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Séance du Conseil de la Métropole

REPUBLIQUE FRANCAISE



Conseil du 2 mai 2016

 

·         Le procès-verbal de la séance publique du 1er février 2016 a été approuvé.

 

·         Les délibérations n° 2016-1146 à 1161 et 2016-1163 à 2016-1188 ont été reçues au contrôle de légalité le 4 mai 2016.

 

·         La délibération n° 2016-1162 a été retirée de l'ordre du jour.






DELIBERATIONS





N° 2016-1146

Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 7 mars 2016 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0004 du 16 janvier 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1147

Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation de principe accordée par délibération n° 2015-0003 du 16 janvier 2015 - Période du 1er au 29 février 2016 - Délibération - (sans annexe)


commission déplacements et voirie

N° 2016-1148

Plan d'actions pour les mobilités actives 2016-2020 de la Métropole de Lyon - Délibération cadre - Délibération - Annexe

N° 2016-1149

Plan d'actions pour les mobilités actives de la Métropole de Lyon - Travaux d'aménagement pour l'extension du réseau cyclable structurant - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1150

Lyon 2° - Projet de requalification du pôle d'échanges multimodal (PEM) de Lyon Perrache - Ouverture et modalités de la concertation préalable unique et principes d'organisation entre les maîtres d'ouvrage - Délibération - Annexe

N° 2016-1151

Agglomération - Stratégie de régulation de trafic - Capteurs - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1152

Limonest - Chemin du Vallon de la Sablière - Travaux de soutènement de voirie dans le cadre de la construction d'un pôle culturel communal - Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Commune - Individualisation partielle d'autorisation de programme   - Délibération - (sans annexe)


commission développement économique, numérique, insertion et emploi

N° 2016-1153

Mise en place du programme des bénévoles de la Métropole de Lyon dans le cadre de l'accueil des supporters de l'UEFA Euro 2016 - Charte d'accueil des bénévoles - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1154

Schéma d'accueil des entreprises - Requalification des zones d'activités - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme  - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1155

Lyon_Ville de l'Entrepreneuriat (L_VE) - Attribution de subventions au profit des associations ASPIE, ADL Villeurbanne, ADIE, Sport dans la Ville, CIDFF du Rhône, Action'elles et Fondation EDC, SCOP Elycoop et à la Chambre de métiers et de l'artisanat du Rhône pour leurs programmes d'actions en entrepreneuriat et proximité - Année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1156

Attribution de subventions à la CCI Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne, à la FPUL, à l'AESCRA, au RER et à l'association L'incubateur au féminin en Rhône-Alpes pour leurs programmes en faveur de l'entrepreneuriat à potentiel - Année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1157

Lyon_Ville de l'entrepreneuriat (L_VE) - Attribution d'une subvention à la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne pour la mise en oeuvre de ses programmes d'actions sur le parrainage, la qualité et la transmission reprise - Année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1158

Pôles de compétitivité Techtera, Axelera et Tenerrdis - Attribution de subventions à l'INSA pour son programme de R&D INCREASE, à la société PROCESSIUM pour son programme de R&D DEEPER, à la société HTH pour son programme de R&D MINT et à la société CRMT pour son programme de R&D MOGAS - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1159

Filières cleantech - Attribution de subventions aux pôles de compétitivité et cluster cleantech pour leur programme d'action 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1160

Programmation relative à la subvention globale du Fonds social européen (FSE) pour l'année 2015 - Rectificatif - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1161

Attribution d'une subvention à l'association Le Village des Créateurs du passage Thiaffait pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1162

Lyon 7° - Attribution d'une subvention à l'association Locaux Motiv' pour l'animation de la plateforme web rhône-solidaires.org au titre de l'année 2016 - Dossier retiré

N° 2016-1163

Les rendez-vous Carnot - Edition 2016 - Attribution d'une subvention à l'Association des instituts Carnot pour l'organisation de la 9ème édition du salon Les Rendez-Vous Carnot à Lyon du 5 au 6 octobre 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1164

Attribution d'une subvention à l'association Lyon Design pour l'organisation de l'événement Lyon City Design Arena du 26 mai au 3 juin 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1165

Convention tripartite de coopération décentralisée entre la Ville de Lyon, la Ville de Ouagadougou (Burkina Faso) et la Métropole de Lyon pour les années 2016 à 2018 - Demande de subvention auprès du Ministère des affaires étrangères et du développement international - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1166

Attribution d'une subvention à l'association Villes en Transition - ITD Monde dans le cadre de la réalisation du projet en faveur de l'inclusion sociale des populations défavorisées de Tinca (Roumanie) - Année 2016 - Délibération - (sans annexe)


commission développement solidaire et action sociale

N° 2016-1167

Saint Genis Laval - Conseil d'administration de la Fondation Champagnat - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1168

Groupement de coopération sanitaire plate-forme système d'information de santé Rhône-Alpes (GCS SISRA) - Adhésion au dispositif - Contribution 2016  - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1188

Protection de l'enfance - Internats expérimentaux - Délibération - (sans annexe)


commission éducation, culture, patrimoine et sport

N° 2016-1169

Pôle métropolitain - Organisation d'évènements en résonnance : Jazz à Vienne et Biennale des arts du cirque - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1170

Demi-pensions des collèges publics - Procédure de traitement des compensations financières - Compensations tarifaires des demi-pensions en régie pour l'année 2015 et des demi-pensions hébergées pour le trimestre septembre-décembre 2015 - Délibération - Annexe

N° 2016-1171

Soutien aux sections sportives des collèges de la Métropole de Lyon - Attribution de subventions de fonctionnement - Délibération - Annexe

N° 2016-1172

Collèges publics - Dotations pour le transport d'élèves vers les demi-pensions extérieures pour 2016 - Délibération - Annexe


commission proximité, environnement et agriculture

N° 2016-1173

Givors, Grigny - Exploitation du service public de distribution d'eau potable sur le périmètre des Communes de Givors et Grigny avec la Société des eaux de Givors et Grigny (SE2G) - Protocole d'accord relatif à la fin du contrat de délégation - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1174

Rillieux la Pape, Vaulx en Velin - Cycle de l'eau - Attribution d'une subvention à l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE) pour son programme d'études 2016 dans le domaine de la ressource en eau potable - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1175

Villeurbanne - Station d'épuration de la Feyssine - Valorisation du biogaz - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1176

Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux - Système d'information des déchets en Auvergne-Rhône-Alpes (SINDRA) - Convention avec l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1177

Transport, élaboration et valorisation du matériau de technique routière des mâchefers issus de l'Unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) de Lyon Sud - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1178

Neuville sur Saône, Genay, Vénissieux, Lyon 7°, Oullins, Pierre Bénite, Irigny, Vernaison, Solaize, Feyzin, Saint Fons - Programme d'accompagnement, de prévention et de gestion des risques majeurs - Attribution de subventions à l'Institut des risques majeurs (IRMA) et à l'Association nationale des communes pour la maîtrise des risques technologiques majeurs (AMARIS) pour leurs programmes d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1179

Saint Genis Laval, Saint Priest - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) - Conventions particulières de financement des mesures supplémentaires de réduction des risques à la source - Attribution de subventions aux sociétés ADG et CREALIS - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1180

Réalisation de décors floraux pour la Préfecture du Rhône - Convention pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)


commission urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

N° 2016-1181

Neuville sur Saône, Genay - Zone d'activités (ZA) en Champagne - Aménagement - Modification du périmètre de la concertation - Ouverture et modalités de la concertation préalable - Délibération - Annexe

N° 2016-1182

Lyon 8° - Mermoz sud - Création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - Ouverture et modalités de la concertation préalable - Délibération - Annexe

N° 2016-1183

Vénissieux - Puisoz - Opération d'accessibilité - Bilan de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1184

Vaulx en Velin - Carré de Soie - Approbation du bilan de la concertation préalable - Modification du périmètre de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Tase  - Délibération - Annexe

N° 2016-1185

Vaulx en Velin - Carré de Soie - Secteur Tase - Convention de projet urbain partenarial (PUP) Karré - Convention financière avec la Commune de Vaulx en Velin - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1186

Délégation des aides à la pierre 2015-2020 - Bilan 2015 - Avenant n° 1 à la convention de délégation et objectifs 2016 - Parc public et parc privé - Convention de mise à disposition des services de l'Etat - Convention de gestion des aides de l'ANAH pour 2016 - Individualisations totales d'autorisations de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1187

Villeurbanne - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Tonkin II - Régularisation de TVA - Remboursement aux preneurs à bail - Délibération - Annexe