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Ordre du jour de la prochaine séance

Commission permanente :
08 avril 2024

Conseil :
24 juin 2024


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2024

Délibérations de la Commission permanente :
12 février

Comptes-rendus de la Commission permanente :
12 février

Délibérations du Conseil :
29 janvier, 11 mars

Comptes-rendus du Conseil :
29 janvier, 11 mars

2023

Délibérations de la Commission permanente :
27 février, 24 avril, 22 mai, 10 juillet

Procès-verbaux de la Commission permanente :
27 février, 24 avril, 22 mai, 10 juillet

Comptes-rendus de la Commission permanente :
27 février, 24 avril, 22 mai, 10 juillet

Délibérations du Conseil :
23 janvier, 27 mars, 26 juin, 11 décembre

Procès-verbaux du Conseil :
23 janvier, 27 mars, 26 juin

Comptes-rendus du Conseil :
23 janvier, 27 mars, 26 juin, 11 décembre

2022

Délibérations de la Commission permanente :
16 mai, 17 octobre, 21 novembre

Procès-verbaux de la Commission permanente :
16 mai, 17 octobre, 21 novembre

Comptes-rendus de la Commission permanente :
16 mai, 17 octobre, 21 novembre

Délibérations du Conseil :
27 juin, 26 septembre, 21 novembre, 12 décembre

Procès-verbaux du Conseil :
27 juin, 26 septembre, 21 novembre, 12 décembre

Comptes-rendus du Conseil :
27 juin, 26 septembre, 21 novembre, 12 décembre

2021

Délibérations de la Commission permanente :
22 février, 26 avril, 31 mai, 05 juillet, 18 octobre, 22 novembre

Procès-verbaux de la Commission permanente :
22 février, 26 avril, 31 mai, 05 juillet, 18 octobre, 22 novembre

Délibérations du Conseil :
25 janvier, 15 mars, 26 avril, 21 juin, 13 décembre

Procès-verbaux du Conseil :
25 janvier, 15 mars, 26 avril, 21 juin, 13 décembre

2019

Délibérations de la Commission permanente :
14 janvier, 04 mars, 08 avril, 03 juin, 08 juillet, 09 septembre, 09 décembre

Procès-verbaux de la Commission permanente :
14 janvier, 04 mars, 08 avril, 03 juin, 08 juillet, 09 septembre, 09 décembre

Délibérations du Conseil :
13 mai, 24 juin, 08 juillet

Procès-verbaux du Conseil :
13 mai, 24 juin, 08 juillet

2017

Délibérations de la Commission permanente :
09 janvier, 13 février, 03 avril, 15 mai, 20 juillet, 11 septembre, 03 octobre, 06 novembre, 04 décembre

Procès-verbaux de la Commission permanente :
09 janvier, 13 février, 03 avril, 15 mai, 20 juillet, 11 septembre, 03 octobre, 06 novembre, 04 décembre

Délibérations du Conseil :
30 janvier, 06 mars, 10 avril, 22 mai, 10 juillet, 20 juillet, 11 septembre, 18 septembre, 06 novembre, 15 décembre, 20 décembre

Procès-verbaux du Conseil :
30 janvier, 06 mars, 10 avril, 22 mai, 10 juillet, 20 juillet, 11 septembre, 18 septembre, 06 novembre, 15 décembre, 20 décembre

2016

Délibérations de la Commission permanente :
07 mars, 11 avril, 23 mai, 12 septembre, 21 novembre, 13 décembre

Procès-verbaux de la Commission permanente :
07 mars, 11 avril, 23 mai, 12 septembre, 21 novembre, 13 décembre

Délibérations du Conseil :
01 février, 21 mars, 30 mai, 12 décembre

Procès-verbaux du Conseil :
01 février, 21 mars, 30 mai, 12 décembre

2015

Délibérations de la Commission permanente :
07 septembre

Procès-verbaux de la Commission permanente :
07 septembre

Délibérations du Conseil :
26 janvier, 23 février, 23 mars

Procès-verbaux du Conseil :
26 janvier, 23 février, 23 mars


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