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Séance du Conseil de la Métropole

REPUBLIQUE FRANCAISE



Conseil du 16 janvier 2015

 



·                     Les délibérations n° 2015-0001 à 2015-0009 ont été reçues au contrôle de légalité le lundi 19 janvier 2015.




DELIBERATIONS





N° 2015-0001

Fixation de la composition de la Commission permanente de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0002

Commission permanente de la Métropole de Lyon - Election des membres autres que le président et les vice-présidents - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0003

Délégations d'attributions accordées par le Conseil de la Métropole de Lyon au président - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0004

Délégations d'attributions accordées par le Conseil de la Métropole de Lyon à la Commission permanente - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0005

Commission permanente de la Métropole de Lyon - Fixation de règles minimales et temporaires de fonctionnement - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0006

Commissions thématiques du Conseil de la Métropole de Lyon - Création de 7 commissions à titre permanent - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0007

Commission permanente d'appel d'offres (CPAO) de la Métropole de Lyon - Election des membres titulaires et suppléants - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0008

Conseil de famille départemental-métropolitain - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0009

Commission permanente de délégation de service public (CDSP) et de contrats de partenariat de la Métropole de Lyon - Mode de scrutin et modalités de dépôt des listes - Délibération - (sans annexe)