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Séance de la Commission permanente

REPUBLIQUE FRANCAISE



Commission permanente du 18 mai 2015

 

 

·                     le procès-verbal de la Commission permanente du 30 mars 2015 a été adopté.

 

·                     les décisions n° CP-2015-0138 à CP-2015-0217 ont été reçues au contrôle de légalité le mardi 19 mai 2015.




DECISIONS

 



N° CP-2015-0138

Albigny sur Saône - Voirie de proximité - Acquisition, à titre onéreux, d'une parcelle de terrain nu située chemin des Chasseurs et appartenant aux consorts Favre-Guillo-Quet - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0139

Bron - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'un terrain situé 22 à 30, rue Louis et appartenant à la copropriété Le Catalpa - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0140

Bron - Opération de renouvellement urbain (ORU) du quartier Terraillon - Acquisition, à titre onéreux, d'un appartement et d'une cave formant respectivement les lots n° 169 et 353 de la copropriété Le Terraillon, situés au 11, rue Guynemer et appartenant à M. et Mme Yusuf et Müzeyyen Cetiner - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0141

Craponne - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située 33, rue Centrale et appartenant à la société Vinci Immobilier - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0142

Feyzin - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située 28, rue Hector Berlioz et appartenant aux époux Célik - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0143

Lyon 3° - Projet de pôle d'échanges multimodal (PEM) Part-Dieu - Acquisition, à titre onéreux, du volume n° 1 de l'immeuble B4 (le Rhodanien) et de 60 places de stationnement, le tout situé au 5-6, place Charles Béraudier, sur la parcelle cadastrée EM 44 et appartenant à la société Affine - Décision modificative à la décision n° CP-2015-0050 de la Commission permanente du 30 mars 2015 - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0144

Lyon 8° - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située 12, impasse Chanas et appartenant aux époux Picard - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0145

Meyzieu - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'un terrain situé 37 à 41, rue de la République et appartenant à la SNC Meyzieu Domaine du Parc - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0146

Solaize - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située chemin de Beauregard et appartenant à l'indivision Bottari - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0147

Vaulx en Velin - Carré de Soie - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) Tase - Acquisition des parcelles cadastrées BR 600, BR 573 et BR 565 situées 5-7-9, avenue Bataillon Carmagnole Liberté et appartenant à la Société Bouwfonds Marignan Immobilier Grand Lyon - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0148

Vaulx en Velin - Voirie de proximité - Acquisition, à titre onéreux, d'un terrain situé 110, rue de la République et appartenant à la SCI Vaulx Village - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0149

Bron - Opération de renouvellement urbain (ORU) du quartier Terraillon - Cession, à titre onéreux, d'un appartement et d'une cave formant respectivement les lots n° 1217 et 1127 de la copropriété Le Terraillon, situés au 11, rue Jules Védrines, à M. et Mme Yusuf et Muzeyyen Cetiner - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0150

Collonges au Mont d'Or - Déclassement et cession à M. Alain Guyot d'une partie du domaine public métropolitain située chemin de la Côte de la Chaux - Décision - Annexe

N° CP-2015-0151

Décines Charpieu - Cession, à titre gratuit, à la Région Rhône-Alpes d'un ensemble immobilier constitué de 3 parcelles de terrain bâties situées 13, rue Francisco Ferrer et constituant le lycée Charlie Chaplin - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0152

La Mulatière - Déclassement et cession, à titre gratuit, à l'Office public de l'habitat (OPH) du Rhône, d'une partie du domaine public métropolitain située rue des Balanciers - Décision - Annexe

N° CP-2015-0153

Lyon 3° - Cession, à titre gratuit, à la Ville de Lyon d'un mur de soubassement situé 194, rue de Créqui - Instauration, à titre gratuit, d'une servitude de vues, jours, débords de toiture, écoulement des eaux pluviales et tour d'échelle, au profit de la parcelle cadastrée AO98 appartenant à la Ville de Lyon - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0154

Lyon 4° - Revente à la société Alliade habitat du lot n° 201 dans un immeuble en copropriété situé 22, place de la Croix-Rousse - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0155

Lyon 7° - Cession à Vilogia de biens immobiliers situés 120 et 122, rue André Bollier - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0156

Lyon 9° - Cession, à la Société foncière d'habitat et humanisme, des lots n° 17, 28 et 51 dans un immeuble en copropriété situé 1, rue Roquette - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0157

Lyon 9° - Cession au profit de la société foncière d'habitat et humanisme (FHH) des lots n° 102, 103 et 105 dans un immeuble en copropriété situé 47, rue de la Claire - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0158

Lyon 9° - Revente à la SA d'HLM Sollar d'un immeuble situé 8, place du Marché - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0159

Meyzieu - Accessibilité au site du Montout - Parking des Panettes - Cession, à titre onéreux, à la SARL Sodep Vintage Cars représentée par M. Serge Peinetti de la parcelle de terrain nu cadastrée CD 108 située lieu-dit les Panettes au 190, rue Antoine Becquerel - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0160

Saint Priest - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Triangle - Cession, à titre onéreux, à l'Office public de l'habitat (OPH) du Département du Rhône, des emprises incluses dans le domaine public métropolitain identifiées DP 3, DP 7, DP 13 et DP 14 situées rue Kléber, rue Diderot et rue Maréchal Leclerc - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0161

Vaulx en Velin - Cession à la société Eurogal ou toute société à elle substituée de 2 parcelles de terrain situées rue Alexandre Dumas - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0162

Villeurbanne - Revente, à la Commune de Villeurbanne, des lots n° 3 et 4 de la copropriété horizontale située 22, rue Benjamin Raspail dans le cadre d'un préfinancement - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0163

Site archéologique de Fourvière - Autorisation de déposer une demande d'autorisation de travaux pour l'organisation des Nuits de Fourvière - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0164

Villeurbanne, Ecully, Saint Genis Laval - Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir et de déclarations préalables - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0165

Villeurbanne - Zone d'activité concerté (ZAC) Gratte Ciel nord - Autorisation donnée à la Région Rhône-Alpes et à la Ville de Villeurbanne de déposer chacune une demande de permis de construire - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0166

Ecully - Institution d'une servitude de passage de canalisation souterraine évacuant les eaux pluviales, sur un terrain privé non bâti situé 6 D, montée des Roches et appartenant à l'indivision Audureau-Buttignol - Approbation d'une convention - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0167

Demandes de remise gracieuse des pénalités pour retard de paiement - Taxe locale d'équipement (TLE) - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0168

Garantie d'emprunt accordée à la SCA Foncière d'habitat et humanisme auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - Annexe

N° CP-2015-0169

Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Alliade habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - Annexe

N° CP-2015-0170

Garanties d'emprunts accordées à la SAEM Semcoda auprès du Crédit foncier de France  - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0171

Répartition entre la Métropole de Lyon et le Département du Rhône des garanties d'emprunts accordées par la Commission permanente du Conseil général du Rhône le 18 décembre 2014 - Décision - Annexe

N° CP-2015-0172

Garanties d'emprunts accordées à l'Office public de l'habitat (OPH) de l'Ain Dynacité auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réaménagement d'une partie de la dette - Décision - Annexe

N° CP-2015-0173

Réitération de la garantie pour les tirages effectués par l'Office public de l'habitat (OPH) du Département du Rhône auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) dans le cadre du contrat de prêt global n° 2 - Décision - Annexe

N° CP-2015-0174

Garanties d'emprunts accordées à la Société anonyme coopérative de production (SACP) Poste habitat Rhône-Alpes auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - Annexe

N° CP-2015-0175

Garanties d'emprunts accordées à l'Office public de l'habitat (OPH) de l'Ain Dynacité auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - Annexe

N° CP-2015-0176

Garanties d'emprunts accordées à la société anonyme (SA) D'HLM Sollar auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - Annexe

N° CP-2015-0177

Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM 3F Immobilière en Rhône-Alpes auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0178

Garanties d'emprunts accordées à l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - Annexe

N° CP-2015-0179

Garanties d'emprunts accordées à la SAEM Semcoda auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - Annexe

N° CP-2015-0180

Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Alliade habitat auprès de la Caisse d'épargne Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0181

Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Alliade habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision modificative à la décision n° B-2014-0278 du Bureau du 8 septembre 2014  - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0182

Fourniture de pièces détachées pour grilles de construction Martin GMBH, trémies et extracteurs de fours d'incinération de déchets pour l'Unité de traitement et de valorisation energétique (UTVE) de Lyon-Sud - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0183

Fourniture de chaux ventilée éteinte pour le traitement des fumées et le traitement d'eau de l'unité traitement et valorisation énergétique (UTVE) de Lyon-Sud - Fourniture de chaux ventilée éteinte pour le traitement des boues des stations épuration de la Métropole - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0184

Portail de covoiturage sur le territoire de la Métropole de Lyon - Lot n° 1 : conception et gestion du portail - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0185

Mission d'assistance technique à la personne publique pour le suivi du contrat de partenariat pour la conception, la réalisation des travaux de mise en sécurité et pour la gestion du Boulevard périphérique nord de Lyon (BPNL) - Marché à bons de commande - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0186

Interventions et travaux urgents sur le territoire de la Métropole de Lyon - Marché annuel à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0187

Maintenance des plates-formes serveurs, des dispositifs de stockage, de sauvegarde et des logiciels associés - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0188

Travaux de maintenance des équipements fluviaux et des rives gérés par la Métropole de Lyon - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0189

Réalisation des missions du centre de support informatique de la Métropole de Lyon (Helpdesk) - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0190

Fourniture d'appareils de fontainerie complets, de kits de réparation et de leurs pièces détachées - Lancement de la procédure de marché d'appel d'offres ouvert après déclaration sans suite - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0191

Fourniture de matériel de comptages automatiques, maintenance de compteurs et appareils de mesures spécifiques et formation aux métiers des comptages automatiques - Marché annuel à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0192

Mise à disposition de personnel intérimaire pour la Métropole de Lyon - 4 lots - Autorisation de signer les marchés à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0193

Maintenance de la solution socle de diffusion et des prestations d'assistances techniques associées - Lancement d'une procédure négociée sans mise en concurrence - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0194

Bron - Mission d'animation du plan de sauvegarde et d'assistance aux copropriétés de l'opération de renouvellement urbain (ORU) Bron Terraillon - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Demandes de subventions - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0195

Dardilly - Aménagement de l'Esplanade de la Poste - Autorisation de signer le marché pour la mission de maîtrise d'oeuvre et d'ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) - Indemnisation des membres libéraux du jury - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0196

Lyon 3° - Mission de maîtrise d'oeuvre de conception et de réalisation des espaces publics du quartier de la Part-Dieu - Autorisation de signer le marché de maîtrise d'oeuvre à la suite d'une procédure d'appel d'offres restreint par exception au concours - Indemnisation des membres libéraux du jury - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0197

Lyon 9° - Création de la voie nouvelle du 24 mars 1852 - Travaux de voirie et réseaux divers (VRD) - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0198

Pierre Bénite - Achat d'électricité pour la station d'épuration de Pierre Bénite - Autorisation de signer le marché subséquent de fournitures à la suite de l'accord-cadre : achat d'électricité pour les bâtiments de la Métropole de Lyon pour les puissances supérieures à 36 KVA - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0199

Vaulx en Velin - Désengravement du Vieux Rhône et restauration du canal écrêteur dans le delta de Neyron - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure adaptée - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0200

Villeurbanne - Construction d'un atelier véhicules légers (VL) et aménagement des espaces extérieurs - Villeurbanne Kruger - Autorisation de signer les marchés de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision modificative à la décision n° CP-2015-0105 de la Commission permanente du 30 mars 2015 - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0201

Villeurbanne - Travaux de remplacement des installations thermiques du collège Les Iris à Villeurbanne - Autorisation de signer le marché de travaux à la suite d'une procédure adaptée - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0202

Entretien et réparation des véhicules légers inférieurs à 3,5 tonnes de la Métropole de Lyon - Lot n° 1 : maintenance des véhicules du type berline et fourgonnette - Lot n° 2 : maintenance des véhicules de type fourgon - Autorisation de signer des avenants n° 1 - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0203

Contrat d'assurances généraux - Lot n° 1 : assurance dommages aux biens risques simples - Autorisation de signer l'avenant financier n° 1 au marché public - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0204

Marchés métropolitains attribués à la société Entreprise Jean Lefebvre Sud-Est - Avenant collectif de transfert des marchés à la société Entreprise  Jean Lefebvre Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0205

Autorisation de signer l'avenant n° 1 relatif au marché subséquent n° 2013-461 - Accompagnement à la création de la Métropole de Lyon - Volet ressources : transferts liés à la création de la Métropole de Lyon - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0206

Construction d'une résidence de chercheurs pour l'Institut des études avancées (IEA) de Lyon - Lot n° 1 : gros oeuvre - Lot n° 5 : brise soleil, ouvrages en aluminium - Lot n° 16 : plomberie, chauffage, ventilation - Autorisation de signer des avenants n° 1 - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0207

Lyon 4° - Aménagement de la place des Tapis - Autorisation de signer l'avenant n° 2 au marché public - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0208

Rillieux la Pape - Requalification de la rue Salignat et du Chemin des Nobles - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché de voirie et réseaux divers (VRD)  - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0209

Rochetaillée sur Saône, Fontaines sur Saône - Projet directeur Rives de Saône - Projet art public - Autorisation de signer un avenant n° 1 au marché n° 2012-608 pour la production et l'installation des oeuvres de la promenade de Fontaines sur Saône entrer dans le jeu et de la promenade des Guinguettes de Rochetaillée sur Saône la Météorite - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0210

Vaulx en Velin - Boulevard urbain est tronçon La Soie - Marché n° 4 réseaux secs - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché de travaux - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0211

Lyon 3° - Mise à disposition, par bail emphytéotique, au profit de l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat, de l'immeuble situé 106, cours du Docteur Long - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0212

Gestion patrimoniale des réseaux d'eau potable - Mise à disposition de données par le Syndicat des eaux d'Ile-de-France au bénéfice de la Métropole de Lyon - Approbation d'une convention - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0213

Gestion des ressources en eau - Risques liés aux flux de matières en suspension - Mise à disposition de séries temporelles de mesures dans la base de données BD FluxOSR 2015-2023 - Approbation d'une convention avec l'IRSTEA - Décision - Annexe

N° CP-2015-0214

Approbation d'une convention de mise à disposition de données de comptage vélo localisées entre l'Association des départements et régions cyclables et la Métropole de Lyon - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0215

Lyon 2° - Réseau d'assainissement rue Smith - Autorisation de signer le protocole transactionnel - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0216

Lyon 4°, Lyon 9° - Pont Schuman et ses abords - Aménagement des voiries du quai Gillet, du quai de la Gare d'eau et de l'avenue de Birmingham - Travaux de voirie et réseaux divers (VRD) et de génie civil secteur Gare d'eau - Autorisation de signer le protocole d'accord transactionnel - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0217

Lyon 4° - Pont Schuman et ses abords - Aménagement des voiries du quai Gillet et de l'avenue de Birmingham - Travaux de voirie et réseaux divers (VRD) et de génie civil secteur Birmingham - Autorisation de signer le protocole d'accord transactionnel - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0218

Saint Priest - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Triangle - Déclassement de 2 parties du domaine public métropolitain situées rue Maréchal Leclerc - Décision - Annexe