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Pour "marches publics" : 531 résultats ont été trouvés.

Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (7 Mo)

deS SeRviceS publicS de l’eau potable et de l’aSSainiSSement Le code des marchés publics est scindé en [...] dévolution des marchés 39 Garantir l’alimentation en eau potable Marchés notifiés en 2014 marchés de fournitures [...] des marchés publics est scindé en deux parties applicables aux marchés. La première partie est applicable

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Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (4 Mo)

code des marchés publics annexé au décret n°2006-975 du 1/08/06 portant code des marchés publics modifié [...] code des marchés publics annexé au décret n°2006-975 du 1/08/06 portant code des marchés publics modifié [...] validé par le Vice-président chargé des marchés publics pour les marchés supérieurs à 90 000 € HT. A l'issue

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Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (12 Mo)

communautaire Le code des marchés publics est scindé en deux parties applicables aux marchés : » La première partie [...] des marchés publics modifié. Le tableau ci-dessous indique les modalités de dévolution des marchés de [...] communautaire Le code des marchés publics est scindé en deux parties applicables aux marchés : » La première partie

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Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (9 Mo)

code des marchés publics annexé au décret n°2006-975 du 1/08/06 portant code des marchés publics modifi [...] code des marchés publics annexé au décret n°2006-975 du 1/08/06 portant code des marchés publics modifi [...] validé par le vice-président chargé des marchés publics pour les marchés supérieurs à 90 000 € HT. A l’issue

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Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 2008 (2 Mo)

protocoles de sécurité réalisés dans le cadre des marchés publics), • La formation sécurité des personnels ( [...] Régie 50% subdivisions COL 50% subdivisions COL Marché public de services 50% Sita Mos/Serned/ISS environnement [...] reste, par des entreprises dans le cadre de marchés publics de prestations de service qui se sont traduits

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Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (13 Mo)

code des marchés publics modifié. > le coDe est sciNDé eN Deux parties applicables à ces marchés De travaux [...] Des marchés De travaux soNt DétermiNés eN FoNctioN Des seuils : Marchés < 5 000 000 € HT : marché à procédure [...] validé par le vice-président chargé des marchés publics pour les marchés supérieurs à 90 000 € HT. A l'issue

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