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Séance du Conseil de la Métropole

republique FRANCAISE



Conseil du 1er février 2016

 



·         Le procès-verbal de la séance publique du 2 novembre 2015 a été adopté.

 

·         Les délibérations n° 2016-0942 à 2016-1005 ont été reçues au contrôle de légalité le 3 février 2016.

 

·         La délibération n° 2016-1006 a été retirée de l'ordre du jour.

 




DELIBERATIONS





N° 2016-0942

Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 7 décembre 2015 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0004 du 16 janvier 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0943

Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0003 du 16 janvier 2015 - Période du 1er au 30 novembre 2015 - Délibération - (sans annexe)


commission déplacements et voirie

N° 2016-0959

Rencontres nationales du transport public 2015 à Lyon - Attribution d'une subvention exceptionnelle au Groupement des autorités responsables du transport (GART) - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0960

Rillieux la Pape, Sathonay Camp - Projet de Réseau express de l'aire métropolitaine lyonnaise (REAL) - Gare de Sathonay Camp / Rillieux la Pape - Etude d'aménagement du parking de Rillieux la Pape - Etudes d'avant-projet pour l'aménagement du parking - Avenant à la convention d'aménagement de la gare - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0961

Logistique urbaine - Appel à projets Ratrans Systèmes de transport et de mobilité - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) - Attribution de subvention à l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE) - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0962

Charly - Voie nouvelle Louis Vignon - Autorisation de lancement des procédures réglementaires afférentes à la réalisation du projet - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0963

Décines Charpieu, Meyzieu - Accessibilité au Grand stade - Vidéo-protection - Adoption d'une convention de partenariat avec l'Etat - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0964

Meyzieu - Accessibilité au Grand stade - Adoption du règlement de service du parc public de stationnement des Panettes - Délibération - (sans annexe)


commission développement économique, numérique, insertion et emploi

N° 2016-0965

Albigny sur Saône, Cailloux sur Fontaines, Collonges au Mont d'Or, Couzon au Mont d'Or, Curis au Mont d'Or, Fleurieu sur Saône, Fontaines Saint Martin, Fontaines sur Saône, Genay, Montanay, Neuville sur Saône, Poleymieux au Mont d'Or, Quincieux, Rochetaillée sur Saône, Saint Germain au Mont d'Or, Saint Romain au Mont d'Or, Sathonay Village - Dissolution du Syndicat de Communes du territoire Saône Mont d'Or - Convention portant sur l'action économique de proximité sur le territoire de la Conférence territoriale des Maires du Val de Saône - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0966

Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) - Insertion par l'activité économique - Attribution d'une subvention et d'aides au poste à l'association Rhône insertion environnement - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0967

Attribution d'une subvention à l'Association européenne du film d'animation dite "Cartoon" pour l'organisation de la 18ème édition du Forum Cartoon Movie à Lyon du 2 au 4 mars 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0968

Office de tourisme de la Métropole de Lyon - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0969

Agence pour le développement économique de la région lyonnaise (ADERLY) - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)


commission développement solidaire et action sociale

N° 2016-0970

Adhésion de la Métropole de Lyon à la charte de mobilisation nationale contre l'isolement des personnes âgées et à l'association MONALISA - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0971

Modalités de facturation et de versement d'avances aux services d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD) autorisés et tarifés au titre de la politique métropolitaine de tarification - Approbation d'une convention type - Délibération - (sans annexe)


commission éducation, culture, patrimoine et sport

N° 2016-0972

Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à rayonnement régional de Lyon - Modification des statuts - Protocole financier pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0973

Syndicat mixte de gestion de l'Ecole nationale de musique, de danse et d'art dramatique (ENMDAD) de Villeurbanne - Modification des statuts - Protocole financier pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0974

Musée des Confluences - Attribution de la participation 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0975

Championnat d'Europe de football 2016 - Attribution d'une subvention à la Fédération du Rhône du Secours populaire Français dans le cadre de l'opération "20 000 sourires pour l'Euro" au bénéfice des enfants défavorisés et enfants malades - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0976

Bron - Attribution d'une subvention à l'association Lire à Bron pour l'organisation pour l'édition 2016 de la Fête du livre de Bron - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0977

Fourniture et installation d'équipements pour les collèges publics et le restaurant de la Métropole de Lyon - Autorisation de signer les marchés de fournitures à la suite d'une procédure négociée avec mise en concurrence - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0978

Fourniture et installation d'équipements pour les collèges publics et le restaurant de la Métropole de Lyon - Autorisation de signer le marché de fournitures à la suite d'une procédure négociée sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe)


commission finances, institutions, ressources et organisation territoriale

N° 2016-0979

Commission spéciale chargée du suivi de la création de la Métropole de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0980

Comité directeur de l'Association des Maires du Rhône (AMR) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0981

Saint Cyr au Mont d'Or - Conseil de surveillance du Centre hospitalier de Saint Cyr au Mont d'Or - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0982

Débat d'orientations budgétaires 2016 - Tous budgets - Délibération - Annexe

N° 2016-0983

Transfert des services ou parties de services départementaux participant à l'exercice des compétences attribuées à la Métropole de Lyon - Avenant n° 1 à la convention avec le Département du Rhône - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0984

Création de la Métropole de Lyon - Transfert de biens et droits à caractère immobilier du Département du Rhône à la Métropole - Convention emportant transfert de propriété - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0985

Lyon 3° - Mise à disposition du Département du Rhône de l'immeuble de bureaux Le Sévigné situé 146, rue Pierre Corneille et de lots de copropriété dans l'immeuble situé 142, avenue de Saxe appartenant à la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0986

Travaux dans les copropriétés imposés par décisions des assemblées générales - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0987

Déploiement de la fibre optique dans les immeubles de logements et locaux professionnels - Conventionnement relatif à l'installation, la gestion et le remplacement de lignes de communication électroniques à très haut débit en fibre optique - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0988

Lyon 2° - Pôle d'échanges multimodal (PEM) Perrache - Etude d'occupation des commerces et actions d'accompagnement - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0989

Association Comité des oeuvres sociales (COS) - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0990

Service départemental métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS) - Attribution de la participation 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1006

Conseil de la Métropole de Lyon - Groupes d'élus - Moyens de fonctionnement - Année 2016 - Dossier retiré


commission proximité, environnement et agriculture

N° 2016-0944

Comité syndical du Syndicat mixte des Monts d'Or - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0945

Syndicat intercommunal de gestion des énergies de la région lyonnaise (SIGERLY) - Commission consultative paritaire - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0946

Rapport développement durable de la Métropole de Lyon - Edition 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0947

Association Agence locale de l'énergie (ALE) - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0948

Association Agence locale de l'énergie (ALE) - Attribution d'une subvention exceptionnelle dans le cadre de la plateforme locale de rénovation énergétique 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0949

Pierre Bénite - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la Vallée de la Chimie - Mesures supplémentaires de réduction des risques à la source - Convention de financement avec l'établissement ARKEMA - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0950

Développement du compostage domestique - Attribution d'une subvention à l'association Les Compostiers pour son programme d'actions 2016  - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0951

Plan de prévention et de gestion des déchets issus des chantiers du bâtiment et des travaux publics (BTP) - Etat des lieux des déchets et du recyclage sur le bassin économique de l'agglomération lyonnaise - Convention avec la Cellule économique Rhône-Alpes (CERA) - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0952

Vaulx en Velin - Exploitation du service public de chauffage urbain - Avenant n° 16 au contrat d'affermage - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0953

Chassieu, Décines Charpieu - Entretien de la promenade du Biezin - Rue Elisée Reclus et avenue de France - Prestation de propreté globale du site - Convention avec la Société publique locale (SPL) de gestion des espaces publics du Rhône Amont (SEGAPAL) - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0954

Chassieu - Promenade du Biezin - Entretien des aires de jeux - Convention avec la Ville pour 2016-2017 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0955

Association Acoucité - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0956

Givors - Service public de l'assainissement - Approbation du principe de la gestion en régie du service - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0957

Villeurbanne, Vaulx en Velin - Champ captant de Crépieux Charmy - Suivi des opérations de chasses du bassin de Verbois en Suisse avec vidange dans le Rhône - Convention d'expertise avec la Compagnie nationale du Rhône (CNR) et M. Stéphane Lorchel, expert - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0958

Lyon 5° - Réservoir de la Sarra - Travaux de réhabilitation - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Demande de subvention - Délibération - (sans annexe)


commission urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

N° 2016-0991

Conseil d'administration du Centre de ressources et d'échanges pour le développement social urbain (CR-DSU) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0992

Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) Rhône-Métropole - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0993

Financement des dépenses du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) Rhône-Métropole - Exercice 2015 - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0994

Office public de l'habitat (OPH) de la Métropole de Lyon - Changement de dénomination - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0995

Contrat de plan 2016-2020 avec les Offices publics de l'habitat (OPH) de la Métropole de Lyon - Dotation financière et intervention foncière - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0996

Lyon - Volet habitat du plan climat - Mise en place de subventions en faveur de la réhabilitation énergétique performante des immeubles d'habitation - Règlement d'attribution des aides dans le parc social public et modification du règlement concernant l'habitat privé - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0997

Protocole de partenariat avec le groupe Société nationale immobilière (SNI) - Avenant n° 1 - Actualisation des objectifs - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-0998

Bron - Quartier de Parilly - Contrat de ville métropolitain - Projet de renouvellement urbain - Concertation au titre de l'article L 300-2 du code de l'urbanisme - Définition des objectifs poursuivis et modalités - Délibération - Annexe

N° 2016-0999

Bron, Vaulx en Velin - Quartier Terraillon - Chénier - Contrat de ville métropolitain - Projet de renouvellement urbain - Concertation au titre de l'article L 300-2 du code de l'urbanisme - Définition des objectifs poursuivis et modalités - Délibération - Annexe

N° 2016-1000

Saint Fons - Quartier Arsenal - Carnot Parmentier - Contrat de ville métropolitain - Projet de renouvellement urbain - Concertation au titre de l'article L 300-2 du code de l'urbanisme - Définition des objectifs poursuivis et modalités - Délibération - Annexe

N° 2016-1001

Villeurbanne - Quartier des Buers nord - Projet de renouvellement urbain - Concertation au titre de l'article L 300-2 du code de l'urbanisme - Définition des objectifs poursuivis et modalités - Délibération - Annexe

N° 2016-1002

Rillieux la Pape - Ville nouvelle de Rillieux la Pape - Contrat de ville métropolitain - Projet de renouvellement urbain de la ville nouvelle - Concertation au titre de l'article L 300-2 du code de l'urbanisme - Définition des objectifs poursuivis et modalités - Délibération - Annexe

N° 2016-1003

Bron, Caluire et Cuire, Décines Charpieu, Ecully, Feyzin, Fontaines sur Saône, Givors, Grigny, Lyon, Meyzieu, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Rillieux la Pape, Saint Fons, Saint Priest, Vaulx en Velin, Vénissieux, Villeurbanne - Contrat de ville métropolitain 2015-2020 - Approbation des conventions locales d'application - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1004

Lyon 9° - Rénovation du Foyer protestant de la Duchère - Phase 2 - Individualisation d'autorisation de programme - Attribution d'une subvention d'investissement au Comité protestant de la Duchère - Délibération - (sans annexe)

N° 2016-1005

Lyon 2° - Lyon Confluence 2 Côté Rhône - Pôle d'échanges multimodal Perrache - Projet Voûte ouest - Avenant n° 6 à la concession d'aménagement Lyon Confluence 2 Côté Rhône - Délibération - (sans annexe)