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Séance du Conseil de la Métropole

REPUBLIQUE FRANCAISE



Conseil du 6 mars 2017

 



·         les procès-verbaux des séances publiques des 10 novembre et 12 décembre 2016 ont été approuvés.

 

·         les délibérations n° 2017-1732 à 2017-1855 ont été reçues au contrôle de légalité le 8 mars 2017.




DELIBERATIONS





N° 2017-1732

Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 21 novembre 2016 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0004 du 16 janvier 2015 modifiée - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1733

Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 13 décembre 2016 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0004 du 16 janvier 2015 modifiée - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1734

Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 9 janvier 2017 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0004 du 16 janvier 2015 modifiée - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1735

Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation de principe accordée par les délibérations n° 2015-0003 du 16 janvier 2015 et n° 2016-1010 du 21 mars 2016 - Période du 1er novembre 2016 au 31 janvier 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1736

Compte-rendu des décisions prises par M. le Président de la Métropole de Lyon en matière d'actions en justice intentées entre le 1er janvier et le 31 décembre 2016 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0003 du 16 janvier 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1737

Compte-rendu des décisions prises par M. le Président en matière de marchés publics, accords-cadres et marchés subséquents à des accords-cadres passés selon une procédure adaptée entre le 1er janvier et 31 décembre 2016 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2005-0003 du 16 Janvier 2015 - Délibération - (sans annexe)


commission déplacements et voirie

N° 2017-1738

Plan des déplacements urbains (PDU) révisé - Avis de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1739

Société d'économie mixte Lyon parc auto - Prise de participation dans la société à responsabilité limitée (SARL) Coopérative France-Autopartage - Délibération - Annexe

N° 2017-1740

Lyon 2° - Projet de requalification du pôle d'échanges multimodal (PEM) de Lyon Perrache - Bilan et clôture de la concertation préalable unique - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1741

Etude d'évaluation des impacts du plan de transport ferroviaire 2019 sur les déplacements et la qualité de service aux usagers - Modélisation multimodale partenariale de l'agglomération lyonnaise à l'échelle de l'aire métropolitaine lyonnaise : MODELY - Convention avec l'Etat et la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Demande de subventions - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1742

Marcy l'Etoile - Plan de déplacements inter-entreprises (PDIE) de la zone industrielle - Convention de partenariat 2017-2020 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1743

Développement des modes actifs - Attribution d'une subvention à l'association Pignon sur rue pour son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1744

Villeurbanne - Projet national de recherche MUltiRecyclage et Enrobés tièdes (MURE) - Attribution d'une subvention à l'association Institut pour la recherche appliquée et l'expérimentation en génie civil (IREX) pour son programme d'actions 2017   - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1745

Lyon 4°, Lyon 9° - Requalification des voiries du quai Gillet et du quai Gare d'eau - Mise en place et financement de travaux de protections acoustiques - Adoption d'une convention de subvention avec le propriétaire riverain - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1746

Couzon au Mont d'Or - Projet de relocalisation de la caserne des sapeurs-pompiers et du parking de la gare - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1747

Projet Anneau des sciences - Etudes - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1748

Limonest - Aménagement du chemin de la Sablière - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1749

Oullins - Requalification du boulevard de l'Yzeron - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1750

Saint Fons - Achèvement du tour de ville ouest - Réalisation de la VN14 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1751

Saint Genis Laval - Requalification du chemin de Moly - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1752

La Tour de Salvagny - Avenue des Monts d'Or - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1753

Lyon 3° - Requalification de la rue Garibaldi - 2ème tronçon de la rue Bouchut à la rue d'Arménie - Travaux de voirie - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)


commission développement économique, numérique, insertion et emploi

N° 2017-1754

Conseils d'administration des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1755

Schéma d'accueil des entreprises - Approbation du schéma directeur d'urbanisme commercial (SDUC) pour la période 2017-2020 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1756

Pôles de compétitivité Lyonbiopôle, Axelera, Techtera, LUTB TMS - Attribution de subventions à la société Theranexus pour son programme de recherche et développement (R&D) Cx-COG, à la société Montdor pour son projet DESIRE, à la société BMI pour son projet NHYCCO et à la société ForCity pour son projet DYNAMICITY - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1757

Innovation - Attribution de subventions de fonctionnement aux pôles de compétitivité et clusters - Associations Axelera, LUTB Transport et mobility Systems, Lyonbiopôle, Techtera, Tenerrdis, Imaginove, Cluster Lumière, Clust'R Numérique - Programmes d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1758

Pôle entrepreneurial de Givors - Demande de subvention du Fonds européen de développement régional (FEDER) auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1759

Attribution d'une subvention à l'association Espace numérique entreprises (ENE) pour son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1760

Schéma d'accueil des entreprises (SAE) - Réalisation de la 10ème enquête sur les comportements d'achat des ménages - Convention avec la Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Métropole Saint Etienne Roanne 2016-2017 - Attribution d'une subvention au titre de l'année 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1761

Attribution de subventions au profit des associations Espace Carco, Pépinière Cap Nord, Association San Priote pour l'insertion par l'emploi (ASPIE), Techlid ainsi qu'à la Commune de Villeurbanne pour leurs programmes d'animation économique territoriale pour l'année 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1762

Attribution d'une subvention à l'association Lyon Design pour l'organisation de l'événement Lyon City Demain du 15 au 18 juin 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1763

Attribution d'une subvention à l'association Université populaire de Lyon (UNIPOP) pour l'organisation de sa saison 2016-2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1764

Attribution d'une subvention à la Fondation pour l'Université de Lyon - Organisation du forum mondial des sciences de la vie - Biovision - Edition 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1765

Attribution d'une subvention à l'association Arty Farty pour l'organisation de la 7° édition de la plateforme European Lab 2017, à Lyon du 24 au 26 mai 2017 dans le cadre du festival Nuits sonores aux Subsistances - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1766

Organisation du Forum de l'international - 9° édition - Attribution d'une subvention à la Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Métropole Saint Etienne Roanne - Année 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1767

Attribution d'une subvention à la Fondation Léa et Napoléon Bullukian - Cancéropôle Lyon Auvergne-Rhône-Alpes (CLARA) - Programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1768

Association Office de tourisme de la Métropole de Lyon - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1769

Agence pour le développement économique de la région lyonnaise (ADERLY) - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1770

Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets internationaux 1ère phase 2017 - Délibération - Annexe

N° 2017-1771

Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) 2016-2020 - Attribution de subventions de fonctionnement aux organismes oeuvrant pour l'accompagnement vers l'activité des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) - Programmes d'actions 2017 - Approbation de l'avenant au protocole plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) de Lyon - Délibération - Annexe

N° 2017-1772

Insertion par l'activité économique - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations Rhône insertion environnement (RIE) et Médialys - Programmes d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1773

Organisation du prix du jeune chercheur et chercheuse - Edition 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1774

Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 - Aide à la construction de logement sociaux étudiants - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Fixation du barème pour les aides - Délibération - Annexe

N° 2017-1775

Fonds de soutien aux colloques et évènements scientifiques - Attribution de subventions aux établissements d'enseignement supérieur et aux associations mettant en oeuvre des manifestations scientifiques en 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1776

Vie étudiante - Attribution de subventions à des associations étudiantes et-ou dédiées à la vie étudiante pour l'organisation de leurs projets et événements pour l'année 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1777

Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 - Opération SEDAQUA - Réhabilitation d'un bâtiment et acquisition d'équipements dans le cadre du projet SEDAQUA - Individualisation d'autorisation de programme - Attribution d'une subvention d'équipement à l'Université Claude Bernard Lyon 1 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1778

Schéma de développement universitaire - Opération d'aménagement et d'acquisitions foncières - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Maison des étudiants - Individualisation d'autorisation de programme - Participation financière - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1779

Groupement de commande AMPLIVIA 2016 : Avenant n° 1 au marché de services de communications électroniques pour la fourniture et mise en œuvre et administration du réseau régional haut débit et très haut débit AMPLIVIA - Lot n° 1 : Volet ADSL-FTTX, volet  Box IP, volet liaisons haut et très haut débit et volet routeur virtuel - Autorisation de signer l'avenant - Délibération - (sans annexe)


commission développement solidaire et action sociale

N° 2017-1780

Fonds départemental-métropolitain de compensation du handicap (FDMCH) - Versement de la dotation pour l'exercice 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1781

Création de la carte mobilité inclusion (CMI) - Convention locale avec l'Imprimerie nationale et la Maison départementale et métropolitaine des personnes handicapées (MDMPH) - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1782

Convention de reconnaissance mutuelle des services d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD) tarifés entre la Métropole de Lyon et le Département du Rhône pour l'année 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1783

Modernisation et professionnalisation des services d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD) intervenant auprès des personnes âgées et en situation de handicap - Attribution d'une subvention aux associations Rhône développement initiative (RDI) et France Alzheimer Rhône pour l'année 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1784

Saint Priest - Potager du parc technologique - Attribution d'une subvention en nature à l'association l'EPI San Priot pour son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1785

Chassieu, Corbas - Attribution de subventions à l'Association régionale des Tsiganes et leurs amis gadjés (ARTAG) pour son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)


commission éducation, culture, patrimoine et sport

N° 2017-1786

Syndicats mixtes de gestion du Conservatoire à rayonnement régional (CRR) de Lyon et de l'Ecole nationale de musique, de danse et d'art dramatique (ENMDAD) de Villeurbanne - Versement de participations et signature de protocoles financiers pour l'année 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1787

Musée des Confluences - Attribution de la participation 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1788

Attribution d'une subvention à l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon (ENSBA Lyon) pour l'organisation d'une résonance à la Biennale internationale du design 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1789

Bron - Attribution d'une subvention à l'association Lire à Bron pour l'organisation de l'édition 2017 de la Fête du livre - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1790

Collèges publics - Attribution de subventions d'investissement pour permettre l'acquisition d'équipements de cuisine - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1791

Collèges publics - Dotations pour le transport des élèves vers les demi-pensions extérieures - Délibération - Annexe

N° 2017-1792

Collèges publics - Aide aux projets d'actions éducatives - Attribution de subventions - Année scolaire 2016-2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1793

Lyon 9° - Réhabilitation du gymnase de la Duchère - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme  - Délibération - (sans annexe)


commission finances, institutions, ressources et organisation territoriale

N° 2017-1794

Rapport annuel 2016 de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1795

Mise en oeuvre des transferts de compétences à la Région Auvergne-Rhône-Alpes en matière de transports scolaires et de planification de la prévention et gestion des déchets - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1796

Financement des investissements - Agence France locale (AFL) - Octroi de la garantie à certains créanciers de l'AFL - Année 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1797

Service départemental métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS) - Attribution de la participation 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1798

Association Comité social du personnel - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1799

Association la Gourguillonnaise - Attribution d'une subvention et convention 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1800

Association Lyon sport Métropole (LSM) - Attribution d'une subvention et convention 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1801

Association des retraités de la Ville de Lyon et de la Métropole (ARLYMET) - Attribution d'une subvention et convention 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1802

Cotisations et adhésions aux associations - Nouvelles demandes 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1803

Projet de dématérialisation de la chaîne comptable - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1804

Acquisition de micro ordinateurs, de logiciels et de périphériques associés - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1805

Acquisition de matériel informatique, de logiciels associés et réalisation de prestations d'intégration, et d'expertise pour ces équipements - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert et autorisation de signer l'accord-cadre à bons de commandes - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1806

Systèmes d'information - Projet d'acquisition d'un outil de pilotage des projets de la Métropole - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1807

Convention avec l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) pour la mise à disposition d'un dossier de marché subséquent issu d'un accord-cadre relatif à la fourniture de services de communications mobiles et prestations annexes et autorisation de signer le marché subséquent - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1808

Acheminement et fourniture d'électricité et de services associés - Convention constitutive de groupement de commandes avec les Etablissements publics locaux d'enseignement - Lancement d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les accords-cadres de fourniture à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1809

Conventionnement entre la Métropole de Lyon et le Fonds pour l'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1810

Mise à disposition de personnel auprès du Syndicat mixte de transport pour l'aire métropolitaine lyonnaise (SMT AML) - Convention 2017-2020 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1811

Mise à disposition de personnel auprès de l'Association pour le dépistage organisé des cancers dans le Rhône (ADEMAS-69) - Convention 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1812

Mise à disposition de personnel auprès du service départemental-métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS) - Convention 2017-2019 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1813

Mise à disposition de personnel auprès du Groupement d'intérêt public Maison départementale-métropolitaine des personnes handicapées (MDMPH) - Convention 2015-2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1814

Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire - Prolongation du dispositif pour les années 2016 à 2018 - Délibération - Annexe

N° 2017-1815

Ressources humaines - Tableau des effectifs - Création d'une activité accessoire - Délibération - (sans annexe)


commission proximité, environnement et agriculture

N° 2017-1816

Commission métropolitaine d'aménagement foncier (CMAF) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1817

Coopération décentralisée - Programme de 4 ans avec la région Haute-Matsiatra à Madagascar - Année 2 - Attribution de subventions - Convention de mécénat avec la société Ecostation - Convention de partenariat avec l'ENGEES et l'ISST de Fianarantsoa - Convention avec l'association Trans-Mad'Développement pour le renouvellement de la présence d'un représentant permanent de la Métropole à Madagascar - Délibération - Annexe

N° 2017-1818

Fonds de solidarite eau - Attribution de subventions pour 5 projets de solidarité internationale - Délibération - Annexe

N° 2017-1819

Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) - Programme de résorption des points noirs du bruit - Règlement des aides pour les propriétaires de logements le long des voiries métropolitaines - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Isolation acoustique des logements le long des routes issues du Département du Rhône  - Délibération - Annexe

N° 2017-1820

Association Acoucité - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1821

Agro-écologie - PAEC de l'agglomération lyonnaise 2016-2022 - Programme d'actions 2017 et clôture du programme 2016 - Avenant à la convention partenariale 2016 - Convention avec les partenaires au titre de l'année 2017 - Demande de participations auprès de l'Europe (FEADER), l'Agence de l'eau Rhône-Méditerrannée-Corse, les Communautés de communes de l'est lyonnais et du Pays de l'Ozon - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1822

Association Maison de l'environnement - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1823

Agence locale de l'énergie (ALE) - Programme général et appui à la plateforme d'écorénovation - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1824

Saint Priest - Potager du parc technologique - Convention avec le Centre de ressources de botanique appliquée (CRBA) et la société de l'Hôtel du Lac - Année 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1825

Organisation du salon professionnel Planète appro - Attribution d'une subvention à la Chambre d'agriculture du Rhône - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1826

Dardilly, La Tour de Salvagny, Limonest, Lissieu - Aménagement foncier, agricole et forestier - Participation financière de la société des Autoroutes Paris Rhin Rhône (APRR) - Conventions entre la Métropole de Lyon et la société APRR - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1827

La Tour de Salvagny - Avenue du Casino - Création d'un réseau d'eaux usées - Individualisation totale d'autorisation de programme - Demande de subvention - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1828

Vaulx en Velin - Rue Saint-Exupéry - Assainissement de la voie privée - Convention pour l'attribution d'une aide financière au raccordement au réseau public d'assainissement - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1829

Mions - Assainissement des quartiers des Meurières et des Etachères - Individualisation totale d'autorisation de programme - Demande de subventions auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1830

Saint Fons - Etude globale et rénovation de la station d'épuration - Individualisation totale d'autorisation de programme - Demande de subventions auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1831

Syndicat mixte d'hydraulique agricole du Rhône (SMHAR) - Modification des statuts - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1832

Agglomération - Patrimoine réseau - Sécurisation renouvellement réseau - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1833

Actions et travaux menés sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole dans le domaine de la gestion des eaux pluviales et des ruissellements, l'eau potable et l'assainissement - Demandes de subventions auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1834

Attribution d'une subvention au Groupe de recherche Rhône-Alpes sur les infrastructures et l'eau (GRAIE) pour son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1835

Dispositif de surveillance DSM Flux sur les rejets d'effluents urbains par temps de pluie - Avenant n° 1 à la convention partenariale avec INSAVALOR pour l'année 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1836

Fleurieu sur Saône, Curis au Mont d'Or, Saint Germain au Mont d'Or - Captage de Tourneyrand à Fleurieu sur Saône et captage de Charnaise à Curis au Mont d'Or - Demande de révision des déclarations d'utilité publique en vue de la modification des conditions d'exploitation et des périmètres de protection - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1837

Réalisation de décors floraux pour la Préfecture du Rhône - Convention pour l'année 2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1838

Location et maintenance de balayeuses aspiratrices thermiques sans conducteur pour assurer des prestations de nettoiement sur le territoire de la Métropole de Lyon - Lot n° 3 - Location full service de balayeuses mid-size sur châssis - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1839

Lyon 8° - Dispositif de propreté globale - Quartiers Mermoz et Langlet-Santy - Convention avec la Ville de Lyon et les propriétaires privées 2017-2020 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1840

Lyon 9° - Dispositif de propreté globale - Quartier de la Duchère - Conventions avec la Ville de Lyon et propriétaires privés 2017-2020 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1841

Stratégie et planification des déchets - Système d'information des déchets en Auvergne-Rhône-Alpes (SINDRA) - Convention avec l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) pour l'année 2017 - Délibération - (sans annexe)


commission urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

N° 2017-1842

Saint Fons - Quartier Carnot-Parmentier - Concertation préalable à la création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - Modification de périmètre arrêté par la délibération n° 2016-1384  du Conseil de la Métropole du 11 juillet 2016 - Délibération - Annexe

N° 2017-1843

Lyon 1er - Mise à l'étude de la révision de la zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP) des Pentes de la Croix-Rousse en vue de la création de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) - Bilan de la concertation préalable et arrêt du projet - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1844

Lyon 7°, Neuville sur Saône - Plan local d'urbanisme (PLU) de la Métropole de Lyon - Procédure de modification n° 13 - Approbation - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1845

Saint Fons - Projet directeur Vallée de la chimie - Secteur Aulagne - Aménagement - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1846

Vénissieux - Puisoz - Travaux d'accessibilité - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1847

Villeurbanne - Travaux d'accompagnement C3 - Réaménagement place Grandclément, boulevard Réguillon et rue Decorps - Approbation du bilan de la concertation, du programme et de la CMOU pour la place Grandclément - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Demande de subventions - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1848

Décines Charpieu - Projet urbain partenarial (PUP) Multipôle - Approbation du bilan de la concertation préalable - Instauration d'un périmètre élargi de participation - Convention de PUP avec em2c - Programme d'aménagement - Convention de maîtrise d'ouvrage unique - Individualisation partielle d'autorisation de programme  - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1849

Lyon 2° - Hôtel-Dieu - Aménagement des espaces publics attenants - Place de l'Hôpital - Réalisation de sondages archéologiques - Convention avec la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1850

Lyon 8° - Site Patay - Convention de projet urbain partenarial (PUP) avec la société Lyon-Les Moteurs filiale de la société COGV - Programme des équipements publics (PEP) - Convention de maîtrise d'ouvrage unique (CMOU) avec la Ville de Lyon - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1851

Saint Fons - Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) - Aménagement terrain Foncière Logement (Arsenal) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1852

Vénissieux - Grand projet de ville (GPV) des Minguettes Max Barel - Aménagement des espaces extérieurs de la copropriété Montelier 2 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme  - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1853

Lyon 2° - Programme d'intérêt général (PIG) Eco-rénovation du quartier Perrache Sainte Blandine - Avenant n° 1 à la convention - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1854

Financement des dépenses du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) Rhône-Métropole - Exercice 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2017-1855

Agence d'urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)