Séance du Conseil de la Métropole

REPUBLIQUE FRANCAISE



Conseil du 8 juillet 2019

 



  • Les délibérations n° 2019-3531 à 2019-3537, 2019-3539 à 2019-3542, 2019-3544, 2019-3545, 2019-3548, 2019‑3551, 2019-3555 à 2019-3561, 2019-3563 à 2019-3566, 2019-3568, 2019-3570, 2019-3571, 2019-3574, 2019-3576 à 2019-3579, 2019-3582 à 2019-3605, 2019-3611 à 2019-3617, 2019-3619, 2019-3620, 2019-3622, 2019-3623, 2019-3626 à 2019-3639, 2019-3643, 2019-3644, 2019-3646 à 2019-3652, 2019-3658 à 2019-3661 et 2019-3663 ont été reçues au contrôle de légalité le 9 juillet 2019.

 

  • La délibération n° 2019-3608 a été reçue au contrôle de légalité le 10 juillet 2019.




DELIBERATIONS


commission déplacements et voirie



N° 2019-3531

Sécurité routière - Attribution d'une subvention au Club motocycliste de la Police nationale (CMPN) pour son programme d'actions 2019 relatif à la gestion du centre de formation Percigônes - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3532

Ecully - Place Charles de Gaulle - Approbation du programme de l'opération et de la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3533

Givors - Requalification du parking P+R de la gare - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3534

Saint Germain au Mont d'Or - Aménagement d'un parking provisoire - Approbation du programme de l'opération et de l'enveloppe financière affectée aux travaux - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3535

Corbas - Création du rond-point Mermoz/Bruyère - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3536

Jonage - Rue Nationale - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3537

Bron, Charbonnières les Bains, Chassieu, Corbas, Craponne, Dardilly, Décines Charpieu, Ecully, Feyzin, Francheville, Givors, La Tour de Salvagny, Limonest, Marcy l'Etoile, Meyzieu, Mions, Saint Cyr au Mont d'Or, Saint Didier au Mont d'Or, Saint Genis Laval, Saint Genis les Ollières, Saint Priest, Tassin la Demi Lune - Petits travaux de voirie - Versement de fonds de concours par les communes - Approbations des conventions - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3539

Rillieux la Pape - Liaison avenue de l'Ain/Combattants d'AFN - Approbation du programme de l'opération et de l'enveloppe financière affectée aux travaux - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3540

Meyzieu, Jonage - Requalification des parcs et zones industrielles - Avenue du Docteur Schweitzer - Zone industrielle (ZI) Meyzieu Jonage - Participation financière aux travaux réalisés sous maîtrise d'ouvrage du SYTRAL - Approbation de la convention - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3541

Maintenance des systèmes d'information des tunnels et voies rapides de la Métropole de Lyon (SITG-SAGT) - Accord-cadre à bons de commande - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3542

Taille et entretien des arbres d'alignement sur les voies et espaces publics de la Métropole de Lyon - Lots n° 1 - n° 3 et n° 4 - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les 3 marchés - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3544

Travaux d'application d'asphalte sur le territoire de la Métropole de Lyon (lot n° 1) et travaux de réfection de tranchées en asphalte sur le territoire de la Métropole (lot n° 2) - Accords-cadres à bons de commande - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3545

Travaux de pavage et de dallage sur le territoire de la Métropole de Lyon - Accord-cadre à bons de commande - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe)


commission développement économique, numérique, insertion et emploi

N° 2019-3548

Mise en oeuvre de la subvention globale du Fonds social européen (FSE) pour la période 2017-2020 - 1ère programmation pour l'année 2019 - Lancement d'un appel à projets - Attribution d'une subvention à l'Association lyonnaise pour l'insertion économique et sociale (ALLIES) pour la mission insertion culture - Année 2019 - Délibération - Annexe

N° 2019-3551

Dispositifs en faveur de l'insertion professionnelle des jeunes adultes - Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) 2019 - Attribution de subventions dans le cadre des fonds locaux d'aide aux jeunes et des actions de portée métropolitaine - Evolution du règlement intérieur- Approbation des modèles de conventions - Attribution d'une subvention à l'association l'Ecole de la 2ème Chance (E2C) Rhône Lyon Métropole - Délibération - Annexe

N° 2019-3555

Attribution d'une subvention à la Chambre des métiers et de l'artisanat du Rhône (CMAR) pour son programme d'actions 2019 - Volets commerce : schéma directeur d'urbanisme commercial (SDUC) et schéma d'accueil des entreprises (SAE) - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3556

Attribution d'une subvention à la Chambre de commerce et d'industrie Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne pour son programme d'actions 2019 - Volets commerce : schéma directeur d'urbanisme commercial (SDUC) et hôtellerie : schéma de développement de l'hébergement touristique (SDHT) - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3557

Charbonnières les Bains - Sollicitation de la dénomination de commune touristique pour la Commune de Charbonnières les Bains - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3558

Vie étudiante - Dispositif Pass culture et Invitations Lyoncampus pour la saison 2019-2020 -  Approbation de conventions avec les structures et établissements culturels partenaires, les cinémas du groupement régional d'actions cinématographiques (GRAC), l'association Arty Farty pour le festival des Nuits sonores 2020, et l'établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) "Les Nuits de Fourvière" pour son festival 2020 - Délibération - Annexe

N° 2019-3559

Vie étudiante - Approbation d'une convention de partenariat entre la Métropole de Lyon et la Ville de Villeurbanne pour l'organisation de la 17ème Nuit des étudiants du monde (NEM) 2019 - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3560

Vie étudiante - Attribution d'une subvention au Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Lyon pour l'organisation du cycle annuel des activités d'animation de vie étudiante sur l'année universitaire 2019-2020 - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3561

Lyon Cité Campus - Opération M8 -  Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3563

Attribution d'une subvention à la Fondation pour l'Université de Lyon (FPUL) pour l'organisation de la 12ème édition des Journées de l'économie (Jéco) du 5 au 7 novembre 2019 à Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3564

Lyon 3° - Attribution d'une subvention à l'association Fréquence Ecoles pour le Programme Super Média année 2019 - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3565

Requalification des parcs et zones industrielles (ZI) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme  - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3566

Réalisation d'une étude concernant la seconde phase de déploiement des pôles entrepreneuriaux - Individualisation totale d'autorisation de programme - Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3568

Pôle de compétitivité Axelera - Attribution d'une subvention d'équipement à la société Artelia pour son projet AGREGE2 - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3570

Attribution d'une subvention à l'association Village des créateurs du passage Thiaffait pour son programme d'actions 2019 - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3571

Cancéropôle Lyon Auvergne-Rhône-Alpes (CLARA) - Appel à projet Preuve de concept 2019 - Attribution d'une subvention d'équipement à l'Université Claude Bernard Lyon 1 pour le projet de recherche et développement STAMINNATE - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3574

Lyon - Attribution d'une subvention à l'association Rezopole pour son programme d'actions et son programme d'investissement 2019 pour développement et l'exploitation de noeuds d'échanges internet sur l'agglomération - Délibération - (sans annexe)


commission développement solidaire et action sociale

N° 2019-3576

Attribution d'une subvention à l'association Centre régional pour l'agir solidaire (CRIAS) - Programme d'actions 2019 - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3577

Subventions aux associations intervenant dans le champ de la santé et du développement social - Délibération - Annexe

N° 2019-3578

Groupement d'intérêt public Maison de la veille sociale (GIP MVS) et Agence départementale et métropolitaine d'information sur le logement (ADIL Département du Rhône - Métropole de Lyon) - Conventions-cadres 2019-2021 - Attribution de subventions - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3579

Fonds de solidarité logement (FSL) - Volet accès - Définition de critères relatifs aux recouvrements des interventions financières engagées au titre du cautionnement - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3582

Attribution d'une subvention à l'association France Alzheimer Rhône pour l'année 2019 - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3583

Attribution de financement aux résidences autonomie pour le plan d'actions 2019 de la Conférence des financeurs  - Délibération - Annexe

N° 2019-3584

Soutien à des associations oeuvrant dans le champ des personnes âgées et des personnes en situation de handicap - Attribution de subventions au titre de l'année 2019 - Délibération - Annexe

N° 2019-3585

Missions protection maternelle et infantile (PMI) sur l'accueil du jeune enfant de moins de 6 ans, la santé et le volet éducatif - Soutien aux associations gestionnaires d'établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) et aux associations intervenant sur la santé préventive, en prolongement et en complémentarité avec les missions PMI - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3586

Subventions aux associations et structures intervenant dans le champ de la prévention et de la protection de l'enfance et de la famille - Année 2019 - Délibération - (sans annexe)


commission éducation, culture, patrimoine et sport

N° 2019-3587

Association nationale des élus en charge du sport (ANDES) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3588

Sport - Lancement de l'appel à projets d'investissement en faveur du développement des activités physiques et sportives - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3589

Comités sportifs départementaux Rhône Métropole de Lyon - Attribution de subventions de fonctionnement pour la saison sportive 2018/2019 - Délibération - Annexe

N° 2019-3590

Attribution de subventions aux associations sportives dans le cadre du dispositif estival Métropole vacances sportives - Année 2019 - Délibération - Annexe

N° 2019-3591

Projets de persévérance scolaire - Attribution d'une subvention à Lyon Duchère Association sportive (AS) pour son programme d'action 2018-2019 - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3592

Collèges publics - Dotations complémentaires - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3593

Collèges publics et privés - Participations inter collectivités - Année 2019 - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3594

Collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Attribution de subventions d'investissement - Année 2019 - Délibération - Annexe

N° 2019-3595

Collèges publics - Autorisations de programme partielle et complémentaire - Individualisations totales d'autorisations de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3596

Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ des actions éducatives - Année 2019 - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3597

Soif de République - Convention-cadre avec l'État 2019-2020 - Mise en oeuvre du dispositif - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3598

Attribution de subventions au titre du soutien au patrimoine et du devoir de mémoire - Année 2019 - Convention de partenariat avec la fondation du patrimoine - Délibération - Annexe

N° 2019-3599

Pôle métropolitain - Attribution d'une subvention à l'association RESEAU pour l'organisation d'un événement en résonance à Jazz à Vienne 2019 - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3600

Schéma métropolitain des enseignements artistiques - Attribution de subventions de fonctionnement aux établissements pour l'année 2019 - Délibération - Annexe

N° 2019-3601

Evènements culturels métropolitains - Attribution de subventions pour l'année 2019 - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3602

Attribution de subventions à l'Institut Lumière pour son fonctionnement et pour l'organisation du 11ème Festival Lumière - Année 2019 - Individualisation totale d'autorisation de programme - Subvention d'équipement pour l'aménagement de bureaux - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3603

Culture - Attribution d'une subvention d'équipement à l'association Les Festivals Internationaux de Lyon et Rhône-Alpes pour les travaux d'aménagement de la Biennale d'art contemporain 2019 - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3604

Aménagement du niveau 1 de Lugdunum - Musée et Théâtres romains - Individualisation complémentaire et totale d'autorisations de programme - Démarche de mécénat - Demande de subvention - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3605

Convention d'objectifs et de moyens 2018-2020 avec le Musée des Confluences - Avenant n° 1 - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3663

Collèges - Référentiel relatif aux principes communs des services de restauration des collèges de la Métropole de Lyon - Délibération - Annexe


commission finances, institutions, ressources et organisation territoriale

N° 2019-3608

Décision modificative n° 1 2019 - Tous budgets - Délibération - Annexe

N° 2019-3611

Convention avec l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) pour la mise à disposition d'un marché relatif à la fourniture de services de formations professionnelles - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3612

Marché subséquent lot n° 2 Fourniture de services de communications mobiles et prestations annexes sur un accord-cadre passé par l'Union des groupements d'achat public (UGAP) - Autorisation de signer l'avenant n° 1 de prolongation de durée - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3613

Fourniture, transport, installation, adaptation et location de bâtiments modulaires - Autorisation de signer l'accord-cadre à bons de commande à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3614

Accord-cadre à bons de commande concernant des missions de contrôle technique et missions complémentaires ainsi que des diagnostics constructifs - Autorisation de signer l'accord-cadre de services à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3615

Vénissieux - Réaménagement et réhabilitation de la maison des services publics (MSP) Vénissy - Individualisation totale d'autorisation de programme - Convention de maîtrise d'ouvrage unique  - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3616

Lyon 5° - Rénovation des loges des nuits de Fourvière - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme  - Délibération - (sans annexe)


commission proximité, environnement et agriculture

N° 2019-3617

Lyon, Bron, Vaulx en Velin, Vénissieux, Villeurbanne - Réseau de chauffage urbain de Centre Métropole - Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3619

Assistance technique, maintenance et fournitures pour les équipements de traitement des fumées et des eaux des usines d'incinération - Autorisation de signer l'accord-cadre de service à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3620

Fourniture, maintenance et assistance technique pour les 2 turbines de l'unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) Lyon sud - 3 lots - Autorisation de signer les accords-cadres de fourniture à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3622

Déchets - Contrat de reprise des déchets d'emballages en papier carton non complexé (PCNC) issus des centres de tri - Fin anticipée du contrat avec la société European Products Recycling (EPR) et application de la clause de sauvegarde - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3623

Déchets - Reprise des déchets d'emballages en papier carton non complexé (PCNC) issus des centres de tri - Contrat avec la société Revipac - 2019-2022 - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3626

Vaulx en Velin - Projet alimentaire métropolitain - Expérimentation visant à mettre en place une filière alimentaire de proximité pour les habitants du quartier du Grand Mas - Attribution d'une subvention à l'association FILAPVaulx - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3627

Pierre Bénite, Charly, Lyon 4°, Saint Cyr au Mont d'Or - Politique agricole - Attributions de subventions d'équipement à 4 projets - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3628

Association Acoucité - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2019 - Attribution d'une subvention d'investissement pour le remplacement des balises sonométriques et transfert de propriété de 8 balises et 4 sonomètres de la Métropole vers Acoucité - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3629

Saint Genis Laval - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de Saint Genis Laval  - Avenant n° 1 à la convention relative à la poursuite des relations contractuelles permettant le financement des mesures foncières prescrites par le PPRT de Saint Genis Laval - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3630

Part délégant des tarifs du service public d'eau potable à compter du 1er janvier 2020 - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3631

Sécurisation du patrimoine métropolitain de l'eau potable - Renouvellement du réseau - Individualisation complémentaire de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3632

Patrimoine eau potable - Sureté des ouvrages - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3633

Fleurieu sur Saône, Montanay - Captage d'eau potable de Tourneyrand - Optimisation du réseau et des ouvrages - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3634

Vaulx en Velin - Champ captant de Crépieux Charmy - Travaux supplémentaires de réhabilitation d'une canalisation d'eau potable sous le Vieux Rhône - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3635

Mions - Assainissement des voies privées - Association lotissement Buzy - Attribution d'une aide financière au raccordement au réseau public d'assainissement Rue Buzy - Approbation d'une convention  - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3636

Mions - Assainissement des voies privées rues Massenet, Gounot, Chopin - Association lotissement Mangetemps B - Attribution d'une aide financière au raccordement au réseau public d'assainissement - Approbation d'une convention  - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3637

Entretien du patrimoine végétal - Accords-cadres à bons de commande - Lots n° 1 et n° 5 - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les 2 marchés - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3638

Réalisation de prestations permettant d'effectuer la viabilité hivernale - 3 lots - Autorisation de signer les accords-cadres de prestations à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3639

Location de véhicules poids lourds sans conducteur pour assurer des prestations de viabilité hivernale sur le territoire de la Métropole de Lyon - 2 lots - Autorisation de signer les accords-cadres de services à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert  - Délibération - (sans annexe)


commission urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

N° 2019-3643

Villeurbanne - Secteur Grandclément gare - Individualisation partielle d'engagement préalable à la création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) en régie directe - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3644

Sathonay Camp - Sathonay Camp - ZAC Castellane - Reconversion du camp militaire - Participation à la remise à titre onéreux d'équipements publics d'infrastructure - Axe vert - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3646

Vénissieux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Vénissy - Participation à la remise à titre onéreux d'équipements publics d'infrastructure - Reversement de la participation de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) -  Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3647

Albigny sur Saône, Neuville sur Saône - Révision de la zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP) en vue de la création de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) sur le territoire des Communes de Neuville sur Saône et d'Albigny sur Saône - Enquête publique - Approbation - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3648

Lyon 7° - Projet urbain partenarial (PUP) Ginkgo - Avenant n° 1 à la convention - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3649

Lyon 7° - Site Duvivier - Convention n° 2 de projet urbain partenarial (PUP) avec la société civile immobilière (SCI) Berthelot - Modification du programme des équipements publics (PEP) - Avenant n° 1 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique (CMOU) passée avec la Ville de Lyon - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3650

Lyon 3° - Déclaration d'utilité publique (DUP) multisites - 9 rue des Petites soeurs - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3651

Lyon 8° - Langlet Santy - Ouverture et modalités de la concertation préalable - Programme de maîtrise d'oeuvre - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Délibération - Annexe

N° 2019-3652

Vaulx en Velin, Villeurbanne - Carré de Soie secteur Yoplait - Acquisition foncières - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3658

Contrat de ville métropolitain 2015-2020 - Attribution de subventions à des communes ou associations oeuvrant sur les territoires en politique de la ville - Année 2019 - Délibération - Annexe

N° 2019-3659

Rillieux la Pape - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Ville Nouvelle - Maison des projets - Attribution d'une subvention à la Commune de Rillieux la Pape - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3660

Lyon 5°, Lyon 9° - Grand site de Fourvière - Convention de partenariat 2018-2020 entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2019-3661

Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Prise de participation dans la Société d'équipement et de développement de la Loire (SEDL) - Accord de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)