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Ordre du jour de la prochaine séance

Commission permanente :
27 mai 2024

Conseil :
24 juin 2024


Les séances précédentes

2024

Délibérations de la Commission permanente :
12 février, 08 avril

Procès-verbaux de la Commission permanente :
12 février

Comptes-rendus de la Commission permanente :
12 février, 08 avril

Délibérations du Conseil :
29 janvier, 11 mars

Comptes-rendus du Conseil :
29 janvier, 11 mars

2023

Délibérations de la Commission permanente :
27 février, 24 avril, 22 mai, 10 juillet, 16 octobre, 20 novembre

Procès-verbaux de la Commission permanente :
27 février, 24 avril, 22 mai, 10 juillet, 16 octobre, 20 novembre

Comptes-rendus de la Commission permanente :
27 février, 24 avril, 22 mai, 10 juillet, 16 octobre, 20 novembre

Délibérations du Conseil :
23 janvier, 27 mars, 26 juin, 25 septembre, 11 décembre

Procès-verbaux du Conseil :
23 janvier, 27 mars, 26 juin, 25 septembre, 11 décembre

Comptes-rendus du Conseil :
23 janvier, 27 mars, 26 juin, 25 septembre, 11 décembre

2022

Délibérations de la Commission permanente :
07 février, 11 avril, 16 mai, 11 juillet, 17 octobre, 21 novembre

Procès-verbaux de la Commission permanente :
07 février, 11 avril, 16 mai, 11 juillet, 17 octobre, 21 novembre

Comptes-rendus de la Commission permanente :
07 février, 11 avril, 16 mai, 11 juillet, 17 octobre, 21 novembre

Délibérations du Conseil :
24 janvier, 14 mars, 27 juin, 26 septembre, 21 novembre, 12 décembre

Procès-verbaux du Conseil :
24 janvier, 14 mars, 27 juin, 26 septembre, 21 novembre, 12 décembre

Comptes-rendus du Conseil :
24 janvier, 14 mars, 27 juin, 26 septembre, 21 novembre, 12 décembre

2021

Délibérations de la Commission permanente :
22 février, 26 avril, 31 mai, 05 juillet, 18 octobre, 22 novembre

Procès-verbaux de la Commission permanente :
22 février, 26 avril, 31 mai, 05 juillet, 18 octobre, 22 novembre

Délibérations du Conseil :
25 janvier, 15 mars, 26 avril, 21 juin, 27 septembre, 13 décembre

Procès-verbaux du Conseil :
25 janvier, 15 mars, 26 avril, 21 juin, 27 septembre, 13 décembre

2020

Délibérations du Conseil :
27 juillet

Procès-verbaux du Conseil :
27 juillet

2019

Délibérations du Conseil :
04 novembre, 16 décembre

Procès-verbaux du Conseil :
04 novembre, 16 décembre

2015

Délibérations de la Commission permanente :
18 juin, 12 octobre

Procès-verbaux de la Commission permanente :
18 juin, 12 octobre

Délibérations du Conseil :
23 mars, 02 novembre

Procès-verbaux du Conseil :
23 mars, 02 novembre


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