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DES SERVICES PUBLICS DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT Le code des marchés publics est scindé en [...] des marchés publics est scindé en deux parties applicables aux marchés. La première partie est applicable [...] de signer le marché par le Conseil Métropolitain. Marchés notifiés en 2015 Marchés de fournitures

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deS SeRviceS publicS de l’eau potable et de l’aSSainiSSement Le code des marchés publics est scindé en [...] des marchés publics est scindé en deux parties applicables aux marchés. La première partie est applicable [...] de signer le marché par le Conseil communautaire. Marchés notifiés en 2014 marchés de fournitures

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code des marchés publics annexé au décret n°2006-975 du 1/08/06 portant code des marchés publics modifié [...] code des marchés publics annexé au décret n°2006-975 du 1/08/06 portant code des marchés publics modifié [...] validé par le Vice-président chargé des marchés publics pour les marchés supérieurs à 90 000 € HT. A l'issue

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on de signer le marché par le conseil communautaire Le code des marchés publics est scindé en deux [...] autorisation de signer le marché par le conseil communautaire Le code des marchés publics est scindé en deux [...] service public d'assainissement non collectif (SPANC) p. 116 La révision des tarifs du service public d'a

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Code des marchés publics qui intègre l’environnement dans les clauses d’attribution des marchés et autorise [...] en Travaux Publics Avant-propos Le guide Rhône-Alpes d’utilisation en travaux publics des graves [...] pour autant présenter d’inconvénients. Les marchés publics ne doivent pas en entraver leur utilisa- tion

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cadre de marchés publics de prestation de service. profitant du renouvellement des marchés de collecte [...] on trièves-Compostage, dans le cadre d’un marché public. le grand lyon acteuR aupRès de la population [...] AvEc NOs PUbLIcs depuis quelques années, se tissent particulièrement des liens avec deux publics : les

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validé par le vice-président chargé des marchés publics pour les marchés supérieurs à 90 000 € HT. A l'issue [...] validé par le vice-président chargé des marchés publics pour les marchés supérieurs à 90 000 € HT. A l'issue [...] garante du service public Citoyen-usager Le Grand Lyonnais est au cœur du service public Exploitants P

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décrit pas les marchés publics en lien avec les opérations d’aménagement d’espace public. Le chercheur [...] L’ESPACE PUBLIC : NAISSANCE D’UNE POLITIQUE ........................................ 9 Domaine public, espace [...] service espace public de la communauté urbaine de Lyon. GESTION DE L’ESPACE PUBLIC : NAISSANCE D’UNE

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SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 2016 Régie Marché public de service [...] Fin 2016 : vers un nouveau marché de collecte Le nouveau marché de collecte, composé de 4 lots [...] alimentaire auprès du grand public lors d’événementiels (festivals, marchés, événements sportifs…),

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protocoles de sécurité réalisés dans le cadre des marchés publics), • La formation sécurité des personnels [...] 50% subdivisions COL 50% subdivisions COL Marché public de services 50% Sita Mos/Serned/ISS environnement [...] reste, par des entreprises dans le cadre de marchés publics de prestations de service qui se sont traduits

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