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Séance du Conseil de la Métropole

REPUBLIQUE FRANCAISE



Conseil du 11 juillet 2016

 

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Les délibérations n° 2016-1340, 2016-1342 à 2016-1392, 2016-1394 et 2016-1395 ont été reçues au contrôle de légalité le 13 juillet 2016.

 

·         Les délibérations n° 2016-1341 et 2016-1393 ont été retirées de l'ordre du jour.




DELIBERATIONS





N° 2016-1395

Cité internationale de la gastronomie - Création d'un fonds de dotation - Approbation des statuts - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)


commission déplacements et voirie

N° 2016-1340

Lyon, Villeurbanne - Réalisation des travaux de mise en double site propre du trolleybus C3 entre le quai Augagneur et le périphérique Laurent Bonnevay - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Approbation de la convention relative à la signalisation lumineuse tricolore - Convention de maîtrise d'ouvrage unique - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1341

Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre de la convention de fonctions d'agglomération et de centralité (CFAC) pour l'action Jalonnement ViaRhôna - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Dossier retiré

N° 2016-1342

Caluire et Cuire, Rillieux la Pape - Anneau Bleu - Aménagement de la rive droite du canal de Miribel - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1343

Givors - Aménagement des rues Yves Farge et Danielle Casanova - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1344

Vénissieux - Requalification de la rue de la Glunière - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1345

Villeurbanne - Réaménagement du cours Emile Zola - tronçon C - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché de travaux de voirie et réseaux divers (VRD) - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1346

Solaize - Requalification voiries du Centre (tranche n° 2) - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1347

Lyon 2° - Place de la République / rue Président Carnot - Aménagement de voirie - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1348

Genay - Réaménagement du secteur du parking Rancé - Création d'un bassin de rétention - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1349

Lyon 2° - Transfert de gestion des kiosques commerciaux édifiés en partie sud de la place Bellecour - Convention entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1350

Attribution d'une subvention au centre Percigônes pour son programme d'actions 2016  - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1351

Systèmes CORALY et poste avancé d'intervention et de surveillance - Approbation du budget pour l'année 2016 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1352

Décines Charpieu, Meyzieu - Est lyonnais - Accessibilité au site du Montout - Interfaçage des systèmes de vidéoprotection - Demande de subvention auprès de la Préfecture du Rhône dans le cadre du Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1394

Dardilly, Limonest, Champagne au Mont d'Or, Ecully, Tassin la Demi Lune, Lyon, La Mulatière, Oullins, Pierre Bénite - Demande de déclassement de l'axe A6-A7 en coeur d'agglomération - Délibération - Annexe


commission développement économique, numérique, insertion et emploi

N° 2016-1353

Schéma d'accueil des entreprises (SAE) - Approbation du schéma de développement de l'hébergement touristique (SDHT) pour la période 2016-2020 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1354

Aide à la modernisation de l'hôtellerie indépendante en milieu urbain - Délibération cadre - Délégation à la Commission permanente pour la mise en oeuvre du dispositif - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1355

Très haut débit - Avenant n° 1 sur la modification du catalogue de service et mise à disposition des fourreaux  - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1356

Etude sur la création de richesses et la circulation de revenus dans la Métropole lyonnaise - Convention de partenariat avec l'INSEE Auvergne-Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1357

Attribution d'une subvention à l'association Rezopole pour son programme d'actions et son programme d'investissements 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1358

Attribution d'une subvention à la Fondation Bullukian - Cancéropôle Lyon Auvergne-Rhône-Alpes (CLARA) - Programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1359

Attribution d'une subvention à l'association Chambre de commerce France-Israël Rhône-Alpes (CCFI-RA) pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1360

Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatives à l'action internationale - Attribution de subventions de fonctionnement pour les programmes d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1361

Organisation du prix du jeune chercheur et chercheuse - Edition 2016 - Délibération - (sans annexe)


commission développement solidaire et action sociale

N° 2016-1362

Fonds de solidarité pour le logement (FSL) - Adoption du nouveau règlement intérieur - Engagement financier 2016 - Délibération - Annexe

N° 2016-1363

Modalités de calcul et de versement de la dotation globale de financement des SAVS/SAMSAH pour personnes adultes handicapées - Approbation de la convention avec le Département du Rhône - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1364

Modernisation et professionnalisation des services d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD) intervenant auprès des personnes âgées et en situation de handicap - Attribution de subventions à Rhône développement initiative (RDI) et France Alzheimer Rhône pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1365

Saint Genis Laval - Accompagnement des personnes âgées et des personnes en situation de handicap à domicile - Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens 2016-2018 entre la Métropole de Lyon et la SARL At'Home pour le financement du dispositif de mutualisation de la prestation de compensation du handicap (PCH) des Basses Barolles - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1366

Subventions aux associations et structures intervenant dans le champ de la prévention et de la protection de l'enfance et de la famille - Financement du dispositif de visites dites médiatisées - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1367

Protection maternelle et infantile (PMI) sur l'accueil des jeunes enfants de moins de 6 ans et sur le volet éducatif - Soutien aux associations gestionnaires d'établissements d'accueil du jeune enfant en difficulté ou en situation de handicap - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1368

Protection maternelle et infantile (PMI) sur l'accueil du jeune enfant de 6 ans et sur le volet éducatif - Nouveau schéma départemental et métropolitain de soutien à la parentalité du Rhône 2016-2019 - Délibération - (sans annexe)


commission éducation, culture, patrimoine et sport

N° 2016-1369

Conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignements (EPLE) et des établissements privés - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1370

Actions de la Métropole de Lyon dans le domaine du sport - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1371

Attributions de subventions aux comités ou associations sportifs dans le cadre du dispositif estival Métropole vacances sportives - Année 2016 - Délibération - Annexe

N° 2016-1372

Collèges publics - Mise à disposition des locaux scolaires et de ces équipements - Approbation de la convention type - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1373

Collèges publics et privés - Aides aux projets d'actions éducatives - Dispositif collèges au cinéma - Année scolaire 2016-2017 - Délibération - Annexe

N° 2016-1374

Collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Attribution de subventions d'investissement - Année 2016 - Délibération - Annexe

N° 2016-1375

Participations réciproques aux charges de fonctionnement des collèges accueillant des élèves résidant dans un département limitrophe - Année 2016  - Délibération - Annexe

N° 2016-1376

Collèges privés - Subventions pour le transport des élèves vers les sites d'éducation physique et sportive (EPS) - Année 2014-2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1377

Rillieux la Pape, Saint Priest - Collèges publics - Subventions d'investissement pour mobiliers et matériels spécifiques - Année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1378

Lyon 5° - Collège Jean Charcot - Classes à horaires aménagés musique - Dotation complémentaire pour le transport des élèves - Année 2015/2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1379

Soutien à la vie associative - Attribution de subventions - Année 2016 - Délibération - Annexe

N° 2016-1380

Soutien aux établissements d'enseignement artistique - Attribution de subventions de fonctionnement pour l'année 2016 - Délibération - Annexe

N° 2016-1381

Soutien aux enseignements artistiques - Attribution de subventions au profit de la Confédération musicale de France Rhône Grand Lyon (CMFRGL), de l'Association des structures d'enseignement artistique du Rhône (ASEAR), de Léthé Musicale et du Centre de formation des enseignants de la musique (CEFEDEM) Auvergne Rhône-Alpes pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1382

Musée des tissus-Musée des arts décoratifs - Attribution d'une subvention à la Chambre de commerce et d'industrie Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne (CCIL) - Année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1383

Création de l'Institut français de civilisation musulmane (IFCM) - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Attribution d'une subvention d'investissement - Délibération - (sans annexe)


commission urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

N° 2016-1384

Saint Fons - Quartier Carnot-Parmentier - Projet d'aménagement - Ouverture de la concertation préalable à la création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - Délibération - Annexe

N° 2016-1385

Lyon 3° - Plan local d'urbanisme (PLU) de la Métropole de Lyon - Procédure de modification simplifiée n° 7 - Gare Part-Dieu - Définition des modalités de mise à disposition du public - Délibération - Annexe

N° 2016-1386

Villeurbanne - Quartier Grandclément - Secteur Grandclément gare - Acquisitions foncières - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1387

Rillieux la Pape - Opération Bottet-Verchères - Aménagement - Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1388

Villeurbanne - ZAC Tonkin II, Tonkin III et Charpennes Wilson - Liquidation foncière - Frais de notaires relatifs aux rétrocessions foncières - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1389

Sathonay Camp - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Castellane - Reconversion du camp militaire - Participation à la remise à titre onéreux d'équipements publics d'infrastructure - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1390

Lyon 2° - Confluence 1ère phase - Participation à la remise à titre onéreux d'équipements publics d'infrastructure - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1391

Lyon 9° - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Duchère - Participation à la remise à titre onéreux d'équipements publics d'infrastructure - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1392

Lyon 2° - Confluence 2° phase - Participation à la remise à titre onéreux d'équipements publics d'infrastructure - Réseaux de chaleur urbain - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1393

Mions - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Centre - Quitus donné à l'Office public de l'habitat (OPH) du Rhône et suppression de la ZAC - Dossier retiré