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Séance du Conseil de la Métropole

REPUBLIQUE FRANCAISE



Conseil du 9 juillet 2018

 

·         les délibérations n° 2018-2874 à 2018-2895 et 2018-2903 à 2018-2924 ont été reçues au contrôle de légalité le 11 juillet 2018.




DELIBERATIONS


commission déplacements et voirie



N° 2018-2874

Dardilly, Limonest, Champagne au Mont d'Or, Ecully, Tassin la Demi Lune, Lyon, La Mulatière, Oullins, Pierre Bénite - Requalification A6 et A7 - Horizon 2020 entre Limonest, Dardilly et Pierre Bénite - Bilan et clôture de la concertation préalable au titre du code de l'urbanisme et poursuite du projet - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2875

Lyon 3° - Requalification de la rue Garibaldi - 1er tronçon, de la rue Vauban à la rue Bouchut - Approbation d'une convention à conclure avec la Ville de Lyon pour la gestion du bassin hydraulique - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2876

Lyon 3° - Requalification de la rue Garibaldi - 2ème tronçon de la rue Bouchut à la rue d'Arménie - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme de recette - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2877

Lyon 6° - Requalification des cours Vitton et Roosevelt - Approbation du programme de maîtrise d'oeuvre - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique (CMOU) avec la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2878

Caluire et Cuire - Requalification du chemin de Crépieux (phase 1) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Approbation du programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2879

Charbonnières les Bains - Requalification de l'avenue Général de Gaulle et de la place Marsonnat - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Conclusion d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique - Demande de subvention à l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2880

Curis au Mont d'Or - Requalification de la place de la Fontaine et de la route des Monts d'Or - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2881

Vénissieux - Requalification de la rue Bela Bartok - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2882

Francheville - Parking des 3 oranges - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2883

Mions - Parc de stationnement de la Magnaneraie - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2884

Saint Genis les Ollières - Rue Kayser - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Approbation du programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2885

Sainte Foy lès Lyon - Avenue Limburg (tranche 2) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Approbation du programme de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2886

Caluire et Cuire - Chemin Petit de l'avenue Général Leclerc à la Voie des Dombes - Travaux d'aménagement modes doux - Individualisation d'autorisation de programme  - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2887

Saint Fons - Achèvement du tour de ville ouest - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2888

Charbonnières les Bains, Chassieu, Corbas, Craponne, Dardilly, Francheville, Givors, Grigny, La Tour de Salvagny, Limonest, Meyzieu, Mions, Oullins, Saint Cyr au Mont d'Or, Saint Didier au Mont d'Or, Saint Genis Laval, Saint Priest, Tassin la Demi Lune - Petits travaux de voirie - Versement de fonds de concours par les Communes - Approbation des conventions - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2889

Tassin la Demi Lune - Travaux de réparation du pont des 3 Renards - Adoption d'une convention avec SNCF Réseau - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2890

Études et contrôles liés à la bonne exécution des opérations de voirie et des ouvrages d'art - Accord-cadre à bons de commande - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2891

Travaux de reprise surfacique des voiries  de la Métropole de Lyon (Lots 1 et 2) - Accords-cadres à bons de commande - Lancement et autorisation de signer les marchés à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert  - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2892

Travaux de réparation et de confortement d'ouvrages d'art terrestres et fluviaux de technicité moyenne à haute de la Métropole de Lyon - Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires - Lancement et autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert  - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2893

Travaux de reprise ponctuelle des voiries  de la Métropole de Lyon - Accord-cadre à bons de commande - Lancement et autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert  - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2894

Interventions de sécurité-viabilité et supervision pour le service des voies rapides et tunnels de la Métropole de Lyon - Accord-cadre à bons de commande - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2895

Sécurité routière - Attribution d'une subvention au club motocycliste de la Police nationale (CMPN) pour son programme d'actions 2018 relatif à la gestion du centre de formation Percigônes - Délibération - (sans annexe)


commission développement économique, numérique, insertion et emploi

N° 2018-2903

Conseil d'administration du fonds de dotation La Cité internationale de la gastronomie de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2904

Cité internationale de la gastronomie de Lyon - Désignation du délégataire - Approbation de la convention de délégation de service public (DSP) - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2905

Politique d'insertion par la commande publique - Observatoire métropolitain des clauses d'insertion - Attribution d'une subvention à l'association Sud ouest emploi pour son programme d'action 2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2906

Mise à disposition des Communes et, le cas échéant, de leurs Centres communaux d'action sociale (CCAS) du territoire métropolitain d'une plateforme mutualisée de dématérialisation des procédures de passation des marchés publics - Autorisation de signer les conventions de mise en oeuvre - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2907

Contrat de plan Etat-Région (CPER) 2015-2020 - Requalification du campus Porte des Alpes (2ème tranche) - Individualisation totale d'autorisation de programme - Attribution d'une subvention d'équipement à l'Université Lumière Lyon 2 - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2908

Contrat de plan État-Région (CPER) 2015-2020 - Aide à la construction de logements sociaux étudiants - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Avenant à la convention cadre relative au développement et à la modernisation des logements sociaux dédiés aux étudiants - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2909

Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) 2016-2020 - Insertion - Mise en oeuvre de la subvention globale du Fonds social européen (FSE) pour la période 2017-2020 - 1ère programmation pour l'année 2018 - Avenant du plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) du sud ouest lyonnais - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2910

Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) - Attribution de subventions à la Maison de l'emploi et de la formation de Lyon (MDEF) pour son accompagnement de la filière bâtiment durable et à l'association ALLIES pour l'organisation de dating emplois et sa mission insertion culture (MIC) - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2911

Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) 2016-2020 - Attribution d'une subvention au groupement d'intérêt public (GIP) Maison de l'emploi et de la formation de Lyon et à la Ville de Villeurbanne pour la mise en oeuvre d'une mission de liaison entreprise emploi - Année 2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2912

PMI'e 2016-2020 - Attribution d'une subvention à l'Association des industriels de la région de Meyzieu, Jonage et Pusignan (AIRM) pour son programme d'actions insertion/entreprises/emploi - Année 2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2913

Vie étudiante - Approbation d'une convention de partenariat entre la Métropole de Lyon et la Ville de Villeurbanne pour l'organisation de la 16ème Nuit des étudiants du monde (NEM) 2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2914

Vie étudiante - Attribution d'une subvention au Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Lyon pour l'organisation du cycle annuel des activités d'animation de vie étudiante sur l'année universitaire 2018-2019 - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2915

Fondation pour l'Université de Lyon (FPUL) - Versement d'une contribution 2018 à la dotation initiale de la Fondation - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2916

Attribution d'une subvention à la Fondation pour l'Université de Lyon (FPUL) pour l'organisation de la 11ème édition des Journées de l'économie du 6 au 8 novembre 2018 à Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2917

Attribution d'une subvention à la Communauté d'universités et d'établissements (COMUE) Université de Lyon pour son programme d'actions 2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2918

Entrepreneuriat - Attribution de subventions aux structures oeuvrant dans le domaine de l'accompagnement à la création d'activités pour leurs programmes d'actions 2018 - Délibération - Annexe

N° 2018-2919

Dispositifs en faveur de l'insertion professionnelle des jeunes adultes - Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) 2018 - Attribution de subventions dans le cadre des fonds locaux d'aide aux jeunes et des actions de portée métropolitaine - Approbation des modèles de conventions - Attribution d'une subvention à l'association l'Ecole de la 2ème Chance (E2C) Rhône Lyon Métropole - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2920

Filières sécurité‑ Attribution d'une subvention à l'association IU Cyber pour son programme d'actions 2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2921

Taxe de séjour - Modification des tarifs à compter du 1er janvier 2019 - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2922

Office de tourisme de la Métropole de Lyon - Attribution d'une subvention d'équipement pour un logiciel de gestion de la relation client (CRM) - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2923

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Organisation mondiale de la santé (OMS) pour le développement du Bureau de Lyon pour l'année 2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2018-2924

Dispositif Pass culture étudiant et invitations Lyoncampus pour la saison 2018-2019 - Approbation de conventions avec les structures et établissements culturels partenaires, les cinémas du GRAC, l'association Arty Farty pour le festival des Nuits sonores 2019 et les Nuits de Fourvière pour son festival 2019 - Délibération - Annexe