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Séance du Conseil de la Métropole

REPUBLIQUE FRANCAISE



Conseil du 10 décembre 2015

 



·          Le procès-verbal de la séance publique du 21 septembre 2015 a été approuvé.

 

·          Les délibérations n° 2015-0774 à 2015-0784, 2015-0786 à 2015-0815, 2015-0817 à 2015-0858 et 2015-0860 à 2015-0941 ont été reçues au contrôle de légalité le 14 décembre 2015.

 

·          Les délibérations n° 2015-0785 et 2015-0816 ont été reçues au contrôle de légalité le 15 décembre 2015.

 

·          La délibération n° 2015-0859 a été retirée de l'ordre du jour.




DELIBERATIONS





N° 2015-0774

Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 12 octobre 2015 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0004 du 16 janvier 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0775

Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0003 du 16 janvier 2015 - Période du 1er au 31 octobre 2015 - Délibération - (sans annexe)


commission déplacements et voirie

N° 2015-0776

Gaz naturel pour véhicules (GNV) - Expérimentation mobilité durable - Prolongation de la convention tripartite entre la Métropole de Lyon, l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) et Gaz réseau distribution France (GRDF) - Adhésion à l'Association de gestion du projet Equilibre - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0777

Rapport des délégataires de service public - Activité d'exploitation du boulevard périphérique nord de Lyon par la société Openly - Exercice 2014 - Délibération - Annexe

N° 2015-0778

Rapport des délégataires de service public - Activité d'exploitation des ouvrages de stationnement déléguée à la société Q Park France - Exercice 2014 - Délibération - Annexe

N° 2015-0779

Rapport des délégataires de service public - Activité d'exploitation des ouvrages de stationnement déléguée à la société Vinci Park - Exercice 2014 - Délibération - Annexe

N° 2015-0780

Rapport des délégataires de service public - Activité d'exploitation des ouvrages de stationnement déléguée à la société EFFIA - Exercice 2014 - Délibération - Annexe

N° 2015-0781

Rapport des délégataires de service public - Activité d'exploitation des ouvrages de stationnement déléguée à la Société d'économie mixte (SEM) Lyon parc auto - Exercice 2014 - Délibération - Annexe

N° 2015-0782

Rapport des mandataires - Société d'économie mixte (SEM) Lyon parc auto - Exercice 2014 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0783

Lyon 2°, Lyon 3° - Parcs de stationnement Perrache et Villette - Modification des modalités d'indexation des redevances d'exploitation et du montant de la redevance du parc de stationnement Perrache - Avenants n° 2 à la convention-cadre du 6 janvier 2011 et aux contrats particuliers qui lui sont annexés - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0784

Mise en place et suivi des services d'autopartage - Approbation du label Autopartage de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0785

Meyzieu - Plan de déplacements inter-entreprises (PDIE) de la zone industrielle - Attribution d'une subvention à l'Association des industriels de la région de Meyzieu (AIRM) - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0786

Plan de déplacements inter-entreprises (PDIE) des entreprises de la filière propreté - Attribution d'une subvention au Syndicat patronal des entreprises de nettoyage Rhône-Alpes (SPENRA) - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0787

Lyon 3°, Lyon 6°, Villeurbanne - Travaux de mise en site propre du trolley C3 - Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0788

Transfert de l'organisation et du fonctionnement de la liaison ferrée express entre Lyon et l'aéroport Lyon Saint Exupéry au Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Convention pluriannuelle de financement - Contribution 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0789

Rochetaillée sur Saône - Requalification du quai Pierre Dupont - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0790

Corbas - Requalification de l'avenue des Taillis entre la rue de l'Aviation et la rue du Velin -  Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0791

Lyon - Travaux de mise en sécurité du tunnel sous Fourvière - Travaux en tunnel - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché de travaux - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0792

Marché de mise à disposition de mobiliers supports d'information et de services de mobilité - Dialogue compétitif - Lancement de la procédure - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0793

Décines Charpieu, Meyzieu - Est Lyonnais - Accessibilité au site du Montout - Interfaçage des systèmes de vidéoprotection - Convention de subvention avec l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0794

Vernaison - Gestion des équipements publics relevant de la compétence de la Métropole de Lyon situés dans le périmètre de la concession de la chute de Pierre Bénite sur la Commune de Vernaison - Convention de superposition d'affectations avec la Compagnie nationale du Rhône (CNR) - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0795

Travaux d'entretien et de petits investissements sur le territoire de la Métropole de Lyon - Marchés à bons de commande - Abrogation de la délibération n° 2015-0279 du 11 mai 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0796

Genay, Neuville sur Saône, Montanay, Cailloux sur Fontaines, Sathonay Village, Rillieux la Pape - Travaux d'entretien et de petits investissements sur le territoire de la Métropole de Lyon - Lot n° 1 - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0797

Fleurieu sur Saône, Rochetaillée sur Saône, Fontaines Saint Martin, Fontaines sur Saône, Sathonay Camp, Caluire et Cuire - Travaux d'entretien et de petits investissements sur le territoire de la Métropole de Lyon - Lot n° 2 - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0798

Saint Germain au Mont d'Or, Curis au Mont d'Or, Albigny sur Saône, Poleymieux au Mont d'Or, Couzon au Mont d'Or, Saint Romain au Mont d'Or, Collonges au Mont d'Or, Saint Cyr au Mont d'Or, Saint Didier au Mont d'Or, Quincieux - Travaux d'entretien et de petits investissements sur le territoire de la Métropole de Lyon - Lot n° 3 - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0799

Villeurbanne - Travaux d'entretien et de petits investissements sur le territoire de la Métropole de Lyon - Lot n° 4 - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0800

Lyon 3° - Travaux d'entretien et de petits investissements sur le territoire de la Métropole de Lyon - Lot n° 5 - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0801

Vaulx en Velin, Bron - Travaux d'entretien et de petits investissements sur le territoire de la Métropole de Lyon - Lot n° 6 - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0802

Saint Priest, Chassieu - Travaux d'entretien et de petits investissements sur le territoire de la Métropole de Lyon - Lot n° 7 - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0803

Décines Charpieu, Meyzieu, Jonage - Travaux d'entretien et de petits investissements sur le territoire de la Métropole de Lyon - Lot n° 8 - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0804

Lyon 7° - Travaux d'entretien et de petits investissements sur le territoire de la Métropole de Lyon - Lot n° 10 - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0805

Irigny, Saint Genis Laval, Pierre Bénite, Oullins, La Mulatière - Travaux d'entretien et de petits investissements sur le territoire de la Métropole de Lyon - Lot n° 12 - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0806

Francheville, Tassin la Demi Lune, Craponne, Saint Genis les Ollières, Charbonnières les Bains, Sainte Foy lès Lyon - Travaux d'entretien et de petits investissements sur le territoire de la Métropole de Lyon - Lot n° 13 - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0807

La Tour de Salvagny, Marcy l'Etoile, Dardilly, Ecully, Limonest, Champagne au Mont d'Or, Lissieu - Travaux d'entretien et de petits investissements sur le territoire de la Métropole de Lyon - Lot n° 14 - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0808

Lyon 5°, Lyon 9° - Travaux d'entretien et de petits investissements sur le territoire de la Métropole de Lyon - Lot n° 15 - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0809

Lyon 1er, Lyon 4° - Travaux d'entretien et de petits investissements sur le territoire de la Métropole de Lyon - Lot n° 16 - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0810

Solaize, Feyzin, Corbas, Mions - Travaux d'entretien et de petits investissements sur le territoire de la Métropole de Lyon - Lot n° 18 - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0811

Vénissieux, Saint Fons - Travaux d'entretien et de petits investissements sur le territoire de la Métropole de Lyon - Lot n° 19 - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0812

Charly, Vernaison, Grigny, Givors - Travaux d'entretien et de petits investissements sur le territoire de la Métropole de Lyon - Lot n° 20 - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)


commission développement économique, numérique, insertion et emploi

N° 2015-0813

Fondation pour l'Université de Lyon - Entrée au collège des membres fondateurs - Versement de la contribution à la dotation initiale de la Fondation - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0814

Rapport des délégataires de service public - Activité de gestion et d'exploitation du Centre de congrès de Lyon par la société GL Events Cité Centre de congrès de Lyon (GLECCCL) - Exercice 2014 - Délibération - Annexe

N° 2015-0815

Lyon 8° - Compte-rendu annuel 2014 à la collectivité de la convention publique d'aménagement conclue avec la SERL portant sur le lotissement la Buire Rockefeller - Programme Bioparc - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0816

Société anonyme Euronews - Modification et signature du pacte d'actionnaires - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0817

Ouverture dominicale des commerces - Avis sur les projets d'arrêtés municipaux relatifs aux dérogations accordés par les Maires - Année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0818

Projet SUPERGRID - Individualisation d'autorisation de programme - Approbation de la convention cadre - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0819

Pôle de compétitivité Imaginove - Soutien aux projets de recherche et de développement Learning Café - Avenant n° 1 à la convention d'application financière avec l'Université Claude Bernard Lyon 1 - Solde de la subvention - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0820

Organisation du Forum de l'international - Edition 2016 - Attribution d'une subvention à la Chambre de commerce et d'industrie de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0821

Attribution d'une subvention à l'association Club des entrepreneurs pour les aéroports de Lyon pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0822

Contrat de plan Etat-Région - Opération Sysprod - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Attribution d'une subvention à l'Institut français du pétrole énergies nouvelles pour la réhabilitation de bâtiments destinés à accueillir les équipements du projet Sysprod - Approbation de la convention-cadre - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0823

Contrat de plan Etat-Région (CPER) 2015-2020 - Opération espaces publics du campus LyonTech-La Doua - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Attribution d'une subvention d'équipement à l'Institut national des sciences appliquées (INSA) de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0824

Villeurbanne - Contrat de Plan Etat Région 2015-2020 - Opération espaces publics du campus LyonTech-La Doua - Ouverture et modalités de la concertation préalable - Délibération - Annexe

N° 2015-0825

Lyon 4° - Ecole supérieure du professorat et de l'éducation (ESPE) - Clos Jouve - Réfection du clos et du couvert - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0826

Raccordement en très haut débit des collèges - Convention de groupement de commandes AMPLIVIA - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0939

Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) 2016-2020 - Orientations stratégiques - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0940

Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) 2016-2020 - Evolution des modalités de gestion des allocations - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0941

Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) 2016-2020 - Financement des ateliers et chantiers d'insertion - Soutien aux structures de l'insertion par l'activité économique - Convention d'objectifs et de moyens avec l'Etat pour l'année 2016 - Attribution d'une subvention à la FNARS-RA pour l'étude de faisabilité du Village des solidarités - Délibération - (sans annexe)


commission développement solidaire et action sociale

N° 2015-0827

Maison départementale-métropolitaine des personnes handicapées GIP MDMPH - Avenant n° 1 à la convention constitutive - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0828

Accompagnement des personnes handicapées - Établissements et services pour personnes handicapées - Enveloppe de tarification 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0829

Aide sociale à l'hébergement des personnes handicapées accueillies dans 3 établissements en Belgique - Conventions individuelles d'habilitation - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0830

Accompagnement des personnes handicapées - Associations gestionnaires d'établissements et services - Contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens 2016-2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0831

Mise en oeuvre de mesures d'accompagnement social personnalisé - Convention avec l'Union départementale des associations familiales (UDAF) pour la période 2016-2018 - Attribution d'une subvention pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0832

Projet Vénus VI - Attribution d'une subvention à l'association Spacejunk Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0833

Accompagnement des personnes âgées et des personnes adultes handicapées à domicile - Services d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD) - Enveloppe de tarification 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0834

Accompagnement des personnes âgées - Etablissements pour personnes âgées - Enveloppes de tarification 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0835

Structures de l'aide sociale à l'enfance (ASE) - Enveloppe de tarification - Année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0836

Accueil du jeune enfant de moins de 6 ans - Poursuite et clôture du contrat enfance jeunesse (CEJ) 2012-2015 avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Aide alimentaire à des enfants de moins de 3 ans - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0837

Foyers de jeunes travailleurs de la Métropole de Lyon - Convention d'habilitation pour recevoir les bénéficiaires de l'aide sociale à l'enfance - Année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0838

Revalorisation des indemnités versées aux particuliers intervenant dans le champ de l'aide sociale à l'enfance - Délibération - Annexe

N° 2015-0839

Aide sociale à l'enfance - Renouvellement de la convention partenariale avec le service de pédopsychiatrie du Centre hospitalier spécialisé Le Vinatier - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0840

Coordination de la prévention pour le maintien de l'autonomie des personnes âgées - Convention avec la Caisse retraite et de la santé au travail (CARSAT) Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0841

Bron - Institut départemental de l'enfance et de la famille (IDEF) - Reconstruction du restaurant - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0842

Fonds de solidarité pour le logement (FSL) - Volet accès - Subvention à l'Association collective pour l'accès au logement (ACAL) pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)


commission éducation, culture, patrimoine et sport

N° 2015-0843

Rapport des délégataires de service public - Activité d'exploitation du golf de Chassieu par la société Blue Green groupe SAUR - Exercice 2014 - Délibération - Annexe

N° 2015-0844

Opéra national de Lyon - Approbation d'une convention d'objectifs 2016-2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0845

Lyon 7° - Extension du Centre de conservation et d'étude des collections (CCEC) du Musée des Confluences - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0846

Service d'archives du Département du Rhône et de la Métropole de Lyon - Conventions de partenariat scientifique et culturel avec le Mémorial de Montluc et le Mémorial de la Shoah  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0847

Subventions de soutien à la vie associative - Année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0848

Soutien aux associations de proximité de la Métropole de Lyon - Attribution de subventions - Délibération - Annexe

N° 2015-0849

Lyon 2° - Restauration de la Grande synagogue de Lyon - Individualisation totale d'autorisation de programme - Attribution d'une subvention à l'Association cultuelle israélite (ACI) - Consistoire de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0850

Lyon 9° - Réhabilitation du gymnase de La Duchère - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0851

Production et diffusion de documents pédagogiques - Attribution d'une subvention à l'établissement public administratif Canopé pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0852

Décines Charpieu, Saint Priest, Vaulx en Velin, Villeurbanne, Lyon 4° - Modifications de la sectorisation des collèges à la rentrée 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0853

Lyon 6° - Collèges publics - Compensation tarifaire de la demi-pension hébergée du collège Vendôme - Trimestre avril-juin 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0854

Collèges - Transports des élèves vers les installations sportives - Dotations aux collèges publics pour l'année scolaire 2015-2016 - Dotations complémentaires aux collèges publics pour l'année 2014-2015 - Subventions aux collèges privés pour l'année scolaire 2014-2015 - Délibération - Annexe

N° 2015-0855

Décines Charpieu, Lyon 3°, Lyon 2°, Saint Priest - Collèges publics - Dotations complémentaires 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0856

Collèges publics et privés - Actions éducatives - Attribution de subventions - Délibération - Annexe

N° 2015-0857

Fourniture et installation d'équipements pour les collèges publics et le restaurant de la Métropole de Lyon - Autorisation de signer le marché de fourniture à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)


commission finances, institutions, ressources et organisation territoriale

N° 2015-0858

Gouvernance de la plaine Saint Exupéry - Extension du périmètre du Pôle métropolitain - Modification des statuts du Pôle - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0859

Commission consultative départementale chargée de connaître des demandes tendant au retrait des mesures prises en application du 3°) de l'article 5 ou de l'article 6 de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence - Désignation de représentants du Conseil - Dossier retiré

N° 2015-0860

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2014 - Délibération - Annexe

N° 2015-0861

Révision de divers tarifs, de prix ou redevances, à compter du 1er janvier 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0862

Autorisation d'engager et de mandater les dépenses annuelles d'investissement (hors autorisations de programme) avant vote du budget primitif 2016 - Exercice 2016 - Tous budgets - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0863

Lyon 9° - Réseau de chaleur urbain de La Duchère - Prise en charge, par la Métropole, d'une quote part des emprunts souscrits par la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0864

Société d'économie mixte (SEM) Patrimoniale du Grand Lyon - Capital social - Appel de fonds 2015  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0865

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association nationale des présidents des Conseils de développement pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0866

Mise aux normes accessibilité des établissements recevant du public (ERP) - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0867

Collèges publics - Régime de propriété des biens meubles mis à disposition - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0868

Décroisement des services du Département du Rhône et de la Métropole de Lyon - Avenant n° 1 à la convention de coopération - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0869

Diagnostics et repérages réglementaires sur les bâtiments de la Métropole de Lyon et sur les bâtiments dont la maitrise d'ouvrage lui a été confiée - Autorisation de signer le marché de prestations de services à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0870

Remplacement de couvertures contenant des produits amiantés - Sites affectés au fonctionnement des services ex-Communauté urbaine de Lyon - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0871

Autorisation de signer un marché pour des prestations de gardiennage physique sur les biens immobiliers et pour les activités événementielles de la Métropole à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0872

Lyon 2° - Centre d'échanges Lyon-Perrache (CELP) - Mise en conformité trentenaire des sprinklers - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0873

Achat d'électricité pour les bâtiments tertiaires et pour les sites opérationnels de la Métropole de Lyon - Autorisation de signer les marchés subséquents de fournitures à la suite de l'accord-cadre - Puissances supérieures à 36 KVA - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0874

Fournitures de plomberie à mettre en oeuvre dans les bâtiments par les services techniques de la Métropole de Lyon - Autorisation de signer les marchés de fournitures à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0875

Ressources humaines - Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0876

Modalités de gratifications octroyées aux agents médaillés - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0877

Ressources humaines - Rémunération de certains personnels contractuels - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0878

Protection sociale complémentaire - Risque prévoyance - Avenants à la convention avec Harmonie Mutuelle Mutex - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0879

Accès au restaurant administratif de l'Hôtel de la Métropole de Lyon - Conventions avec l'Agence d'urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise et la Société publique locale (SPL) Lyon Part-Dieu - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0938

Pacte de cohérence métropolitain - Approbation - Période 2015-2020 - Délibération - Annexe


commission proximité, environnement et agriculture

N° 2015-0880

Commission consultative d'élaboration et de suivi du plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux de l'Isère - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0881

Adhésion de la Métropole de Lyon au Syndicat mixte pour le réaménagement de la Plaine des Chères et de l'Azergues - Désignation d'un représentant du Conseil au comité syndical - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0882

Adhésion de la Métropole de Lyon au Syndicat mixte du Parc naturel régional (PNR) du Pilat - Désignation de représentants du Conseil au comité syndical - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0883

Syndicat mixte du Bordelan - Approbation de la modification des statuts - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0884

Rapport des délégataires de service public - Activité d'exploitation de l'usine d'incinération des ordures ménagères de Rillieux la Pape par la société Valorly - Exercice 2014 - Délibération - Annexe

N° 2015-0885

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - Année 2014 - Délibération - Annexe

N° 2015-0886

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau potable et de l'assainissement - Année 2014 - Délibération - Annexe

N° 2015-0887

Rapport des délégataires de service public - Activité de production et de distribution d'eau potable déléguée aux sociétés Véolia eau, Lyonnaise des eaux France et SE2G - Exercice 2014 - Délibération - Annexe

N° 2015-0888

Givors - Rapport des délégataires de service public - Activité d'exploitation du réseau d'assainissement de la Commune par la société Lyonnaise des eaux France - Exercice 2014 - Délibération - Annexe

N° 2015-0889

Rapport des délégataires de service public - Gestion et exploitation des parcs cimetières de la Métropole de Lyon (sites de Bron-Parilly et Rillieux la Pape) et conception, construction, entretien et exploitation du crématorium, du complexe funéraire de Bron par la Société Atrium - Exercice 2014 - Délibération - Annexe

N° 2015-0890

Lyon, Villeurbanne, Bron - Rapport des délégataires de service public - Activité de production et de distribution de chaud et de froid urbains de Lyon-Villeurbanne-Bron par la société ELVYA - Exercice 2014 - Délibération - Annexe

N° 2015-0891

Rapport des mandataires -  Société publique locale (SPL) de gestion des espaces publics du Rhône amont - Exercice 2014 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0892

Fourniture, maintenance et gestion informatique des bacs destinés à la collecte sélective - Autorisation de signer un marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0893

Plan d'amélioration de la collecte - Demande de subvention auprès d'Eco-emballages - Signature du contrat d'amélioration de la collecte - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0894

Valorisation énergétique des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de communes des Vallons du lyonnais et du SITOM Sud Rhône - Conventions 2016-2020 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0895

Lyon 7° - Unité de traitement et valorisation énergétique de Lyon Sud - Vente de vapeur - Contrat avec la société Merial - Avenant de prolongation - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0896

Procédure de mise en vente de la production électrique excédentaire de l'unité de traitement et valorisation énergétique de Lyon Sud - Contrat avec les acheteurs - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0897

Lyon 9° - La Duchère - Réseaux de chaleur - Travaux de mise aux normes de la chaufferie - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0898

Rillieux la Pape - Exploitation du service public de chauffage urbain - Conclusion d'une convention de gestion provisoire avec le groupement momentané d'entreprises associant les sociétés Ambréa et GDF Suez Énergie Services  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0899

Lyon 9° - Exploitation du service public de chauffage urbain Lyon-La Duchère - Avenant n° 3 au contrat d'affermage - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0900

Givors - Exploitation du service public de chauffage urbain - Prolongation de la convention et autres modifications - Avenant n° 10 au contrat de concession - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0901

Acquisition d'une étude sur les enjeux des données de l'énergie et le positionnement stratégique des collectivités vis-à-vis des acteurs du secteur de l'énergie - Convention de groupement de commande - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0902

Fontaines sur Saône - Mise en oeuvre d'une politique d'insertion sociale et professionnelle par l'activité de nettoiement - Convention avec la Ville pour la période 2016-2019 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0903

Missions de détection/localisation de réseaux enterrés - Autorisation de signer les marchés de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0904

Plan d'éducation au développement durable (PEDD) - Actions et mise en valeur des politiques métropolitaines - Attribution d'une subvention à l'association Collectif des associations de développement en Rhône-Alpes (CADR) pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0905

Agro-écologie - Développement des auxiliaires des cultures - Attribution de subvention à la Chambre d'agriculture du Rhône et à l'association Arthropologia - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0906

Champagne au Mont d'Or, Collonges au Mont d'Or, Dardilly, Vaulx en Velin, Lyon 9°, Cailloux sur Fontaines - PSADER 2010-2016 - Attribution de subventions à la Chambre d'agriculture du Rhône, aux associations Producteurs fermiers de l'ouest, Terre d'or, à la Marmite urbaine et Jeunes agriculteurs - Avenant à la convention passée avec le GAEC de la Combe verte - Demandes de subventions - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0907

Irigny - Contrat de rivière de la Mouche - Restauration et préservation de la zone humide d'Yvours - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)


commission urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

N° 2015-0908

Commission départementale chargée d'établir la liste d'aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0909

Rapport des mandataires - Société anonyme immobilière d'économie mixte de Vaulx en Velin - Exercice 2014 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0910

Rapport des mandataires - Société publique locale (SPL) Lyon Confluence - Exercice 2014 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0911

Rapport des mandataires - Société d'économie mixte (SEM) Patrimoniale du Grand Lyon - Exercice 2014 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0912

Rapport des mandataires - Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Exercice 2014 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0913

Rapport des mandataires - Société publique locale (SPL) Lyon Part-Dieu - Exercice 2014 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0914

Lyon 8° - Projet de renouvellement urbain du quartier de Mermoz sud - Ouverture de la concertation préalable - Délibération - Annexe

N° 2015-0915

Lyon 8° - Projet de renouvellement urbain du quartier de Langlet Santy - Ouverture de la concertation préalable - Délibération - Annexe

N° 2015-0916

Lyon 7° - Opération Fontenay - Place des Pavillons - Aménagement - Bilan de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0917

Lyon 3° - Projet Lyon Part-Dieu - Bilan de la concertation préalable à la création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Part-Dieu Ouest - Création de la ZAC Part-Dieu Ouest - Délibération - Annexe

N° 2015-0918

Lyon 3° - Projet Lyon Part-Dieu - Approbation du traité de concession pour l'opération d'aménagement Part-Dieu Ouest et autorisation de signer le traité de concession avec la société publique locale (SPL) Lyon Part-Dieu - Délibération - Annexe

N° 2015-0919

Lyon 3° - Projet Lyon Part-Dieu - Contrat de prestations à passer avec la Société publique locale (SPL) Lyon Part-Dieu - Autorisation de signer l'avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0920

Programmation pluriannuelle des investissements (PPI) - Etudes pour le périmètre de la direction générale déléguée au développement urbain et au cadre de vie - Individualisation partielle d'autorisations de programme - Délibération - Annexe

N° 2015-0921

Accession abordable à la propriété et l'éco-rénovation - Convention de partenariat avec le Crédit foncier de France - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0922

Contrat local d'engagement de lutte contre la précarité énergétique - Affectation des certificats d'économies d'énergie à la Métropole de Lyon - Protocole avec l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) et Electricité de France (EDF) - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0923

Délégation des aides à la pierre pour le parc public - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0924

Délégation des aides à la pierre 2015-2020 - Avenant n° 1 à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privé avec l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) - Année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0925

Lyon 3°, Lyon 7° - Lutte contre l'habitat indigne - Quartiers Moncey / Voltaire / Guillotière - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0926

Vaulx en Velin - Quartiers du Mas du Taureau et du Pré de l'Herpe - Convention avec l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) pour la période 2005-2015 - Opération de démolition des résidences Luère et Echarmeaux d'Alliade habitat - Convention de participation financière - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0927

Villeurbanne - Quartier Saint Jean - Secteur Saint Jean Sud - Prise en considération du projet d'aménagement - Délibération - Annexe

N° 2015-0928

Syndicat d'études et de programmation de l'agglomération lyonnaise (SEPAL) - Convention de mise à disposition - Année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0929

Bron, Caluire et Cuire, Décines Charpieu, Ecully, Feyzin, Fontaines sur Saône, Givors, Grigny, La Mulatière, Lyon, Meyzieu, Neuville sur Saône, Saint Fons, Oullins, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Genis Laval, Saint Priest, Vénissieux, Vaulx en Velin, Villeurbanne - Contrat de ville métropolitain - Financement des équipes projet politique de la ville et des actions - Conventions de participation financière - Année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0930

Lyon - Déclarations d'utilité publique (DUP) multisites - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0931

Francheville - Application de gestion des autorisations du droit des sols (ADS) dans la Métropole de Lyon - Pack ADS - Convention avec la Commune - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0932

Révision du plan local d'urbanisme tenant lieu de programme local de l'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon - Demande de subvention auprès de l'Etat - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0933

Vénissieux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Vénissy - Convention avec la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Convention avec la Région Rhône-Alpes avec autorisation de reversement à la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0934

Lyon 2° - Lyon Confluence - Réseau de chaleur urbain - Approbation du règlement du service et des tarifs applicables - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0935

Tassin la Demi Lune - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Centre - Aménagement de la place Péragut - Bilan de clôture - Quitus donné à la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0936

Lyon 3° - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Jardins de la Buire - Quitus donné à la Société par actions simplifiée (SAS) Buire Aménagement - Suppression de la ZAC - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0937

Lyon, Villeurbanne, Décines Charpieu, Vaulx en Velin, Meyzieu - Accompagnement des territoires Centre est - Attribution d'une subvention à l'association Eurekâ pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)