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Séance de la Commission permanente

REPUBLIQUE FRANCAISE



Commission permanente du 12 octobre 2015

 



Ÿ       Le procès-verbal de la Commission permanente du 7 septembre 2015 a été adopté.

 

Ÿ       Les décisions n° CP-2015-0438 à CP-2015-0441 et CP-2015-0443 à CP-2015-0522 ont été reçues au contrôle de légalité le mardi 13 octobre 2015.




DECISIONS

 

dossiers rapportés par Mr le Vice-Président Pierre Abadie    



N° CP-2015-0438

Saint Priest - Acquisition, à titre gratuit, et classement dans le domaine public de voirie métropolitain de 3 parcelles de terrain nu composant l'assiette foncière de la rue Giuseppe Verdi et appartenant à la SCI Les Longs de Feuilly - Décision - Annexe

N° CP-2015-0439

Travaux de taille et d'entretien des dépendances vertes et boisements des voiries sur le territoire de la Métropole de Lyon - Marchés annuels à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0440

Travaux de marquage pour la signalisation au sol - Marchés annuels à bons de commande -  Autorisation de signer 4 avenants n° 1 aux marchés publics - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0441

Lyon 9° - Montée de l'Observance - Reconstruction d'un mur de soutènement - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché public - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0442

Saint Priest - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Triangle - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie métropolitain située rue Boileau - Décision - Annexe

dossiers rapportés par Mr le Vice-Président Gérard Claisse  

N° CP-2015-0443

Garanties d'emprunts accordées à l'Office public de l'habitat (OPH) du Rhône auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - Annexe

N° CP-2015-0444

Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM ICF Sud Est Méditerranée auprès du Crédit foncier - Renégociation d'un prêt - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0445

Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Cité nouvelle auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision modificative à la décision du Bureau n° B-2014-0437 du 3 novembre 2014 - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0446

Garanties d'emprunts accordées à l'Office public de l'habitat (OPH) est Métropole habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Lettre d'offre globale - Décision - Annexe

N° CP-2015-0447

Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Batigère Rhône-Alpes auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - Annexe

N° CP-2015-0448

Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Vilogia auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - Annexe

N° CP-2015-0449

Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Le Toit Familial auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - Annexe

N° CP-2015-0450

Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM SCIC habitat Rhône-Alpes auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - Annexe

N° CP-2015-0451

Garantie d'emprunt accordée à l'Office public de l'habitat (OPH) du Rhône auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0452

Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Cité nouvelle auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - Annexe

N° CP-2015-0453

Garanties d'emprunts accordées à la société anonyme (SA) d'HLM Alliade habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision - Annexe

dossiers rapportés par Mr le Vice-Président Jean Paul Colin

N° CP-2015-0454

Travaux de réhabilitation du local de réactifs de l'unité fonctionnelle 7 (UF7) - Station d'épuration de Pierre Bénite - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure adaptée - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0455

Nettoiement curage des stations d'épuration et de relèvement, des ouvrages d'assainissement et des réseaux d'égouts - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure négociée avec mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0456

Maintenance des systèmes d'automatismes et de la gestion technique centralisée à la station d'épuration de Pierre Bénite - Lancement de la procédure adaptée - Autorisation de signer le marché - Décision - (sans annexe)

dossiers rapportés par Mr le Vice-Président rolandcrimier

N° CP-2015-0457

Bron - Opération de renouvellement urbain (ORU) Bron Terraillon - Acquisition des lots n° 412 et 562 dépendant d'un immeuble de la copropriété Le Terraillon situé bâtiment B - escalier 4 - 14, rue Hélène Boucher et appartenant à M. et Mme Jacques - Abrogation de la décision du Bureau n° B-2014-0340 du 13 octobre 2014 - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0458

Bron - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, de 3 parcelles de terrain situées 16, avenue de l'Aviation et appartenant aux consorts Falcon - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0459

Bron - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, de 3 parcelles de terrain situées 158 à 162, avenue Franklin Roosevelt angle rue Claude Bador et appartenant à la société Roosevelt Bador - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0460

Bron - Opération de renouvellement urbain (ORU) Bron Terraillon - Acquisition des lots n° 73 et 257 dépendant d'un immeuble de la copropriété Le Terraillon situé Bâtiment A - escalier 5 - 5, rue Guynemer et appartenant à M. et Mme Le Breton - Abrogation de la décision du Bureau n° B-2014-0339 du 13 octobre 2014 - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0461

Cailloux sur Fontaines - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située chemin de Four lieu-dit Les Chaumes et appartenant à l'indivision Girodon - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0462

Charbonnières les Bains - Voirie de proximité - Acquisition, à titre onéreux, aux époux Colonimos d'une parcelle de terrain située 24, chemin Vert - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0463

Collonges au Mont d'Or - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, de 3 parcelles de terrain nu situées rue de la République et appartenant à la société Kaufman and Broad Promotion 3 ou toute autre société qui lui sera substituée - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0464

Feyzin - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située rue Hector Berlioz et appartenant à l'Association syndicale du lotissement Le Mozart - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0465

Lyon 2° - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Lyon Confluence phase 1 - Acquisition, à titre gratuit, de terrains nus aménagés représentant des voiries situées allée Marie-Louise Rochebillard, quai Antoine Riboud, quai Rambaud et rue Hrant Dink et appartenant à la société publique locale (SPL) Lyon Confluence - Décision modificative à la décision de la Commission permanente n° CP-2015-0258 du 18 juin 2015 - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0466

Lyon 2° - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Lyon Confluence phase 1 - Acquisition, à titre onéreux, de parcelles et d'un volume sous un pont ferroviaire, situés entre la rue Hrant Dink et le cours Charlemagne, représentant le passage Panama et appartenant à la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) Réseau - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0467

Lyon 3° - Régularisation foncière - Acquisition, à titre gratuit, de 3 parcelles de terrain nu situées rue Danielle Faynel-Duclos, rue Professeur René Guillet, rue de la Buire, rue Philomène Magnin à l'angle de l'avenue Félix Faure et du boulevard Marius Vivier Merle et appartenant à la société par actions simplifiées (SAS) Labuire Aménagement - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0468

Lyon 3° - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située 3 et 5, rue Danielle Faynel-Duclos et appartenant à la Ville de Lyon - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0469

Lyon 7° - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située rue du Repos et appartenant à la société en nom collectif (SNC) rue Domer à Lyon 7° - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0470

Saint Fons - Scission et annulation de la copropriété suite à l'acquisition par la Métropole de Lyon des lots n° 1, 3, 4 et 5 de la copropriété située 1, rue de la République - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0471

Saint Germain au Mont d'Or - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 21, avenue de la Résistance et appartenant à M. Drouet Youenn et Mme Travincek Alexandra - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0472

Saint Germain au Mont d'Or - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue de la Paix et appartenant à la société Bouygues Immobilier - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0473

Vénissieux - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, de 2 parcelles de terrain nu situées 40, rue Honoré de Balzac et rue du Professeur Roux, appartenant à l'Office public de l'habitat (OPH) du Département du Rhône - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0474

Vénissieux - Régularisations foncières suite à l'acquisition de parcelles de terrain situées dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) Armstrong appartenant à l'Office public de l'habitat (OPH) du Département du Rhône - Décision modificative à la décision du Bureau n° B-2011-2725 du 14 novembre 2011 - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0475

Vénissieux - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située 23, rue Ernest Renan et appartenant à la SA d'HLM Immobilière Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0476

Vénissieux - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située 26, rue Antoine Billon et appartenant à Mme Sylvie Delabeye - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0477

Lyon 5°, Saint Genis Laval, Lyon 8°, Caluire et Cuire - Stratégie patrimoniale de la Métropole de Lyon - Plan de valorisation du patrimoine privé - Mise en vente de biens par adjudication ou par appel d'offres interactif - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0478

Lyon 7° - Cession à l'Etat, à titre gratuit, d'un ensemble immobilier situé 2 et 4, rue Ravier sur la parcelle cadastrée BN 79 - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0479

Lyon 9° - Déclassement du domaine public d'un bien immobilier situé au 93, avenue Sidoine Apollinaire, cadastré CR 28 et cession de ce bien à titre onéreux à M. Jacques Brand - Autorisation de déposer une demande de permis de construire et de démolir - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0480

Lyon 9° - Zone d'aménagement concerté (ZAC) nord du Quartier de l'Industrie - Cession à la Société d'équipement et d'aménagement du Rhône et de Lyon (SERL), à titre onéreux, de la parcelle cadastrée AM 124, située au 42, rue Joannès Carret  - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0481

Saint Priest - Plan de cession du patrimoine - Cession, à la société Clé en main Construction (CMC) de 2 parcelles de terrain nu situées avenue Urbain le Verrier - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0482

Lyon 7° - Parc Sergent Blandan - Mise à disposition, par bail emphytéotique administratif, au profit de la Ville de Lyon, des parcelles cadastrées BI 153, BI 163 et BI 164, situées au 37, rue du Repos - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0483

Lyon 9° - Institution, à titre gratuit, au profit de Électricité réseau distribution France (ERDF) , d'une servitude pour la pose de 3 câbles HTA sur la parcelle de terrain cadastrée CH1 et située 1, rue de Montauban angle montée du Greillon - Approbation d'une convention - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0484

Villeurbanne - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Gratte-Ciel nord - Acquisition, à titre onéreux, d'un tènement immobilier situé au 16, rue Léon Chomel et appartenant aux consorts Is et Migaire - Approbation d'un protocole transactionnel - Décision - (sans annexe)

dossiers rapportés par Mr le Vice-Président Jean-Luc DaPassano   

N° CP-2015-0485

Marché de travaux pour la mise en oeuvre de travaux fluviaux préparatoires à la construction du pont Schuman - Protocole d'accord transactionnel avec le groupement Maïa Fondations / Maïa Sonnier / Tournaud - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0486

Lyon 4°, Lyon 9° - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction du pont Schuman - Protocole d'accord transactionnel avec le groupement Flint Neil/Exploration architecture/AGIBAT/Les éclairagistes associés (LEA) - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0487

Lyon 4°, Lyon 9° - Marché de travaux pour la construction du pont Schuman - Protocole d'accord transactionnel avec le groupement GTM TP /Cordioli / Citeos / Tournaud - Décision - (sans annexe)

dossiers rapportés par Mme la Vice-Président e Karine Dognin-Sauze          

N° CP-2015-0488

Projet SMARTER TOGETHER - Candidature de la Métropole de Lyon à l'appel à projet Horizon 2020 en partenariat avec la Société publique locale (SPL) Confluence - Demande de subvention auprès de l'Union Européenne - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0489

Maintenance de la solution Galimède, outil de suivi et de géolocalisation des véhicules de la direction de la propreté et prestations associées - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure négociée sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

dossiers rapportés par Mr le Vice-Président David Kimelfeld

N° CP-2015-0490

Assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la construction d'une plateforme de sur-tri - Demande de subventions de fonctionnement auprès de l'Etat - direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) Rhône-Alpes et de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) Rhône-Alpes - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0491

Etude de définition d'un service fonds social européen (FSE) au sein de la Métropole de Lyon - Demande de subvention FSE auprès de l'Etat - Direction régionale des entreprises, de la concurrence de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0492

Prestation de réservation d'emplacements de stands, d'espaces publicitaires, d'accréditations et de fournitures diverses à l'occasion du MIPIM (15 au 18 mars 2016) et du MAPIC (19 au 21 novembre 2016) prévus au Palais des Festivals de Cannes - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure négociée sans mise en concurrence - Décision - (sans annexe)

dossiers rapportés par Mr le Vice-Président Roland Crimier 

N° CP-2015-0493

Compte-rendu des déplacements autorisés - Période du 1er mai au 31 août 2015 - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0494

Mandat spécial accordé à M. le Président Gérard Collomb, Mme la Conseillère déléguée Fouziya Bouzerda, ainsi que MM. les Conseillers délégués Gilles Vesco et Max Vincent pour un déplacement à Sétif, Alger et Oran (Algérie) du 24 au 29 octobre 2015 - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0495

Meyzieu - Exploitation et nettoiement du parking des Panettes situé au 157, rue de la République - Lot n° 2 : nettoiement du parking des Panettes et du local du personnel des navettes - Autorisation de signer le marché de prestations à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0496

Définition, mise en oeuvre d'une stratégie de concertation et réalisation d'outils de communication pour la révision générale du plan local d'urbanisme (PLU) - Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché public - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0497

Saint Genis Laval - Restructuration et extension du collège Jean Giono - Lot n° 1 : désamiantage - Autorisation de signer un avenant n° 2 au marché public - Décision - (sans annexe)

dossiers rapportés par Mr le Vice-Président Michel Le Faou 

N° CP-2015-0498

Lyon 3°, Lyon 8°, Lyon 9°, Villeurbanne, Décines Charpieu, Lyon 2°, Lyon 7°, Charbonnières les Bains - Aide à la pierre - Logement social 2015 - Attribution de subventions aux bailleurs sociaux pour le financement de logements sociaux - Décision - Annexe

N° CP-2015-0499

Vaulx en Velin - Projet urbain partenarial (PUP) Gimenez - Marché de maîtrise d'oeuvre - Autorisation d'indemnisation des membres libéraux du jury à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert par exception au concours - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0500

Bron - Quartier de Terraillon - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2015 - Attribution de subvention - Approbation de conventions - Décision - Annexe

N° CP-2015-0501

Bron - Quartier de Parilly - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2015 - Attribution de subventions - Approbation de conventions - Décision - Annexe

N° CP-2015-0502

Décines Charpieu - Quartier du Prainet - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2015 - Attribution d'une subvention à la Commune de Décines Charpieu - Approbation d'une convention - Décision - Annexe

dossier rapporté par Mr le Conseiller délégué Thomas Rudigoz       

N° CP-2015-0503

Ecully - Quartier Sources-Pérollier - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2015 - Attribution de subventions à Alliade habitat et au comité de gestion Sources-Pérollier - Approbation de conventions - Décision - Annexe

dossiers rapportés par Mr le Vice-Président Michel Le Faou 

N° CP-2015-0504

Feyzin - Quartiers les Razes, le Bandonnier et les Vignettes Figuières Maures - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2015 - Attribution d'une subvention à la Commune de Feyzin - Approbation d'une convention  - Décision - Annexe

N° CP-2015-0505

Grigny - Quartier le Vallon - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2015 - Attribution d'une subvention à la Commune de Grigny - Approbation d'une convention - Décision - Annexe

N° CP-2015-0506

Lyon 1er, Lyon 5°, Lyon 7°, Lyon 8°, Lyon 9° - Quartiers des Pentes de la Croix-Rousse, Moncey-Voltaire, Guillotière, Valdo-Champvert, Gerland, Mermoz, Langlet Santy, Etats-Unis, Moulin à Vent, La Duchère, Vergoin - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2015 - Attribution de subvention - Approbation de conventions - Décision - Annexe

N° CP-2015-0507

Meyzieu - Quartiers Mathiolan et Plantées - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2015 - Attribution d'une subvention à la Commune de Meyzieu - Approbation d'une convention - Décision - Annexe

N° CP-2015-0508

Neuville sur Saône - Quartiers de la Source et l'Echo - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2015 - Attribution d'une subvention à la Commune de Neuville sur Saône - Approbation d'une convention - Décision - Annexe

N° CP-2015-0509

Oullins - Quartiers de La Saulaie et le Golf - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2015 - Attribution d'une subvention à la Commune d'Oullins - Approbation de conventions - Décision - Annexe

N° CP-2015-0510

Pierre Bénite - Quartier de Haute Roche - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2015 - Attribution d'une subvention à l'Office public de l'habitat (OPH) du Rhône - Approbation d'une convention - Décision - Annexe

N° CP-2015-0511

Rillieux la Pape - Quartiers de la Ville Nouvelle  - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2015 - Attribution de subventions - Approbation de conventions - Décision - Annexe

N° CP-2015-0512

Saint Fons - Quartiers Arsenal - Carnot Parmentier et Clochettes - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2015 - Attribution de subventions - Approbation de conventions - Décision - Annexe

dossier rapporté par Mr le Conseiller délégué Thomas Rudigoz       

N° CP-2015-0513

Saint Genis Laval - Quartier des Collonges et des Barolles - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2015 - Attribution de subvention - Approbation de conventions - Décision - Annexe

dossiers rapportés par Mr le Vice-Président Michel Le Faou 

N° CP-2015-0514

Saint Priest - Quartiers de Bel Air, Bellevue, Garibaldi et Beauséjour - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2015 - Attribution de subventions - Approbation de conventions - Décision - Annexe

N° CP-2015-0515

Vaulx en Velin - Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) de Vaulx en Velin - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Attribution de subventions - Approbation de conventions - Décision - Annexe

dossiers rapportés par Mr le Conseiller délégué ThomasRudigoz               

N° CP-2015-0516

Vénissieux - Quartiers Minguettes et Duclos-Barel - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2015 - Attribution de subventions - Approbation de conventions - Décision - Annexe

N° CP-2015-0517

Villeurbanne - Quartiers du Tonkin, les Buers, Saint-Jean et les Brosses - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2015 - Attribution de subventions - Approbation de conventions - Décision - Annexe

dossiers rapportés par Mr le Vice-Président Thierry Philip   

N° CP-2015-0518

Traitement et valorisation des gravats en provenance des déchèteries de la Métropole de Lyon - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0519

Fourniture de balais pour les balayeuses utilisées pour le nettoiement des voies et espaces publics de la Métropole de Lyon - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0520

Etudes préalables au futur contrat de modernisation et d'exploitation de l'Unité de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) de Rillieux la Pape - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

N° CP-2015-0521

Exploitation de la déchèterie de Feyzin - Autorisation de signer un marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Décision - (sans annexe)

dossier rapporté par Mme la Vice-Président e Myriam Picot  

N° CP-2015-0522

Musée gallo-romain de Lyon-Fourvière - Nouvelle tarification -  Librairie-boutique - Décision - Annexe