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Pour "marches publics" : 556 résultats ont été trouvés.

Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (4 Mo)

code des marchés publics annexé au décret n°2006-975 du 1/08/06 portant code des marchés publics modifié [...] code des marchés publics annexé au décret n°2006-975 du 1/08/06 portant code des marchés publics modifié [...] validé par le Vice-président chargé des marchés publics pour les marchés supérieurs à 90 000 € HT. A l'issue

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Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (13 Mo)

validé par le vice-président chargé des marchés publics pour les marchés supérieurs à 90 000 € HT. A l'issue [...] validé par le vice-président chargé des marchés publics pour les marchés supérieurs à 90 000 € HT. A l'issue [...] garante du service public Citoyen-usager Le Grand Lyonnais est au cœur du service public Exploitants P

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Archives du Service Espace Public (SEP) - 1968-2010 (3 Mo)

décrit pas les marchés publics en lien avec les opérations d’aménagement d’espace public. Le chercheur [...] L’ESPACE PUBLIC : NAISSANCE D’UNE POLITIQUE ........................................ 9 Domaine public, espace [...] service espace public de la communauté urbaine de Lyon. GESTION DE L’ESPACE PUBLIC : NAISSANCE D’UNE

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