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Pour "conseil de développement" : 941 résultats ont été trouvés.

Modification n°2 du PLU-H - Arrêté d’enquête publique n° 2020-10-12-R-0800 du 12 octobre 2020 et son annexe (277 Ko)

pouvoir formuler des observations, prendre des notes ou émettre des propositions de se munir de son propre [...] local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon - Procédure de modification n° 2 - Enquête [...] Président de la Métropole de Lyon, Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu le code de l'urbanisme

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H

Charte du Relogement (269 Ko)

conduit à des opérations de démolitions d’immeubles, à des restructurations de parties de bâtiments ou [...] un souci de cohérence des relogements et des interventions des acteurs sociaux à l’échelle de la commune [...] Programme local de l’habitat (PLH) de la Communauté urbaine de Lyon. Elle est le fruit d’un groupe de travail

Référencé à : Publications sur l'habitat

Avis et conclusions du commissaire-enquêteur sur la procédure de modification n° 2 du PLU-H (721 Ko)

édictée en raison des risques de nuisance, de la qualité des sites, des paysages ou des milieux naturels [...] projet de modification n°2 du PLU-H de la métropole de Lyon. Les avis de la chambre de métiers et de l’artisanat [...] transport de matières dangereuses La métropole de Lyon propose des modifications de la rédaction de ses documents

Référencé à : Les procédures récemment approuvées sur le PLU-H