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Séance du Conseil de la Métropole

REPUBLIQUE FRANCAISE



Conseil du 20 décembre 2017

 



·         Les délibérations n° 2017-2373 à 2017-2379, 2017-2381, 2017-2382, 2017-2385 à 2017-2395, 2017-2400, 2017-2403, 2017-2404, 2017-2407 à 2017-2416, 2017-2422 à 2017-2425, 2017-2427, 2017-2432, 2017-2437, 2017-2439, 2017-2440, 2017-2446 à 2017-2462, 2017-2464 à 2017-2468, 2017-2470 à 2017-2474, 2017-2476 à 2017-2478, 2017-2480, 2017-2491 à 2017-2495, 2017-2497, 2017-2499 à 2017-2504, 2017-2506 à 2017-2511, 2017-2517 à 2017-2520, 2017-2522, 2017-2524, 2017-2526, 2017-2527, 2017-2529, 2017-2532 et 2017-2533 ont été reçues au contrôle de légalité le 21 décembre 2017.

 

·         Les délibérations n° 2017-2400, 2017-2451 et 2017-2480 ont été retirées de l'ordre du jour.




DELIBERATIONS


commission déplacements et voirie



N° 2017-2373

Rapport des mandataires - Société d'économie mixte Lyon parc auto (SEM LPA) - Exercice 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2374

Rapport des délégataires de services publics - Contrat de partenariat pour la conception, la réalisation et le financement des travaux de mise en sécurité et pour la gestion du boulevard périphérique nord de Lyon (BPNL) - Exercice 2016 - Délibération - Annexe

N° 2017-2375

Rapport des délégataires de services publics - Activité d'exploitation des ouvrages de stationnement déléguée à la société Effia - Exercice 2016 - Délibération - Annexe

N° 2017-2376

Rapport des délégataires de services publics - Activité d'exploitation des ouvrages de stationnement déléguée à la société Indigo - Exercice 2016 - Délibération - Annexe

N° 2017-2377

Rapport des délégataires de services publics - Activité d'exploitation des ouvrages de stationnement déléguée à la société Lyon parc auto (LPA) - Exercice 2016 - Délibération - Annexe

N° 2017-2378

Rapport des délégataires de services publics - Activité d'exploitation des ouvrages de stationnement déléguée à la société Q-Park France - Exercice 2016 - Délibération - Annexe

N° 2017-2379

Rillieux la Pape, Sathonay Camp - Projet de Réseau express de l'aire métropolitaine lyonnaise (REAL) - Gare de Sathonay Camp-Rillieux la Pape - Travaux de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) Réseau pour le prolongement du souterrain et la mise en accessibilité de la gare - Avenant de prolongation à la convention de financement des travaux - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2381

Sainte Foy lès Lyon - Requalification de la RD 342 à Sainte Foy Lès Lyon - Élargissement de l'Yzeron et reconstruction de la passerelle de Montray - Approbation de la convention d'indemnisation avec le Syndicat d'aménagement de gestion de l'Yzeron, du Ratier et du Charbonnières (SAGYRC) - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2382

Villeurbanne - Site ABB Médipôle rue Fays - Aménagement et élargissement de la rue Fréderic Fays accompagnant la construction du Médipôle Lyon Villeurbanne - Convention de participation financière et en nature avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2385

Saint Fons - Aménagement rue de la Rochette et rue des Deux Fermes - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2386

Vernaison - Extension du parking de la gare - Individualisation totale d'une recette dans le cadre de la convention de fonctions d'agglomération et de centralité (CFAC) avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2387

Corbas - Création de rond-point route de Marennes, rues Bruyères, 8 mai 1945, Midi et chemin des Romanettes - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2388

Travaux de mise en oeuvre d'enrobés sur le territoire de la Métropole de Lyon - Lot n° 1 - Autorisation de signer un accord cadre à bons de commande de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2389

Travaux de mise en oeuvre d'enrobés sur le territoire de la Métropole de Lyon - Lot n° 2 - Autorisation de signer un accord cadre à bons de commande de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2390

Travaux de mise en oeuvre d'enrobés sur le territoire de la Métropole de Lyon - Lot n° 3 - Autorisation de signer un accord cadre à bons de commande de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2391

Travaux de mise en oeuvre d'enrobés sur le territoire de la Métropole de Lyon - Lot n° 4 - Autorisation de signer un accord cadre à bons de commande de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2392

Travaux de mise en oeuvre d'enrobés sur le territoire de la Métropole de Lyon - Lot n° 5 - Autorisation de signer un accord cadre à bons de commande de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2393

Travaux de mise en oeuvre d'enrobés sur le territoire de la Métropole de Lyon - Lot n° 6 - Autorisation de signer un accord cadre à bons de commande de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2394

Travaux de mise en oeuvre d'enrobés sur le territoire de la Métropole de Lyon - Lot n° 7 - Autorisation de signer un accord cadre à bons de commande de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2395

Convention constitutive d'un groupement de commande pour le géoréférencement des réseaux électriques souterrains sensibles entre la Métropole de Lyon et le Syndicat de gestion des énergies de la région lyonnaise (SIGERLY) - Autorisation de signer ladite convention - Délibération - (sans annexe)


commission développement économique, numérique, insertion et emploi

N° 2017-2400

Comité syndical du Syndicat mixte du parc industriel de la Plaine de l'Ain (SMPIPA) - Désignation d'un représentant du Conseil - Dossier retiré

N° 2017-2403

Ouverture dominicale des commerces - Avis sur les projets d'arrêtés municipaux relatifs aux dérogations accordées par les Maires pour l'année 2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2404

Lyon - Meublés de tourisme - Mise en place d'un outil de veille - Modification du règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d'usage de locaux d'habitation pour Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2407

Insertion - Mise en oeuvre de la subvention globale du Fonds social européen (FSE) pour la période 2017-2020 - 3° programmation et avenants pour l'année 2017 - Avenant du plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) de Lyon 2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2408

Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) 2016-2020 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association régionale pour l'amélioration des conditions de travail (ARACT) - Année 2017-2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2409

Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) 2016-2020 - Insertion par l'activité économique - Attribution de subventions de fonctionnement à l'association Synerg'IAE et à l'entreprise d'insertion Envie Sud-Est pour leurs programmes d'actions 2017-2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2410

Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) 2016-2020 - Attribution de subvention à la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) du Rhône pour son action de liaison entreprise-emploi-insertion - Année 2017-2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2411

Lyon - PMI'e 2016-2020 - Attribution d'une subvention au Groupement d'intérêt public (GIP) Maison de l'emploi et de la formation de Lyon pour la mise en oeuvre d'une mission de liaison entreprise emploi - Année 2017/2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2412

Villeurbanne - Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) 2016-2020 - Expérimentation Territoire zéro chômeur de longue durée - Attribution d'une subvention - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2413

Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 - Opération Transpolis - Individualisation totale de l'autorisation de programme - Attribution de subventions d'équipement à l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR) et à la société par actions simplifiées Transpolis pour la réalisation des projets I4C-M et TEC - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2414

Attribution d'une subvention à la Fondation pour l'Université de Lyon (FPUL) pour le projet BigBooster, dispositif international de sélection et d'accélération de start-ups à fort potentiel - Années 2017-2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2415

Attribution d'une subvention à l'Université de Lyon pour l'organisation de l'événement The Web Conference 2018 dans le cadre du soutien aux domaines du web et du numérique - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2416

Economie sociale et solidaire - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations Ronalpia, AGF Alter'incub, Passerelle eau de Robec, la Cravate solidaire pour leurs programmes d'actions 2017-2018 en faveur de l'entrepreneuriat et de l'innovation sociale - Délibération - (sans annexe)


commission développement solidaire et action sociale

N° 2017-2422

Aide sociale à l'hébergement des personnes âgées et handicapées - Prise en charge des dépenses de mutuelle - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2423

Structures de l'aide sociale à l'enfance - Enveloppe de tarification - Année 2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2424

Protection de l'enfance - Convention partenariale d'aide au domicile des familles 2018/2019 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2425

Protection de l'enfance - Convention de partenariat entre les services de l'État (Éducation Nationale et Protection judiciaire de la jeunesse) et la Métropole de Lyon pour le fonctionnement des dispositifs relais - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2427

Projet Vénus VIII - Attribution d'une subvention à l'association Spacejunk Lyon pour l'année 2017 - Délibération - (sans annexe)


commission éducation, culture, patrimoine et sport

N° 2017-2432

Rapport des délégataires de services publics - Activité d'exploitation du golf de Chassieu par la Société Blue Green Groupe SAUR - Exercice 2016 - Délibération - Annexe

N° 2017-2437

Musée des Confluences - Versement d'une avance sur la subvention pour l'exercice 2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2439

Collèges - Dotation de fonctionnement et forfait d'externat 2018 - Dotations complémentaires - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2440

Collèges publics - Aide aux projets d'actions éducatives - Attribution de subventions - Année scolaire 2017-2018 - Délibération - (sans annexe)


commission finances, institutions, ressources et organisation territoriale

N° 2017-2446

Création de la Métropole de Lyon - Avenant n° 1 au protocole financier général signé entre la Communauté urbaine de Lyon et le Département du Rhône - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2447

Inventaire comptable et règles d'amortissement - Mise en conformité de la délibération du Conseil n° 2015-0109 du 26 janvier 2015 avec l'article D 3664-1 du code général des collectivités territoriales - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2448

Gestion active de la dette et de la trésorerie pour 2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2449

Solaize - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Solaize - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2450

Bron - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Bron - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2451

Caluire et Cuire - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Caluire et Cuire - Dossier retiré

N° 2017-2452

Ecully - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune d'Ecully - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2453

Fontaines sur Saône - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Fontaines sur Saône - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2454

Francheville - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Francheville - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2455

Limonest - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Limonest - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2456

La Mulatière - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de La Mulatière - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2457

Neuville sur Saône - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Neuville sur Saône - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2458

Pierre Bénite - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Pierre Bénite - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2459

Saint Cyr au Mont d'Or - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Saint Cyr au Mont d'Or - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2460

Sainte Foy lès Lyon - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Sainte Foy lès Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2461

Saint Genis Laval - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Saint Genis Laval - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2462

Saint Romain au Mont d'Or - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Saint Romain au Mont d'Or - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2464

Corbas - Mise en oeuvre du Pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Corbas - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2465

Décines Charpieu - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Décines Charpieu - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2466

Feyzin - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Feyzin - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2467

Mions - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Mions - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2468

Saint Priest - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Saint Priest - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2470

Pacte de cohérence métropolitain - Mise en oeuvre du contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Création d'un service commun de documentation entre la Métropole et la Ville de Lyon - Approbation de la convention - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2471

Lyon - Réaménagement de Maisons de la Métropole (MDM) - Individualisations d'autorisations de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2472

Groupement d'intérêt public Maison départementale et métropolitaine des personnes handicapées (MDMPH) - Mise à disposition d'agents de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2473

Société publique locale (SPL) Part-Dieu - Mise à disposition d'agents de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2474

Association Comité social du personnel - Attribution d'une subvention pour son programme d'action 2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2476

Service départemental métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS) - Convention de mutualisation 2018‑2020 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2477

Lot n° 2 : Fourniture et travaux d'installation de bâtiments modulaires à structure principale bois pour les divers sites de la Métropole de Lyon - Autorisation de signer l'accord-cadre de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2478

Bron - Parc-cimetière - Demande de rétrocession et de remboursement d'une concession acquise par madame Josiane CANET - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2532

Révision de divers tarifs, de prix ou redevances, à compter du 1er janvier 2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2533

Pacte métropolitain d'innovation de la Métropole de Lyon - Protocole de partenariat entre la Métropole et la Caisse des dépôts et consignations - Demande de subvention - Délibération - (sans annexe)


commission proximité, environnement et agriculture

N° 2017-2480

Conseil syndical du Syndicat mixte du Bordelan - Désignation de représentants du Conseil - Dossier retiré

N° 2017-2491

Rapport des délégataires de services publics - Activité d'exploitation de l'usine d'incinération des ordures ménagères de Rillieux la Pape par la société Valorly - Exercice 2016 - Délibération - Annexe

N° 2017-2492

Rapport des délégataires de services publics - Gestion et exploitation des parcs cimetières de la Métropole de Lyon (sites de Bron-Parilly et Rillieux la Pape) et conception, construction, entretien et exploitation du crématorium du complexe funéraire de Bron par la société Atrium - Exercice 2016 - Délibération - Annexe

N° 2017-2493

Rapport des délégataires de services publics - Activité de production et de distribution de chaud et de froid urbains par les sociétés Elvya, Elyde, Dalkia, Engie et Valorly - Exercice 2016 - Délibération - Annexe

N° 2017-2494

Rapport des délégataires de services publics - Activité de production et de distribution d'eau potable déléguée à la société Eau du Grand Lyon - Exercice 2016 - Délibération - Annexe

N° 2017-2495

Rapport des délégataires de services publics - Activité de distribution publique de gaz sur le territoire des Communes de Lyon, Corbas, Chassieu, Meyzieu, Jonage, Mions, Solaize et Givors - Exercice 2016 - Délibération - Annexe

N° 2017-2497

Rapport des mandataires - Société publique locale (SPL) de gestion des espaces publics du Rhône amont - Exercice 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2499

Givors, Grigny - Syndicat mixte d'eau potable Rhône Sud - Approbation d'une convention de vente d'eau - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2500

Charly, Vernaison - Développement du réseau séparatif - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Demandes de subventions  - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2501

Villeurbanne - Assainissement - Renouvellement des collecteurs - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2502

Corbas - Eaux pluviales - Bassin de Grange Blanche - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme travaux - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2503

Lyon 4° - Assainissement - Quai Joseph Gillet - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme travaux - Demandes de subventions  - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2504

DSM Flux - Rémunération de 2 agents inventeurs à la direction de l'eau - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2506

Étude territoriale sur le tri des déchets ménagers et assimilés issus des collectes sélectives - Convention avec le Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères (SITOM) Sud Rhône - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2507

Contrats avec les éco-organismes filières emballages ménagers et papiers graphiques pour le soutien à la valorisation des déchets et contrats de revente des déchets d'emballages valorisables - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2508

Saint Genis Laval - Politique agricole - Développement des circuits courts - Protection des productions fruitières contre les aléas climatiques - Attribution de subventions à des exploitants agricoles et à l'association les délices de Paillot - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2509

Stratégie alimentaire métropolitaine - Attribution d'une subvention à l'Association Rhône Loire pour le développement de l'agriculture biologique (ARDAB) - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2510

Attribution d'une subvention à l'association les Péniches du Val de Rhône dans le cadre des travaux de révision quinquennale - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2511

Chassieu - Entretien de la promenade du Biézin - Rue Elisée Reclus, avenues de France et Simone Veil - Prestation de propreté globale du site - Conventions avec la Société publique locale (SPL) de gestion des espaces publics du Rhône Amont (SEGAPAL) et la Commune de Chassieu - Délibération - Annexe


commission urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

N° 2017-2517

Rapport des mandataires - Société publique locale (SPL) Lyon Confluence - Exercice 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2518

Rapport des mandataires - Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Exercice 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2519

Rapport des mandataires - Société d'économie mixte (SEM) Patrimoniale du Grand Lyon - Exercice 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2520

Rapport des mandataires - Société anonyme immobilière d'économie mixte (SAIEM) de Vaulx en Velin - Exercice 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2522

Bron, Caluire et Cuire, Ecully, Feyzin, Fontaines sur Saône, Givors, Grigny, La Mulatière, Lyon, Meyzieu, Neuville sur Saône, Saint Fons, Oullins, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vénissieux, Vaulx en Velin, Villeurbanne - Contrat de ville métropolitain - Financement des équipes projet politique de la ville et des actions - Année 2017 - Conventions de participation financière - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2524

Lyon 9° - Opération de rénovation de la résidence Chapas - Secteur de Balmont à la Duchère - Attribution d'une subvention à la Société anonyme de construction de la Ville de Lyon (SACVL) - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2526

Villeurbanne - Projet urbain partenarial (PUP) Gervais Bussière - Réalisation d'un programme de logements - Avenant n° 1 à la convention de PUP avec la société Kaufman & Broad - Substitution de la société Kaufman & Broad par la société Kaufmann & Broad Promotion 1 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2527

Décines Charpieu - Projet urbain partenarial (PUP) multipôle - Substitution de la société Em2c par la société SAS Kane - Avenant n° 1 à la convention de PUP - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2529

Tassin la Demi Lune - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Centre - Quitus donné à la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Suppression de la ZAC - Délibération - (sans annexe)