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Séance du Conseil de la Métropole

republique FRANCAISE



Conseil du 11 mai 2015

 



·         Les procès-verbaux des séances publiques des 26 janvier et 23 février 2015 ont été approuvés.

 

·         Les délibérations n° 2015-0275 à 2015-0377 ont été reçues au contrôle de légalité le 15 mai 2015.




DELIBERATIONS





N° 2015-0275

Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 30 mars 2015 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015‑0004 du 16 janvier 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0276

Compte rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0003 du 16 janvier 2015 - Période du 1er février au 31 mars 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0377

Règlement intérieur du Conseil de la Métropole de Lyon - Mandat 2015-2020 - Délibération - Annexe


commission déplacements et voirie

N° 2015-0277

Comité syndical du Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0278

Tarification horaire des parcs publics de stationnement - Mise en oeuvre de la tarification par tranche de 15 minutes - Approbation de la nouvelle grille tarifaire - Délibération - Annexe

N° 2015-0279

Travaux d'entretien et de petits investissements sur le territoire de la Métropole de Lyon - Marchés à bons de commande - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0280

Petits aménagements de voirie et de signalisation au bénéfice des transports urbains - Convention avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) pour l'année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0281

Vaulx en Velin - Réalisation du Boulevard urbain est (BUE) - Section la Soie - Participation financière aux travaux de dépollution de la parcelle cadastrée BL 152 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0282

Entretien du réseau routier sur les voies sécantes en limite de la Métropole de Lyon et du Département du Rhône - Convention avec le Département du Rhône - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0283

Transfert de gestion du réseau routier  sur les voies limitrophes de la Métropole de Lyon et du Département du Rhône - Convention avec le Département du Rhône - Délibération - (sans annexe)


commission développement économique, numérique, insertion et emploi

N° 2015-0284

Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0285

Conseil académique de l'Université de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0286

Commission départementale de l'emploi et de l'insertion (CODEI) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0287

Association Lyon French Tech - Adhésion à l'association - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0288

Conseil d'administration de l'Association pour le développement économique de la région lyonnaise (ADERLY) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0289

Conseil de l'Ecole polytechnique de l'Université Claude Bernard Lyon 1 - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0290

Convention de coopération décentralisée 2015‑2017 entre la Ville de Tinca (Roumanie) et la Métropole de Lyon - Attribution d'une subvention à l'association Villes en Transition - ITD Monde pour l'inclusion sociale des populations défavorisées de Tinca - Année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0291

Convention de coopération décentralisée entre la Métropole de Lyon et le District de Bamako (Mali) pour la période 2015-2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0292

Convention de coopération tripartite entre la Métropole de Lyon, la Ville de Lyon et la Ville d'Erevan (Arménie) pour la période 2015-2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0293

Convention de coopération décentralisée entre la Métropole de Lyon et la municipalité d'Addis Abeba (Ethiopie) pour la période 2015-2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0294

Attribution d'une subvention au syndicat professionnel SYROBO à l'occasion du salon de la robotique personnelle INNOROBO à Lyon du 1er au 3 juillet 2015  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0295

Outils de l'innovation centrée sur l'expérimentation - Attribution d'une subvention à la société Safran Messier-Bugatti-Dowty (MBD) pour la mise en oeuvre d'un centre d'essais de freinage - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0296

Attribution d'une subvention au Centre européen cinématographique Rhône-Alpes Studios pour l'animation de l'hôtel d'entreprises Pixel entreprises - Programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0297

Attribution d'une subvention à l'association Rhône développement initiative pour son programme d'actions 2015 au titre de Lyon Ville de l'entrepreneuriat (LVE) et au titre de l'économie sociale et solidaire et du développement des actions en faveur du maintien à domicile des personnes âgées et personnes handicapées - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0298

Attribution d'une subvention à l'association Lyon bande dessinée organisation pour l'organisation du volet professionnel du festival de la bande dessinée de Lyon en 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0299

Lyon_Ville de l'Entrepreneuriat (L_VE) - Attribution de subventions au profit des associations ASPIE, ADL Villeurbanne, Sport dans la Ville, L'Incubateur au féminin Rhône-Alpes Pionnières, CIDFF du Rhône, Action'Elles ainsi qu'à la SCOP Elycoop, à la CCI de Lyon et à la CMA du Rhône pour leurs programmes d'accompagnement généraliste ante et post création 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0300

Attribution de subventions au profit de la fondation Entrepreneurs de la Cité (EDC), du Réseau Entreprendre Rhône (RER) et de l'Association pour le droit à l'initiative économique (ADIE) pour leurs programmes 2015 de financement et d'assurances des créateurs d'entreprises  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0301

Lyon_Ville de l'Entrepreneuriat (L_VE) - Attribution d'une subvention à la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Lyon pour la mise en oeuvre de ses programmes d'actions sur la qualité et la transmission-reprise en 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0302

Insertion par l'activité économique - Attribution de subventions à Rhône insertion environnement (RIE), Médialys et Fédération des entreprises d'insertion Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0303

Attribution d'une subvention à l'association de préfiguration d'un pôle d'innovation sociale urbaine sur le territoire de l'agglomération lyonnaise - Programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0304

Filières sécurité - Attribution de subventions aux associations Cluster EDEN et Forum international des technologies de la sécurité (FITS) pour leur programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0305

Pôle de compétitivité Imaginove - Attribution d'une subvention à l'association Imaginove pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)


commission développement solidaire et action sociale

N° 2015-0306

Meyzieu - Conseil d'administration de la maison de retraite publique Jean Courjon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0307

Association pour le dépistage organisé des cancers dans le Rhône (ADEMAS-69) - Attribution d'une subvention pour son programme d'action 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0308

Accord cadre avec la Caisse nationale pour la solidarité et l'autonomie (CNSA) - Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de l'accompagnement à domicile des personnes âgées et handicapées  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0309

Modalités de paiement direct entre la Métropole de Lyon et les services d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD) - Conventions types - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0310

Etablissements et services pour personnes âgées et personnes handicapées - Conventions de paiement par avances mensuelles - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0311

Saint Genis Laval, Sainte Foy lès Lyon, Oullins, Irigny, Grigny, Givors, Pierre Bénite, Charly, Vernaison - Financement du dispositif d'intégration Maison pour l'autonomie et l'intégration des malades Alzheimer (MAIA) Lyon sud - Convention pluriannuelle 2015-2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0312

Attribution d'une subvention à l'association CRIAS Mieux Vivre pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)


commission éducation, culture, patrimoine et sport

N° 2015-0313

Conseil départemental de l'éducation nationale (CDEN) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0314

Conseil académique de l'éducation nationale (CAEN) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0315

Etablissement public de coopération culturelle (EPCC) Musée des Confluences - Avenant n° 1 à la délégation de service public (DSP) pour l'exploitation de la librairie-boutique du Musée des Confluences - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0316

Lyon - Attribution de subvention à l'association RESEAU - Le Périscope et à l'établissement public Jazz à Vienne dans le cadre des actions en résonance du Pôle métropolitain dans le domaine culturel  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0317

Attribution d'une subvention à l'Institut Lumière pour l'organisation de l'exposition Lumière ! Le cinéma inventé, au Grand Palais de Paris  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0318

Attribution d'une subvention à l'Association de la Maison d'Izieu, mémorial des enfants juifs exterminés - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0319

Fonctionnement des collèges publics et des collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Participations financières aux transports pédagogiques - Principes et cadre d'attribution - Délibération - Annexe

N° 2015-0320

Fonctionnement des collèges publics et collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Participations financières en faveur des voyages internationaux - Principes et cadre d'attribution - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0321

Fourniture et installation d'équipements pour les collèges publics et divers sites - Autorisation de signer les avenants n°2 aux marchés n° 11 106 à 11 118 et n° 11 120 à 11 128 après avenants de transfert partiel des marchés à la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0322

Compensations tarifaires des demi-pensions en régie pour l'année 2014 et des demi-pensions hébergées pour le trimestre septembre-décembre 2014 - Collèges publics - Délibération - Annexe


commission finances, institutions, ressources et organisation territoriale

N° 2015-0323

Assemblées générales et conseils d'administration des sociétés ICF Sud-Est Méditerranée et Sollar - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0324

Conseil de surveillance des établissements publics de santé - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0325

Commission pour l'établissement de la liste annuelle du jury d'assises - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0326

Cotisations et adhésions aux associations - Renouvellements et nouvelles adhésions - Année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0327

Attribution d'une subvention à l'Union des comités d'intérêts locaux (UCIL) - Programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0328

Décroisement des services du Conseil général du Rhône et de la Métropole de Lyon - Convention de coopération - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0329

Coopération entre le Service departemental - métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS)  du Rhône et la Métropole de Lyon - Convention de mutualisation - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0330

Financement des investissements - Agence France locale - Octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France locale - Année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0331

Association pour le dépistage organisé des cancers dans le Rhône (ADEMAS-69) - Mise à disposition de personnels - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0332

Mission d'inspection en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail - Convention avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et convention avec l'Education nationale pour l'inspection des agents de la Métropole de Lyon dans les collèges publics - Délibération - (sans annexe)


commission proximité, environnement et agriculture

N° 2015-0333

Conservatoire des espaces naturels (CEN) Rhône-Alpes - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0334

Commission interdépartementale de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (CIDERST) du Département du Rhône et de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0335

Commission consultative de l'environnement de l'aéroport de Lyon-Saint Exupéry - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0336

Bron, Chassieu, Décines Charpieu, Saint Priest, Vaulx en Velin, Mions, Villeurbanne - Commission consultative de l'environnement de l'aéroport de Lyon-Bron - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0337

Commission consultative de l'environnement de l'aérodrome de Lyon-Corbas - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0338

Commissions consultatives d'élaboration et de suivi des plans départementaux de prévention et de gestion des déchets de l'Ain - Gestion des déchets non dangereux - Gestion des déchets issus de chantiers du bâtiment et des travaux publics - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0339

Conseil de développement de la Métropole de Lyon - Délibération - Annexe

N° 2015-0340

Plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux de l'Ain - Avis de la Métropole de Lyon sur le projet - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0341

Plan départemental de prévention et de gestion des déchets issus des chantiers de BTP de l'Ain - Avis de la Métropole de Lyon sur le projet - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0342

Bron, Rillieux la Pape - Avenant à la convention de délégation de service public des cimetières de Bron, Rillieux la Pape, et crématorium - complexe funéraire de Bron du 22 décembre 1994 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0343

Développement du compostage domestique - Attribution d'une subvention à l'association Les Compostiers pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0344

Programme de développement du compostage domestique -  Attribution de subventions pour l'année 2015 - Délibération cadre - Délégation à la Commission permanente pour la mise en oeuvre du dispositif - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0345

Caluire et Cuire, Feyzin - Extension du programme de collecte séparée des déchets diffus spécifiques aux déchèteries de Caluire et Cuire et de Feyzin - Convention avec la société EcoDDS - Avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0346

Projet stratégique agricole de développement rural (PSADER) de l'agglomération lyonnaise 2010-2016 - Attribution de subventions aux agriculteurs dans le cadre de la lutte contre l'érosion due au ruissellement pluvial dans l'espace agricole - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0347

Agenda 21 Vallée de la chimie - Programme d'actions 2015 - Attribution de subventions à l'Association pour le développement durable de la Vallée de la Chimie (ADDVC), à l'Institut des risques majeurs (IRMA) et à l'association Service compris pour l'année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0348

Actions 2015 de protection, de connaissance et de valorisation de la biodiversité - Attribution de subventions à la LPO du Rhône, à la FRAPNA, à Arthropologia, à la Fédération départementale des chasseurs du Rhône, au CEN Rhône-Alpes et au Syndicat mixte pour la création et la gestion du CBNMC et adhésion aux dispositifs de sciences participatives animés par l'association Noé conservation - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0349

Association de gestion de la Maison rhodanienne de l'environnement (MRE) - Subvention pour le programme d'actions 2015 - Délibération - Annexe

N° 2015-0350

Coopération décentralisée avec Madagascar - Attribution d'une subvention à la Commune d'Alakamisy Itenina pour la réhabilitation du réseau et la mise en place d'un gestionnaire professionnel pour le centre d'Alakamisy Itenina  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0351

Communes du schéma d'aménagement et de gestion des eaux de l'est lyonnais (SAGE) - Mise en oeuvre des actions du SAGE - Attribution et demande de subventions - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0352

Captage de Crépieux Charmy - Enlèvement des atterrissements - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Demande de subventions auprès de  l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse et d'EDF  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0353

Poleymieux au Mont d'Or - Assainissement du quartier du Nerbey - Attribution d'une aide financière à l'Association des riverains du chemin de Nerbey pour le raccordement au réseau public d'assainissement - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0354

Saint Fons - Exploitation de la station d'épuration de Saint Fons - Autorisation de signer l'avenant n° 3 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0355

Fonds de solidarité eau - Attribution d'une subvention à l'association Eau Vive pour le projet intercommunal eau et assainissement de Illéla (PICEA-I) 1ère année - Niger - Délibération - (sans annexe)


commission urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

N° 2015-0356

Albigny sur Saône, Neuville sur Saône - Mise à l'étude de la révision de la zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP) de Neuville sur Saône et Albigny sur Saône, en vue de la création de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) - Objectifs de la révision et ouverture de la concertation préalable - Désignation des membres de la commission locale AVAP - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0357

Commission régionale du patrimoine et des sites (CRPS) - Section spécialisée chargée d'examiner les recours contre les avis de l'architecte des bâtiments de France - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0358

Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - Annexe

N° 2015-0359

Quincieux - Révision du plan local d'urbanisme tenant lieu de programme local de l'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon - Extension de la prescription, des objectifs poursuivis et des modalités de concertation sur le territoire de la Commune de Quincieux - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0360

Définition et modalités de collaboration entre la Métropole de Lyon et les Communes situées sur son territoire dans le cadre de la révision du plan local d'urbanisme tenant lieu de programme local de l'habitat (PLU-H) - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0361

Révision du plan local d'urbanisme tenant lieu de programme local de l'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon - Débat sans vote sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) du PLU-H - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0362

Lyon 3° - Projet Lyon Part-Dieu - Aménagement des espaces publics et des infrastructures en lien avec le pôle d'échanges multimodal (PEM) de la Part-Dieu - Convention relative à la répartition des maîtrises d'ouvrage et des financements avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0363

Lyon 3° - Projet Lyon Part-Dieu - Aménagement des espaces publics et des infrastructures en lien avec le pôle d'échanges multimodal (PEM) de la Part-Dieu - Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Ville de Lyon - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0364

Lyon 3° - Mission de maîtrise d'oeuvre des infrastructures du secteur gare ouverte du quartier de la Part Dieu - Attribution et autorisation de signer le marché de maîtrise d'oeuvre à la suite d'une procédure d'appel d'offres restreint par exception au concours - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0365

Lyon 6° - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Thiers - Achèvement du programme d'aménagement d'ensemble (PAE) et du programme des équipements publics (PEP) - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0366

Villeurbanne - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Gratte-Ciel nord - Convention-type de participation des constructeurs  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0367

Lyon 7° - Opération 75, rue de Gerland - Projet urbain partenarial (PUP) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0368

Lyon 2° - French Tech - Hôtel d'entreprises numériques - Concession Lyon Confluence 2 - Côté Rhône -  Avenant n° 4 - Délibération - Annexe

N° 2015-0369

Quincieux - Instruction des demandes d'autorisations du droit des sols (ADS) - Mise à disposition d'une plateforme mutualisée : pôle ADS - Convention avec la Commune de Quincieux - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0370

Givors - Ilots Salengro et Zola - Aménagement - Indemnités de consultation des candidats - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0371

Ecully - Réalisation d'une station de désenfumage du tunnel de La Duchère - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU) - Demande d'autorisation de défrichement - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0372

Vénissieux - Relogement des familles sédentarisées de gens du voyage - Attribution d'une subvention à la Commune de Vénissieux - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0373

Rillieux la Pape, Vénissieux, Saint Priest, Craponne, Lyon 2°, Francheville, Dardilly, Caluire et Cuire, Vaulx en Velin, Meyzieu, Chassieu, Saint Genis Laval, Grigny, Bron, Neuville sur Saône, Lyon 9°, Ecully, Corbas - Gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Approbation de la convention 2015 d'aide à la gestion des aires d'accueil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0374

Villeurbanne - Programme d'intérêt général (PIG) immeubles sensibles - Dispositif d'animation - Convention de participation financière avec la Ville - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0375

Actions favorisant l'accès et le maintien dans le logement - Subventions 2015 aux associations - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0376

Délégation de compétence de l'État à la Métropole de Lyon pour la gestion des aides à la pierre 2015-2020 - Bilan 2009-2014 - Convention de délégation 2015-2020 et objectifs 2015 pour le parc public et le parc privé - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)