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Ordre du jour de la prochaine séance

Commission permanente :
08 avril 2024

Conseil :
24 juin 2024


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2024

Délibérations de la Commission permanente :
12 février

Comptes-rendus de la Commission permanente :
12 février

Délibérations du Conseil :
29 janvier, 11 mars

Comptes-rendus du Conseil :
29 janvier, 11 mars

2023

Délibérations de la Commission permanente :
27 février, 24 avril, 22 mai, 10 juillet, 16 octobre, 20 novembre

Procès-verbaux de la Commission permanente :
27 février, 24 avril, 22 mai, 10 juillet, 16 octobre, 20 novembre

Comptes-rendus de la Commission permanente :
27 février, 24 avril, 22 mai, 10 juillet, 16 octobre, 20 novembre

Délibérations du Conseil :
23 janvier, 27 mars, 26 juin, 25 septembre, 11 décembre

Procès-verbaux du Conseil :
23 janvier, 27 mars, 26 juin, 25 septembre, 11 décembre

Comptes-rendus du Conseil :
23 janvier, 27 mars, 26 juin, 25 septembre, 11 décembre

2022

Délibérations de la Commission permanente :
07 février, 11 avril, 16 mai, 11 juillet, 17 octobre, 21 novembre

Procès-verbaux de la Commission permanente :
07 février, 11 avril, 16 mai, 11 juillet, 17 octobre, 21 novembre

Comptes-rendus de la Commission permanente :
07 février, 11 avril, 16 mai, 11 juillet, 17 octobre, 21 novembre

Délibérations du Conseil :
24 janvier, 14 mars, 27 juin, 26 septembre, 21 novembre, 12 décembre

Procès-verbaux du Conseil :
24 janvier, 14 mars, 27 juin, 26 septembre, 21 novembre, 12 décembre

Comptes-rendus du Conseil :
24 janvier, 14 mars, 27 juin, 26 septembre, 21 novembre, 12 décembre

2021

Délibérations de la Commission permanente :
22 février, 26 avril, 31 mai, 05 juillet, 18 octobre, 22 novembre

Procès-verbaux de la Commission permanente :
22 février, 26 avril, 31 mai, 05 juillet, 18 octobre, 22 novembre

Délibérations du Conseil :
25 janvier, 15 mars, 26 avril, 21 juin, 27 septembre, 13 décembre

Procès-verbaux du Conseil :
25 janvier, 15 mars, 26 avril, 21 juin, 27 septembre, 13 décembre

2020

Délibérations de la Commission permanente :
13 janvier, 10 février, 14 septembre, 05 octobre, 16 novembre

Procès-verbaux de la Commission permanente :
13 janvier, 10 février, 14 septembre, 05 octobre, 16 novembre

Délibérations du Conseil :
20 janvier, 29 janvier, 23 avril, 08 juin, 02 juillet, 27 juillet, 05 octobre, 14 décembre

Procès-verbaux du Conseil :
20 janvier, 29 janvier, 23 avril, 08 juin, 02 juillet, 27 juillet, 05 octobre, 14 décembre

2019

Délibérations de la Commission permanente :
14 janvier, 04 mars, 08 avril, 03 juin, 08 juillet, 09 septembre, 07 octobre, 12 novembre, 09 décembre

Procès-verbaux de la Commission permanente :
14 janvier, 04 mars, 08 avril, 03 juin, 08 juillet, 09 septembre, 07 octobre, 12 novembre, 09 décembre

Délibérations du Conseil :
28 janvier, 18 mars, 13 mai, 24 juin, 08 juillet, 30 septembre, 04 novembre, 16 décembre

Procès-verbaux du Conseil :
28 janvier, 18 mars, 13 mai, 24 juin, 08 juillet, 30 septembre, 04 novembre, 16 décembre

2018

Délibérations de la Commission permanente :
15 janvier, 26 février, 09 avril, 14 mai, 18 juin, 10 septembre, 08 octobre, 12 novembre, 18 décembre

Procès-verbaux de la Commission permanente :
15 janvier, 26 février, 09 avril, 14 mai, 18 juin, 10 septembre, 08 octobre, 12 novembre, 18 décembre

Délibérations du Conseil :
22 janvier, 16 mars, 27 avril, 25 juin, 09 juillet, 17 septembre, 05 novembre, 10 décembre

Procès-verbaux du Conseil :
22 janvier, 16 mars, 27 avril, 25 juin, 09 juillet, 17 septembre, 05 novembre, 10 décembre

2017

Délibérations de la Commission permanente :
09 janvier, 13 février, 03 avril, 15 mai, 20 juillet, 11 septembre, 03 octobre, 06 novembre, 04 décembre

Procès-verbaux de la Commission permanente :
09 janvier, 13 février, 03 avril, 15 mai, 20 juillet, 11 septembre, 03 octobre, 06 novembre, 04 décembre

Délibérations du Conseil :
30 janvier, 06 mars, 10 avril, 22 mai, 10 juillet, 20 juillet, 11 septembre, 18 septembre, 06 novembre, 15 décembre, 20 décembre

Procès-verbaux du Conseil :
30 janvier, 06 mars, 10 avril, 22 mai, 10 juillet, 20 juillet, 11 septembre, 18 septembre, 06 novembre, 15 décembre, 20 décembre

2016

Délibérations de la Commission permanente :
11 janvier, 08 février, 07 mars, 11 avril, 23 mai, 11 juillet, 12 septembre, 10 octobre, 21 novembre, 13 décembre

Procès-verbaux de la Commission permanente :
11 janvier, 08 février, 07 mars, 11 avril, 23 mai, 11 juillet, 12 septembre, 10 octobre, 21 novembre, 13 décembre

Délibérations du Conseil :
01 février, 21 mars, 02 mai, 30 mai, 27 juin, 11 juillet, 19 septembre, 10 novembre, 12 décembre

Procès-verbaux du Conseil :
01 février, 21 mars, 02 mai, 30 mai, 27 juin, 11 juillet, 19 septembre, 10 novembre, 12 décembre

2015

Délibérations de la Commission permanente :
02 février, 30 mars, 18 mai, 18 juin, 07 septembre, 12 octobre, 07 décembre

Procès-verbaux de la Commission permanente :
02 février, 30 mars, 18 mai, 18 juin, 07 septembre, 12 octobre, 07 décembre

Délibérations du Conseil :
16 janvier, 26 janvier, 23 février, 23 mars, 11 mai, 29 juin, 06 juillet, 21 septembre, 02 novembre, 10 décembre

Procès-verbaux du Conseil :
16 janvier, 26 janvier, 23 février, 23 mars, 11 mai, 29 juin, 06 juillet, 21 septembre, 02 novembre, 10 décembre


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