Séance de la Commission permanente

Saint Priest - Acquisition, à titre gratuit, et classement dans le domaine public de voirie métropolitain de la parcelle cadastrée CV 225 constituant l'assiette foncière de la rue Martin Luther King et appartenant à l'association syndicale libre de la voirie du Carré Rostand - Décision - (sans annexe)

Craponne - Principe du déclassement futur de la rue des Docteurs Mérieux - Autorisation donnée à la Société BioMérieux de déposer une demande de permis de construire - Décision - (sans annexe)

Lyon 2° - Pôle d'échanges multimodal de Lyon-Perrache - Principe du déclassement futur d'une partie du domaine public de voirie métropolitain d'une emprise située rue Dugas Montbel - Autorisation donnée à la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) de déposer une demande de permis de construire - Décision - (sans annexe)

Genay - Poste Rancé - Autorisation de déposer une demande de déclaration préalable de travaux - Décision - (sans annexe)

Quincieux - Travaux d'aménagement de voirie pour améliorer l'accès des convois à l'unité de maturation de mâchefers d'incinération et à un centre de tri, transit et regroupement de déchets non dangereux situés chemin de Crouloup et exploités par le Syndicat mixte d'élimination, de traitement et de valorisation des déchets Beaujolais Dombes (SYTRAIVAL) - Offre de concours par le SYTRAIVAL - Décision - (sans annexe)

Expertise d'accessibilité et de sécurité de la voirie et des espaces publics sur le territoire de la Métropole de Lyon - Accord-cadre à bons de commande - Autorisation de signer l'accord-cadre à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

Albigny sur Saône - Aménagement de la rue Zipfel et du chemin de Notre-Dame - Lot n° 1 : voirie et réseaux divers (VRD) et lot n° 2 : murs - Autorisation de signer les marchés à la suite d'une procédure adaptée - Décision - (sans annexe)

Contrat de plan Etat-Région (CPER) 2015-2020 - Opération Neurocampus - Autorisation de signer un avenant n° 2 à la convention d'occupation du domaine public hospitalier - Décision - (sans annexe)

Transfert d'une garantie d'emprunt accordée dans le cadre de la création de l'Office public de l'habitat (OPH) Lyon Métropole habitat - Décision - (sans annexe)

Garanties d'emprunts accordées à l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) 38 auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - Annexe

Garantie d'emprunt accordée à l'Office public de l'habitat (OPH) est Métropole habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision modificative à la décision de la Commission permanente n°CP-2015-0348 du 07 septembre 2015 - Décision - (sans annexe)

Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Cité Nouvelle auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) - Décision modificative aux décisions des Commissions permanentes n° CP-2015-0542 du 7 décembre 2015, n° CP-2015-0449 du 12 octobre 2015 et n° CP-2016-0867 du 23 mai 2016 - Décision - Annexe

Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Batigère Rhône-Alpes auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - Annexe

Garantie d'emprunt accordée à l'Association recherche handicap et santé mentale (ARHM) auprès de la Caisse d'Epargne Rhône-Alpes - Décision modificative à la décision de la Commission permanente n° CP-2016-1320 du 13 décembre 2016 - Décision - (sans annexe)

Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Alliade habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réaménagement de la dette - Décision modificative à la décision de la Commission permanente n° CP-2015-0536 du 7 décembre 2015 - Décision - Annexe

Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM 3F Immobilière en Rhône-Alpes auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision modificative à la décision de la Commission permanente n° CP-2016-0638 du 11 janvier 2016 - Décision - Annexe

Garantie d'emprunt accordée à l'association Santé mentale et communautés auprès de la Caisse d'épargne Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM ICF sud-est Méditerranée auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - (sans annexe)

Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Alliade habitat auprès de la Caisse d'épargne Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM 3F Immobilière en Rhône-Alpes auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - Annexe

Garanties d'emprunts accordées à la SCA Foncière d'habitat et humanisme auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - Annexe

Garantie d'emprunt accordée à la société anonyme (SA) coopérative de production d'HLM Rhône Saône habitat auprès du Crédit agricole mutuel Centre-Est - Décision - (sans annexe)

Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Alliade habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - Annexe

Garantie d'emprunts accordée à la SAEM SEMCODA auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - Annexe

Vernaison - Garantie d'emprunt accordée à l'association Maison Saint Joseph auprès de la Société générale - Décision - (sans annexe)

Fourniture et maintenance du matériel d'inspection télévisée HYDROVIDEO - Autorisation de signer le marché suite à une procédure négociée sans mise en concurrence avec l'entreprise HYDROVIDEO - Décision - (sans annexe)

Fourniture de pièces détachées et maintenance pour matériels de marque ANDRITZ - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables avec la société ANDRITZ  - Décision - (sans annexe)

Migration de la supervision et rénovation des interfaces locales à la station d'épuration de Pierre-Bénite - Autorisation de signer le marché de prestations à la suite d'une procédure négociée avec mise en concurrence préalable - Décision - (sans annexe)

Jonage - Restructuration du réseau d'assainissement - Rue Nationale (tranche ferme) et rue Neuve (tranche optionnelle) - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure adaptée - Décision - (sans annexe)

Albigny sur Saône - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'un terrain situé 18, chemin Notre-Dame - Décision - (sans annexe)

Bron - Développement urbain - Opération de renouvellement urbain (ORU) Bron Terraillon - Acquisition, à titre onéreux, des lots de copropriété n° 474 et 624, situés 4, rue Hélène Boucher et appartenant à M. Khouja Chaker - Décision - (sans annexe)

Bron - Développement urbain - Opération de renouvellement urbain (ORU) Bron Terraillon - Acquisition, à titre onéreux, de 3 garages constituant les lots de copropriété n° 29, 43 et 45 situés 57, chemin de Terraillon et appartenant à Alliade habitat - Décision - (sans annexe)

Cailloux sur Fontaines - Voirie - Acquisition, à titre onéreux, d'une parcelle de terrain nu située chemin de Four lieudit La Racombe et appartenant à l'indivision Genevois - Décision - (sans annexe)

Craponne, Francheville - Voirie - Acquisition, à titre onéreux, de diverses parcelles de terrain destinées à être incorporées au domaine public de voirie métropolitaine et appartenant au Syndicat Mixte des Transports pour le Rhône et l'Agglomération Lyonnaise (SYTRAL) - Décision - (sans annexe)

Genay - Voirie de proximité - Mise en demeure d'acquérir un terrain nu situé lieu-dit Les Lisières et appartenant à Mme Thérèse Villalta - Renoncement à l'acquisition - Décision - (sans annexe)

Jonage - Voirie de proximité - Acquisition, à titre onéreux, et intégration dans le domaine public de voirie métropolitain, d'une parcelle de terrain nu située 22, rue des Biesses et appartenant à M. et Mme Philippe Dreyer - Décision - (sans annexe)

Lyon 3° - Projet Lyon Part Dieu - Acquisition des lots n° 46 et 47 à usage d'emplacements de stationnement et des lots n° 113 et 214 à usage de bureaux situés au rez-de-chaussée et au niveau mezzanine de la copropriété l'Amphytrion au 11 et 15, boulevard Vivier Merle, et appartenant à la SCI Lyon Chado - Décision - (sans annexe)

Lyon 3° - Développement urbain - Projet Lyon Part-Dieu - Acquisition, à titre onéreux, d'un appartement et d'un garage formant respectivement les lots n° 1034 et 1111 de la copropriété Le Vivarais, situés au 9, boulevard Vivier Merle et appartenant à M. Philippe Chaudet - Décision - (sans annexe)

Lyon 3° - Voirie - Acquisition, à titre onéreux, d'une parcelle de terrain nu située 1, rue Saint-Isidore et appartenant à la société UTEI Saint Isidore - Décision - (sans annexe)

Lyon 3° - Développement urbain - Projet Lyon Part Dieu - Acquisition de lot de copropriété n° 10 à usage de bureaux situé au rez-de-chaussée et au niveau entresol du bâtiment B9 et B11 au 25, boulevard Vivier Merle et appartenant à la SCI Merle 25 - Décision - (sans annexe)

Lyon 3° - Développement urbain - Projet Lyon Part Dieu - Acquisition à titre onéreux d'un appartement formant le lot n° 225 et d'un emplacement de stationnement formant le lot n° 60 de la copropriété l'Amphytrion cadastrée EM 230, situés au 11, boulevard Vivier Merle et appartenant à M. Thierry Decomble - Décision - (sans annexe)

Lyon 8° - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, de 3 parcelles de terrain nu situées 65 bis - 67, rue Feuillat et appartenant à la Ville de Lyon - Décision - (sans annexe)

Poleymieux au Mont d'Or - Voirie de proximité - Acquisition, à titre onéreux, d'une parcelle de terrain nu située chemin de la Péronière et appartenant aux consorts Guerrier  - Décision - (sans annexe)

Rillieux la Pape - Equipement Public - Acquisition, à titre onéreux, d'un tènement situé 9001, chemin de la Croix et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

Vénissieux - Voirie de proximité - Acquisition à titre gratuit, de 2 parcelles de terrain nu situées 26-28, rue Francis de Pressensé, cadastrées AA 221 et AA 222 et appartenant au Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier dénommé Côté Moulin à Vent - Décision - (sans annexe)

Villeurbanne - Equipement Public - Acquisition à titre onéreux, d'un immeuble (bâti et terrain) situé 39, rue Bourgchanin, cadastré BW 28 et BW 30 et appartenant à Mme Georgette Meunier - Décision - (sans annexe)

Villeurbanne - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, de 2 terrains nus, situés 36 et 38, rue du 8 mai 1945 et appartenant à la Société civile immobilière de construction vente (SCCV) Clos Caroline - Décision - (sans annexe)

Villeurbanne - Equipement public - Acquisition, à titre onéreux, d'un tènement immobilier situé 182, rue de la Poudrette et appartenant à la Société civile immobilière (SCI) Poudrette - Décision - (sans annexe)

Villeurbanne - Equipement public - Acquisition, à titre onéreux, d'un immeuble (bâti+terrain) situé  39, rue Bourgchanin, cadastré BW 29 et appartenant à Mme Audrey Colonna - Décision - (sans annexe)

Villeurbanne - Développement urbain - Carré de Soie - Zone d'aménagement concerté (ZAC) la Soie - Acquisition, à titre gratuit, du tènement immobilier situé sur les parcelles cadastrées BZ 36 et BZ 37 au 9, rue Francia et appartenant à la Commune - Décision - (sans annexe)

Lyon 3° - Développement urbain - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Part-Dieu ouest - Cession, à titre onéreux, de volumes et emprise à créer sur la parcelle de terrain bâti cadastré AR 7, et sur les parcelles de terrain nu cadastrées AR 62, AR 75, AR 77, AR 78 et sur une parcelle à cadastrer rue Servient, le tout situé rue de Bonnel, rue Servient, rue des Cuirassiers et rue du Docteur Bouchut, à la société (SAS) Uni Commerces, ou toute société se substituant à elle - Décision - (sans annexe)

Lyon 7° - Aménagement - Opération mixte habitat et commerces - Cession, à titre onéreux, suite à consultation, au profit de la co-promotion Pitch/Noaho, avec faculté de substitution, de parcelles de terrain nu cadastrées CD 263 et CD 265, situées 62, 64, avenue Debourg - Autorisation de dépôt d'un permis de construire - Décision - (sans annexe)

Vaulx en Velin - Equipement public - Cession, à titre gratuit, à la Commune, de 2 parcelles de terrain situées 1 à 9, chemin de la Ferme, dans le quartier des Noirettes - Décision - (sans annexe)

La Tour de Salvagny - Equipement public - Echange, avec soulte, entre la Commune de la Tour de Salvagny et la Métropole de Lyon, de parcelles boisées situées avenue du Casino - Décision - (sans annexe)

Rillieux la Pape - Voirie de proximité - Echange sans soulte entre la Métropole de Lyon et la Commune de Rillieux la Pape de divers terrains nus situés avenue des Nations et rue d'Athènes - Décision - (sans annexe)

Lyon 3° - Habitat - Déclaration d'utilité publique (DUP) d'Opération de restauration immobilière (ORI) - Mise à disposition, à titre onéreux, par bail emphytéotique, au profit de l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat, de 4 lots dans un immeuble en copropriété situé 208, rue de Créqui - Décision - (sans annexe)

Lyon 3° - Habitat et logement social - Mise à disposition, à titre onéreux, par bail emphytéotique au profit de l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat, d'un immeuble situé 9, rue Roux Soignat - Décision - (sans annexe)

Lyon 6° - Habitat - Logement social - Mise à disposition, à titre onéreux, par bail emphytéotique au profit de la Société d'aménagement et de construction de la Ville de Lyon (SACVL), de l'immeuble situé 11, cours Vitton - Décision - (sans annexe)

Lyon 7° - Développement urbain - Parc Blandan - Mise à disposition, à titre onéreux, par bail emphytéotique administratif, au profit de la Ville de Lyon, des parcelles cadastrées BI 154 et BI 156 et situées au 37, rue du Repos  - Décision - (sans annexe)

Villeurbanne - Habitat et Logement social - Mise à disposition, à titre onéreux, par bail emphytéotique, au profit de l'Office public de l'habitat (OPH) Est Métropole habitat, de l'immeuble situé 70, rue Léon Blum - Décision - (sans annexe)

Villeurbanne - Equipement public - Abandon de servitudes de puisage d'eau et de poste de livraison EDF de diverses parcelles de terrain situées 7, avenue de Bel Air, rues Alfred de Musset et Henry Legay par les sociétés Safran Landing Systems, SCI club de la Soie, Silky Way et la Métropole de Lyon - Décision - (sans annexe)

Vaulx en Velin - Carré de Soie - Projet urbain partenarial (PUP) Gimenez - Travaux - Lots n° 1 et 3 - Autorisation de signer les marchés de travaux à la suite d'une procédure adaptée - Décision - (sans annexe)

Schéma directeur des énergies de la Métropole de Lyon - Convention de partenariat avec GRTgaz pour 2016-2018 - Décision - (sans annexe)

Limonest - Ilot de la Plancha - Protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnité de résiliation du bail professionnel entre la Métropole de Lyon et la société civile de moyens (SCM) de Mmes Bachelard-Barbe et Rendu-Tavernier pour le local situé au 168, avenue du Général de Gaulle - Décision - (sans annexe)

Villeurbanne - Opération de restauration immobilière du 91, rue des Charmettes - Engagement de l'enquête parcellaire suite à la déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - (sans annexe)

Fourniture d'une plateforme de facturation et de dématérialisation des échanges entre la Métropole de Lyon et les services d'aide à domicile (SAAD) et d'un service de télégestion basé sur un serveur vocal interactif et prestations associées - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer l'accord-cadre - Décision - (sans annexe)

Hébergement de services numériques de la Métropole de Lyon et infogérance d'infrastructures associées - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer l'accord-cadre de prestations de services - Décision - (sans annexe)

Réalisation et livraison des chèques d'accompagnement personnalisé en faveur des bénéficiaires de l'Aide sociale à l'enfance (ASE) - Autorisation de signer un accord-cadre de fournitures à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

Compte-rendu des déplacements autorisés - Période du 1er novembre au 31 décembre 2016 - Décision - (sans annexe)

Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir et une demande de permis de construire - Décision - (sans annexe)

Saint Priest - Autorisation donnée à la société ENGIE de déposer une demande de permis de construire portant sur le bien immobilier métropolitain cadastré AW 158 et situé rue Clément Ader - Décision - (sans annexe)

Villeurbanne - Carré de soie - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Villeurbanne La Soie (VLS) - Autorisation donnée à la société dénommée SNC ALTAREA COGEDIM ZAC VLS ou à toute personne se substituant à elle, de déposer toutes demandes d'autorisations d'urbanisme sur la parcelle métropolitaine cadastrée BZ 99 et située 24, rue de la Poudrette - Décision - (sans annexe)

Meyzieu - Restructuration du collège Evariste Galois - Lot n° 3 : charpente bois et métallique - Lot n° 7 : métallerie - Lot n° 12 : chaufferie ventilation plomberie - Lot n° 13 : courants forts et faibles - Lot n° 15 : voirie et réseaux divers (VRD) - Autorisation de signer les modifications aux marchés de travaux - Décision - (sans annexe)

Fourniture d'équipements de protection individuelle - Chaussures hautes et basses, bottes et cuissardes pour les agents de la Métropole de Lyon - Autorisation de signer l'accord-cadre de fournitures à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

Fourniture d'équipements de protection individuelle pour les agents de la Métropole de Lyon : parkas et vêtements techniques - Autorisation de signer l'accord-cadre de fournitures à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Abrogation de la décision de la Commission permanente n° CP-2016-1334 du 12 septembre 2016 - Décision - (sans annexe)

Maintenance des installations de courants forts des bâtiments de la Métropole de Lyon - Lots n° 1 et n° 2 - Autorisation de signer les accords-cadres de services à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

Prestations de stationnement dans les parcs souterrains : tickets prépayés, abonnements et cartes prépayées - Autorisation de signer l'accord-cadre de services à la suite d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable - Décision - (sans annexe)

Prestations de nettoyage de bâtiments de la Métropole de Lyon - Lots n° 11, 12, 14 et 16 - Autorisation de signer les accords-cadres de services à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

Fourniture de bois pour les bâtiments de la Métropole de Lyon - Lot n° 2 : fourniture de panneaux dérivés du bois, de mélaminés, stratifés et de parquets - Autorisation de signer l'accord-cadre de fournitures à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

Fourniture de pièces détachées constructeurs, de produits, d'outillages spécifiques et de maintenance des véhicules de la Métropole de Lyon de moins de 3,5 tonnes - Lot n° 1 : marque Renault - Autorisation de signer l'accord-cadre de fournitures à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

Bron - Travaux de restructuration et d'extension du Neurocampus de Lyon - Lots n° 2, 3, 4, 6, 8, 9, 11, 14, 15, 16, 17, 20 et 21 - Autorisation de signer les marchés de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

Bron - Travaux de restructuration et d'extension du Neurocampus de Lyon - Lot n° 5 : traitement des façades - Lot n° 7 : structure métallique - métallerie - Autorisation de signer les marchés de travaux à la suite d'une procédure adaptée - Décision - (sans annexe)

Lyon 6° - Nettoiement de la rue intérieure de la Cité Internationale - Autorisation de signer l'accord-cadre de services à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

Villeurbanne - Projet urbain Grandclément - Eviction commerciale de la société à responsabilité limitée (SARL) dénommée NETTOYAGES PROPRETE SERVICES du local appartenant à la Métropole de Lyon situé 36, rue Emile Decorps - Approbation de la convention de résiliation de bail et d'indemnisation - Décision - (sans annexe)

Lyon 4° - Tunnel de la Croix-Rousse - Marché de conception-réalisation des travaux de rénovation lourde du tunnel - Autorisation de signer le protocole d'accord transactionnel pour la résolution des appels en garantie - Décision - (sans annexe)

Lyon 3° - Zone d'aménagment concerté (ZAC) Part-Dieu ouest - Déclassement du domaine public métropolitain des volumes existants ou à créer situés sur les parcelles cadastrées AR 7, AR 62, AR 78, d'une emprise non cadastrée rue Servient, et d'une emprise d'une partie de la parcelle cadastrée AR 75 rue du Docteur Bouchut - Décision - (sans annexe)

Candidature de la Métropole de Lyon au programme européen Urbact III - Demande de subventions auprès de l'Union européenne - Décision - (sans annexe)

Décines Charpieu, Ecully, Lyon 3°, Lyon 4°, Caluire et Cuire, Tassin la Demi Lune, Charly, Lyon 9°, Lyon 2°, Charbonnières les Bains, Corbas, Villeurbanne, Saint Genis les Ollières, Lyon 1er, Lyon 7° - Aides à la pierre - Logement social 2016 - Attribution de subventions aux bailleurs sociaux pour le financement de logements sociaux  - Décision - Annexe

Lyon 2° - Hôtel Dieu - Aménagement des espaces publics attenants - Lot n° 1 : voirie et réseaux divers (VRD), assainissement des eaux pluviales et mobiliers - Autorisation de signer les marchés de travaux à la suite d'une procédure adaptée - Décision - (sans annexe)

Lyon 3° - Projet Lyon Part-Dieu - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Part-Dieu ouest - Opération immobilière Two Lyon renommée projet Vinci Immobilier d'entreprise - Convention de participation des constructeurs au coût des équipements publics de la ZAC avec la Société publique locale (SPL) Lyon Part-Dieu et la Société Vinci Immobilier d'entreprise - Décision - (sans annexe)

Lyon 2° - Prestations de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement du Centre d'échanges de Lyon-Perrache (CELP) - Autorisation de signer la modification n° 4 au marché public - Décision - (sans annexe)

Location et maintenance de balayeuses aspiratrices thermiques sans conducteur pour assurer des prestations de nettoiement sur le territoire de la Métropole de Lyon - Lots n° 1 et 2 - Autorisation de signer les accords cadres à bons de commande à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

Lavage et maintenance des silos sur le territoire de la Métropole de Lyon - 2 lots - Autorisation de signer les acccords-cadres à bons de commande à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

Prestations de fauchage, d'entretien des fossés et accotements de voirie sur le territoire de la Métropole de Lyon - 3 lots - Autorisation de signer les accords-cadres à bons de commande à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

Lyon 8°, Lyon 9° - Gestion globale de nettoiement de quartiers - Lots n° 1 et 2 - Autorisation de signer les accords-cadres à bons de commande à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

Mise à disposition de personnel intérimaire pour la Métropole - Lot n° 4 : mise à disposition de personnel intérimaire pour le restaurant administratif de la Métropole - Autorisation de signer un avenant n° 1 au marché public  - Décision - (sans annexe)