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Séance du Conseil de la Métropole

REPUBLIQUE FRANCAISE



Conseil du 15 décembre 2017

 

  • M. le Président a présenté le rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes relatif à l'Association pour le développement économique de la région lyonnaise (ADERLY) - Exercices 2010 à 2015.

 

  • Les procès-verbaux des séances publiques des 11 et 18 septembre 2017 ont été approuvés.

 

  • Les délibérations n° 2017-2370 à 2017-2372, 2017-2380, 2017-2383, 2017-2384, 2017-2396 à 2017-2399, 2017-2401, 2017-2402, 2017-2405, 2017-2406, 2017-2417 à 2017-2421, 2017-2426, 2017-2428 à 2017-2431, 2017-2433 à 2017-2436, 2017-2438, 2017-2441 à 2017-2445, 2017-2463, 2017-2469, 2017-2475, 2017-2479, 2017-2481 à 2017-2490, 2017-2496, 2017-2498, 2017-2505, 2017-2512 à 2017-2516, 2017-2521, 2017-2523, 2017-2525, 2017-2528, 2017-2530 et 2017-2531 ont été reçues au contrôle de légalité le 18 décembre 2017.




DELIBERATIONS





N° 2017-2370

Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 6 novembre 2017 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2017-1976 du 10 juillet 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2371

Compte-rendu des décisions prises par M. le Président en vertu de la délégation de principe accordée par les délibérations n° 2017-1710 du 30 janvier 2017 et n° 2017-1975 du 10 juillet 2017 - Période du 1er au 31 octobre 2017 - Délibération - (sans annexe)


commission déplacements et voirie

N° 2017-2372

Assemblée générale de l'association de gestion du projet Equilibre - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2380

Rhônexpress - Avenant à la convention pluriannuelle de financement avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) et contribution 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2383

Bron - Carrefour de la Boutasse - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2384

Craponne - Requalification de la rue du Pont Chabrol - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2443

Dardilly, Limonest, Champagne au Mont d'Or, Ecully, Tassin la Demi Lune, Lyon, La Mulatière, Oullins, Pierre Bénite - Autoroutes A6 et A7 entre Limonest et Pierre Bénite - Requalification A6-A7 - horizon 2020 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Lancement d'une consultation de maîtrise d'oeuvre en appel d'offres ouvert - Approbation du programme et de l'enveloppe financière affectée aux travaux par le maître d'ouvrage - Délibération - (sans annexe)


commission développement économique, numérique, insertion et emploi

N° 2017-2396

Adhésion de la Métropole de Lyon à l'Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2397

Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2398

Conseil d'administration de l'association MEDIALYS - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2399

Assemblée générale de l'association Réseau national de l'innovation (RETIS) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2401

Rapport des délégataires de services publics - Activité de gestion et d'exploitation du Centre de congrès de Lyon par la société GL Events Cité Centre de congrès de Lyon (GLECCCL) - Exercice 2016 - Délibération - Annexe

N° 2017-2402

Rapport des délégataires de services publics - Réseau de communications à très haut débit dénommé la fibre Grand Lyon par la société Grand Lyon THD - Exercice 2016 - Délibération - Annexe

N° 2017-2405

Lyon 7° - Construction du nouveau siège du Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire - Approbation d'une convention de financement - Autorisation à solliciter des recettes - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2406

Lyon 7° - Construction du Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) à Lyon 7° - Autorisation de signer le marché de travaux à la suite d'une procédure de conception-réalisation - Délibération - (sans annexe)


commission développement solidaire et action sociale

N° 2017-2417

Conseil de famille départemental-métropolitain - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2418

Conseil d'administration de la maison de retraite publique Jean Courjon à Meyzieu - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2419

Mobilisation nationale contre l'isolement des personnes âgées (MONALISA) - Désignation d'un représentant du conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2420

Pacte de cohérence métropolitain - Création d'un espace d'accueil et d'accompagnement Maisons de la Métropole (MDM) Centre communal d'action sociale (CCAS) - Approbation de la convention portant création de l'espace - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2421

Pacte de cohérence métropolitain - Délégation de gestion du Centre communal d'action sociale (CCAS) de la Ville de Feyzin à la Métropole de Lyon - Approbation de la convention - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2426

Protection de l'enfance - Service d'accompagnement des mineurs isolés étrangers (SAMIE) - Approbation d'une convention modificative d'habilitation de l'association Les amis de jeudi - dimanche (AJD) Maurice Gounon - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2428

Fonds de solidarité pour le logement (FSL) - Volet accès - Subvention à l'Association collective pour l'accès au logement (ACAL) pour son programme d'actions relatif au premier semestre 2018 - Délibération - (sans annexe)


commission éducation, culture, patrimoine et sport

N° 2017-2429

Adhésion de la Métropole de Lyon à l'association Pôle en scènes - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2430

Conseil d'administration du Musée des Confluences - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2431

Lyon 3° - Conseil d'administration du collège Raoul Dufy - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2433

Rapport des délégataires de services publics - Activité de restauration scolaire dans les collèges - Sociétés Scolarest - Elior - Mille et Un repas - SHCB - Coralys - Exercice 2016 - Délibération - Annexe

N° 2017-2434

Lecture publique - Soutien aux bibliothèques des communes de moins de 12 000 habitants - Convention de délégation de gestion entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Convention type avec les Communes bénéficiaires - Convention de partenariat avec l'Etat - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2435

Schéma métropolitain des enseignements artistiques 2018‑2021 - Approbation - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2436

Nuits de Fourvière - Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2018-2022 pour l'organisation du festival  - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2438

Sainte Foy lès Lyon - Association Compagnie Maguy Marin - Attribution d'une subvention d'équipement pour l'extension et la mise aux normes du Centre d'art Ramdam - Individualisation d'autorisation de programme  - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2441

Collèges publics - Contrats d'objectifs tripartites - Convention cadre Rectorat et Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2442

Organisation d'un voyage de mémoire à Auschwitz-Birkenau - Année scolaire 2017-2018 - Convention de groupement de commandes avec le Département du Rhône - Délibération - (sans annexe)


commission finances, institutions, ressources et organisation territoriale

N° 2017-2444

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2445

Débat d'orientations budgétaires 2018 - Tous budgets - Délibération - Annexe

N° 2017-2463

Vaulx en Velin - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Vaulx en Velin - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2469

Lyon - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2475

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association nationale des Présidents des Conseils de développement - Année 2017 - Délibération - (sans annexe)


commission proximité, environnement et agriculture

N° 2017-2479

Comité syndical du Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de l'île de Miribel Jonage (SYMALIM) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2481

Adhésion de la Métropole de Lyon au Syndicat d'aménagement et de gestion de l'Yzeron, du Ratier et du Charbonnières (SAGYRC) - Modification des statuts - Mise en oeuvre de la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2482

Charly, Saint Genis Laval, Grigny, Givors - Adhésion de la Métropole de Lyon au Syndicat de mise en valeur, d'aménagement et de gestion du bassin versant du Garon (SMAGAA) - Modification de statuts du syndicat - Mise en oeuvre de la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2483

Givors - Adhésion de la Métropole de Lyon au Syndicat du Gier rhodanien (SYGR) - Modification de statuts du syndicat - Mise en oeuvre de la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2484

Comité syndical de l'Etablissement public territorial du bassin Saône et Doubs - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2485

Commission métropolitaine d'aménagement foncier (CMAF) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2486

Conseil d'administration et assemblée générale de l'Agence locale de l'énergie et du climat (ALEC) de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2487

Assemblée générale de l'association Sylv'ACCTES Rhône-Alpes, des forêts pour demain - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2488

Conseil syndical et commission consultative paritaire du Syndicat intercommunal de gestion des énergies de la région lyonnaise (SIGERLY) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2489

Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement ‑ Année 2016 - Délibération - Annexe

N° 2017-2490

Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2496

Lyon - Rapport des délégataires de services publics - Activité de distribution publique d'électricité et de fourniture au tarif réglementé sur le territoire de la Ville de Lyon - Exercice 2016 - Délibération - Annexe

N° 2017-2498

Solaize - Syndicat intercommunal de distribution d'eau Communay et Région - Approbation d'une convention - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2505

Plan climat énergie territorial (PCET) de la Métropole de Lyon - Volet Adaptation au changement climatique - Approbation - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2531

Rapport développement durable de la Métropole de Lyon - Edition 2017 - Délibération - (sans annexe)


commission urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

N° 2017-2512

Conseil d'administration de l'association Centre d'échanges et de ressources foncières (CERF) Auvergne-Rhône-Alpes - Désignation d'un représentant du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2513

Commission locale du secteur sauvegardé du Vieux Lyon - Quartiers Saint Jean, Saint Georges et Saint Paul et de l'Aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) de la Croix-Rousse - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2514

Villeurbanne - Commission locale de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) des Gratte-Ciel - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2515

Commission relative aux concessions d'aménagement - Désignation de la commission ad hoc et de la personne habilitée selon article R 300-9 du code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2516

Rapport des mandataires - Société publique locale (SPL) Lyon Part Dieu - Exercice 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2521

Elaboration du règlement local de publicité (RLP) de la Métropole de Lyon - Prescription de l'élaboration et définition des objectifs poursuivis, des modalités de collaboration avec les Communes et des modalités de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2523

Financement des dépenses du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) Rhône Métropole - Convention opérationnelle et financière - Exercice 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2525

La Mulatière - Le Roule - Projet de renouvellement urbain - Bilan de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2528

Bron - Secteur Raby - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Les Terrasses - Approbation du programme des équipements publics (PEP) - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2530

Vaulx en Velin - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Mas du Taureau - Modification - Bilan de la concertation préalable - Prise en considération du processus d'évaluation environnementale - Approbation du dossier de création de la ZAC modificatif - Lancement de la consultation d'aménageurs - Délibération - Annexe