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Séance du Conseil de la Métropole

REPUBLIQUE FRANCAISE



Conseil du 6 novembre 2017

 



·          Les procès-verbaux des séances publiques des 10 et 20 juillet 2017 ont été adoptés.

 

·          Les délibérations n° 2017-2239 à 2017-2326 et 2017-2328 à 2017-2368 ont été reçues au contrôle de légalité le 8 novembre 2017.

 

·          La délibération n° 2017-2369 a été reçue au contrôle de légalité le 9 novembre 2017.

 

·          La délibération n° 2017-2327 a été retirée de l'ordre du jour.




DELIBERATIONS





N° 2017-2239

Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 20 juillet 2017 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2017-1976 du 10 juillet 2017  - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2240

Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 11 septembre 2017 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2017-1976 du 10 juillet 2017  - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2241

Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 3 octobre 2017 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2017-1976 du 10 juillet 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2242

Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2017-1975 du 10 juillet 2017 - Période du 1er août au 30 septembre 2017 - Délibération - (sans annexe)


commission déplacements et voirie

N° 2017-2243

Assemblée générale de la société d'économie mixte (SEM) Lyon parc auto - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2244

Parc Antonin Poncet - Choix du futur mode de gestion - Approbation du principe de délégation pour la gestion du service public - Délibération - Annexe

N° 2017-2245

Saint Cyr au Mont d'Or - Aménagement des espaces du centre - Requalification de la place Chatard - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2246

Saint Cyr au Mont d'Or - Aménagement du chemin de Champlong - Phase 2 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2247

Systèmes CORALY et poste avancé d'intervention et de surveillance - Approbation du budget pour l'année 2017 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2248

Couzon au Mont d'Or - Projet de relocalisation de la caserne des sapeurs-pompiers et du parking de la gare - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2249

Lissieu - Requalification de la RD 306 en entrée sud du centre-bourg - Approbation du programme - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2250

Quincieux - Aménagement du carrefour giratoire sur la RD 51 - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2251

Jonage - Régularisations d'acquisitions foncières et démolitions - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2252

Sathonay Camp - Parking angle rue Garibaldi - avenue du Val de Saône - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2253

Solaize - Réalisation de la VN 25 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2254

Lyon 4°, Lyon 6° - Travaux connexes à l'insertion d'une piste cyclable, pont Winston Churchill - Approbation d'une convention avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2255

Chassieu - Requalification de la rue de la République phase 2 et de la place Coponat - Approbation du bilan de concertation, du programme et de la Convention de maîtrise d'ouvrage unique - Individualisation d'autorisation de programme pour les études et les travaux de la rue de la République phase 2 et de la place Coponat - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2256

Irigny - Bretelle de liaison Irigny-A 7 Nord - Études et travaux - Avenant à la convention de financement - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2257

Villeurbanne - Site ABB Médipôle rue Fays - Aménagement et élargissement de la rue Fréderic Fays accompagnant la construction du Médipôle Lyon Villeurbanne - Approbation de la convention avec l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Individualisation de recettes - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2258

Chassieu - LY12 - Mesures compensatoires - Conclusion d'une convention avec le Comité de la foire internationale de Lyon (COFIL) pour le suivi et l'entretien des zones de compensation réalisées - Années 2017‑2026 - Délibération - (sans annexe)


commission développement économique, numérique, insertion et emploi

N° 2017-2259

Assemblée générale de l'association Pacte PME - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2260

Conseil d'administration de l'Office de tourisme de la Métropole de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2261

Conseil d'administration de l'Association pour le développement économique de la région lyonnaise (ADERLY) - Désignation d'un représentant du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2262

Cité internationale de la gastronomie de Lyon - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme nécessaire au lancement du marché de conception scénographique et graphique de l'exposition permanente - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2263

Tourisme d'affaires - Convention de partenariat entre SYTRAL, Keolis, ONLYLYON Tourisme et Congrès et la Métropole de Lyon concernant la fourniture de titres de transport à prix réduit, à l'occasion des congrès associatifs internationaux - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2264

Filières sécurité - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Forum international des technologies de la sécurité (FITS) pour le projet Campus européen de la sécurité intérieure - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2265

Filières sécurité - Attribution d'une subvention à l'association IU Cyber pour son programme d'actions 2017-2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2266

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fédération française de carrosserie - industrie et services (FFC) pour l'organisation de l'édition 2017 du salon Solutrans - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2267

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Intersoie France pour l'organisation de la 13ème édition du marché des soies du 30 novembre au 3 décembre 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2268

Oullins - Attribution d'une subvention à l'association Rhône Arménie formation échanges (RAFE) pour son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2269

Villeurbanne - Soutien à l'enseignement supérieur, recherche, hôpitaux - Attribution d'une subvention d'équipement à l'INSA Lyon pour la modification du dispositif de contrôle d'accès de la résidence F du Campus LyonTech La Doua (Villeurbanne) - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2270

Attribution d'une subvention à l'association Villes en Transition - ITD Monde dans le cadre de la réalisation du projet en faveur de l'inclusion sociale des populations défavorisées de Tinca (Roumanie) - Année 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2271

Attribution d'une subvention à l'Association pour la formation des ruraux aux activités du tourisme (AFRAT) pour l'année 2017 - Phase 2 du programme 2017-2019 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2272

Attribution d'une subvention à la COMUE (Communauté d'universités et d'établissements, Université de Lyon) pour son programme d'actions 2017-2018 de soutien à des étudiants syriens - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2273

Lyon 1er - Quartiers anciens - Bas des Pentes - Rez de chaussée (RDC) commerciaux - Acquisitions foncières - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2274

Mission d'appui pour le développement de la mise en oeuvre des clauses d'exécution sociales dans les marchés du Grand Lyon 2014-2018 - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché public - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2367

Assemblée générale du Comité de la foire internationale de Lyon (COFIL) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)


commission développement solidaire et action sociale

N° 2017-2275

Projet métropolitain des solidarités 2017‑2022 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2276

Dispositif d'aide à l'investissement des établissements pour personnes âgées - Attribution de subventions d'équipements en faveur de 5 établissements - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2277

Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) - Approbation et signature des contrats - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2278

Etablissements et services personnes âgées et handicapées - Accompagnement des personnes adultes handicapées et personnes âgées à domicile - Services d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD) - Enveloppe de tarification 2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2279

Centres de planification et d'éducation familiale (CPEF) associatifs et hospitaliers - Renouvellement des conventions et attribution de subventions - Programmes d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2280

Protection maternelle et infantile (PMI) - Parentalité et accueil du jeune enfant de 6 ans et moins - Soutien aux actions 2017 du Contrat enfance jeunesse (CEJ) 2016-2019 avec la Caisse d'allocations familiales du Rhône (CAF) - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2281

Villeurbanne - Travaux dans les locaux actuels du Centre d'éducation et de planification familiale (CPEF) du Mouvement français de planning familial - Subvention d'investissement - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2282

Attribution d'une subvention à l'association Centre régional d'information pour l'agir solidaire (CRIAS) - Programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2285

Collèges - Dotations aux collèges publics pour la mise à disposition de maîtres-nageurs sauveteurs - Dotations complémentaires - Subvention d'investissement au collège Bellecombe - Délibération - (sans annexe)


commission éducation, culture, patrimoine et sport

N° 2017-2283

Cités scolaires - Participation financière de la Métropole de Lyon au profit de la Région Auvergne-Rhône-Alpes au titre de l'année 2016 et une partie 2017 - Avenant à la convention cadre - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2284

Participation aux charges de fonctionnement des collèges accueillant des élèves résidant dans un autre département - Année 2017 - Délibération - Annexe

N° 2017-2286

Collèges - Convention-cadre de fonctionnement - Avenant de prolongation - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2287

Coopération culturelle pour la période 2017-2020 - Approbation de la déclaration entre la Métropole de Lyon, l'Etat, les Communes volontaires et le Grand parc de Miribel Jonage - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2288

Mise en lumière du grand théâtre antique de Lyon-Fourvière à l'occasion de la Fête des Lumières 2017 - Attribution d'une subvention à la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2289

Sport - Comités sportifs départementaux Rhône Métropole de Lyon - Attribution de subventions de fonctionnement pour la saison sportive 2016-2017 - Délibération - Annexe

N° 2017-2290

Pôle métropolitain - Attribution d'une subvention à l'association MJC Presqu'ile Confluence pour l'organisation d'un évènement au Marché gare en résonance au festival Nouvelles voix en Beaujolais 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2291

Soutien aux enseignements artistiques -  Attribution de subventions de soutien à l'investissement, au projet Démos et aux projets collectifs des établissements pour l'année 2017 - Délibération - Annexe

N° 2017-2292

Soutien à la vie associative - Attribution de subventions au titre de l'année 2017 - Délibération - Annexe

N° 2017-2293

Attribution d'une subvention à l'association Centre national de la mémoire arménienne (CNMA) pour son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)


commission finances, institutions, ressources et organisation territoriale

N° 2017-2294

Commission locale pour l'évaluation des charges et des ressources transférées prévue au V de l'article 133 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2295

Décision modificative n° 2 - Tous Budgets - Année 2017 - Délibération - Annexe

N° 2017-2296

Décision modificative n° 2 - Révision des autorisations de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2297

Conseil de la Métropole de Lyon - Groupe d'élus - Moyens de fonctionnement - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2298

Albigny sur Saône - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Albigny sur Saône - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2299

Cailloux sur Fontaines - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Cailloux sur Fontaines - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2300

Champagne au Mont d'Or - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Champagne au Mont d'Or - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2301

Couzon au Mont d'Or - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Couzon au Mont d'Or - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2302

Curis au Mont d'Or - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Curis au Mont d'Or - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2303

Fleurieu sur Saône - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Fleurieu sur Saône - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2304

Irigny - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune d'Irigny - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2305

Marcy l'Etoile - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Marcy l'Etoile - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2306

Poleymieux au Mont d'Or - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Poleymieux au Mont d'Or - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2307

Rochetaillée sur Saône - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Rochetaillée sur Saône - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2308

Saint Didier au Mont d'Or - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Saint Didier au Mont d'Or - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2309

Saint Fons - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Saint Fons - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2310

La Tour de Salvagny - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de La Tour de Salvagny - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2311

Vénissieux - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Vénissieux - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2312

Vernaison - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Vernaison - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2313

Chassieu - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Chassieu - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2314

Meyzieu - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Meyzieu - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2315

Rillieux la Pape - Mise en oeuvre du pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de Lyon et la Commune de Rillieux la Pape - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2316

Lyon 7° - Remplacement du portique de lavage poids lourds de la subdivision du 117, rue de Gerland Lyon 7° - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2317

Réservations et achats de titres de transports en France et à l'étranger pour les déplacements et l'hébergement des élus et des personnels de la Métropole de Lyon et prestations annexes - Autorisation de signer l'avenant n° 1 du marché - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2318

Médecine statutaire et de contrôle des arrêts maladie des agents de la Métropole de Lyon - Convention avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2368

Conseil d'administration et assemblée générale de la Société d'économie mixte (SEM) patrimoniale du Grand Lyon - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2369

Délégations d'attribution accordées par le Conseil de la Métropole au Président - Modification n° 1 de la délibération n° 2017-1975 du Conseil du 10 juillet 2017 - Délibération - (sans annexe)


commission proximité, environnement et agriculture

N° 2017-2319

Conseil d'administration de la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Auvergne-Rhône-Alpes - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2320

Conseil du Syndicat mixte de bassin versant de l'Azergues (SMBVA) - Mise en oeuvre de la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2321

Syndicat intercommunal de distribution d'eau du sud-ouest Lyonnais (SIDESOL) - Approbation des conventions de transfert de patrimoine et de vente d'eau - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2322

Contrat de délégation de service public pour la gestion du service de production et de distribution d'eau potable de la Métropole de Lyon avec la société Eau du Grand Lyon - Avenant n° 2 - Modification du règlement de service public local de l'eau - Délibération - Annexe

N° 2017-2323

Groupement de commandes pour les études liées à la renégociation des contrats de concession de distribution publique de gaz de la Métropole de Lyon et du Syndicat de gestion d'énergie de la Région lyonnaise (SIGERLY) - Approbation de la convention - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2324

Fontaines sur Saône - Extension du réseau de chaleur de Sathonay Camp - Transfert de gestion de la compétence réseau de chaleur au Syndicat de gestion des énergies de la région lyonnaise (SIGERLY) sur la commune de Fontaines sur Saône - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2325

Révision du règlement du service public d'assainissement collectif - Délibération - Annexe

N° 2017-2326

Syndicat de la Station d'épuration de GIVORS (SYSEG) - Approbation de la convention relative au transport et au traitement des eaux usées en provenance de GIVORS et GRIGNY - Délibération - Annexe

N° 2017-2327

Solaize - Syndicat intercommunal de distribution d'eau Communay et Région - Approbation d'une convention - Dossier retiré

N° 2017-2328

Politique du cycle de l'eau - Mise en oeuvre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l'Est Lyonnais - Attribution d'une subvention au Département du Rhône au titre de l'année 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2329

Syndicat mixte d'eau potable Rhône Sud - Retrait de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2330

Attribution d'une subvention à l'association programme-Solidarité Eau (pS-Eau) pour son programme ‑ Renforcer la capacité d'intervention des acteurs de coopération internationale dans les domaines de l'eau et de l'assainissement en Région Auvergne-Rhône Alpes ‑ 2016-2019 ‑ Année 2 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2331

Fonds solidarité eau - Attribution de subventions pour 12 projets de solidarité internationale - Délibération - Annexe

N° 2017-2332

Convention de participation pluriannuelle à l'analyse comparative des services d'eau potable et des services d'assainissement des données des exercices 2015 à 2019 - Attribution d'une subvention à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) au titre de l'analyse de l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2333

Tri des déchets issus de la collecte sélective - 3 lots - Autorisation de signer les avenants n° 2 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2334

Contrat pour la reprise des piles usagées au sein des déchetteries avec COREPILE - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2335

Usine d'incinération des ordures ménagères de Lyon-nord - Protocole de fin de contrat au traité de concession conclu avec la société Valorly - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2336

Transport, élaboration et valorisation des mâchefers issus de l'Unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) de Lyon Sud - Autorisation de signer l'accord-cadre à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2337

Agenda 21 Vallée de la Chimie - Programme d'actions 2017 - Attribution de subvention à l'Association pour le développement durable de la Vallée de la Chimie (ADDVC) - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2338

Saint Genis Laval - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de Saint Genis Laval - Convention relative à la poursuite des relations contractuelles permettant le financement des mesures foncières prescrites par le PPRT annulé - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2339

Politique agricole - Séminaire national sur l'agro-tourisme - Attribution d'une subvention à la Fédération nationale Accueil Paysan - Délibération - (sans annexe)


commission urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

N° 2017-2340

Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) Lyon Métropole habitat - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2341

Conseil d'administration de l'établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2342

Assemblée générale de la Société anonyme immobilière d'économie mixte (SAIEM) de Vaulx en Velin - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2343

Assemblée générale de la société publique locale (SPL) gestion des espaces publics du Rhône-Amont - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2344

Villeurbanne - Projet L'Autre Soie - Prise de participation de l'Office public de l'habitat (OPH) Est Métropole habitat dans la société par actions simplifiée L'Autre Soie - Accord de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2345

Lyon - Attribution d'une subvention dans le cadre du pôle public de l'habitat au profit du Centre Max Weber pour la réalisation d'une recherche sur le voisinage et la mixité sociale dans le logement - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2346

Francheville - Avenue de la Table de Pierre - Démolition de bâtiments commerciaux désaffectés - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2347

Irigny - Site d'Yvours - Aménagement des infrastructures de desserte - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2348

Pierre Bénite - Vallée de la Chimie - Projet directeur - Requalification du secteur de la Lône - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2349

Lyon 5° - Place Varillon - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Approbation du programme et de la convention de maîtrise d'ouvrage unique - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2350

Saint Genis Laval - Vallon des hôpitaux - Aménagement - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2351

Saint Genis Laval - Vallon des hôpitaux - Aménagement - Ouverture de la concertation préalable et modalités de la participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'environnement - Délibération - Annexe

N° 2017-2352

Villeurbanne - Travaux d'accompagnement C3 - Réaménagement de la place Grandclément, du boulevard Réguillon et de la rue Decorps - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme pour les études et les travaux du boulevard Réguillon et de la rue Decorps - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2353

Villeurbanne - Grandclément - Projet urbain partenarial (PUP) site Alstom - Actualisation du programme des équipements publics (PEP) du périmètre élargi - Avenants n° 1 aux conventions de PUP avec OGIC, SLCI et Prestibat - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2354

Villeurbanne - Projet urbain partenarial (PUP) Gervais Bussière - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme pour acquisitions foncières et travaux - Participation de la Ville de Villeurbanne au titre de la convention de maîtrise d'ouvrage unique (CMOU) - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2355

Lyon 7° - Parc Blandan - Travaux d'aménagement - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2356

Lyon 7° - Projet Ecocité - Modélisation urbaine de Gerland (MUG) - Avenant n° 2 à la convention de recherche et développement (R&D) avec le groupement Véolia recherche et innovation (VERI), EDF, The CoSMo Company et ForCity - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2357

Rillieux la Pape - Secteur Lyautey Velette - Aménagement des espaces extérieurs - Approbation du programme de maitrise d'oeuvre - Convention de maîtrise d'ouvrage unique (CMOU) avec la Commune de Rillieux la Pape - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2358

Lyon 1er, Lyon 2° - Rives de Saône - Aménagement des Terrasses de la Presqu'île - Réalisation de sondages archéologiques - Convention avec la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2359

Opérations d'urbanisme - Comptes-rendus financiers au concédant - Année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2360

Bron - Application de gestion des autorisations du droit des sols (ADS) dans la Métropole de Lyon -  Pack ADS - Convention avec la Commune  - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2361

Plan 3A - Aide à la primo-accession pour le logement neuf - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2362

Lutte contre la précarité énergétique - Mesurer et accompagner pour garantir les économies d'énergie (MAGE) en faveur des ménage modestes - Attribution d'une subvention à l'association SoliNergy - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2363

Lyon - Programme d'intérêt général (PIG) habitat indigne et dégradé - Convention d'opération et principes de participation financière - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2364

Neuville sur Saône - Périmètre Dugelay - Institution d'un droit de préemption urbain renforcé - Délibération - Annexe

N° 2017-2365

Feyzin, Genay, Givors, Irigny, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Saint Fons, Saint Genis Laval, Saint Priest, Solaize, Vénissieux - Volet habitat du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) Vallée de la Chimie  - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) - Réduction de la vulnérabilité aux risques technologiques - Programmes opérationnels préventifs d'accompagnement des copropriétés (POPAC) - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-2366

Fontaines sur Saône - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Norenchal - Quitus donné à Lyon Métropole habitat - Suppression de ladite ZAC - Délibération - (sans annexe)