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Séance du Conseil de la Métropole

REPUBLIQUE FRANCAISE



Conseil du 2 novembre 2015

 



  • Le procès-verbal de la séance publique du 6 juillet 2015 a été approuvé.

 

  • M. le Président a présenté le rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes concernant la gestion de l'office intercommunal du tourisme du Grand Lyon au cours des exercices 2007 à 2012.

 

  • Les délibérations n° 2015-0665 à 2015-0754 et 2015-0756 à 2015-0773 ont été reçues au contrôle de légalité le 4 novembre 2015.

 

  • La délibération n° 2015-0755 a été retirée.




DELIBERATIONS





N° 2015-0665

Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 7 septembre 2015 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0004 du 16 janvier 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0666

Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0003 du 16 janvier 2015 - Période du 1er août au 30 septembre 2015 - Délibération - (sans annexe)


commission finances, institutions, ressources et organisation territoriale

N° 2015-0667

Décisions modificatives 2015 - Tous budgets  - Délibération - Annexe

N° 2015-0668

Décisions modificatives 2015 - Révision des autorisations de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0669

Gestion active de la dette - Recours aux instruments de couverture du risque de taux - Exercice 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0670

Réaménagement, remboursement anticipé et refinancement d'emprunts - Exercice 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0671

Utilisation du contrat d'ouverture de crédit de trésorerie - Exercice 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0672

Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Désignation des représentants des associations - Mise à jour n° 1 - Délibération - Annexe

N° 2015-0673

Pôle métropolitain - Mise à disposition partielle des services de la Métropole de Lyon - Renouvellement - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0674

Mise à disposition partielle du service des relations internationales de la direction de l'attractivité et des relations internationales de la Métropole de Lyon à la Ville de Lyon - Avenant n° 2 à la convention - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0675

Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe

N° 2015-0676

Commission permanente de délégation de service public (CPDSP) et de contrats de partenariat - Extension des compétences aux concessions de service - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0677

Groupement de commandes transnational pour l'achat de fournitures et services à faible teneur en carbone - Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0678

Evolution des outils du système d'information dans le domaine de la solidarité - Application IODAS - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0679

Modalités de calcul et de versement de la dotation globale dépendance pour les établissements d'hébergement des personnes âgées dépendantes à compter du 1er janvier 2016 - Approbation de la convention entre la Métropole de Lyon et le Département du Rhône - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0772

Répartition du Fonds départemental de péréquation (FDP) 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0773

Répartition du Fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits de mutation (FPTADMTO) 2015 - Délibération - (sans annexe)


commission déplacements et voirie

N° 2015-0680

Création de la Commission métropolitaine pour l'accessibilité aux personnes handicapées (CMA) - Fixation des principes de composition et de fonctionnement - Délibération - Annexe

N° 2015-0681

Bron, Chassieu - Aménagement de la ligne de tramway T5 - Modalités de gestion des aménagements de voirie et d'espaces verts - Convention - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0682

Travaux d'abattage et évacuation des arbres atteints du chancre coloré sur le territoire de la Métropole de Lyon - Marché annuel à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0683

La Tour de Salvagny, Saint Genis Laval - Petits travaux de voirie - Versement de fonds de concours par les Communes - Approbation des conventions - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0684

La Mulatière, Lyon 2° - Plan modes doux - Pont de la Mulatière - Individualisation totale d'autorisation de programme et approbation d'une convention de superposition d'affectation du domaine public entre l'Etat et la Métropole de Lyon relative à la création et à l'exploitation d'un aménagement cyclable et piétonnier sur le pont de la Mulatière et ses bretelles - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0685

Rillieux la Pape - Création d'un giratoire - Médicréa - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0686

Vénissieux - Aménagement d'une voie nouvelle entre les rues Rolland et Billon pour la desserte et un nouveau groupe scolaire - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0687

Système CORALY et fonctionnement du poste avancé d'intervention et de surveillance - Versement des participations pour l'année 2015 - Individualisation complémentaire et autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0688

Lyon 3° - Parc de stationnement Part-Dieu Centre commercial - Avenant n° 2 à la convention du 17 décembre 2012 portant prolongation de la durée de la délégation de service public - Délibération - (sans annexe)


commission développement économique, numérique, insertion et emploi

N° 2015-0689

Commission consultative économique des aérodromes de Lyon-Bron et Lyon-Saint Exupéry - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0690

Conseil d'administration de l'association MEDIALYS - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0691

Centre des Congrès de la Cité internationale de Lyon - Choix du futur mode de gestion - Approbation du principe de délégation pour la gestion du service public - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0692

Gestion et animation du bâtiment halle Girard dans le cadre du projet French Tech - Choix du futur mode de gestion - Concession de service  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0693

Centre des congrès de Lyon - Avenant n° 6 à la convention de délégation de service public du 28 novembre 2006 portant modification de l'actionnariat de GL Events Cité Centre des congrès de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0694

Attribution d'une subvention à l'association Rezopole pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0695

Schéma directeur territorial d'aménagement numérique de la Métropole de Lyon - Convention de partenariat avec la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0696

Mise en oeuvre de l'investissement territorial intégré (ITI) en matière de politique de la ville pour la période 2015-2020 - Convention entre la Métropole de Lyon et la Région Rhône-Alpes  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0697

Neuville sur Saône, Givors, Lyon 9° - Projets de création de 3 nouveaux pôles entrepreneuriaux - Fonciers et études - Individualisations partielles d'autorisations de programme - Demandes de subventions - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0698

Soutien à l'émergence et au développement d'entreprises à fort potentiel - Attribution d'une subvention à l'Association d'enseignement supérieur commercial Rhône-Alpes (AESCRA) pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0699

Pôle de compétitivité Lyonbiopôle - Soutien au projet de recherche et de développement (R&D) Covalept - Avenant n° 1 à la convention de subvention du 10 janvier 2013 avec la société Calixar - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0700

Lyon 7° - Biodistrict Lyon Gerland - Opérations d'amélioration des voies et espaces publics - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0701

Soutien à l'association Bioforce - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0702

Mission insertion culture (MIC) et organisation de Dating emploi - Attributions de subvention à l'association ALLIES PLIE de Lyon pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0703

Animation ressources humaines -Attribution d'une subvention aux associations Allies, Sud ouest emploi, Techlid et Uni est pour le programme d'actions 2015 sur les ressources humaines et la gestion prévisionnelle des emplois dans les petites et moyennes entreprises (PME) et très petites entreprises (TPE) - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0704

Programmation des opérations relatives à la subvention globale du Fonds social européen (FSE) de la Métropole de Lyon - Exercice 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0705

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Point d'information médiation multiservices (PIMMS) Lyon agglomération pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0706

Economie sociale et solidaire - Attribution d'une subvention à l'association Union régionale des sociétés coopératives de production (URSCOP) pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0707

Economie sociale et solidaire (ESS) - Attribution d'une subvention à l'association Chambre régionale de l'économie sociale et solidaire Rhône-Alpes (CRESS RA) pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0708

Attribution d'une subvention à l'association Jeunes ambassadeurs pour son programme d'actions 2015-2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0709

Opérations Neurocampus, LR8 et INL-CPE - Avenants aux conventions d'ouvrage déléguée - Convention financière avec la Région Rhône-Alpes - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0710

Construction du nouveau siège du Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Approbation d'une convention - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0711

Développement et modernisation des logements sociaux dédiés aux étudiants - Application des conventions de site Lyon Cité campus et Contrat de plan Etat-Région (CPER) sur le territoire de la Métropole de Lyon - Approbation de la convention cadre - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0712

Contrat de plan Etat-Région - Opération Neurocampus phase 2 - Individualisations complémentaires d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0713

Cancéropôle Lyon Auvergne Rhône-Alpes (CLARA) - Soutien à l'animation et aux projets Precogen, Sigexposome et Covisolink 2015 - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0714

Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions de fonctionnement pour les programmes d'actions pour l'année 2015 - Délibération - Annexe


commission éducation, culture, patrimoine et sport

N° 2015-0715

Lyon 2° - Musée des Confluences - Avenant n° 7 à la convention de mandat avec la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0716

Lyon 2° - Musée des Confluence - Travaux relatifs à la construction - Procédure de conciliation en vue du règlement du litige avec le groupement conjoint, formé des sociétés Vinci construction France (mandataire), GTM Bâtiment et génie civil Lyon, Permasteelisa France SAS et SMAC, pour le lot dénommé Gros oeuvre - enveloppe - abords (GEA) - Autorisation de signer le protocole transactionnel - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0717

Lyon 2° - Musée des Confluences - Travaux relatifs à la construction - Lot n° F09 agencements - Autorisation de signer le protocole d'accord transactionnel avec la société Zacharie agencement - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0718

Lyon 2° - Musée des Confluences - Travaux relatifs à la construction - Lot n° F14 mobiliers fixes - Autorisation de signer le protocole d'accord transactionnel avec la société SAS Suscillon - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0719

Lyon 2° - Musée des Confluences - Travaux relatifs à la construction - Lot n° T01 - Autorisation de signer le protocole d'accord transactionnel avec la société Cofely-Axima - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0720

Lyon 2° - Musée des Confluences - Travaux relatifs à la construction - Lot n° T02 - Autorisation de signer le protocole d'accord transactionnel avec le groupement d'entreprises Eiffage Energie Rhône-Alpes et Inéo Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0721

Lyon 2° - Musée des Confluences - Travaux relatifs à la construction - Lot n° T06 - Autorisation de signer le protocole d'accord transactionnel avec la société Otis - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0722

Lyon - Musée des Confluences - Objectifs culturels et stratégiques - Convention de gestion - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0723

Attribution d'une subvention à l'association de gestion de la Villa Gillet pour l'organisation du festival Mode d'emploi, un festival des idées - Edition 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0724

Centre national de la mémoire arménienne (CNMA) - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0725

Mise en lumière de l'amphithéâtre du Musée gallo-romain dans le cadre du 40° anniversaire du musée et de la Fête des Lumières 2015 - Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0726

Projet Moteur opensource de jeux mobiles collaboratifs (MOJMOC) - Convention de partenariat pour la production d'un outil culturel mobile - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0727

Schéma métropolitain du numérique éducatif - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0728

Lyon 2°, Lyon 4°, Lyon 3°, Lyon 7° - Cités scolaires - Participation financière de la Métropole de Lyon au profit de la Région Rhône-Alpes au titre de l'année 2014 et pour partie de l'année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0729

Bron, Caluire et Cuire, Lyon 9°, Lyon 2°, Lyon 3°, Lyon 4°, Lyon 8°, Rillieux la Pape, Vaulx en Velin, Vénissieux, Villeurbanne - Collèges publics - Compensations tarifaires des demi-pensions hébergées - Trimestre avril-juin 2015 - Délibération - Annexe

N° 2015-0730

Soutien aux comités sportifs départementaux - Attribution de subventions de fonctionnement pour la saison sportive 2014-2015 - Délibération - Annexe


commission proximité, environnement et agriculture

N° 2015-0731

Syndicat mixte du Rhône, des Iles et des Lônes (SMIRIL) - Approbation des modifications statutaires - Désignation de représentants du Conseil au Conseil syndical - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0732

Albigny sur Saône, Bron, Cailloux sur Fontaines, Caluire et Cuire, Champagne au Mont d'Or, Charbonnières les Bains, Charly, Collonges au Mont d'Or, Couzon au Mont d'Or, Craponne, Curis au Mont d'Or, Dardilly, Décines Charpieu, Ecully, Feyzin, Fleurieu sur Saône, Fontaines Saint Martin, Fontaines sur Saône, Francheville, Genay, Grigny, Irigny, Limonest, Montanay, La Mulatière, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Poleymieux au Mont d'Or, Rillieux la Pape, Rochetaillée sur Saône, Saint Cyr au Mont d'Or, Saint Didier au Mont d'Or, Saint Fons, Sainte Foy lès Lyon, Saint Genis Laval, Saint Genis les Ollières, Saint Germain au Mont d'Or, Saint Priest, Saint Romain au Mont d'Or, Sathonay Camp, Sathonay Village, Tassin la Demi Lune, Vaulx en Velin, La Tour de Salvagny, Vénissieux, Vernaison, Villeurbanne - Adhésion de la Métropole de Lyon au Syndicat intercommunal de gestion des énergies de la région lyonnaise (SIGERLY) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0733

Chassieu, Corbas, Givors, Jonage, Mions, Marcy l'Etoile, Lissieu, Meyzieu, Quincieux, Solaize - Syndicat départemental d'énergies du Rhône (SYDER) - Représentation-substitution de la Métropole aux Communes - Désignation de représentants du Conseil  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0734

Assemblée générale de l'Association nationale des communes pour la maîtrise des risques technologiques majeurs (AMARIS) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0735

Stratégie de développement durable - Volet innovation territoriale - Attribution d'une subvention à l'association Veille européenne et citoyenne sur les autoroutes de l'information et le multimédia (VECAM) pour l'édition 2015 du festival Le temps des communs - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0736

Plan d'éducation au développement durable (PEDD) - Actions et mise en valeur des politiques métropolitaines - Attribution d'une subvention complémentaire à l'association Fréquences écoles pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0737

Dardilly - Projet stratégique agricole de développement rural (PSADER) / Protection des espaces naturels et agricoles périurbains (PENAP) de l'agglomération lyonnaise 2010-2016 - Modification du plan de financement 2015 - Attribution de subventions à l'Association Rhône Loire pour le développement de l'agriculture biologique (ARDAB) et à la Commune de Dardilly - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0738

Soutien à l'agriculture - Attribution de subventions à la Chambre d'agriculture, aux associations Groupement de défense sanitaire (GDS) du bétail du Rhône, Le service de remplacement du Rhône et à Météo-France - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0739

Sècheresse - Mise en place d'un régime d'aides aux agriculteurs au titre de l'année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0740

Projet de plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux de la Loire - Avis de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0741

Collecte des déchets d'équipements électriques et électroniques produits par les services de la Métropole - Convention avec Récylum - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0742

Lyon 9° - Quartier de la Duchère - Dispositif de propreté - Convention avec la Ville de Lyon pour l'année 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0743

Quincieux, Givors - Modification du périmètre de collecte des déchets diffus spécifiques - Convention avec la société EcoDDS - Avenant n° 2 - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0744

Valorisation des déchets végétaux issus des déchèteries et des services de la Métropole de Lyon - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0745

Caluire et Cuire, Champagne au Mont d'Or, Francheville, Grigny, Lyon 9°, Mions, Pierre Bénite, Saint Genis les Ollières, Saint Priest - Extension du dispositif de réemploi dans les déchèteries de la Métropole de Lyon - Conventions avec le groupement représenté par le Foyer Notre Dame des sans abris et avec l'association Espace vêtements du coeur - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0746

Téléthon 2015 - Participation de la Métropole de Lyon - Attribution d'une subvention à l'Association française contre les myopathies (AFM) - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0747

Lyon 1er - Restauration des cours/traboules remarquables - Traboule Capucins/Leynaud - Travaux d'amélioration - Convention avec la Ville de Lyon et les syndicats de copropriétaires - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0748

Jonage, Meyzieu, Décines Charpieu, Caluire et Cuire, Rillieux la Pape, Vaulx en Velin, Villeurbanne - Campagne de chasses 2016 des barrages du Rhône - Impact sur l'alimentation en eau potable de l'agglomération lyonnaise - Avis de la Métropole de Lyon dans le cadre de l'enquête publique - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0749

Fonds de solidarité eau - Attribution de subventions pour 9 projets de solidarité internationale - Délibération - (sans annexe)


commission urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

N° 2015-0750

Vénissieux - Puisoz - Opération d'aménagement - Bilan de la concertation préalable  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0751

Vénissieux - Puisoz - Opération d'accessibilité - Ouverture et modalités de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0752

Vénissieux - Puisoz - Aménagement - Lancement de la consultation d'aménageurs - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0753

Grigny - Instruction des demandes d'autorisations du droit des sols (ADS) - Mise à disposition d'une plateforme mutualisée - Convention avec la Commune de Grigny - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0754

Opérations globalisées 2014 de la direction du foncier et de l'immobilier - Acquisitions pour le compte de tiers et pour le logement social - Modifications des autorisations de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0755

Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Entrée de la SERL au capital social de la Société d'économie mixte (SEM) patrimoniale du Département du Rhône - Dossier retiré

N° 2015-0756

Lyon 3°, Lyon 6°, Villeurbanne - Projet d'amélioration des performances de la ligne C3 entre le pont Lafayette à Lyon et le pôle multimodal Laurent Bonnevay à Villeurbanne - Avis sur la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU) à la suite de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0757

Vaulx en Velin - Projet urbain partenarial (PUP) Gimenez - Approbation d'un avenant à la convention du PUP - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0758

Villeurbanne - Quartier Grandclément - Secteur Grandclément gare - Prise en considération du projet d'aménagement - Délibération - Annexe

N° 2015-0759

Lyon 1er, Lyon 2° - Rives de Saône - Promenade du défilé de la Saône - Réalisation de travaux d'urgence - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0760

Lyon 9° - Contrat de ville métropolitain - Quartier de la Duchère - Résidentialisation de l'immeuble Alizé - Attribution d'une subvention d'équipement à l'Office de public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0761

Saint Fons - Contrat de ville métropolitain - Projet de renouvellement urbain - Etude urbaine sur le quartier des Clochettes - Convention de participation financière - Approbation - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0762

Saint Priest - Programme de renouvellement urbain du centre-ville - Résidentialisation de 5 ensembles de logements locatifs sociaux - Attribution d'une subvention à l'Office public de l'habitat (OPH) Est métropole habitat (EMH) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0763

Vaulx en Velin - Programme de renouvellement urbain - Quartiers Mas du Taureau - Pré de l'Herpe - Résidentialisation de la résidence Pierre Dupont - Attribution d'une subvention à Alliade habitat - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0764

Vaulx en Velin - Programme de renouvellement urbain - Quartiers Mas du Taureau et du Pré de l'Herpe - Aménagements transitoires - Convention de participation financière - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0765

Vaulx en Velin - Programme de renouvellement urbain - Quartiers du Mas du Taureau et du Pré de l'Herpe - Opération de démolition du foyer ADOMA - Convention de participation financière - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0766

Vaulx en Velin - Programme de renouvellement urbain - Quartier de la Grappinière - Résidentialisation des immeubles C, D, E de l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat - Convention de participation financière - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0767

Vénissieux - Programme de renouvellement urbain - Quartier des Minguettes - Etude pour la construction sur le talus Monmousseau - Avenue d'Oschatz - Attribution d'une subvention à Alliade habitat - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0768

Projet EcoCité - Modélisation urbaine de Gerland (MUG) - Avenant à la convention de recherche et développement avec le groupement Veolia recherche et innovation (VERI), EDF, The CoSMo Company et FORCITY - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme  - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0769

Lyon 8° - Contrat de projet Etat-Région 2007/2013 - Construction d'une résidence du Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) sur le site de Mermoz - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Attribution d'une subvention à l'Office public de l'habitat (OPH) du Rhône - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0770

Lyon 8° - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Mermoz nord - Lot 1-2 - Indemnités de consultation des candidats - Délibération - (sans annexe)

N° 2015-0771

Corbas - Zone d'aménagement concerté (ZAC) pôle alimentaire - Bilan de clôture du mandat de travaux - Quitus donné à la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Délibération - Annexe