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Séance du Conseil de la Métropole

REPUBLIQUE FRANCAISE



Conseil du 18 septembre 2017

 

·         Les délibérations n° 2017-2057 à 2017-2160, 2017-2162 à 2017-2194, 2017-2196 à 2017-2235 et 2017-2237 ont été reçues au contrôle de légalité le 20 septembre 2017.

 

·         La délibération n° 2017-2195 a été reçue au contrôle de légalité le 21 septembre 2017.

 

·         Les délibérations n° 2017-2161 et 2017-2236 ont été retirées de l'ordre du jour.




DELIBERATIONS





N° 2017-2057

Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0003 du 16 janvier 2015 - Période du 1er avril au 9 juillet 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2058

Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2017-1975 du 10 juillet 2017  - Période du 10 juillet au 31 juillet 2017  - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2059

Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 15 mai 2017 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0004 du 16 janvier 2015 modifiée - Délibération - (sans annexe)


commission finances, institutions, ressources et organisation territoriale

N° 2017-2060

Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Mise à jour des associations et de leurs représentants   - Délibération - Annexe

N° 2017-2061

Charbonnières les Bains - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Charbonnières les Bains - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2062

Collonges au Mont d'Or - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Collonges au Mont d'Or - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2063

Genay - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Genay - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2064

Oullins - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune d'Oullins - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2065

Quincieux - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Quincieux - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2066

Lissieu - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Lissieu - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2067

Charly - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Charly - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2068

Dardilly - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Dardilly - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2069

Saint Germain au Mont d'Or - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Saint Germain au Mont d'Or - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2070

Sathonay Village - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Sathonay Village - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2071

Craponne - Mise en oeuvre du Pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Craponne - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2072

Jonage - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Jonage - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2073

Montanay - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Montanay - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2074

Saint Genis les Ollières - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Saint Genis les Ollières - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2075

Fontaines Saint Martin - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Fontaines Saint Martin - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2076

Régime indemnitaire des agents de la Métropole de Lyon - Modification de la délibération n° 2016‑1642 du 12 décembre 2016 - Délibération - Annexe

N° 2017-2077

Protection sociale complémentaire - Risque prévoyance - Revalorisation de la participation employeur - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2078

Réalisation et livraison de titres restaurant pour le personnel de la Métropole de Lyon - Autorisation de signer le marché de services à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2079

Mission d'inspection en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail - Convention avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône pour l'inspection des agents de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2080

Service départemental métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS) - Avis de la Métropole de Lyon sur le projet de schéma d'analyse et de couverture des risques (SACR) - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2081

Service départemental métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS) - Convention pluriannuelle 2018-2020 relative aux contributions financières versées par la Métropole de Lyon au SDMIS - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2082

Société d'économie mixte (SEM) Patrimoniale du Grand Lyon - Capital social - Appel de fonds 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2083

Convention de groupement de commandes entre la Métropole de Lyon, la Ville de Lyon, le CCAS de Lyon et le SITIV pour la fourniture d'équipements et accessoires informatiques liés à l'environnement de travail - Autorisation de signer ladite convention - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2084

Fourniture et infogérance des systèmes d'impression bureautique de la Métropole de Lyon sur un modèle coût à la page - Autorisation de lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert et autorisation de signer l'accord-cadre à bons de commandes - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2085

Attribution d'une indemnité de conseil à M. Jean-Luc Bouleau, Trésorier de Lyon Municipale et de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2086

Déficits de caisses des régies entre 2014 et 2016 - Avis du Conseil de la Métropole de Lyon sur les demandes de remise gracieuse de la part des régisseurs titulaires - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2087

Rillieux la Pape - Rénovation thermique de l'immeuble situé 22 avenue Général Leclerc à Rillieux la Pape - Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec Dynacité - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2088

Lyon 9° - Réhabilitation du gymnase de la Duchère - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2089

Exploitation du chauffage et de la climatisation des maisons de la Métropole, collèges et autres bâtiments - Autorisation de signer les accords-cadres à bons de commandes à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouverts - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2090

Achat d'électricité pour les bâtiments tertiaires et pour les sites opérationnels de la Métropole de Lyon - Autorisation de signer les avenants n° 1 aux marchés subséquents de fournitures n° 2015-462 et n° 2015-463 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2091

Lyon 3° - Modernisation de l'hôpital Edouard Herriot (HEH) - Tranche 1 - Avenant n° 1 à la convention tripartite attributive de subvention - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2232

Répartition du fonds métropolitain de péréquation 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2233

Exonération de cotisation foncière des entreprises des établissements ayant pour activité principale la vente au détail de phonogrammes - Délibération - (sans annexe)


commission déplacements et voirie

N° 2017-2092

Contrat de délégation de service public de stationnement Parc Gare Part Dieu - Société Lyon parc auto (LPA) - Avenant n° 7 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2093

Noeud ferroviaire Lyonnais (NFL) études long terme - Individualisation d'autorisation de programme - Attribution d'une subvention d'équipement à la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) Réseau - Signature de la convention partenariale entre SNCF Réseau, Région Auvergne-Rhône-Alpes, SNCF, l'Etat et la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2094

Saint Priest, Vénissieux - Noeud ferroviaire lyonnais (NFL) - Plateforme logistique multimodale Saint Priest Vénissieux - Études d'aménagements de performance - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Attribution d'une subvention équipement à SNCF Réseau - Signature d'une convention partenariale entre SNCF Réseau, la Région Auvergne Rhône-Alpes, l'État et la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2095

Dardilly, Limonest, Champagne au Mont d'Or, Ecully, Tassin la Demi Lune, Lyon, La Mulatière, Pierre Bénite - Déclassement des autoroutes A6 A7 entre Limonest et Pierre Bénite - Conventions entre la Métropole de Lyon et l'Etat et entre la Métropole de Lyon et la société APPR relatives aux conditions de maintien de la viabilité hivernale, de l'exploitation et de l'entretien en limites nord et sud des sections des axes A6 et A7 reclassées dans le domaine public routier métropolitain - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2096

Dardilly, Limonest, Champagne au Mont d'Or, Ecully, Tassin la Demi Lune, Lyon, La Mulatière, Oullins, Pierre Bénite - Déclassement des autoroutes A6 et A7 entre Limonest et Pierre Bénite - Convention entre la Métropole de Lyon et l'Etat portant définition des conditions de conception, de construction, d'entretien et de financement des équipements dynamiques d'exploitation ainsi que des moyens nécessaires pour l'exercice des missions du PAIS de la DIR Centre-Est sur le réseau des voies rapides de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2097

Dardilly, Limonest, Champagne au Mont d'Or, La Mulatière, Oullins, Ecully, Tassin la Demi Lune, Lyon, Pierre Bénite - Déclassement des autoroutes A6 et A7 entre Limonest et Pierre Bénite - Convention entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon relative à la remise d'ouvrage et la gestion de l'éclairage public dans la traversée de Lyon.  - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2098

Plan de déplacements inter-entreprises (PDIE) de la zone industrielle de Techlid - Attribution d'une subvention à l'Association Techlid - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2099

Plan de déplacements inter-entreprises (PDIE) de la zone plateau Nord - Attribution d'une subvention à l'association Cap Nord - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2100

Travaux de réfection définitive des tranchées sur chaussées, trottoirs, promenades autres qu'asphaltés - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer les avenants aux 7 marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2101

Fourniture et pose de matériel de signalisation de direction pour l'évolution, la maintenance et l'extension du jalonnement - Marché à bons de commande - Autorisation de signer l'avenant au marché de fourniture 2014-248 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2102

Travaux de mise en oeuvre d'enrobés - Marchés annuels à bons de commande - Autorisation de signer les avenants aux 7 marchés de travaux  - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2103

Travaux de pavage dallage - Marchés annuels à bons de commande - Autorisation de signer les avenants aux 2 marchés de travaux  - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2104

Maintenance des équipements sur le périmètre des voies rapides et des tunnels (VRT) de la Métropole de Lyon - Autorisation de signer l'accord-cadre à bons de commande à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2105

Villeurbanne - Réaménagement du cours Emile Zola - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2106

Oullins - Requalification des rues de la Camille et Léon Bourgeois - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2107

Meyzieu - Voie nouvelle - Prolongement de la rue Frédéric Dugoujon jusqu'à la rue Henri Lebrun - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2108

Vaulx en Velin - Réaménagement de la rue de la République - Convention de maîtrise d'ouvrage unique - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2109

Vénissieux - Requalification de la rue Gambetta - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2110

Jonage - Aménagement du centre-ville (parvis de l'église) - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2111

Montanay - Requalification de la rue des Maures - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2112

Saint Genis les Ollières - Place Pompidou - Approbation du programme de l'opération - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2113

Givors - Requalification de la place Jean Berry - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2114

Charbonnières les Bains - Avenue du Général de Gaulle et place Marsonnat - Approbation du programme de réaménagement - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2115

Lyon 9° - Rue des 2 Joannes - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2116

Lyon 4° - Carrefours boulevard de la Croix-Rousse - Secteur Clos Jouve - Convention de maîtrise d'ouvrage unique - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2117

Sainte Foy lès Lyon, Oullins - Aménagement de la RD342 et du carrefour avec la RD 50 dans le secteur de Beaunant - Approbation du bilan de la concertation et du programme de l'opération - Individualisation complémentaire de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2118

Ecully - Site sportif et de loisirs - Approbation du programme et de la convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Ville d'Ecully - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme pour les études et les travaux du site sportif - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2119

Craponne - Petits travaux de voirie - Versement de fonds de concours par la commune - Approbation de la convention - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme  - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2120

Solaize - Vallée de la chimie - Etude et travaux d'aménagement du campus IFPEN-TOTAL CRES - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2121

Lyon 3° - Place de Francfort - Gare routière - Approbation d'une convention de financement partenarial pour la mise en place d'une prestation de gardiennage sur le site - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2122

Villeurbanne - Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 - Opération espaces publics du campus LyonTech-la Doua - Convention de maîtrise d'ouvrage - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2123

Développement des modes actifs - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Change de chaîne pour le développement de l'intermodalité en gare de Vaise - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2124

Sécurité routière - Attribution d'une subvention à la Ligue nationale des clubs motocyclistes de la Police nationale et des disciplines associées pour son programme d'actions 2017 relatif à la gestion du centre de formation Percigônes - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2125

Projet Reduc'mob -  Attribution d'une subvention à l'Association pour le développement durable de la Vallée de la Chimie et au Club des entreprises de Lyon-Part-Dieu - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2126

Logistique urbaine - Appel à projets Ratrans 2015 Systèmes de transport et de mobilité - Convention de partenariat avec l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE) - Avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2234

Comité syndical du Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2235

Marché de mise à disposition de mobiliers urbains supports d'information et prestations de services de mobilité - Autorisation de signer le marché - Approbation de la tarification Vélo'v - Approbation d'une convention de mandat pour l'encaissement des recettes Vélo'v - Délibération - (sans annexe)


commission développement économique, numérique, insertion et emploi

N° 2017-2127

Dispositifs en faveur de l'insertion professionnelle des jeunes adultes - Fonds d'aide aux jeunes 2017 - Attribution de subventions dans le cadre des Fonds locaux d'aide aux jeunes et des actions de portée métropolitaine - Attribution d'une subvention à l'association École de la 2ème Chance (E2C) Rhône Lyon Métropole - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2128

Conseil d'administration et Bureau de l'association Lyon Urban Data - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2129

Attribution d'une subvention à la Chambre de commerce et d'industrie Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne pour son programme d'actions 2017 - Volets commerce : schéma directeur d'urbanisme commercial (SDUC) et hôtellerie : schéma de développement de l'hébergement touristique (SDHT) - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2130

Attribution d'une subvention à la Chambre des métiers et de l'artisanat du Rhône (CMAR) pour son programme d'actions 2017 - Volets commerce : schéma directeur d'urbanisme commercial (SDUC) et schéma d'accueil des entreprises (SAE) - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2131

Schéma d'urbanisme commercial (SDUC) - Soutien au management de centre-ville - Attribution de subventions aux associations CentreNeuville, Tendance Presqu'île, Oullins centre-ville, Association Lyon 7 Rive Gauche et à la Société villeurbannaise d'urbanisme pour leur programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2132

PMI'e 2015-2020 - Actions favorisant l'emploi - Projet ODAS - Individualisation d'autorisation de programme - Attribution d'une subvention d'investissement à la Société par actions simplifiée (SAS) Campus Véolia Rhin Rhône Méditerranée - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2133

Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) - Partenariat avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) en matière d'allocation du revenu de solidarité active (RSA) - Convention d'accès au service Mon compte Partenaire - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2134

Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) : Attribution de subventions à la Maison de l'Emploi et de la Formation de Lyon (MDEF) pour son accompagnement de la filière bâtiment durable (BTP) et à l'association ALLIES PLIE de Lyon pour l'organisation de dating emplois et sa mission insertion culture (MIC) - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2135

Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) - Organisation des réponses à la fraude au revenu de solidarité active (RSA) - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2136

Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) - Déploiement d'une offre d'accompagnement en direction des bénéficiaires du RSA en souffrance psychique - Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2137

Insertion - Fonds d'appui aux politiques d'insertion - Approbation de la convention entre la Métropole de Lyon et l'Etat  - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2138

Insertion - Mise en oeuvre de la subvention globale du Fonds social européen (FSE) pour la période 2017-2020 - 2° programmation pour l'année 2017 - Délibération - Annexe

N° 2017-2139

Politique d'insertion par la commande publique - Observatoire métropolitain des clauses d'insertion - Attribution d'une subvention à l'Association sud-ouest emploi et à l'Université Lyon 2 pour leurs programmes d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2140

Attribution d'une subvention à l'association Réseau des territoires innovants pour l'organisation de la 14ème édition du forum des INTERCOnnectés à Lyon les 6 et 7 décembre 2017 et pour son programme d'actions 2017 relatif à la promotion du numérique - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2141

Développement du réseau internet par la création d'un noeud d'échanges sur l'agglomération - Attribution d'une subvention à l'association Rezopole pour son programme d'actions et son programme d'investissement 2017  - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2142

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association I-care Cluster pour l'animation et la structuration de la filière e-santé et autonomie, avec la création d'un living lab santé et médico-social et la gestion de l'évènement Hacking Health - Année 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2143

Cancéropôle Lyon Auvergne-Rhône-Alpes (CLARA) - Appel à projet Preuve de Concept 2017 - Attribution d'une subvention d'équipement au Centre Léon Bérard pour le projet de recherche et de développement isoADC - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2144

Filières sécurité - Attribution d'une subvention à l'association European defense economic networks (EDEN) pour son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2145

Pôles de compétitivité Lyonbiopole, Axelera et Techtera - Attribution de subventions à la société Conofrance CTI-Biotech pour son projet 3D Oncochip, à la société ElsaLys Biotech pour son projet Tyromab, à la société Arobas Technologies pour son projet Thermofip et à la société Europrotect pour son projet Etincels2 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2146

Fonds de soutien aux colloques et évènements scientifiques - Attribution de subventions aux établissements d'enseignement supérieur et aux associations mettant en oeuvre des manifestations scientifiques en 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2147

Economie sociale et solidaire - Attribution de subventions à organismes Locaux Motiv', Chambre régionale de l'ESS, MIETE et ANCIELA, pour leur programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2148

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Organisation mondiale de la santé (OMS) pour le développement du Bureau de Lyon pour l'année 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2149

Aide à la modernisation de l'hôtellerie indépendante en milieu urbain - Approbation de la convention-type d'attribution de subvention et du cadre et règlement de l'appel à projets 2017-2018 - Délégation à la Commission permanente pour la mise en oeuvre du dispositif - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2150

Attribution d'une subvention à l'association Lyon place financière et tertiaire pour la participation à un évènement dans le cadre de ses 30 ans et de la 4ème biennale business et droit  - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2151

Réseau Auvergne-Rhône-Alpes d'appui à la coopération internationale (RESACOOP) - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention constitutive du groupement d'intérêt public (GIP) - Attribution d'une subvention pour le programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2152

Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets internationaux 2017 - 2ème phase - Lancement de l'appel à projets internationaux 2018 - Délibération - Annexe

N° 2017-2153

Lyon 5° - Attribution d'une subvention à l'association Nouvel institut franco-chinois pour le programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2154

Attribution d'une subvention à la Fondation pour l'Université de Lyon (FPUL) pour l'organisation des 30° Entretiens Jacques Cartier du 16 au 18 octobre 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2155

Dispositif Pass culture étudiant et invitations Lyoncampus pour la saison 2017-2018 - Approbation d'une convention avec les structures et les établissements culturels partenaires, d'une convention avec les cinémas du GRAC et d'une convention pour le festival des Nuits Sonores 2018 avec l'association Arty Farty  - Délibération - Annexe

N° 2017-2156

Attribution d'une subvention à la Communauté d'universités et d'établissements (COMUE) Université de Lyon pour son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2157

Vie étudiante - Attribution d'une subvention au Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Lyon pour l'organisation du cycle annuel des activités d'animation de vie étudiante sur l'année universitaire 2017-2018.  - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2158

Attribution d'une subvention à la Fondation pour l'Université de Lyon (FPUL) pour l'organisation de la 10° édition des Journées de l'économie du 7 au 9 novembre 2017 à Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2159

Vie étudiante - Approbation d'une convention de partenariat entre la Métropole de Lyon et la Ville de Villeurbanne pour l'organisation de la 15° Nuit des étudiants du monde (NEM) 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2160

Vie étudiante - Attribution de subventions à des associations étudiantes et-ou dédiées à la vie étudiante pour l'organisation de leurs projets et événements pour l'année 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2161

Attribution d'une subvention à la Fondation pour l'Université de Lyon (FPUL) pour le projet BigBooster, dispositif international de sélection et d'accélération de start-ups à fort potentiel - Années 2017-2018 - Dossier retiré

N° 2017-2162

Givors, Neuville sur Saône, Lyon 9° - Projet de création de 3 pôles entrepreneuriaux - Individualisations complémentaires d'autorisation de programme - Sollicitation de financements - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2163

Pacte métropolitain d'innovation - Opérations Neurocampus, INL-CPE et Axel'One Campus - Avenants aux conventions de maîtrise d'ouvrage déléguée - Individualisation d'autorisations de programme complémentaires en dépenses et en recettes - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2164

Office du Tourisme de la Métropole de Lyon - Renouvellement de classement en catégorie I - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2165

Convention Métropole de Lyon / SYTRAL concernant la mise à disposition de la Métropole d'un réseau de fibres optiques dans l'enceinte du métro - Approbation de l'avenant n° 8 à la convention  - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2166

Environnement numérique de travail La classe.com - Mise à disposition de la plateforme aux Communes du territoire métropolitain - Conventions types de mise en oeuvre - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2167

Compte unique du territoire - Convention de partenariat entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon pour l'expérimentation d'un service de gestion d'identité unique - Autorisation de signer la convention - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2168

Smarter Together - Transfert d'équipements informatiques de Grand Lyon habitat à la Métropole de Lyon - Autorisation de signer la convention de transfert - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2169

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Point Information Médiation Multiservices - PIMMS Lyon Métropole - Année 2017 - Délibération - (sans annexe)


commission développement solidaire et action sociale

N° 2017-2170

Modernisation et professionnalisation des services d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD) intervenant auprès des personnes âgées et en situation de handicap - Avenant n° 1 à la convention avec la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) pour les années 2016 et 2017 prolongée en 2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2171

Signature d'un avenant au contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) conclu pour la période 2016-2018 avec la SARL At'Home et d'un avenant au CPOM conclu pour la période 2017-2019 avec l'association GIHP RHONE ALPES pour préciser les modalités de fonctionnement et de financement de dispositifs de mutualisation de la prestation de compensation du handicap - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2172

Attribution de subventions exceptionnelles à 10 services d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD) au titre de la compensation de la revalorisation du point de la convention collective de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile (BAD) - Régularisation de l'année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2173

Protocole d'accord relatif au traitement des demandes de carte mobilité inclusion (CMI) - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2174

Mise en oeuvre de mesures d'accompagnement social personnalisé - Avenant à la convention du 3 février 2016 avec l'Union départementale des associations familiales (UDAF) du Rhône et de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2175

Missions PMI sur l'accueil du jeune enfant de moins de 6 ans, la santé et le volet éducatif - Attribution de subventions aux associations gestionnaires d'établissements d'accueil du jeune enfant et plus spécifiquement des enfants en difficulté et en situation de handicap - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2176

Protection de l'Enfance - Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la prévention et de la protection de l'enfance et de la famille auprès de publics spécifiques et conventions de partenariat - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2177

Prévention santé - Attribution d'une subvention à l'Association pour le dépistage organisé des cancers dans le Rhône (Adémas-69) pour son programme d'action 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2178

Prévention santé - Cancéropôle Lyon Auvergne Rhône-Alpes (CLARA) - Soutien au projet structurant PAPRICA pour l'année 2017 - Attribution de subventions aux porteurs du projet - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2179

Prévention santé - Attribution d'une subvention à l'Association départementale d'éducation pour la santé (ADES) du Rhône pour son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2180

Attribution de subventions à ARALIS et au Foyer Notre-Dame des Sans-Abri (FNDSA) pour 2017 - Avenants aux conventions triennales 2016-2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2236

Commissions administratives paritaires locales de l'Institut départemental de l'enfance et de la famille (IDEF) - Désignation de représentants du Conseil - Dossier retiré


commission éducation, culture, patrimoine et sport

N° 2017-2181

Politique métropolitaine en direction de la vie associative - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2182

Soutien à la vie associative - Attribution de subventions aux associations d'envergure locale - Année 2017 - Délibération - Annexe

N° 2017-2183

Soutien à la vie associative - Attribution de subventions aux associations d'envergure intercommunale - Année 2017 - Délibération - Annexe

N° 2017-2184

Sport - Clubs sportifs amateurs de haut niveau - Attribution de subventions de fonctionnement pour la saison sportive 2016-2017 - Délibération - Annexe

N° 2017-2185

Sport - Clubs sportifs de bassins de vie - Attribution de subventions de fonctionnement pour la saison sportive 2016-2017 - Délibération - Annexe

N° 2017-2186

Pôle métropolitain - Attribution d'une subvention à l'association RESEAU pour l'organisation d'un évènement en résonance à Jazz à Vienne 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2187

Attribution de subventions à l'Institut Lumière pour son fonctionnement et pour l'organisation du 9° Festival Lumière - Année 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2188

Villeurbanne - Théâtre national populaire (TNP) - Approbation d'une convention d'objectifs et de moyens 2017-2019 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2189

Musée gallo-romain de Lyon-Fourvière - Relocalisation des réserves du musée de Lyon - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2190

Musée gallo-romain de Lyon-Fourvière - Restauration des collections - Demande de subvention auprès du Fonds régional d'aide à la restauration (FRAR) - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2191

Soutien aux établissements d'enseignement artistique - Attribution de subventions de fonctionnement pour l'année 2017 - Délibération - Annexe

N° 2017-2192

Soutien aux enseignements artistiques - Attribution de subventions au profit de la Confédération musicale de France Rhône Grand Lyon (CMFRGL), l'Association des structures d'enseignement artistique du Rhône (ASEAR), de Léthé musicale et du Centre de formation des enseignants de la musique (CEFEDEM) Auvergne-Rhône-Alpes pour l'année 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2193

Collèges publics et collèges privés sous contrat d'association avec l'État - Dotations 2018 - Délibération - Annexe

N° 2017-2194

Lyon, Villeurbanne - Collèges - Convention pour l'utilisation des équipements sportifs de la Ville de Lyon et de la Ville de Villeurbanne - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2195

Collèges - Actions éducatives - Aides aux projets éducatifs, aux projets culturels, à laclasse.com et au dispositif collèges au cinéma - Année 2017-2018 - Attribution de subventions aux associations - Délibération - Annexe

N° 2017-2196

Collèges publics - Attribution de subventions d'investissement pour permettre l'acquisition d'équipements de cuisine - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2197

Collèges publics - Mise à disposition des locaux scolaires - Approbation de la convention d'hébergement des écoliers au service de demi-pension du collège Jean Jaurès pour l'année scolaire 2017-2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2198

Lyon 8° - Construction du collège Alice Guy (ex-collège Cazeneuve) - Autorisation de signer l'avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2199

Fonds de soutien à l'investissement local - Autorisation de programme complémentaire - Recettes - Ancienne pouponnière de l'Institut départemental de l'enfance et de la famille (IDEF) - Mise aux normes accessibilité des établissements recevant du public (ERP) - Reconstructions et restructurations moyennes de collèges - Restructuration du collège de Tassin la Demi Lune - Délibération - (sans annexe)


commission proximité, environnement et agriculture

N° 2017-2200

Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés - Engagement de la démarche d'élaboration - Création de la Commission consultative d'élaboration et de suivi - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2201

Prise de participation de la Métropole dans la société de production photovoltaïque Un Deux Toits Soleil dans le cadre d'un projet d'investissement participatif - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2202

Corbas, Feyzin, Genay, Givors, Irigny, Lyon, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Saint Fons, Saint Genis Laval, Saint Priest, Solaize, Vénissieux, Vernaison - Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) sur le territoire de la Métropole de Lyon - Programme d'actions et participations financières de la Métropole - Individualisations complémentaires d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2203

Programme d'accompagnement, de prévention et de gestion des risques majeurs - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Institut des risques majeurs (IRMa) au titre de son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2204

Feyzin - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la Vallée de la Chimie - Conventions de financement des mesures foncières, de limitations des accès et de démolition des biens acquis - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2205

Pacte métropolitain d'innovation de la Métropole de Lyon - Dispositif d'accompagnement des acteurs économiques exposés en zones de risques majeurs - Attribution d'une subvention à l'association AMARIS - Demande de subvention auprès de l'Etat - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2206

Plan Oxygène - Aide au remplacement des appareils de chauffage au bois individuels non performants - Approbation des conditions d'accès et du règlement des aides - Demande de subventions auprès de l'ADEME et de la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Attribution d'une subvention à l'ALE  - Délibération - Annexe

N° 2017-2207

Plan Oxygène-Numérique - Convention tripartite ATMO Auvergne-Rhône-Alpes, Caisse des dépôts et consignations et Métropole de Lyon - Approbation de la charte d'innovation en faveur de la qualité de l'air par le numérique - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2208

Qualité de l'air - Attribution d'une subvention à l'association ATMO Auvergne-Rhône-Alpes pour son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2209

Vaulx en Velin, Villeurbanne - Délibération de principe pour le lancement de concession de service public de chauffage urbain - Délibération - Annexe

N° 2017-2210

Vaulx en Velin - Réseaux de chaleur - Travaux de révision générale de cogénération - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2211

Lyon 4° - Cours d'Herbouville - Travaux de réhabilitation d'un collecteur d'assainissement - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Demande de subventions auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2212

Organisation de la collecte des ordures ménagères sur le territoire de la Métropole de Lyon - Définition des différents niveaux de service - Délibération - Annexe

N° 2017-2213

Déchets - Reprise des cartons non complexés issus des déchèteries - Contrat de reprise avec la société Recyclage déchets services (RDS) - Année 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2214

Extension du dispositif de réemploi au sein des déchèteries de la Métropole de Lyon - Convention avec le groupement représenté par le Foyer Notre-Dame des Sans-Abri (FNDSA) - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2215

Traitement de mâchefers en provenance de l'Unité de Traitement et Valorisation Energétique Lyon Sud - Convention avec le Syndicat mixte d'élimination, de traitement et de valorisation des déchets Beaujolais-Dombes (SYTRAIVAL) - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2216

Valorisation des déchets - Collecte des palettes de bois sur 9 déchèteries - Convention avec l'association Les Rouilleurs de Sainte Foy lès Lyon - 2017-2020 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2217

Collecte du verre - Convention cadre pour le soutien au Comité départemental du Rhône de la Ligue contre le Cancer- 2017-2022 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2218

Valorisation des déchets - Appel à projet d'EcoFolio pour l'accompagnement au changement - Demande de subvention - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2219

Lyon - Dispositif de Propreté Rives de Saône 2014-2020 - Convention avec la Ville de Lyon - Avenant n° 2  - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2220

Lyon 2° - Dispositif de propreté Confluence - Convention avec la Ville de Lyon - 2017-2022 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2221

Meyzieu - Création d'un bassin de rétention pour protéger les quartiers Villardier et Peyssilieu des inondations - Individualisation totale d'autorisation de programme  - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2222

Saint Germain au Mont d'Or - Rénovation de la station d'épuration tranche 2 ‑ Individualisation partielle d'autorisation de programme ‑ Demande de subventions auprès de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2223

Fleurieu sur Saône - Captage de Tourneyrand - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2224

Fonds de solidarité eau - Attribution de subventions pour 3 projets de solidarité internationale - Demande de subventions auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditérranée et Corse - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2225

Meyzieu - Cycle de l'eau ‑ Attribution d'une subvention au Conservatoire d'espaces naturels Rhône-Alpes pour son programme de gestion nature de la pelouse sèche sur le captage d'eau potable - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2226

Trame verte - Orientations en faveur des jardins collectifs - Attribution de subventions à la Ville de Lyon, à l'association Passe-jardins, au Centre de ressources de botanique appliquée (CRBA) et à l'association Les Cultivateurs. - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2227

Soutien aux organismes agricoles - Attribution de subventions aux partenaires pour les actions 2017 - Adhésion au réseau national RnPAT - Convention de partenariat avec l'ASP et la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour les aides surfaciques - Modification du dispositif d'aide suite à la grêle en 2016 - Avenant pour la coopérative d'utilisation de matériels agricoles (CUMA) de Quincieux - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2228

Chassieu - Opération LY12 - Mesures compensatoires - Convention tripartite avec le Comité de la foire de Lyon (COFIL) et un agriculteur exploitant pour les années 2017-2027 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2229

Stratégie de développement durable - Volet innovation territoriale - Attribution d'une subvention à l'association la Myne pour l'édition 2017 du festival Fabrique des Communs - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2230

Téléthon 2017 - Participation de la Métropole de Lyon pour l'année 2017 - Attribution d'une subvention à l'association française contre les myopathies (AFM) - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2231

Prestations de réalisation de la viabilité hivernale - Autorisation de signer l'avenant n° 1 aux lots n° 1, 2 et 3 - Délibération - (sans annexe)


commission urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

N° 2017-2237

La Mulatière, Oullins - Quartier La Saulaie - Lancement de l'opération d'aménagement - Création d'une ZAC - Ouverture et modalités de la concertation préalable et de la participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'environnement - Délibération - Annexe