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Séance du Conseil de la Métropole

REPUBLIQUE FRANCAISE



Conseil du 21 mars 2016

 



·         Le procès-verbal de la séance publique du 10 décembre 2015 a été adopté.

 

·         La procédure d'urgence pour les projets de délibérations n° 2016-1144 et n° 2016-1145 a été adoptée.

 

·         M. le Président a présenté le rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de l'association de la Villa Gillet au cours des exercices 2008 à 2013.

 

·         Les délibérations 2016-1007 à 2016-1145 ont été reçues au contrôle de légalité le 23 mars 2016.

 

 




DELIBERATIONS





N° 2016-1007

Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 11 janvier 2016 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0004 du 16 janvier 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1008

Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 8 février 2016 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0004 du 16 janvier 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1009

Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation de principe accordée par délibérations n° 2015-0003 du 16 janvier 2015 et n° 2015-0095 du 26 janvier 2015 - Période du 1er décembre 2015 au 31 janvier 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1144

Conseil d'administration de l'Université Lumière-Lyon 2 - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1145

Conseil d'administration de l'Université Jean Moulin-Lyon 3 - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)


commission déplacements et voirie

N° 2016-1038

Opérations globalisées 2016 - Voirie - Individualisations d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1039

Commission départementale de sécurité routière - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1040

Plan de déplacements inter-entreprises (PDIE) de la zone industrielle de Techlid - Attribution d'une subvention à l'Association Techlid - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1041

Plan de déplacements inter-entreprises (PDIE) de la zone plateau Nord - Attribution d'une subvention à l'association pépinière Cap Nord - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1042

Dardilly - Liaison autoroutière - A 89/A 6 - Modifications et dévoiement de réseaux d'alimentation en eau potable et d'assainissement - Convention à signer avec la société Autoroute Paris-Rhin-Rhône - Délibération - Annexe

N° 2016-1043

Bretelle de liaison Irigny-A 7 Nord - Etudes et travaux - Attribution d'une subvention à l'Etat - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1044

Dardilly, Lissieu, Limonest, La Tour de Salvagny - Liaison autoroutière A 89/A 6 - Rétablissement des voies des réseaux routiers métropolitains et communaux impactées par les travaux de construction et d'aménagement de la liaison autoroutière - Convention avec la société concessionnaire des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR), les Communes et la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1045

Petits aménagements de voirie et de signalisation au bénéfice des transports urbains - Convention avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1046

Petits aménagements de voirie et de signalisation au bénéfice des transports urbains sur les ex-voies du Conseil général transférées dans le domaine public routier métropolitain - Convention avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1047

Lyon - Rives de Saône aménagées - Gestion du domaine public fluvial - Convention de superposition d'affectations avec Voies navigables de France (VNF) et la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1048

Chassieu - Programme d'accessibilité à Eurexpo - Mise en oeuvre des mesures environnementales compensatoires - Avenant n° 1 à la convention de participation financière avec le Comité de la foire internationale de Lyon - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1049

Lyon 2° - Parc de stationnement public Bellecour - Avenant n° 4 à la convention du 27 juillet 1965 portant modification du périmètre de la délégation et avenant n° 1 au cahier des charges du 4 octobre 2004 portant modification des modalités d'exploitation du parc de stationnement Bellecour - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1050

Prestations de sécurité viabilité des tunnels gérés en régie par la Métropole de Lyon - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché de prestations de service - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1051

Assistance et expertise technique dans le domaine des déplacements et de la mobilité - Autorisation de signer les accords-cadres de prestations à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)


commission développement économique, numérique, insertion et emploi

N° 2016-1052

Université de Lyon - Création d'une chaire "Habiter ensemble dans la ville de demain" dans le cadre du Laboratoire d'excellence Intelligence des mondes urbains - Désignation d'un représentant du Conseil au Comité de suivi - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1053

Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 - Convention cadre relative à la requalification du campus Lyon Santé Est - Individualisation totale d'autorisation de programme - Attribution d'une subvention d'équipement à l'Université Claude Bernard Lyon 1 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1054

Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 - Opération Neurocampus - Avenant n° 4 à la convention de maîtrise d'ouvrage phase 2 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1055

Villeurbanne - Opération plan campus - Projet de construction de la plateforme d'innovation Axel'One Campus - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1056

Expérimentation Pass urbain - Individualisation totale d'autorisation de programme - Approbation de la convention de recherche et développement avec la société Sopra-Steria - Demandes de subventions - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1057

PMI'e - Structures développant l'accompagnement des allocataires du RSA dans le cadre de la référence de parcours RSA en proposant des actions permettant la dynamisation des parcours d'insertion - Association Les jardins de Lucie - Attribution de subventions pour l'année 2016 - Délibération - Annexe

N° 2016-1058

Attribution d'une subvention à l'Association pour la formation des ruraux aux activités de développement économique des territoires (AFRAT) pour l'année 2016 - Phase 3 du programme 2014-2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1059

Projet de guichet numérique - Individualisation totale d'autorisation de programme - Demandes de subventions - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1060

Attribution d'une subvention à l'association Espace numérique entreprises (ENE) pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1061

Pôle de compétitivité Imaginove - Attribution d'une subvention à l'association Imaginove pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1062

Pôle de compétitivité Lyonbiopôle - Attribution d'une subvention à l'association Lyonbiopôle pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1063

Fonds de soutien aux colloques et événements scientifiques - Partenariat avec l'Université de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1064

Attribution d'une subvention à la Chambre de commerce et d'industrie Lyon Métropole - Saint-Etienne Roanne (CCIL) et à la Chambre des métiers et de l'artisanat du Rhône (CMAR) pour leurs dispositifs d'accompagnement dédiés aux petites et moyennes entreprises pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1065

Attribution de subventions au profit des associations Espace Carco, Pépinière Cap Nord, San Priote pour l'insertion par l'emploi (ASPIE), Techlid ainsi qu'aux Communes de Saint Fons et Villeurbanne pour leurs programmes d'animation économique territoriale et de services aux entreprises pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1066

Attribution d'une subvention à l'association Arty Farty pour la 6° édition de la plateforme European Lab 2016 à Lyon du 4 au 6 mai 2016 dans le cadre du festival Nuits sonores - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1067

Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions de fonctionnement pour les programmes d'actions pour l'année 2016 - Délibération - Annexe

N° 2016-1068

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Lyon bande dessinée organisation pour l'organisation de la journée professionnelle du Festival de la BD 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1069

Filière sécurité - Attribution d'une subvention à l'association Forum international des technologies de la sécurité (FITS) pour l'organisation du forum Technology against crime (TAC) 2016 à Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1070

Organisation du forum mondial des sciences de la vie - Biovision - Edition 2016 - Attribution d'une subvention à la Fondation pour l'Université de Lyon - Délibération - (sans annexe)


commission développement solidaire et action sociale

N° 2016-1071

Pollionnay - Conseil d'administration de la résidence intercommunale Jean Villard - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1072

Caluire et Cuire, Limonest, Collonges au Mont d'Or, Lissieu, Saint Cyr au Mont d'Or, Saint Didier au Mont d'Or, Couzon au Mont d'Or, Neuville sur Saône, Poleymieux au Mont d'Or, Albigny sur Saône, Fleurieu sur Saône, Fontaines Saint Martin, Fontaines sur Saône, Genay, Montanay, Quincieux, Rochetaillée sur Saône, Saint Germain au Mont d'Or, Rillieux la Pape, Sathonay Camp, Sathonay Village, Lyon 4° - Installation et financement d'un dispositif d'intégration MAIA Lyon Nord - Convention 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1073

Villeurbanne, Charbonnières les Bains, Bron, Champagne au Mont d'Or, Chassieu, Collonges au Mont d'Or, Corbas, Craponne, Dardilly, Décines Charpieu, Ecully, Feyzin, Francheville, Jonage, Marcy l'Etoile, Meyzieu, Saint Genis les Ollières, Vénissieux, La Tour de Salvagny, Lyon, Limonest, Lissieu, Saint Cyr au Mont d'Or, Solaize, Saint Didier au Mont d'Or, Saint Fons - Conventions pluriannuelles 2013-2016 pour l'installation et le financement d'un dispositif d'intégration MAIA (méthode d'intégration des services d'aide et de soins dans le champ de l'autonomie) Lyon Centre Ouest et Lyon Centre Est - Avenants pour l'année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1074

Action d'insertion sociale et professionnelle ayant comme activité support une prestation d'accompagnement à pied ou en transport en commun d'élèves ou d'étudiants en situation de handicap de leur domicile à leur établissement scolaire - Lancement d'une procédure adaptée - Autorisation de signer les marchés de prestation - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1075

PMI - Lieu d'accueil enfants-parents - Partenariat avec l'association Centre social Pierrette Augier à Lyon 9° - Mise en oeuvre du programme d'accompagnement du retour à domicile - Volet maternité - Partenariat avec la CPAM - Stage découverte de la médecine générale dans les services de la Métropole - Partenariat avec l'Université Claude Bernard - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1076

Actions de médiation sociale et d'aide à la gestion des aires d'accueil et actions d'insertion par le logement au titre de l'accompagnement social lié au logement - Attribution de subventions à l'Association régionale des tsiganes et leurs amis gadgés (ARTAG) - Délibération - (sans annexe)


commission éducation, culture, patrimoine et sport

N° 2016-1077

Opérations globalisées 2016 - Petits et moyens travaux dans les collèges publics - Cités scolaires - Mobilier et équipement spécifiques - Subventions d'équipement aux collèges privés - Individualisations d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1078

Opérations globalisées 2016 - Culture - Individualisations d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1079

Dotation complémentaire de fonctionnement des collèges publics - Année 2016 - Délibération - Annexe

N° 2016-1080

Bron, Caluire et Cuire, Lyon 1er, Lyon 3°, Lyon 4°, Lyon 5°, Meyzieu, Neuville sur Saône - Restauration scolaire des collèges de la Métropole de Lyon - Délégation de service public - Avenants de prolongation - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1081

Saint Fons, Villeurbanne - Collèges publics - Transports des élèves vers les installations sportives pour l'année scolaire 2015-2016 - Dotation complémentaire pour les collèges Les Iris et Alain - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1082

Villeurbanne, Meyzieu - Collèges publics - Aide aux projets d'actions éducatives - Attribution d'une subvention aux collèges du Tonkin et Evariste Galois - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1083

Partenariat avec l'association ASUL Volley - Attribution d'une subvention pour la saison 2015-2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1084

Partenariat avec le club sportif société anonyme sportive professionnelle (SASP) basket - Attribution d'une subvention à l'association ASVEL basket pour la saison 2015-2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1085

Partenariat avec l'association FC Lyon Basket Féminin - Attribution d'une subvention pour la saison 2015-2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1086

Partenariat avec le club sportif société anonyme sportive professionnelle (SASP) Lou Rugby - Attribution d'une subvention pour la saison 2015-2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1087

Partenariat avec le club sportif entreprise unipersonnelle sportive à responsabilité limitée (EUSRL) Villeurbanne handball association (VHA) - Attribution d'une subvention pour la saison 2015-2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1088

Partenariat avec la SASP Lyon Hockey Club les Lions (LHC) - Attribution d'une subvention pour la saison 2015-2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1089

Jazz Day Unesco édition 2016 - Attribution d'une subvention à l'association Tapages dans le cadre des actions du Pôle métropolitain dans le domaine culturel - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1090

Equipements culturels et collectifs artistiques - Attribution de subventions pour les programmes d'actions 2016-2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1091

Biennale de la danse 2016 - Attribution d'une subvention à l'association Les Festivals internationaux de Lyon et Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1141

Travaux relatifs à la construction du Musée des Confluences - Lots n° 4.2 : agencement scénographique ESR 2, n° 4.3 : agencement scénographique ESR 3, n° 7.2 : agencement scénographique ESR 2 et n° 7.3 : agencement scénographique ESR 3 - Autorisation de signer les protocoles d'accord transactionnel avec la société Goppion - Délibération - (sans annexe)


commission finances, institutions, ressources et organisation territoriale

N° 2016-1010

Budget primitif 2016 - Tous budgets - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1011

Budget primitif 2016 - Révision des autorisations de programme et d'engagement - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1012

Taxe d'habitation - Abattements de la base d'imposition - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1013

Taux 2016 de la taxe d'habitation - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1014

Taux 2016 de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1015

Taux 2016 de la cotisation foncière des entreprises - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1016

Taux 2016 des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1017

Opérations globalisées 2016 - Bâtiments, véhicules mobiliers et matériels, haltes fluviales et énergie développement durable - Individualisations d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1018

Opérations globalisées 2016 - Maintenance et renouvellement informatique - Individualisations d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1019

Financement des investissements - Agence France locale (AFL) - Octroi de la garantie à certains créanciers de l'AFL - Année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1020

Demande de changement de nom de la Commune de Grigny - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1021

Conseil départemental de sécurité civile (CDSC) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1022

Attribution d'une subvention à l'association La Gourguillonnaise - Pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1023

Attribution d'une subvention à l'association Amitié des personnels métropolitains et municipaux (APMM) pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1024

Attribution d'une subvention à l'association de l'Union française des associations sportives des employés des Communautés urbaines et Métropoles pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1025

Attribution d'une subvention à l'association Lyon sport Métropole (LSM) pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1026

Attribution d'une subvention à l'association des retraités de la Ville de Lyon et de la Métropole de Lyon (ARLYMET) pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1027

Cotisations et adhésions de la Métropole de Lyon - Nouvelles adhésions - Année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1028

Prestations juridiques en conseils, précontentieux et contentieux - Lots n° 1 à 10 - Lancement de procédure adaptée restreinte - Autorisation de signer les marchés - Délibération - Annexe

N° 2016-1029

Déconstructions sélectives-démolition sur des biens immobiliers - Autorisation de signer le marché de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1030

Fourniture de gaz naturel en réseau et de services associés - Convention constitutive de groupement de commandes avec les établissements publics locaux d'enseignement - Lancement d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer l'accord cadre - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1031

Bron - Cimetière métropolitain de Bron - Extension du cimetière et rénovation du parking - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1032

Mise à disposition de personnels auprès du Comité des oeuvres sociales (COS) du personnel de la Métropole de Lyon - Renouvellement - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1033

Mise à disposition de personnels auprès de l'association La Gourguillonnaise - Renouvellement - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1034

Mise à disposition de personnels auprès de l'association Lyon sport Métropole - Renouvellement - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1035

Mise à disposition de personnels auprès de l'Agence d'urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise - Renouvellement - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1036

Service commun Université vie étudiante - Avenant à la convention entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1037

Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs - Mesures administratives diverses relatives à la gestion du personnel - Délibération - Annexe

N° 2016-1137

Désensibilisation et refinancement de la dette toxique transférée du Département du Rhône   - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1138

Désensibilisation et refinancement de la dette toxique transférée du Département du Rhône - Autorisation de signer un protocole d'accord transactionnel à intervenir avec la Caisse française de financement local (CAFFIL), la SFIL et Dexia crédit local - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1139

Désensibilisation et refinancement de la dette toxique transférée du Département du Rhône - Recours au fonds de soutien - Autorisation de signer la convention à intervenir avec l'Etat - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1140

Conseil de la Métropole de Lyon - Groupes d'élus - Moyens de fonctionnement - Année 2016 - Délibération - (sans annexe)


commission proximité, environnement et agriculture

N° 2016-1092

Opérations globalisées 2016 - Interventions sur les réseaux d'eau potable, sécurité de la ressource, sécurité de la distribution - Individualisations d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1093

Opérations globalisées 2016 - Assainissement - Individualisations d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1094

Opérations globalisées 2016 - Galeries drainantes, maîtrise des eaux pluviales et réseaux hydrauliques de défense incendie - Individualisations d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1095

Opérations globalisées 2016 - Propreté - Individualisations d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1096

Adhésion de la Métropole de Lyon au Groupement de défense sanitaire du Rhône - Désignation d'un représentant du Conseil au conseil d'administration - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1097

Givors - Délibération de principe pour le lancement d'une délégation de service public de chauffage urbain sur le territoire de la Commune - Délibération - Annexe

N° 2016-1098

Rillieux la Pape - Exploitation du service public de chauffage urbain - Conclusion d'une convention de gestion provisoire avec le groupement momentané d'entreprises associant les sociétés Ambréa et GDF Suez Énergie Services - Retrait de la délibération n° 2015-0898 du 10 décembre 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1099

Oullins, Pierre Bénite, Irigny, Vernaison, Solaize, Feyzin, Vénissieux, Lyon 7°, Saint Fons - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la Vallée de la Chimie - Avis de la Métropole de Lyon sur le projet - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1100

Genay, Neuville sur Saône, Saint Genis Laval, Saint Priest - Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) de Saint Genis Laval et de Neuville sur Saône/Genay - Conventions de financement des mesures foncières pour les établissements BASF Agri, COATEX et ADG - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1101

Projet de refonte de l'outil Prodige - Individualisation totale de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1102

Projet Camele'Eau (ex-Vigilance) - Refonte de l'outil du système d'assainissement - Individualisation totale d'autorisation de programme - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1103

Jonage - Route nationale - Renforcement du réseau d'assainissement - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1104

Renouvellement de la convention passée avec le Groupe de recherche Rhône-Alpes sur les infrastructures et l'eau (GRAIE) - Versement d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2016 pour les actions du programme annuel et l'organisation du colloque international triennal Novatech - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1105

Politique du cycle de l'eau - Mise en oeuvre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l'Est lyonnais - Participations financières pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1106

Fonds de solidarité eau - Attribution de subventions pour 4 projets de solidarité internationale - Délibération - Annexe

N° 2016-1107

Coopération décentralisée entre la Métropole de Lyon et la Région Haute-Matsiatra à Madagascar - Renouvellement de la présence d'un représentant permanent de la Métropole à Madagascar - Convention avec l'association Trans-Mad'Développement (TMD) pour le portage du poste - Année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1108

Coopération décentralisée - Nouveau programme de 4 ans avec la Région Haute-Matsiatra à Madagascar - Attribution d'une subvention d'équipement et d'une subvention de fonctionnement - Demandes de subventions - Délibération - Annexe

N° 2016-1109

Maison rhodanienne de l'environnement (MRE) - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1110

Plan d'éducation au développement durable (PEDD) - Actions et mise en valeur des politiques métropolitaines - Attribution de subventions aux partenaires pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1111

Agro-écologie - Programme agro-environnemental et climatique (PAEC) de l'agglomération lyonnaise 2016-2022 - Programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1112

Soutien à l'agriculture - Attribution de subventions aux associations GDS du bétail du Rhône, le service de remplacement du Rhône, le Comité d'action juridique du Rhône, l'ADDEAR et l'association Le Réseau des AMAP Auvergne-Rhône-Alpes - Avenant à la convention attributive de subvention de fonctionnement pour l'association Le service de remplacement du Rhône - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1113

Collonges au Mont d'Or, Couzon au Mont d'Or, Saint Germain au Mont d'Or - Projet stratégique agricole et de développement rural-Protection des espaces naturels et agricoles périurbains (PSADER-PENAP) 2010-2016 - Attribution de subventions à l'association Fruits Rhône et Loire (AFREL) et au Syndicat mixte des Monts d'Or - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1114

La Mulatière, Fontaines sur Saône, Albigny sur Saône - Politique de soutien de la trame verte - Attribution de subventions au Centre de ressources de botanique appliquée (CRBA), au Passe jardins, aux Cultivateurs, aux Communes de la Mulatière, Fontaines sur Saône et Albigny sur Saône - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1115

Lyon - Déchèteries fluviales - Contrat de recherche et développement pour expérimentation du dispositif avec le groupement Suez, Compagnie fluviale de transport et Compagnie nationale du Rhône - 2016-2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1116

Aménagement du hall de départ de la subdivision de collecte COL SUD située 117, rue de Gerland Lyon 7° - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1117

Collecte des textiles d'habillement, du linge de maison et des chaussures (TLC) - Convention avec l'éco-organisme Eco TLC pour la période 2016-2019 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1118

Programme de développement du compostage des déchets - Attributions de subventions pour les composteurs de quartiers, en pied d'immeuble et dans les cantines scolaires - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1119

Actions et travaux menés sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole dans le domaine de la gestion des eaux pluviales et des ruissellements, l'eau potable et l'assainissement - Demandes de subventions auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1142

Syndicat départemental d'énergies du Rhône (SYDER) - Retrait de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1143

Extension du périmètre d'adhésion de la Métropole de Lyon au Syndicat intercommunal de gestion des énergies de la région lyonnaise (SIGERLY) - Délibération - (sans annexe)


commission urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

N° 2016-1120

Opérations globalisées 2016 - Foncier - Individualisations d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1121

Conseil d'administration et assemblée générale de l'Agence d'urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1122

Agence d'urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1123

Plan 3A - Aide à la primo-accession pour le logement neuf - Relance du dispositif - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - Annexe

N° 2016-1124

Saint Fons - Convention cadre de plan de sauvegarde des copropriétés Les Clochettes et Cité des Clochettes - Approbation de l'avenant n° 2 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1125

Bron - Opération de renouvellement urbain (ORU) Terraillon - Abords du centre commercial - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1126

Albigny sur Saône - Centre-bourg - Aménagement - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1127

Irigny - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Centre - Quitus donné à la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) et suppression de la ZAC - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1128

Limonest - Ilot Plancha - Réalisation des études de maîtrise d'oeuvre - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1129

Villeurbanne, Lyon - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Maisons Neuves - Espèces protégées - Mesures compensatoires - Conventions avec Lyon Métropole habitat (LMH), les Villes de Lyon et de Villeurbanne - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1130

Lyon 3° - Opération d'aménagement Lyon Part-Dieu - Convention de projet urbain partenarial (PUP) Orange avec la société publique locale (SPL) Lyon Part-Dieu, la société Orange, la société Pitch Promotion, la société FTIMMOH et la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1131

Saint Genis Laval - Darcieux Collonges - Projet urbain partenarial (PUP) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1132

Villeurbanne - Grandclément - Convention de projet urbain partenarial (PUP) avec OGIC - Programme des équipements publics (PEP) - Instauration d'un périmètre élargi de participation - Délibération - Annexe

N° 2016-1133

Villeurbanne - Projet urbain partenarial (PUP) Gervais-Bussière - Conventions de PUP avec 2 promoteurs immobiliers - Programme des équipements publics (PEP) - Instauration d'un périmètre élargi de participation - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - Annexe

N° 2016-1134

Vénissieux - Développement urbain du secteur du Puisoz-Grand Parilly - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU) - Approbation - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1135

Vaulx en Velin - Carré de Soie - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) Tase - Esplanade Tase - Approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage unique - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1136

Villeurbanne - Quartier Saint Jean - Secteur Saint Jean Sud - Acquisitions foncières - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)