Séance du Conseil de la Métropole

REPUBLIQUE FRANCAISE



Conseil du 20 janvier 2020

 



 

·         Le procès-verbal de la séance publique du 4 novembre 2019 a été approuvé.

 

·         Les délibérations n° 2020-4074 à 2020-4118 et 2020-4120 à 4166 ont été reçues au contrôle de légalité le 22 janvier 2020.

 

·         La délibération n° 2020-4119 a été reçue au contrôle de légalité le 23 janvier 2020.




DELIBERATIONS





N° 2020-4074

Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 9 décembre 2019 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération du Conseil n° 2017-1976 du 10 juillet 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4075

Compte-rendu des décisions prises par M. le Président en vertu de la délégation de principe accordée par les délibérations du Conseil n° 2017-1975 du 10 juillet 2017 et n° 2018-2735 du 27 avril 2018 - Période du 1er au 30 novembre 2019 - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4076

Compte-rendu des décisions prises par M. le Président en matière de marchés publics, accords-cadres et marchés subséquents à des accords-cadres passés entre le 9 novembre et le 13 décembre 2019 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2018-2735 du 27 avril 2018 - Délibération - (sans annexe)


commission déplacements et voirie

N° 2020-4077

Convention relative à la construction et à l'utilisation du parc de stationnement Cordeliers à Lyon en date du 20 juin 1972 - Avenant n° 8 - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4078

Lyon 7° - Tarification du parking Vercors - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4079

Petits aménagements de voirie et de signalisation au bénéfice des transports urbains - Convention avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) pour l'année 2020 - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4080

Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Attribution d'une subvention d'équipement pour le financement des travaux de voirie / espaces publics et d'évolution des systèmes de transport de l'opération Lyon Part-Dieu (aménagement du Pôle d'échanges multimodal (PEM)) - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4081

Projet de bus à haut niveau de service (BHNS) Trévoux Sathonay Lyon - Convention relative au financement des études et expertises pré-opérationnelles - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4082

Etudes stratégiques de mobilité sur le territoire de la Métropole de Lyon - Autorisation de signer les accords-cadres à bon de commandes de services - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4083

Convention d'adhésion à la Centrale d'achat du transport public - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4084

Dispositif d'incitation financière à l'acquisition de vélos à assistance électrique, de vélos cargos et de vélos pliants - Attribution d'aides pour l'année 2020 - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4085

Développement des modes actifs - Attribution d'une subvention à l'association Pignon sur rue pour son programme d'actions 2020 - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4086

Contrat de partenariat pour le boulevard périphérique nord de Lyon (BPNL) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4087

Travaux de gros entretien, renouvellement et déploiement des équipements de sécurité pour les voies rapides et les tunnels de la Métropole de Lyon - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer l'accord-cadre  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4088

Caluire et Cuire, Lyon 9° - Pont de l'Ile Barbe - Surveillance renforcée et travaux conservatoires - Individualisation totale de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4089

Vénissieux - Pont Joliot Curie - Travaux de réparation - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4090

Vénissieux - Pont Pierre Sémard - Travaux de sécurisation - Adoption d'une convention avec SNCF Réseau - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4091

Solaize, Vernaison - Pont de Vernaison - Haute surveillance et travaux conservatoires - Individualisation complémentaire de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4092

Couzon au Mont d'Or - Requalification de la rue Georges Villeneuve - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4093

Marcy l'Etoile - Avenues Marcel Mérieux et Jean Colomb - Travaux complémentaires - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4094

Villeurbanne - Réaménagement de la rue du Docteur Rollet - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4095

Meyzieu - Création de la voie nouvelle 33 - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4096

Sathonay Camp - Voie nouvelle de la chaufferie - Individualisation totale de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4097

Géoréférencement des réseaux électriques souterrains sensibles pour la signalisation lumineuse tricolore sur l'ensemble du territoire de la Métropole de Lyon - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4098

Givors - Convention entre la Métropole de Lyon et la Commune de Givors pour la gestion de la halte fluviale  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4099

Sécurité routière - Attribution d'une subvention au Club Motocycliste de la Police nationale (CMPN) pour son programme d'actions 2020 relatif à la gestion du centre de formation Percigônes - Délibération - (sans annexe)


commission éducation, culture, patrimoine et sport

N° 2020-4100

Cité internationale de la gastronomie de Lyon (CIGL) - Avenant n° 1 au contrat de délégation de service public (DSP) - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4101

Avenant n° 1 à la convention de concession en date du 21 octobre 2015 pour la conception, la réalisation et le financement des travaux d'amélioration et de restructuration des installations golfiques ainsi que la gestion et l'exploitation du service public du golf de Lyon-Chassieu - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4102

Sport - Clubs sportifs amateurs - Soutien aux clubs d'élite amateur pour la saison sportive 2019-2020 - Délibération - Annexe

N° 2020-4103

Sport - Partenariat avec les clubs sportifs professionnels - Attribution de subventions de fonctionnement pour la saison 2019-2020 - Délibération - Annexe

N° 2020-4104

Sport - Attribution de subventions aux sections sportives scolaires des collèges de la Métropole de Lyon pour l'année 2019-2020 - Délibération - Annexe

N° 2020-4105

Collèges publics - Dotations transport vers les demi-pensions 2020 - Délibération - Annexe

N° 2020-4106

Collèges publics - Modification de la carte scolaire pour la rentrée scolaire de septembre 2020 - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4107

Collèges publics - Individualisations d'autorisation de programme complémentaires et partielle - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4108

Collèges publics - Dénomination du futur collège de Villeurbanne - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4109

Lyon 8° - Fourniture de chaleur pour le collège Jean Mermoz à partir de la chaufferie du groupe scolaire Jean Mermoz - Convention avec le collège Jean Mermoz et la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4110

Convention d'objectifs et de moyens 2018-2020 avec le Musée des Confluences - Avenant n° 2 - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4111

Lyon 2° - Opération de construction du Musée des Confluences - Bilan de clôture définitif pour le mandat de travaux - Quitus donné à la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4112

Aménagement du niveau 1 de LUGDUNUM - Musée et Théâtres romains - Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre - Approbation du programme et de l'enveloppe financière affectée aux travaux par le maître d'ouvrage - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4113

Equipements culturels - Attribution de subventions pour l'année 2020 - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4114

Syndicats mixtes de gestion du Conservatoire à rayonnement régional (CRR) de Lyon et de l'École nationale de musique, de danse et d'art dramatique (ENMDAD) de Villeurbanne - Versement de participations pour l'année 2020 et signature d'un protocole financier avec le CRR de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4115

Culture - Attribution de subventions de soutien à des actions culturelles dans le champ des solidarités - Année 2020 - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4116

Evénements culturels -  Les Nuits de Fourvière, la Biennale de la Danse, la Biennale des Musiques Exploratoires - Attribution de subventions de fonctionnement pour l'année 2020 - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4117

Evènements littéraires 2020 - Attribution de subventions pour l'organisation de la fête du livre de Bron, du Lyon BD Festival et à l'organisation du prix Summer - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4118

Soutien à la vie associative - Attribution de subventions aux associations de promotion du développement de la vie associative et de l'engagement citoyen pour l'année 2020 - Délibération - Annexe


commission finances, institutions, ressources et organisation territoriale

N° 2020-4119

Budget primitif 2020 - Tous budgets - Délibération - Annexe

N° 2020-4120

Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs 2020 - Délibération - Annexe

N° 2020-4121

Période de préparation au reclassement (PPR) des fonctionnaires territoriaux - Conventionnement avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône (CDG69) - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4122

Médecine statutaire et de contrôle des arrêts maladie des agents de la Métropole de Lyon - Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône (CDG69) - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4123

Lyon 3° - Extension des locaux du service de santé au travail (SST) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4124

Renouvellement de la mise à disposition de personnel auprès du Syndicat mixte de transports pour l'aire métropolitaine lyonnaise (SMT AML) - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4125

Comité des oeuvres sociales (COS) - Mise à disposition de personnels - Avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4126

Grigny - Construction du centre d'exploitation - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4127

Lyon 2° - Pôle d'échanges multimodal (PEM) Perrache - Avenant n° 2 à la convention de financement d'études d'avant-projet du PEM Perrache - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4128

Lyon 2° - Pôle d'échanges multimodal (PEM) Lyon-Perrache - Requalification du Centre d'échanges de Lyon-Perrache (CELP) phase 1 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4129

Lyon 2° - Pôle d'échanges multimodal (PEM) de Lyon-Perrache - Phase 2 - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4130

Lyon 9° - Travaux d'aménagement de la Maison de la Métropole et des solidarités (MDMS) 8 place Abbé Pierre - Approbation du plan de financement et de la convention avec la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4131

Travaux de déconstruction sélective et de démolition sur les biens immobiliers de la Métropole de Lyon - Autorisation de signer l'accord-cadre de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4132

Acheminement et fourniture d'électricité d'origine 100 % renouvelable et de services associés - Lancement d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer l'accord-cadre et les marchés subséquents de fourniture à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4133

Cotisations et adhésions aux associations - Nouvelles demandes 2020 - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4134

Association Lyon Sport Métropole (LSM) - Attribution de subventions de fonctionnement 2020 - Approbation de la convention 2020 - Délibération - (sans annexe)


commission proximité, environnement et agriculture

N° 2020-4135

Contrat de concession de distribution de gaz pour le territoire de la Ville de Lyon - Autorisation à signer le contrat  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4136

Contrat de développement territorial des énergies renouvelables thermiques (CDT EnRth) avec l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4137

Agence locale de l'énergie et du climat (ALEC) de la Métropole de Lyon - Programme général, appui à la plateforme Ecoréno'v, animation du fonds air bois et éducation à l'eau - Attribution de subventions de fonctionnement pour l'année 2020 - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4138

Plan d'éducation au développement durable (PEDD) - Actions et mise en valeur des politiques métropolitaines - Attribution de subventions aux partenaires pour l'année 2020  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4139

Association Maison de l'environnement (ME) - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour son programme d'actions 2020  - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4140

Déploiement de la stratégie d'économie circulaire - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4141

Candidature de la Métropole de Lyon à l'appel à projet européen Urban Innovative Actions (UIA) sur le thème de l'économie circulaire - Demande de subvention auprès de l'Union européenne - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4142

Trame verte - Jardins collectifs - Attribution de subventions à l'association le Passe-jardins et au Centre de ressources de botanique appliquée (CRBA) pour l'année 2020 - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4143

Préservation et valorisation de la trame verte - Attribution de subventions 2020 au CEN Rhône-Alpes, à la LPO Auvergne-Rhône-Alpes, à FNE Rhône, à Arthropologia, à la FDCRML, à la FDPPMA 69, au CDRP 69, au CBNMC et à l'Hirondelle - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4144

Appel à projets 2019 sur les périmètres de protection des espaces naturels et agricoles périurbains (PENAP) - Attribution de subventions aux porteurs de projet - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4145

Politique agricole - Attribution de subventions aux organisations professionnelles agricoles pour leurs actions  2020 et à des porteurs de projet - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4146

Agro-écologie - Projet agro-environnemental et climatique (PAEC) de l'agglomération lyonnaise 2016-2022 - Programme d'actions 2020 et clôture du programme 2019 - Avenants aux conventions partenariales 2017 et 2018 - Convention avec les partenaires au titre de l'année 2020 - Demande de participation auprès de l'Europe (FEADER), l'État, l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse, les Communautés de communes de l'est lyonnais et du Pays de l'Ozon - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4147

Association Acoucité - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2020 - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4148

Villeurbanne - Installation d'une station de gaz naturel pour véhicules (GNV) au sein du site de Krüger - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4149

Villeurbanne - Extension des halls de départ pour la subdivision de collecte du site Krüger - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4150

Prévention des déchets - Gestion des donneries au sein des déchèteries de la Métropole de Lyon - Convention avec le groupement représenté par le Foyer Notre-Dame des sans-abri - Avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4151

Programme d'actions en faveur de la prévention des déchets ménagers et assimilés - Appel à projets AURABIODEC - Volet compostage partagé - Convention de financement avec l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4152

Prévention des déchets - Attribution d'une subvention à l'association "Festival Lyon zéro déchet" pour l'organisation de l'édition 2020 du Festival Lyon 0 déchet (FL0D) - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4153

Prévention et gestion des déchets - Attribution d'une subvention à l'association Mouvement de palier pour ses actions en faveur du tri pour les années 2020 et 2021 - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4154

Rillieux la Pape - Travaux pour la modernisation de l'unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) des déchets ménagers de Lyon-Nord - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4155

Dispositif d'aide financière pour accompagner la mise en conformité des installations privatives et non privatives d'assainissement collectif et non collectif - Modification de la délibération du Conseil n° 2018-2820 du 25 juin 2018 - Délibération - Annexe

N° 2020-4156

Bron - Route de Genas - Réhabilitation du réseau d'assainissement - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4157

Fontaines sur Saône - Travaux de réseaux et ouvrages de collecte pour le réaménagement de la station d'épuration (STEP) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Demande de subvention d'équipement auprès de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4158

Saint Germain au Mont d'Or - Rénovation de la station d'épuration (STEP) tranche 2 - Convention d'assistance avec la SNCF dans le cadre du projet de mise en conformité du système d'assainissement de Saint Germain au Mont d'Or - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4159

Francheville - Travaux de remplacement d'un collecteur d'assainissement dans le cadre de la suppression du seuil de Taffignon par le Syndicat d'aménagement et de gestion de l'Yzeron, du Ratier et du Charbonnières (SAGYRC) - Avenant n° 1 à la convention d'indemnisation en nature et convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec le SAGYRC - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4160

Villeurbanne - Renouvellement des collecteurs d'assainissement - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4161

Lyon 9° - Bassin de dessablement secteur Eglantines - Restructuration du réseau d'assainissement autour de l'ancienne gare d'eau et réalisation d'ouvrages de dessablement - Tranche 2 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4162

Actions et travaux menés sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole de Lyon dans le domaine de la gestion des eaux pluviales et des ruissellements, l'eau potable et l'assainissement - Demande de subventions auprès de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse (AERMC) - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4163

Meyzieu - Quartiers de Villardier et Peyssilieu ‑ Création d'ouvrages de gestion des eaux pluviales ‑ Individualisation complémentaire de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4164

Lyon 3° - Secteur Part-Dieu ‑ Restructuration des réseaux humides ‑ Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4165

Villeurbanne, Vaulx en Velin - Champ captant de Crépieux Charmy - Suivi des opérations d'abaissement de la retenue de l'aménagement hydroélectrique de Verbois en Suisse - Convention d'expertise avec la Compagnie nationale du Rhône (CNR) et M. Stéphane Lorchel - Délibération - (sans annexe)

N° 2020-4166

Coopération décentralisée avec la Région Haute Matsiatra à Madagascar - Programme Eaurizon - Année 5 - Attribution de subventions - Conventions avec les partenaires - Avenant avec l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Demandes de subventions - Délibération - (sans annexe)