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Séance du Conseil de la Métropole

REPUBLIQUE FRANCAISE



conseil du 6 juillet 2015

 

 

·         Le procès-verbal de la séance publique du 11 mai 2015 a été approuvé.

 

·         Les délibérations n° 2015-0413 à 2015-0432, 2015-0434, 2015-0436 à 2015-0503 et 2015-0505 à 2015-0520 ont été reçues au contrôle de légalité le 9 juillet 2015.

 

·         les délibérations n° 2015-0433, 2015-0435 et 2015-0504 ont été retirées de l’ordre du jour.




DELIBERATIONS


commission déplacements et voirie



N° 2015-0413

Vaulx en Velin - Boulevard urbain est tronçon La Soie - Travaux de voirie - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché de travaux - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0414

Etudes prospectives de mobilité sur le territoire de la Métropole de Lyon - Marchés à bons de commande - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0415

Villeurbanne - Projet national de recherche MURE (MUltiRecyclage et Enrobés tièdes) - Attribution d'une subvention à l'association Institut pour la recherche appliquée et l'expérimentation en génie civil (IREX) pour son programme d'actions 2015 - Convention de collaboration pour l'organisation d'un chantier expérimental sur la Commune de Villeurbanne - Rue du Canal - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0416

Travaux sur trottoirs, caniveaux et dallages en asphalte - Marchés annuels à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0417

Plan de déplacements inter-entreprises (PDIE) de la zone industrielle de Techlid - Attribution d'une subvention à l'Association Techlid - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0418

Plan de déplacements inter-entreprises (PDIE) de la zone industrielle de l'est lyonnais - Attribution d'une subvention à la Chambre de commerce et d'industrie de Lyon (CCIL) - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0419

Transfert de l'organisation et du fonctionnement de la liaison ferrée express entre Lyon et l'aéroport Lyon Saint Exupéry au Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Convention de financement - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0420

Boulevard périphérique nord de Lyon - Gestion du péage - Modification des conditions générales de vente - Conventions avec la société SANEF pour les transactions télépéage inter-sociétés (TIS) -  Conventions gestionnaires de cartes bancaires ou privatives                                      - Délibération - (sans annexe)


commission développement économique, numérique, insertion et emploi

N° 2015-0421

Avenant n° 3 à la convention constitutive du groupement d'intérêt public (GIP) Maison de l'emploi et de la formation de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0422

Comités stratégiques des zones territoriales emploi formation de la Région Rhône-Alpes sur le territoire de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0423

Convention tripartite de coopération décentralisée entre la Métropole de Lyon, la Ville de Lyon et la Ville de Porto Novo (Bénin) pour la période 2015-2017   - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0424

Coopération décentralisée - Convention de partenariat entre la Métropole de Lyon et le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Période 2015-2020 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0425

Coopération décentralisée - Convention de partenariat entre la Métropole de Lyon et le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) - Période 2015-2018 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0426

Attribution d'une subvention à l'association Cluster Edit pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0427

Attribution d'une subvention à l'association Centre Jacques Cartier pour l'organisation des 28èmes Entretiens Jacques Cartier en 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0428

Attribution de subventions à l'association Lyon urban data pour la mise en oeuvre d'un dispositif innovant à destination des entreprises pour concevoir et tester les services de la ville de demain - Programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0429

Attribution d'une subvention à l'association Réseau des territoires innovants pour l'organisation de la 12ème édition du forum des interconnectés à Lyon les 3 et 4 décembre 2015 et pour son programme d'actions 2015 relatif à la promotion numérique - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0430

Attribution d'une subvention à la Fondation de l'université de Lyon pour l'organisation de la 8ème édition des Journées de l'économie du 13 au 15 octobre 2015 à Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0431

Attribution d'une subvention à l'association La cuisine du Web pour l'organisation de la 3ème édition de l'événement BlendWebMix à Lyon les 28 et 29 octobre 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0432

Office du tourisme métropolitain -  Attribution d'une subvention additionnelle 2015 pour son programme d'actions complémentaires lié à la reprise d'une partie des missions du Comité départemental du tourisme (CDT) - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0433

Université - Création d'un service commun sur l'université - Convention entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Dossier retiré

N° 2015-0434

Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Attribution de subventions dans le cadre des fonds locaux d'aide aux jeunes et des actions de portée métropolitaine - Approbation des modèles de conventions - Délibération - Annexe

N° 2015-0435

Dispositif Securise'Ra - Attribution d'une subvention aux associations Allies, Sud Ouest emploi, Techlid et Uni est pour le programme d'actions 2015 sur les ressources humaines et la gestion prévisionnelle des emplois dans les PME et TPE - Dossier retiré

N° 2015-0436

Programme métropolitain d'insertion - Partenariat avec Pôle emploi pour la mise en place de l'accompagnement global - Protocole des plans locaux pour l'insertion et l'emploi (PLIE) Sud-Ouest lyonnais et Uni-Est - Transfert des conventions revenu de solidarité active (RSA) et RSA PLIE d'Ariel services et Solidarité services à Unis vers l'emploi - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0437

Accès des publics jeunes à l'emploi - Attribution de subventions à l'association Ecole de la deuxième chance Vaulx Agglo et à l'association Missions locales Val de Saône pour leur programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0438

Revenu de solidarité active (RSA) - Avenants aux conventions de gestion entre la Métropole de Lyon et les organismes payeurs Caisse d'allocations familiales (CAF) et Mutualité sociale agricole (MSA) - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0439

Insertion par l'activité économique - Attribution de subventions au profit des associations ADN Service, ITEM et Mission régionale d'information sur l'exclusion (MRIE) - Délibération - (sans annexe)


commission développement solidaire et action sociale

N° 2015-0440

Subventions 2015 aux associations Foyer Notre Dame des Sans Abri, Habitat et Humanisme Rhône, Régie Nouvelle - HH  - Délibération - (sans annexe)


commission éducation, culture, patrimoine et sport

N° 2015-0441

Vénissieux - Conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignements (EPLE) et des établissements privés - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0442

Association l'Institut Lumière - Adhésion à l'association - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0443

Attribution d'une subvention à l'Institut Lumière pour l'organisation de la 7° édition du Festival Lumière du 12 au 18 octobre 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0444

Biennale d'Art contemporain 2015 - Attribution d'une subvention à l'association Les Festivals internationaux de Lyon et Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0445

Partenariat avec le club sportif société anonyme sportive professionnelle (SASP) ASVEL basket - Attribution d'une subvention à l'association ASVEL basket pour la saison 2014-2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0446

Lyon 8° - Partenariat avec le club sportif Société anonyme sportive professionnelle (SASP) Lyon Basket Féminin - Attribution d'une subvention pour la saison 2014-2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0447

Partenariat avec le club sportif société anonyme sportive professionnelle (SASP) Lou Rugby - Attribution d'une subvention au SASP Lou Rugby pour la saison 2014-2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0448

Partenariat avec le club sportif société anonyme professionnelle (SASP) Olympique Lyonnais - Attribution d'une subvention à l'association Olympique Lyonnais pour la saison 2014-2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0449

Partenariat avec le club sportif entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EUSRL) Villeurbanne handball association (VHA) - Attribution d'une subvention à l'EUSRL VHA pour la saison 2014-2015 - Délibération - (sans annexe)


commission finances, institutions, ressources et organisation territoriale

N° 2015-0475

Programmation pluriannuelle des investissements (PPI) 2015-2020 - Délibération - Annexe

N° 2015-0476

Budget supplémentaire 2015 - Révision des autorisations de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0477

Budget supplémentaire 2015 - Tous budgets - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0478

Opérations globalisées 2015 de la direction de la culture, du sport et de la vie associative - Individualisations d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0479

Opérations globalisées de la direction de la propreté relevant des compétences transférées par le Département du Rhône 2015 - Individualisation totale d'autorisations de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0480

Inventaire comptable et règles d'amortissement - Budgets gérés en plans de comptes M 41 et M 57 - Délibération - Annexe

N° 2015-0481

Augmentation de l'apport en capital à l'Agence France locale (AFL) - Société territoriale - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0482

Commission spéciale chargée du suivi de la création de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0483

Conseil du Pôle métropolitain - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0484

Commission consultative des services publics locaux de la Métropole de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0485

Conseil de surveillance des Hospices civils de Lyon (HCL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0486

Comité départemental de l'aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires (CODAMUPS) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0487

Conseil syndical du Syndicat mixte du Bordelan - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0488

Délibération de principe pour le lancement d'une délégation de service public de chaleur et froid urbains - Délibération - Annexe

N° 2015-0489

Vaulx en Velin - Réseau de chaleur - Travaux de modernisation et de développement - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0490

Lyon - Contrat de partenariat pour le boulevard périphérique nord de Lyon (BPNL) - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0491

Service départemental métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS) - Convention pluriannuelle 2015-2017 relative aux contributions financières versées par la Métropole de Lyon au SDMIS - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0492

Rapport annuel 2014 de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0493

Coordination des activités protocolaires - Maintien d'une activité accessoire - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0494

Convention de mise à disposition partielle de personnel à la Métropole de Lyon - Renouvellement - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0495

Ratios d'avancement de grade - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0496

Vénissieux - Puisoz - Opération d'aménagement - Ouverture et modalités de la concertation préalable - Délibération - Annexe

N° 2015-0497

Lyon 8° - Parc Marius Berliet - Projet urbain partenarial (PUP) - Aménagement des voiries et espaces publics - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0498

Lyon 2° - Aménagement du pôle d'échanges multimodal (PEM) de Lyon-Perrache en lien avec le développement urbain du quartier Confluence - Avenant à la convention partenariale d'études d'avant-projet - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0499

Marcy l'Etoile - Requalification de l'avenue des Alpes - Phase n° 3 - Individualisations d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0500

Rillieux la Pape, Vaulx en Velin, Givors, Bron - Projet de renouvellement urbain - Avenants aux conventions pluriannuelles de rénovation urbaine et convention habitat d'agglomération - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0501

Petits aménagements de voirie et de signalisation au bénéfice des transports urbains sur les ex-voies du Conseil général transférées dans le domaine public routier métropolitain dans le cadre de la création de la Métropole de Lyon - Convention avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) pour l'année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0502

Maintenance du système d'information des tunnels de la Métropole de Lyon - Marché à bons de commande - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0503

Travaux de dragage, relevés bathymétriques, barges et engins de chantiers - Autorisation de signer un accord cadre multi attributaires à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0504

Maison départementale-métropolitaine des personnes handicapées GIP-MDMPH - Adoption de l'avenant à la convention constitutive - Dossier retiré

N° 2015-0505

Fonds de solidarité pour le logement (FSL) - Engagement financier - Année 2015 - Délibération - Annexe

N° 2015-0506

Maintenance, exploitation et évolution des installations téléphoniques - Autorisation de signer le marché de prestations à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0507

Prestations de maintenance, installations et fourniture des équipements des systèmes de sécurité incendie, extincteurs, robinets d'incendie armés (RIA), trappes de désenfumage à exécuter sur le patrimoine bâti de la Métropole - Autorisation de signer les marchés à bons de commande de prestations à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0508

Marchés de travaux sur les biens immobiliers de la Métropole de Lyon - Lancement et autorisation de signer les marchés à bons de commande à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0509

Ecully - Opération Centre de recherche Paul Bocuse - Individualisation d'autorisation de programme - Attribution d'une subvention d'équipement à l'association Institut Paul Bocuse pour la création d'un laboratoire du design du service - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0510

Attribution de subventions aux équipements culturels et collectifs artistiques - Autorisation de signer les conventions - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0511

Soutien aux établissements d'enseignement artistique - Attribution de subventions de fonctionnement pour l'année 2015 - Délibération - Annexe

N° 2015-0512

Versement d'une participation au Syndicat mixte de gestion de l'École nationale de musique, danse et art dramatique de Villeurbanne - Année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0513

Soutien aux enseignements artistiques - Attribution de subventions au profit de la Fédération musicale du Rhône (FMR), l'Association des structures d'enseignement artistique du Rhône (ASEAR), Léthé musicale et le Centre de formation des enseignants de la musique Rhône-Alpes (CEFEDEM) pour l'année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0514

Bron, Vénissieux - Travaux d'aménagement sur les équipements sportifs du Stade du Rhône - Parc de Parilly - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0515

Tous lyonnais, Tous solidaires, Testez l'engagement bénévole - Attribution d'une subvention à l'association Les petits frères des pauvres pour l'édition 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0516

Attribution d'une subvention en nature et d'une subvention de fonctionnement à l'Organisation mondiale de la santé (OMS) - Soutien au développement du Bureau OMS de Lyon 2015  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0517

Subventions d'investissement aux collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Individualisation d'autorisation de programme globalisée - Attribution de subventions - Année 2015 - Délibération - Annexe

N° 2015-0518

Collèges publics - Compensations tarifaires des demi-pensions hébergées pour le trimestre janvier-mars 2015 - Approbation de la convention relative à la compensation d'écarts de recettes avec le Conservatoire à rayonnement régional de Lyon - Délibération - Annexe

N° 2015-0519

Petits et moyens travaux dans les collèges - Cités scolaires - Etudes techniques - Mobilier et équipement - Equipements spécifiques - Individualisation d'autorisations de programmes - Attribution de subventions d'équipement - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0520

Utilisation des équipements sportifs de la Ville de Lyon par les collèges - Avenant de prolongation aux conventions d'utilisation - Délibération - (sans annexe)


commission proximité, environnement et agriculture

N° 2015-0450

Commission consultative d'élaboration et de suivi du plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux du Rhône et de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0451

Commission départementale de la présence postale territoriale (CDPPT) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0452

Schéma général d'assainissement 2015-2027 - Acceptation du dossier - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0453

Participation à l'analyse comparative des services d'eau potable et des services d'assainissement des données 2014 - Attribution d'une subvention à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0454

Fonds de solidarité eau -  Attribution d'une subvention à la commune rurale d'Ivoamba pour le projet d'accès à l'eau potable et à l'assainissement à Antady, commune rurale d'Ivoamba - Madagascar - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0455

Fonds de solidarité eau - Attribution d'une subvention à l'association Aide médicale et développement (AMD) pour le projet d'adduction d'eau dans les quartiers ruraux de Mahambo - Madagascar - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0456

Fonds de solidarité eau - Attribution d'une subvention à l'association Inter Aide pour le projet d'amélioration de l'accès à l'eau potable et de l'assainissement et la mise en place de services communaux de l'eau dans la région Analanjirofo - Madagascar - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0457

Fonds de solidarité eau - Attribution d'une subvention à l'association Le Partenariat pour le programme d'accès à l'eau en milieu scolaire (PAEMS) 2013-2015 - Année 2 - Région de Matam -Sénégal - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0458

Fonds de solidarité eau - Attribution d'une subvention à l'association des ressortissants de NDYA - SENEGAL pour le projet d'accès à l'eau potable de NDYA - Sénégal - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0459

Plan de prévention et de gestion des déchets issus de chantiers du bâtiment et des travaux publics - engagement de la démarche d'élaboration - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0460

Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux du Rhône et de la Métropole de Lyon - Animation et suivi - Convention avec le Département du Rhône - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0461

Transfert, transport et traitement de déchets non dangereux non inertes lot n° 1 : stockage - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0462

Accueil, transport et prise en charge en installation de stockage de déchets non dangereux de mâchefers issus de l'usine de traitement et de valorisation de déchets (U.T.V.E.) Lyon Sud - Autorisation de signer un marché à la suite d'un appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0463

Plan d'éducation au développement durable (PEDD) - Actions et mise en valeur des politiques métropolitaines - Attribution de subventions aux associations Anciela, Arthropologia, Eisenia, FRAPNA Rhône, LPO Rhône et Sea Science et Art pour l'année 2015 et avenants à 4 associations : Anciela, Arthropologia, FRAPNA Rhône et LPO Rhône - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0464

Projet stratégique agricole de développement rural (PSADER) / Protection des espaces naturels et agricoles périurbains (PENAP) de l'agglomération lyonnaise 2010-2016 - Attribution de subventions à la fédération La Bruyère 61 et à l'association Le marché de la Martinière  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0465

Plan climat énergie territorial (PCET) - Accompagner le développement de la filière bâtiment durable - Attribution d'une subvention à la Maison de l'emploi et de la formation (MDEF) de Lyon au titre de l'année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0466

Contrat territorial du programme de restauration du Canal de Miribel et de sa nappe - Délibération - (sans annexe)


commission urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

N° 2015-0467

Assemblée générale de l'Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0468

Conseil d'administration de la Société d'économie mixte (SEM) Patrimoniale du Grand Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0469

Comité syndical du Syndicat mixte d'études et de programmation de l'agglomération lyonnaise (SEPAL) - Désignation d'un représentant du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0470

Conseil d'administration du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) du Rhône - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0471

Conseil d'administration de l'Agence départementale d'information sur le logement (ADIL) du Rhône -  Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0472

Vaulx en Velin - Carré de Soie - Zone d'aménagement concerté (ZAC) TASE - Réduction du périmètre et modification du dossier de création - Ouverture et modalités de la concertation préalable - Délibération - Annexe

N° 2015-0473

Bron - Opération de renouvellement urbain (ORU) de Terraillon - Mission de relogement et portage de la vacance de logements 2015 - Attribution d'une subvention à Alliade habitat - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0474

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Duchère - Projet de rénovation urbaine sur les quartiers de la sauvegarde et du château - Ouverture de la concertation préalable - Délibération - Annexe