rénovation des réseaux enterrés et aménagements extérieurs - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0558

Modalités d'intervention des services d'aide ménagère à domicile auprès des bénéficiaires de l'aide sociale - Approbation de la convention type - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0559

Modernisation et professionnalisation des services d'aides et d'accompagnement à domicile - Attribution d'une subvention à la SARL AT HOME LR pour l'année 2015 - Délibération - (sans annexe)


commission éducation, culture, patrimoine et sport

N° 2015-0560

Création d'un Conseil métropolitain des jeunes (COMEJ) - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0561

Subventions de soutien à la vie associative - Année 2015 - Délibération - Annexe

N° 2015-0562

Soutien aux associations sportives de la Métropole de Lyon - Attribution de subventions de fonctionnement pour la saison sportive 2014-2015 - Délibération - Annexe

N° 2015-0563

Soutien aux associations de proximité de la Métropole de Lyon - Attribution de subventions - Délibération - Annexe

N° 2015-0564

Vacances sportives 2015 - Subventions aux associations sportives pour l'organisation d'animations multisports pendant les vacances d'été 2015 - Délibération - Annexe

N° 2015-0565

Soutien aux établissements d'enseignement artistique - Attribution de subventions de soutien à l'investissement et aux projets des réseaux de structures d'enseignement - Année 2015 - Délibération - Annexe

N° 2015-0566

Attribution d'une subvention à l'Association nationale des écoles supérieures d'art pour l'organisation, à Lyon, des assises nationales des écoles supérieures d'art les 29 et 30 octobre 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0567

Musée gallo-romain de Lyon Fourvière - Restaurations des collections - Demande de subvention - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0568

Givors - Changement de dénomination du collège de Bans en collège Paul Vallon - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0569

Saint Fons, Lyon 5° - Collèges publics - Etudes pré-opérationnelles et de programmation - Individualisations partielles d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0570

Education artistique - Collèges publics - Aide aux classes à option artistique - Attribution d'une subvention au Groupe des musiques vivantes de Lyon pour l'année 2015 - Délibération - Annexe

N° 2015-0571

Organisation d'un voyage de mémoire à Auschwitz-Birkenau pour 220 participants - Convention de groupement de commandes avec le Département du Rhône - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0572

Collèges privés - Aide aux projets d'actions éducatives - Année scolaire 2015-2016 - Délibération - Annexe

N° 2015-0573

Produits locaux en circuits courts pour la restauration collective des collèges de la Métropole de Lyon - Convention type avec les établissements - Année scolaire 2015-2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0574

Détermination des participations réciproques de la Métropole et des départements limitrophes et approbation du modèle de convention relatifs à la prise en charge des élèves domiciliés et scolarisés dans deux collectivités différentes - Délibération cadre - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0575

Utilisation des équipements sportifs par les collèges publics pour la pratique des activités sportives obligatoires - Approbation d'une convention type - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0576

Vaulx en Velin, Craponne, Lyon 9°, Saint Genis Laval - Fonctionnement des collèges - Attribution de dotations complémentaires à des collèges publics - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0577

Dotation de fonctionnement des collèges publics et forfait d'externat des collèges privés sous contrat d'association avec l'État - Restauration scolaire : fixation des coûts de revient unitaire au budget et des tarifs des repas pour l'année scolaire 2015-2016 - Délibération - Annexe

N° 2015-0578

Sécurité routière - Gestion de la Piste d'éducation routière et citoyenne des gônes (Percigônes) - Attribution d'une subvention à la Ligue nationale des clubs motocyclistes de la Police nationale - Année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0579

Convention de délégation de service public sous la forme d'une concession pour la conception, la réalisation et le financement des travaux d'amélioration et de restructuration des installations golfiques ainsi que la gestion et l'exploitation du service public du golf Grand Lyon-Chassieu - Désignation du délégataire et autorisation de signature du contrat - Délibération - (sans annexe)


commission finances, institutions, ressources et organisation territoriale

N° 2015-0580

Approbation de l'agenda d'accessibilité programmée (Ad'AP) de la Métropole de Lyon - Période 2016 - 2024 - Délibération - Annexe

N° 2015-0581

Création de la Métropole de Lyon - Transfert des biens mobiliers et immobiliers du Département du Rhône à la Métropole - Approbation du procès-verbal de mise à disposition - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0582

Opérations globalisées 2015 périmètre ex-Conseil général - Achats de mobiliers et matériels, de véhicules légers et maintenance du patrimoine - Individualisations d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0583

Lyon 3° - Hôtel de Métropole - Etanchéité des toitures-terrasses - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0584

Bron - Réhabilitation de l'aile C1 du bâtiment Philomène Magnin et aménagement du centre de formation - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0585

Lyon 2° - Maison du Rhône (MDR) - Réaménagement partiel des locaux - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0586

Attribution d'une indemnité de conseil à M. Alain Gaonac'h, trésorier de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0587

Modification du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire (PPAET) relative aux ouvertures de postes de catégorie A - Délibération - Annexe

N° 2015-0588

Convention de mise à disposition d'équipements informatiques à la Société publique locale Lyon (SPL) Part-Dieu - Période 2015-2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0589

Mise à disposition de services aux Communes pour des missions d'assistance générale à maîtrise d'ouvrage - Modification de la délibération n° 2013-4006 du 24 juin 2013 relative aux mécanismes de mise à disposition de service - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0656

Université - Création d'un service commun sur l'université - Convention entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0657

Convention de fonctions d'agglomération et de centralité (CFAC) entre la Métropole de Lyon et la Région Rhône-Alpes - Période 2010-2016 - Avenant n° 2 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0658

Contrat métropolitain 2016-2020 - Déclinaison du 6ème contrat de plan Etat-Région (CPER) - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0659

Taxe d'habitation - Abattements de la base d'imposition - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0660

Taxe départementale sur la consommation finale d'électricité (TDCFE) - Fixation du coefficient multiplicateur - Délibération - Annexe

N° 2015-0661

Reversement de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité (TCCFE) à la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0662

Taxe sur les surfaces commerciales - Fixation du coefficient multiplicateur - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0663

Dotation de solidarité communautaire (DSC) 2015 - Délibération - Annexe

N° 2015-0664

Attributions de compensation (ATC) 2015 - Délibération - Annexe


commission proximité, environnement et agriculture

N° 2015-0590

Aménagement foncier agricole et forestier (AFAF) - Création de la commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0591

Commission consultative de suivi du plan régional d'élimination des déchets dangereux (COPREDD) de Rhône-Alpes - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0592

Conseil d'administration de l'Entente interdépartementale Rhône-Alpes pour la démoustication (EIRAD) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0593

Comité syndical du Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du grand parc Miribel-Jonage (SYMALIM) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0594

Conseil d'administration de la Société publique locale (SPL) gestion des espaces publics du Rhône-Amont - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0595

Attribution d'une subvention à l'association Air Rhône-Alpes (ARA) pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0596

Association Acoucité - Attribution d'une subvention d'investissement pour le remplacement des balises sonométriques et transfert de propriété de 9 balises de la Métropole vers Acoucité - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0597

Plan d'éducation au développement durable (PEDD) - Actions et mise en valeur des politiques métropolitaines - Attribution de subventions aux associations Feuilles Mortes Art Vivant, Lyon à Double Sens et Naturama pour l'année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0598

Elaboration d'un projet agro-environnemental et climatique (PAEC) 2016-2022 sur le territoire du schéma de cohérence territoriale (SCOT) de l'agglomération lyonnaise - Attribution d'une subvention au Conservatoire des espaces naturels Rhône-Alpes (CENRA) - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0599

Oullins, Saint Genis Laval, Chassieu, Irigny, Charly, Vernaison, Grigny, Givors, Meyzieu, Jonage, Décines Charpieu, Pierre Bénite - Suivi des sentiers métropolitains de randonnée - Attribution d'une subvention au Comité départemental de la randonnée pédestre (CDRP) - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0600

Politique de soutien de la trame verte : création de jardins, préservation et diffusion de la biodiversité - Attribution d'une subvention au Centre de ressources de botanique appliquée (CRBA) - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0601

Charbonnières les Bains, Chassieu, Corbas, Craponne, Dardilly, Décines Charpieu, Fleurieu sur Saône, Ecully, Feyzin, Fontaines Saint Martin, Francheville, Genay, La Mulatière, Montanay, Neuville sur Saône, Oullins, Rillieux la Pape, Rochetaillée sur Saône, Saint Genis Laval, Saint Genis les Ollières, Sainte Foy lès Lyon, Tassin la Demi Lune, Vénissieux - Projets nature 2015 - Espaces naturels sensibles (ENS) - Conventions de gestion - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0602

Projet stratégique agricole de développement rural (PSADER) - Protection des espaces naturels agricoles périurbains (PENAP) de l'agglomération lyonnaise 2010-2016 - Approbation de l'avenant n° 1 - Attribution de subventions à l'association Le Bol et au Centre de formation et de promotion horticole (CFPH) d'Ecully - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0603

Mions - Projet stratégique agricole de développement rural (PSADER) de l'agglomération lyonnaise 2010-2016 - Approbation du dispositif de lutte contre l'érosion due au ruissellement pluvial dans l'espace agricole de l'agglomération - Avenants aux conventions passées avec la SARL Menajoc et la SARL du Fort - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0604

Indemnisation des agriculteurs pour la mise en oeuvre de mesures compensatoires liées à des opérations d'aménagement menées par la Métropole de Lyon et ayant des impacts sur des espèces protégées et sur les milieux qui les abritent - Délégation à la Commission permanente pour la mise en oeuvre du dispositif - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0605

Mission d'expertise et d'ingénierie en matière de faune, flore et habitats - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché de prestations - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0606

Action foncière en faveur de l'agriculture et des espaces naturels - Convention avec la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Rhône-Alpes - Année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0607

Territoire à énergie positive pour la croissance verte - Convention de mise en oeuvre de l'appui financier au projet avec le ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - Demande de subventions - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0608

Saint Genis Laval, Genay, Neuville sur Saône, Saint Priest - Mesures foncières prescrites par les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) sur le territoire de la Métropole de Lyon - Etudes, diagnostics et opérations de mise en sécurité, de démolition et de déconstruction des biens acquis - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0609

Mise en oeuvre d'une politique d'insertion sociale et professionnelle par l'activité de nettoiement - Avenant n° 1 à la convention conclue avec la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0610

Collecte du verre pour l'année 2015 - Attribution d'une subvention au Comité départemental du Rhône de la Ligue contre le cancer - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0611

Organisation de la collecte des ordures ménagères sur le territoire de la Métropole de Lyon - Définition des différents niveaux de service - Délibération - Annexe

N° 2015-0612

Unité traitement et valorisation énergétique - Incinération des déchets ménagers et assimilés du Syndicat intercommunal pour le traitement des ordures ménagères (SITOM) Sud Rhône - Avenant n° 4 au marché - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0613

Unité traitement et valorisation énergétique - Incinération des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de communes des vallons du lyonnais (CCVL) - Avenant n° 3 au marché - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0614

Projet de plan départemental de prévention et de gestion des déchets issus des chantiers du bâtiment et travaux publics (BTP) de la Loire - Avis de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0615

Cailloux sur Fontaines - Assainissement du lotissement les Chaumes - Convention pour l'attribution d'une aide financière au raccordement au réseau public d'assainissement - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0616

Vernaison - Millery - Travaux d'assainissement dans le quartier de la Tour - Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec le Syndicat pour la station d'épuration de Givors (SYSEG) - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0617

Plateforme de recherche dans le domaine de la ressource en eau potable - Attribution d'une subvention à l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE) pour l'année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0618

Caluire et Cuire, Rillieux la Pape, Vaulx en Velin, Villeurbanne - Captage de Crépieux-Charmy - Demande de déclaration d'utilité publique pour la modification des périmètres de protection ainsi que la révision des servitudes y afférentes - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0619

Meyzieu - Attribution d'une subvention au Conservatoire d'espaces naturels Rhône-Alpes pour la gestion nature de la pelouse sèche alluviale de la Garenne sur le captage d'eau potable de Meyzieu - Année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0620

Givors, Charly - Distribution d'eau potable - Convention pour l'achat d'eau en gros entre la Métropole de Lyon et le Syndicat des eaux de Millery-Mornant - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0621

Attribution d'une subvention à l'association Croix-Rouge française pour son projet de réhabilitation et d'extension d'un réseau d'eau potable dans la Commune de Petite Rivière de l'Artibonite en Haïti - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0622

Attribution d'une subvention à l'association Les amis d'un coin de l'Inde et du monde (LACIM) pour son projet de réalisation et réhabilitation de 8 puits ou forages dans 8 villages et la réalisation de 2 blocs sanitaires pour 2 écoles de la Commune de Dangol-Boré au Mali - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0623

Attribution d'une subvention à l'Association action internationale, jumelage, coopération (AIJC) pour son projet d'adduction d'eau potable de Belel Gaudi en Mauritanie  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0624

Attribution d'une subvention à l'association programme-Solidarité Eau (pS-Eau) pour son programme Renforcer la capacité d'interventions des acteurs rhonalpins de coopération internationale dans les domaines de l'eau et de l'assainissement pour 2015-2016 (année 3) - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0655

Plan de compétitivité des exploitations agricoles (PCEA) pour les activités d'élevage - Définition du cadre d'intervention de la Métropole - Délégation à la Commission permanente pour la mise en oeuvre du dispositif - Délibération - (sans annexe)


commission urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

N° 2015-0625

Assemblée générale et conseil d'administration de l'Association pour la rénovation immobilière (ARIM) du Rhône - Désignation d'un représentant du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0626

Assemblée générale et conseil d'administration de l'association PACT du Rhône - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0627

Commission départementale-métropolitaine consultative des gens du voyage - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0628

Conseil d'administration du groupement d'intérêt public (GIP) Maison de la veille sociale du Rhône - Désignation de représentants du Conseil - Approbation de la convention constitutive modifée - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0629

Opérations d'urbanisme - Compte rendu financier au concédant - Année 2014 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0630

Opérations globalisées 2015 de la direction du foncier et de l'immobilier - Acquisition pour le compte de tiers - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0631

Attribution de subventions aux associations Centre régional de ressources pour le développement social urbain (CRDSU), Moderniser sans exclure, Uniscité, Institut Bioforce-Pôle de développement local, Association villeurbannaise du droit au logement (AVDL) - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0632

Contrat de ville métropolitain 2015-2020 - Attrribution de subventions à des Communes ou autres structures oeuvrant sur les territoires en politique de la ville - Délibération - Annexe

N° 2015-0633

Bron, Décines Charpieu, Ecully, Feyzin, Grigny, Lyon 1er, Lyon 3°, Lyon 5°, Lyon 7°, Lyon 8°, Lyon 9°, Meyzieu, Oullins, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Fons, Saint Genis Laval, Neuville sur Saône, Saint Priest, Vaulx en Velin, Vénissieux, Villeurbanne - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Définition du cadre d'intervention de la Métropole pour le financement des programmes d'actions annuels - Délégation à la Commission permanente pour la mise en oeuvre du dispositif - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0634

Modification des statuts du Syndicat mixte d'études et de programmation de l'agglomération lyonnaise (SEPAL) - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0635

Prestations d'études de sites et sols potentiellement pollués sur le territoire de la Métropole de Lyon - Autorisation de signer le marché de fournitures / services - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0636

Mission d'étude sociologique à réaliser dans le cadre des projets d'aménagement - Autorisation de signer le marché de prestations à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0637

Lancement de l'élaboration du plan partenarial de gestion de la demande et d'information des demandeurs de logement social - Modalités d'association des communes et des bailleurs sociaux - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0638

Prolongation du programme local de l'habitat (PLH) - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0639

Mise en place de subventions éco-rénovation en faveur de la réhabilitation énergétique performante des logements et des immeubles d'habitation - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0640

Vénissieux - Puisoz - Travaux d'accessibilité - Approbation du programme de maîtrise d'oeuvre - Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage unique avec la Commune de Vénissieux concernant l'éclairage public - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0641

Bron - Quartier Terraillon - Acquisitions foncières - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0642

Bron - Opération de renouvellement urbain (ORU) Terraillon - Secteur Caravelle - Travaux de résidentialisation - Convention de mise à disposition de foncier et d'autorisation de travaux entre la copropriété Caravelle et la Métropole de Lyon - Demande de subvention à la Région et à l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0643

Bron - Opération d'aménagement du secteur Caravelle - Lots F et G - Indemnités de consultation des candidats non retenus - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0644

Givors - Les Vernes Duclos - Restructuration et démolition partielle des garages de l'Office public de l'habitat (OPH) du Rhône - Avenant à la convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Commune de Givors - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Attribution d'une subvention à l'OPH du Rhône - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0645

Givors - Ilots Zola et Salengro - Restructuration des ilots du centre - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0646

Givors - Ilots Zola et Salengro - Les Vernes - Demande de subvention auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Avenant à la convention de maîtrise d'ouvrage unique - Individualisations complémentaires d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0647

Villeurbanne - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Villeurbanne La Soie - Approbation du dossier de réalisation de la ZAC, de la convention de maîtrise d'ouvrage unique, de la convention financière fixant les participations de la Commune et de la Métropole de Lyon, des avenants aux conventions de participations aux équipements publics et du dispositif d'aide au relogement - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0648

Vaulx en Velin, Villeurbanne - Carré de Soie - Ensemble secteur Yoplait - Acquisitions foncières - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0649

Vaulx en Velin - Projet urbain partenarial (PUP) Gimenez - Aménagement des espaces publics - Bilan et clôture de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0650

Saint Fons, Solaize, Pierre Bénite, Feyzin - Projet directeur de la Vallée de la chimie - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0651

Lyon 7° - Projet Guillotière - Secteur Mazagran‑Deperet - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0652

Lyon 9° - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Duchère - Rachat d'ouvrages - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0653

Lyon 7° - Projet urbain partenarial (PUP) sis 75, rue de Gerland - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0654

Mions, Saint Priest - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Fouillouse - Suppression - Délibération - (sans annexe)